Fourniture de signalisation lumineuse
Ville d'Aix-en-Provence
Fourniture de signalisation lumineuse pour l'entretien et/ou l'extension du réseau de la ville d'Aix-en-Provence.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-09-26. L'appel d'offres a été publié le 2016-08-04.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Équipement de contrôle, de sécurité, de signalisation et d'éclairage › Équipement de commande et de contrôle, de sécurité ou de signalisation des routes
- • Équipement ferroviaire › Équipement de signalisation
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-08-04 | Avis de marché |
| 2016-12-13 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-08-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipement de commande et de contrôle, de sécurité ou de signalisation des routes
Numéro de référence: 16ECLAIR
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipement de commande et de contrôle, de sécurité ou de signalisation des routes 📦
Code CPV supplémentaire: Équipement de signalisation 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Aix-en-Provence
Adresse postale: Hôtel de Ville, direction des marchés publics
Code postal: 13616
Commune postale: Aix-en-Provence Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.aixenprovence.fr 🌏
Courrier électronique: loreauxa@mairieaixenprovence.fr 📧
Téléphone: +33 488718308 📞
Fax: +33 442919177 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_Reo15RHNWU 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_Reo15RHNWU 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-04 📅
Date limite de soumission: 2016-09-26 📅
Date de publication: 2016-08-06 📅
Date de début: 2017-01-01 📅
Date de fin: 2017-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 151-272930
Numéro JO-S: 151
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 4 800 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot 1 — fourniture de signalisation lumineuse
Numéro du lot: 1
Brève description: Lot 1 — fourniture de signalisation lumineuse.
Valeur estimée hors TVA: 2 880 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 2
Brève description: Lot 2 — fourniture de signalisation lumineuse — pièces détachées.
Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 3
Brève description: Lot 3 — fourniture de contrôleurs pour signalisation lumineuse.
Intitulé du lot: Lot 4 — fournitures de contrôleurs pour signalisation lumineuse — pièces détachées
Numéro du lot: 4
Brève description:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Aix-en-Provence.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-09-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Pondération du prix: 70
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21130001700012
Contact
Point de contact: Armelle Loreaux
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_Reo15RHNWU 🌏
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_Reo15RHNWU 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue de Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134830 📞
Fax: +33 491811387 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges (CCIRAL)
Adresse postale: 22 boulevard Paul Peytral
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13282
Téléphone: +33 491156374 📞
Fax: +33 491156190 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Marseille
Source: OJS 2016/S 151-272930 (2016-08-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipement de commande et de contrôle, de sécurité ou de signalisation des routes
Numéro de référence: 16ECLAIR
Brève description:
Fourniture de signalisation lumineuse pour l'entretien et/ou l'extension du réseau de la ville d'Aix-en-Provence.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipement de commande et de contrôle, de sécurité ou de signalisation des routes 📦
Code CPV supplémentaire: Équipement de signalisation 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Aix-en-Provence
Adresse postale: Hôtel de Ville, direction des marchés publics
Code postal: 13616
Commune postale: Aix-en-Provence Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.aixenprovence.fr 🌏
Courrier électronique: loreauxa@mairieaixenprovence.fr 📧
Téléphone: +33 488718308 📞
Fax: +33 442919177 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_Reo15RHNWU 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_Reo15RHNWU 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-04 📅
Date limite de soumission: 2016-09-26 📅
Date de publication: 2016-08-06 📅
Date de début: 2017-01-01 📅
Date de fin: 2017-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 151-272930
Numéro JO-S: 151
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 720 000 EUR HT.
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 4 800 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot 1 — fourniture de signalisation lumineuse
Numéro du lot: 1
Brève description: Lot 1 — fourniture de signalisation lumineuse.
Valeur estimée hors TVA: 2 880 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 1.1.2017. Il pourra être reconduit de manière tacite 3 fois 1 an, sauf décision contraire du pouvoir adjudicateur, sans pouvoir excéder le 31.12.2020.
Informations complémentaires:
Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 720 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Lot 2 — fourniture de signalisation lumineuse — pièces détachées
Numéro du lot: 2
Brève description: Lot 2 — fourniture de signalisation lumineuse — pièces détachées.
Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 200 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Lot 3 — fourniture de contrôleurs pour signalisation lumineuse
Numéro du lot: 3
Brève description: Lot 3 — fourniture de contrôleurs pour signalisation lumineuse.
Intitulé du lot: Lot 4 — fournitures de contrôleurs pour signalisation lumineuse — pièces détachées
Numéro du lot: 4
Brève description:
Lot 4 — fournitures de contrôleurs pour signalisation lumineuse — pièces détachées.
Valeur estimée hors TVA: 320 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Aix-en-Provence.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015 (Interdictions de soumissionner obligatoires et générales et facultatives) et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés (ou DC1).
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Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles (ou DC2).
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— liste des principales fournitures réalisées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé (DC2). Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
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— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années (ou DC2),
— déclaration concernant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du marché public (DC2).
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-09-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Pondération du prix: 70
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21130001700012
Contact
Point de contact: Armelle Loreaux
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_Reo15RHNWU 🌏
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_Reo15RHNWU 🌏
Référence
Informations complémentaires
Retrait du dossier de consultation des entreprises et remise des offres via le lien Internet https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_Reo15RHNWU ou remis gratuitement sur place (Hôtel de ville, Direction des marchés publics, CS 30715, 13616 Aix-En-Provence Cedex 1, horaires 8:00 — 12:00/13:30 -16:30) ou envoyé aux candidats qui en font la demande par fax au +33 442919177. Conditions de remise des plis: transmission sur support papier par dépôt sur place ou envoi en RAR (même adresse que pour le retrait) ou transmission électronique via le lien internet https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_Reo15RHNWU.
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Conformément à l'article 53 I, les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents justificatifs et moyens de preuve que la ville d'Aix-en-Provence peut obtenir directement par le biais d'un système électronique de mise à disposition d'informations administré par un organisme officiel ou d'un espace de stockage numérique, à condition que figurent dans le dossier de candidature toutes les informations nécessaires à la consultation de ce système ou de cet espace et que l'accès à ceux-ci soit gratuit.
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De plus, conformément à l'article 53 II, les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents justificatifs et moyens de preuve qu'ils ont déjà transmis à la ville d'Aix-en-Provence dans le cadre d'une précédente consultation et qui demeurent valables.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue de Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134830 📞
Fax: +33 491811387 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Les candidats ont la possibilité d'introduire un référé pré contractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat, dans les conditions de l'article L. 551-1 du code de justice administrative. Une fois le contrat conclu, les candidats ont la possibilité d'introduire un référé contractuel, dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants dudit code.
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Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges (CCIRAL)
Adresse postale: 22 boulevard Paul Peytral
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13282
Téléphone: +33 491156374 📞
Fax: +33 491156190 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Marseille
Source: OJS 2016/S 151-272930 (2016-08-04)
Avis d'attribution de marché (2016-12-13)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 4 800 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction des marchés publics, CS 30715
Commune postale: Aix-en-Provence Cedex 1
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-13 📅
Date de publication: 2016-12-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 244-445259
Se réfère à l'avis: 2016/S 151-272930
Numéro JO-S: 244
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourniture de signalisation lumineuse
Brève description: Fourniture de signalisation lumineuse.
Intitulé du lot: Fourniture de signalisation lumineuse — pièces détachées
Brève description: Fourniture de signalisation lumineuse — pièces détachées.
Intitulé du lot: Fourniture de contrôleurs pour signalisation lumineuse
Brève description: Fourniture de contrôleurs pour signalisation lumineuse.
Intitulé du lot: Fournitures de contrôleurs pour signalisation lumineuse — pièces détachées
Brève description: Fournitures de contrôleurs pour signalisation lumineuse — pièces détachées.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Aix-en-Provence, 13100.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-10-28 📅
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2016/S 244-445259 (2016-12-13)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 4 800 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction des marchés publics, CS 30715
Commune postale: Aix-en-Provence Cedex 1
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-13 📅
Date de publication: 2016-12-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 244-445259
Se réfère à l'avis: 2016/S 151-272930
Numéro JO-S: 244
Informations complémentaires
Le contrat est consultable après rendez-vous pris par écrit avec la Direction des marchés publics de la Ville d'Aix-en-Provence.
Les marchés ont été signés le 25.11.2016 et notifiés le 29.11.2016 pour les lots 1 et 4 et le 30.11.2016 pour les lots 2 et 3. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter du 1.1.2017. Il pourra être reconduit de manière tacite 3 fois 1 an, sauf décision contraire du pouvoir adjudicateur, sans pouvoir excéder le 31.12.2020.
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourniture de signalisation lumineuse
Brève description: Fourniture de signalisation lumineuse.
Intitulé du lot: Fourniture de signalisation lumineuse — pièces détachées
Brève description: Fourniture de signalisation lumineuse — pièces détachées.
Intitulé du lot: Fourniture de contrôleurs pour signalisation lumineuse
Brève description: Fourniture de contrôleurs pour signalisation lumineuse.
Intitulé du lot: Fournitures de contrôleurs pour signalisation lumineuse — pièces détachées
Brève description: Fournitures de contrôleurs pour signalisation lumineuse — pièces détachées.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Aix-en-Provence, 13100.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-10-28 📅
Référence
Informations complémentaires
Le contrat est consultable après rendez-vous pris par écrit avec la Direction des marchés publics de la Ville d'Aix-en-Provence.
Les marchés ont été signés le 25.11.2016 et notifiés le 29.11.2016 pour les lots 1 et 4 et le 30.11.2016 pour les lots 2 et 3. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter du 1.1.2017. Il pourra être reconduit de manière tacite 3 fois 1 an, sauf décision contraire du pouvoir adjudicateur, sans pouvoir excéder le 31.12.2020.
Afficher plus
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Les candidats ont la possibilité d'introduire un référé pré contractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat, dans les conditions de l'article L551-1 du Code de Justice Administrative. Une fois le contrat conclu, les candidats ont la possibilité d'introduire un référé contractuel, dans les conditions des articles L551-13 et suivants dudit Code.
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