Fourniture de signalisation embarquée et prestations associées
Conseil départemental de la Haute-Garonne
Fourniture de signalisation embarquée et prestations associées. Accord cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un maximum de 350 000 euro ht annuel.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-11-23. L'appel d'offres a été publié le 2016-10-20.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Mercura
- • Équipement de contrôle, de sécurité, de signalisation et d'éclairage › Panneaux de signalisation et panneaux de signalisation lumineux
- • Équipement routier › Panneaux à messages variables
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-10-20 | Avis de marché |
| 2017-02-21 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-10-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Panneaux à messages variables
Numéro de référence: 16S0065
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Panneaux à messages variables 📦
Code CPV supplémentaire: Panneaux à messages variables 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental de la Haute-Garonne
Adresse postale: 1 bd de la Marquette
Code postal: 31090
Commune postale: Toulouse Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.haute-garonne.fr 🌏
Courrier électronique: marches.sect1@cd31.fr 📧
Téléphone: +33 534333591 📞
Fax: +33 534333581 📠
URL des documents: https://marchespublics.haute-garonne.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-20 📅
Date limite de soumission: 2016-11-23 📅
Date de publication: 2016-10-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 206-372710
Numéro JO-S: 206
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 400 000 EUR 💰
Brève description: Fourniture de signalisation embarquée et prestations associées.
Valeur estimée hors TVA: 1 400 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: 3 reconductions tacites.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-11-24 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction de la commande publique — DA marchés publics — bât B — rez-de chaussée — bureau B064
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.haute-garonne.fr 🌏
URL des documents: https://marchespublics.haute-garonne.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse Cedex 7
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: cf rubrique VI.4.1
Commune postale: Toulouse
Source: OJS 2016/S 206-372710 (2016-10-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Panneaux à messages variables
Numéro de référence: 16S0065
Brève description:
Fourniture de signalisation embarquée et prestations associées. Accord cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un maximum de 350 000 euro ht annuel.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Panneaux à messages variables 📦
Code CPV supplémentaire: Panneaux à messages variables 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental de la Haute-Garonne
Adresse postale: 1 bd de la Marquette
Code postal: 31090
Commune postale: Toulouse Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.haute-garonne.fr 🌏
Courrier électronique: marches.sect1@cd31.fr 📧
Téléphone: +33 534333591 📞
Fax: +33 534333581 📠
URL des documents: https://marchespublics.haute-garonne.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-20 📅
Date limite de soumission: 2016-11-23 📅
Date de publication: 2016-10-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 206-372710
Numéro JO-S: 206
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 400 000 EUR 💰
Brève description: Fourniture de signalisation embarquée et prestations associées.
Valeur estimée hors TVA: 1 400 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: 3 reconductions tacites.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-11-24 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction de la commande publique — DA marchés publics — bât B — rez-de chaussée — bureau B064
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.haute-garonne.fr 🌏
URL des documents: https://marchespublics.haute-garonne.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse Cedex 7
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: cf rubrique VI.4.1
Commune postale: Toulouse
Source: OJS 2016/S 206-372710 (2016-10-20)
Avis d'attribution de marché (2017-02-21)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental Haute-Garonne
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-02-21 📅
Date de publication: 2017-02-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 038-068600
Se réfère à l'avis: 2016/S 206-372710
Numéro JO-S: 38
Informations complémentaires
Le marché est consultable sur rendez-vous, à l'adresse visée au point I.1.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-02-20 📅
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction de la commande publique — DA marchés Publics — bât. B — rez-de chaussée — bureau B064
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Cf rubrique VI.4.1
Source: OJS 2017/S 038-068600 (2017-02-21)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande sans minimum et maximum annuel de 350 000 EUR HT.
Valeur totale du marché: 1 400 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental Haute-Garonne
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-02-21 📅
Date de publication: 2017-02-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 038-068600
Se réfère à l'avis: 2016/S 206-372710
Numéro JO-S: 38
Informations complémentaires
Le marché est consultable sur rendez-vous, à l'adresse visée au point I.1.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-02-20 📅
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction de la commande publique — DA marchés Publics — bât. B — rez-de chaussée — bureau B064
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Cf rubrique VI.4.1
Source: OJS 2017/S 038-068600 (2017-02-21)
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