Fourniture de sièges et de pièces détachées des sièges conducteurs de marque «ISRI» pour le métro, le tramway et les autobus de la régie des transports de Marseille
Fourniture de sièges et de pièces détachées des sièges conducteurs de marque «ISRI» pour le métro, le tramway et les autobus de la régie des transports de Marseille. Le marché à passer est un accord-cadre exécuté par l'émission de bons de commande (en vertu des articles 78-I et 80 du décret n° 2016-360 relatif aux marchés publics, ci-après DRMP). Il est conclu avec un seul opérateur économique, et l'émission des bons s'effectue sans négociation ni mise en concurrence. Le montant minimum d'engagement sur la durée de l'accord-cadre, soit 5 ans, est de 60 000 EUR HT. Il ne comporte pas d'engagement maximum. L'accord-cadre a une durée ferme de 5 ans.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2016-07-07.
L'appel d'offres a été publié le 2016-06-22.
Avis de marché (2016-06-22) Objet Champ d'application du marché
Titre: Sièges pour véhicules à moteur
Numéro de référence: JBE no16S0036
Brève description:
“Fourniture de sièges et de pièces détachées des sièges conducteurs de marque «ISRI» pour le métro, le tramway et les autobus de la régie des transports de...”
Brève description
Fourniture de sièges et de pièces détachées des sièges conducteurs de marque «ISRI» pour le métro, le tramway et les autobus de la régie des transports de Marseille. Le marché à passer est un accord-cadre exécuté par l'émission de bons de commande (en vertu des articles 78-I et 80 du décret n° 2016-360 relatif aux marchés publics, ci-après DRMP). Il est conclu avec un seul opérateur économique, et l'émission des bons s'effectue sans négociation ni mise en concurrence. Le montant minimum d'engagement sur la durée de l'accord-cadre, soit 5 ans, est de 60 000 EUR HT. Il ne comporte pas d'engagement maximum. L'accord-cadre a une durée ferme de 5 ans.
Afficher plus Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Sièges pour véhicules à moteur📦
Code CPV supplémentaire: Sièges pour véhicules à moteur📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: fr824 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas