Fourniture de sièges et de pièces détachées des sièges conducteurs de marque «ISRI» pour le métro, le tramway et les autobus de la régie des transports de Marseille
Fourniture de sièges et de pièces détachées des sièges conducteurs de marque «ISRI» pour le métro, le tramway et les autobus de la régie des transports de Marseille. Le marché à passer est un accord-cadre exécuté par l'émission de bons de commande (en vertu des articles 78-I et 80 du décret n° 2016-360 relatif aux marchés publics, ci-après DRMP). Il est conclu avec un seul opérateur économique, et l'émission des bons s'effectue sans négociation ni mise en concurrence. Le montant minimum d'engagement sur la durée de l'accord-cadre, soit 5 ans, est de 60 000 EUR HT. Il ne comporte pas d'engagement maximum. L'accord-cadre a une durée ferme de 5 ans.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2016-07-07.
L'appel d'offres a été publié le 2016-06-22.
Qui ?
Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
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Document |
| 2016-06-22
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Avis de marché
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