Fourniture de services de télécommunications

Conseil général de la Loire

Il s'agit de marchés de services pour les moyens de télécommunications des services du département en terme de téléphonie filaire, mobile, et accès internet.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-04-19. L'appel d'offres a été publié le 2016-03-10.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-03-10 Avis de marché
2016-08-17 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-03-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de téléphonie et de transmission de données
Quantité ou étendue:
Lot 1: téléphonie fixeDurée: 2 ans fermes, à compter du 2.4.2017, reconductibles 1 fois pour une durée supplémentaire allant du 2.4.2019 au 1.4.2021.Lot 2: téléphonie mobile, y compris cartes 4g et envoi en nombre de SMSDurée: 2 ans fermes à compter du 2.4.2017 reconductibles 1 fois pour une durée supplémentaire allant du 2.4.2019 au 1.4.2021.Lot 3: Réseaux d'interconnexion et accès internetDurée: 3 ans fermes à compter du 28.2.2017, reconductible une fois pour une période allant du 28.2.2020 au 1.4.2021.Les marchés sont reconductibles tacitement dans la limite des durées totales prévues. Le titulaire ne peut s'opposer à la reconduction.Les délais maximums de la période préparatoire, imposés par la personne publique, sont:Pour le lot 1: durée de 4 mois, démarrant le 2.12.2016.Pour le lot 2: durée de 4 mois, démarrant le 2.12.2016.Pour le lot 3: de la notification du marché jusqu'au 27.2.2017.En fonction des contraintes opérationnelles du département, ce délai pourra être adapté d'un commun accord écrit entre les parties.Dans le cadre de la consultation, le candidat peut proposer un délai plus court. Le délai indiqué par le candidat se substitue alors au délai maximum du lot concerné ci-dessus indiqué.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de téléphonie et de transmission de données 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de la Loire
Adresse postale: Hôtel du Département, 2 rue Charles de Gaulle
Code postal: 42022
Commune postale: Saint-Étienne
Contact
Adresse Internet: http://www.loire.fr 🌏
Courrier électronique: retraitmarche@cg42.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-10 📅
Date limite de soumission: 2016-04-19 📅
Date de publication: 2016-03-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 052-087250
Numéro JO-S: 52
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.loire.fr/e-marchespublics Procédure: appel d'offres ouvert, passée en application des articles 33, 40-iii, 57 à 59, et 77 du code des marchés publics. Marché à bons de commande Commentaires sur la forme du marché: sans montants minimum ni montants maximum. Critères d'attributions: pour les lots 1: téléphonie fixe et n° 2: téléphonie mobile, y compris cartes 4g et envoi en nombre de SMS 1 — prix des prestations, noté sur 20 points, pondéré à 45 % 2 — valeur technique de l'offre, notée sur 20 points, pondérée à 30 % 3 — critère organisation et accompagnement, noté sur 20 points, pondéré à 20 % 4 — développement durable et insertion, noté sur 20 points, pondéré à 5 % Lot 3 — réseaux d'interconnexion et accès internet 1 — prix des prestations, noté sur 20 points, pondéré à 40 % 2 — valeur technique de l'offre, notée sur 20 points, pondérée à 35 % 3 — critère organisation et accompagnement, noté sur 20 points, pondéré à 20 % 4 — développement durable et insertion, noté sur 20 points, pondéré à 5 % Dépôt par porteur: accueil de l'Hôtel du Département — 2 rue Charles de Gaulle — 42000 Saint-Étienne de 8:45 à 16:00 sauf samedi, dimanches, jours fériés Unité monétaire utilisée, l'euro. Voie électronique: Le dossier de consultation est téléchargeable à partir du site du Département à l'adresse suivante: http://www.loire.fr/e-marchespublics Les offres peuvent être transmises de deux façons: — soit par voie électronique sur la même adresse web, — soit sur support papier. Renseignements techniques: Direction du patrimoine et des moyens généraux pour les lots 1 et 2 Cellule technique M. Jean-Claude Abrial Téléphone: 04 77 48 41 76 Direction aux systèmes d'information pour le lot 3 M. Jean-Marc Faure Téléphone: 04 77 48 41 23. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.3.2016.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Il s'agit de marchés de services pour les moyens de télécommunications des services du département en terme de téléphonie filaire, mobile, et accès internet.
Numéro du lot: 1
Brève description:
Téléphonie fixe— Les raccordements au réseau de l'opérateur, ainsi que les services qui s'y rapportent,— L'adressage du trafic entrant et l'acheminement du trafic sortant,— Les services innovants,— Les services d'exploitation: guichet unique, facturation détaillée et ventilée, données de reporting, outil de gestion de parc,— Les prestations pour la mise en oeuvre et le suivi d'exploitation.
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Téléphonie fixe
— Les raccordements au réseau de l'opérateur, ainsi que les services qui s'y rapportent,
— L'adressage du trafic entrant et l'acheminement du trafic sortant,
— Les services innovants,
— Les services d'exploitation: guichet unique, facturation détaillée et ventilée, données de reporting, outil de gestion de parc,
— Les prestations pour la mise en oeuvre et le suivi d'exploitation.
Informations complémentaires sur les lots: Valeur estimée sur 4 ans: 1 280 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 2
Brève description:
Téléphonie mobile, y compris cartes 4g et envoi en nombre de…
… SMSLe lot « téléphonie mobile » prend la forme d'une flotte de mobiles globale, potentiellement partagée et gérée par différentes entités, et regroupe:— Les notions de frais d'accès au service et d'abonnements,— Les fonctionnalités et services, y compris la prise en compte des postes fixes des entités du Département de La Loire,— Les communications intra-flotte et extra-flotte,— Les services de messagerie vocale et écrite (SMS, MMS, ?),— Les services de données,— L'envoi en nombre de SMS,— Les services innovants,— Les services d'exploitation: guichet unique, facturation détaillée et ventilée, données de reporting,— La fourniture et la gestion des mobiles,— Les prestations pour la mise en oeuvre et le suivi d'exploitation.
… SMS
Le lot « téléphonie mobile » prend la forme d'une flotte de mobiles globale, potentiellement partagée et gérée par différentes entités, et regroupe:
— Les notions de frais d'accès au service et d'abonnements,
— Les fonctionnalités et services, y compris la prise en compte des postes fixes des entités du Département de La Loire,
— Les communications intra-flotte et extra-flotte,
— Les services de messagerie vocale et écrite (SMS, MMS, ?),
— Les services de données,
— L'envoi en nombre de SMS,
— Les services d'exploitation: guichet unique, facturation détaillée et ventilée, données de reporting,
— La fourniture et la gestion des mobiles,
Informations complémentaires sur les lots: Valeur estimée sur 4 ans: 472 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 3
Brève description:
Réseaux d'interconnexion et accès internet— le réseau d'interconnexion des différents sites du Département, comprenant notamment:• Les accès, en priorité basés sur les réseaux d'initiative publique (Rip) locaux,• Les services de routeur virtuel, de type Mpls,• Les services liés à la sécurité du réseau,• Le transit Ip,• Les services d'exploitation: guichet unique, facturation détaillée et ventilée, données de reporting, outil de monitoring et supervision,• Les prestations pour la mise en oeuvre, le suivi d'exploitation et le maintien en conditions opérationnelles.— Les accès Internet centralisés et services associés.
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Réseaux d'interconnexion et accès internet
— le réseau d'interconnexion des différents sites du Département, comprenant notamment:
• Les accès, en priorité basés sur les réseaux d'initiative publique (Rip) locaux,
• Les services de routeur virtuel, de type Mpls,
• Les services liés à la sécurité du réseau,
• Le transit Ip,
• Les services d'exploitation: guichet unique, facturation détaillée et ventilée, données de reporting, outil de monitoring et supervision,
• Les prestations pour la mise en oeuvre, le suivi d'exploitation et le maintien en conditions opérationnelles.
— Les accès Internet centralisés et services associés.
Informations complémentaires sur les lots: Valeur estimée sur 4 ans: 1 820 000 EUR (HT).
Quantité ou étendue:
Lot 1: téléphonie fixe
Durée: 2 ans fermes, à compter du 2.4.2017, reconductibles 1 fois pour une durée supplémentaire allant du 2.4.2019 au 1.4.2021.
Lot 2: téléphonie mobile, y compris cartes 4g et envoi en nombre de SMS
Durée: 2 ans fermes à compter du 2.4.2017 reconductibles 1 fois pour une durée supplémentaire allant du 2.4.2019 au 1.4.2021.
Lot 3: Réseaux d'interconnexion et accès internet
Durée: 3 ans fermes à compter du 28.2.2017, reconductible une fois pour une période allant du 28.2.2020 au 1.4.2021.
Les marchés sont reconductibles tacitement dans la limite des durées totales prévues. Le titulaire ne peut s'opposer à la reconduction.
Les délais maximums de la période préparatoire, imposés par la personne publique, sont:
Pour le lot 1: durée de 4 mois, démarrant le 2.12.2016.
Pour le lot 2: durée de 4 mois, démarrant le 2.12.2016.
Pour le lot 3: de la notification du marché jusqu'au 27.2.2017.
En fonction des contraintes opérationnelles du département, ce délai pourra être adapté d'un commun accord écrit entre les parties.
Dans le cadre de la consultation, le candidat peut proposer un délai plus court. Le délai indiqué par le candidat se substitue alors au délai maximum du lot concerné ci-dessus indiqué.
Numéro de référence: 16FS-DAJSG-1168-M

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— une lettre de candidature dont les éléments sont repris dans le formulaire Dc1 (formulaire disponible sur le site: http://www.economie.gouv.fr rubrique marchés publics, section «formulaires » ),
— les documents et déclarations visés aux articles 44 et 45 du CMP, dont les éléments sont repris dans le formulaire Dc2 dernier modèle en vigueur, dans lequel les rubriques a, b, c et D2 seront obligatoirement complétées.
— Documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.
Situation économique et financière:
Informations à fournir dans la rubrique D1 du Dc2: chiffre d'affaires hors taxe (le dernier exercice clos, en CA total et CA des prestations similaires au marché).
Capacité technique et professionnelle:
Informations à fournir dans les rubriques E et G du Dc2.
Récapitulatif des pièces à fournir à l'appui de la candidature:
o Présentation d'une liste des principaux services effectués dans les 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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o Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement dans les 3 dernières années.
o Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise et notamment des responsables de prestation de services de même nature que celle du marché
o Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
— certificats de qualifications professionnelles:
— licence d'opérateur de services téléphoniques prévue par les articles L33-1 et L34-1 du code des postes et communications électroniques (pour les lots 1 et 2)
— licence d'opérateur de communication électronique prévue par l'article L33-1 du code des postes et communications électroniques (pour le lot 3)
— capacités professionnelles et techniques (pour les lots 1, 2 et 3):
— effectif minimum requis: 1 responsable de compte + 2 ingénieurs Télécoms + 2 techniciens Télécoms clairement identifiés avec pour chacun production d'un CV,
— le prestataire devra démontrer sa capacité professionnelle et technique à assurer l'exécution de prestations de même nature que celles relevant de l'objet de chaque lot, y compris une astreinte et les interventions nécessaires 24/24 — 7/7.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Sans objet.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
— financement assuré par les fonds propres de la Collectivité
— s'agissant d'un marché à bons de commandes, avance de 5 % du montant des bons de commande supérieurs à 50 000 EUR HT et d'une durée d'exécution de plus de 2 mois dans les conditions de l'article 87 du code des marchés publics
— paiements partiels définitifs
— délai de paiement: 30 jours.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
En cas de groupement, l'attributaire devra revêtir la forme d'un groupement d'entreprises solidaires.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22420001400013
Contact
Point de contact: Le président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
Nom: Pôle ressources — DAJSG — service de la commande publique: Mme Pantanella
Adresse postale: Hôtel du Département — 2 rue Charles de Gaulle
Code postal: 42000
Téléphone: +33 477484323 📞
Nom: Par voie postale — département de la Loire: DAJSG — service de la commande publique
Adresse postale: 2 rue Charles de Gaulle
Commune postale: Saint-Étienne Cedex

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 16FS-DAJSG-1168-M
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.loire.fr/e-marchespublics
Procédure: appel d'offres ouvert, passée en application des articles 33, 40-iii, 57 à 59, et 77 du code des marchés publics.
Marché à bons de commande
Commentaires sur la forme du marché: sans montants minimum ni montants maximum.
Critères d'attributions: pour les lots 1: téléphonie fixe et n° 2: téléphonie mobile, y compris cartes 4g et envoi en nombre de SMS
1 — prix des prestations, noté sur 20 points, pondéré à 45 %
2 — valeur technique de l'offre, notée sur 20 points, pondérée à 30 %
3 — critère organisation et accompagnement, noté sur 20 points, pondéré à 20 %
4 — développement durable et insertion, noté sur 20 points, pondéré à 5 %
Lot 3 — réseaux d'interconnexion et accès internet
1 — prix des prestations, noté sur 20 points, pondéré à 40 %
2 — valeur technique de l'offre, notée sur 20 points, pondérée à 35 %
Dépôt par porteur: accueil de l'Hôtel du Département — 2 rue Charles de Gaulle — 42000 Saint-Étienne de 8:45 à 16:00 sauf samedi, dimanches, jours fériés
Unité monétaire utilisée, l'euro. Voie électronique:
Le dossier de consultation est téléchargeable à partir du site du Département à l'adresse suivante: http://www.loire.fr/e-marchespublics
Les offres peuvent être transmises de deux façons:
— soit par voie électronique sur la même adresse web,
— soit sur support papier.
Renseignements techniques:
Direction du patrimoine et des moyens généraux pour les lots 1 et 2
Cellule technique
M. Jean-Claude Abrial
Téléphone: 04 77 48 41 76
Direction aux systèmes d'information pour le lot 3
M. Jean-Marc Faure
Téléphone: 04 77 48 41 23.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.3.2016.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 478141065 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. greffe du tribunal administratif de Lyon indiqué ci-dessus.
Source: OJS 2016/S 052-087250 (2016-03-10)
Avis d'attribution de marché (2016-08-17)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 16fs-Dajsg-1168-M
Brève description:
Il s'agit de marchés de services pour les moyens de télécommunications des services du Département en terme de téléphonie filaire, mobile, et accès internet.
Valeur totale du marché: 2398463.70 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Services de téléphonie et de transmission de données 📦
Services de téléphonie mobile 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-17 📅
Date de publication: 2016-08-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 159-287724
Se réfère à l'avis: 2016/S 052-087250
Numéro JO-S: 159
Informations complémentaires
Valeur estimée sur 4 ans: 1 280 000 EUR (HT).

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Téléphonie fixe
Brève description:
— les raccordements au réseau de l'opérateur, ainsi que les services qui s'y rapportent,
— l'adressage du trafic entrant et l'acheminement du trafic sortant,
— les services innovants,
— les services d'exploitation: guichet unique, facturation détaillée et ventilée, données de reporting, outil de gestion de parc,
— les prestations pour la mise en œuvre et le suivi d'exploitation.
Informations complémentaires: Valeur estimée sur 4 ans: 1 280 000 EUR (HT).
Intitulé du lot: Téléphonie mobile, y compris cartes 4G et envoi en nombre de SMS
Brève description:
Le lot «téléphonie mobile» prend la forme d'une flotte de mobiles globale, potentiellement partagée et gérée par différentes entités, et regroupe:
— les notions de frais d'accès au service et d'abonnements,
— les fonctionnalités et services, y compris la prise en compte des postes fixes des entités du Département de la Loire,
— les communications intra-flotte et extra-flotte,
— les services de messagerie vocale et écrite (SMS, MMS, ?),
— les services de données,
— l'envoi en nombre de SMS,
— les services d'exploitation: guichet unique, facturation détaillée et ventilée, données de reporting,
— la fourniture et la gestion des mobiles,
Informations complémentaires: Valeur estimée sur 4 ans: 472 000 EUR (HT).
Intitulé du lot: Réseaux d'interconnexion et accès internet
Brève description:
— Le réseau d'interconnexion des différents sites du Département, comprenant notamment:
• les accès, en priorité basés sur les réseaux d'initiative publique (RIP) locaux,
• les services de routeur virtuel, de type MPLS,
• les services liés à la sécurité du réseau,
• le transit IP,
• les services d'exploitation: guichet unique, facturation détaillée et ventilée, données de reporting, outil de monitoring et supervision,
• les prestations pour la mise en œuvre, le suivi d'exploitation et le maintien en conditions opérationnelles.
— Les accès internet centralisés et services associés.
Informations complémentaires: Valeur estimée sur 4 ans: 1 820 000 EUR (HT).

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Pondération du coût: 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-08-08 📅

Référence
Informations complémentaires
Lot 1: montant estimatif sur 4 ans: 938 973,68 EUR HT.
Lot 2: montant estimatif sur 4 ans: 322 760,14 EUR HT.
Lot 3: montant estimatif sur 4 ans: 1 136 730 EUR (HT).

Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Lyon
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. Greffe du tribunal administratif de Lyon indiqué ci-dessus.
Source: OJS 2016/S 159-287724 (2016-08-17)
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Région:
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Fournisseurs:
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Produits/services:
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