Fourniture de Sel de déneigement
Centrale d'achat public de l'Oise
La présente consultation a pour objet la fourniture de sel de déneigement en vrac et conditionné.
La centrale d'achat public de l'oise-picardie a vocation à recueillir les commandes de tous pouvoirs adjudicateurs situés dans les départements de l'oise, de la Somme et de l'aisne: région, Conseils départementaux, communes, groupements de communes, collèges, lycées...
le titulaire du présent accord-cadre doit être en mesure de livrer sur le territoire des trois départements.
Le délai de réception des offres était de 2016-07-29. L'appel d'offres a été publié le 2016-06-17.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-06-17 | Avis de marché |
| 2016-06-23 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-06-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Sel de déneigement
Numéro de référence: 16-CAPOise-Sel déneigement
Brève description:
“La présente consultation a pour objet la fourniture de sel de déneigement en vrac et conditionné. La centrale d'achat public de l'oise-picardie a vocation...”
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Sel de déneigement 📦
Code CPV supplémentaire: Sel de déneigement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr221 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centrale d'achat public de l'Oise
Adresse postale: village Mykonos, 36 avenue Salvador Allende, bâtiment A Hervé Carlier
Code postal: 60000
Commune postale: Beauvais
Contact
Adresse Internet: http://www.cap-oise.fr 🌏
Courrier électronique: centraledachatpublic@oise.fr 📧
Téléphone: +33 344104265 📞
Fax: +33 344066017 📠
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-17 📅
Date limite de soumission: 2016-07-29 📅
Date de publication: 2016-06-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 119-211399
Numéro JO-S: 119
Informations complémentaires
“La séance d'ouverture des offres n'est pas publique.”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“La présente consultation a pour objet la fourniture de sel de déneigement en vrac et conditionné.”
“La centrale d'achat public de l'oise-picardie a vocation à recueillir les commandes de tous pouvoirs adjudicateurs situés dans les départements de l'oise,...”
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“le titulaire du présent accord-cadre doit être en mesure de livrer sur le territoire des trois départements.”
Valeur totale estimée: 2 000 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 2 000 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
“Marché reconductible annuellement, tacitement.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“— Dc1 (ou lettre de candidature) dûment rempli, daté et signé comprenant:”
“O Déclaration sur l'honneur datée et signée du candidat attestant que celui-ci ne fait l'objet d'aucune interdiction de soumissionner prévue à l'article 51...”
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“O En cas de groupement, habilitation du mandataire par ses cotraitants.”
“— Dc2 (ou déclaration du candidat) complété par:”
“O La copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire.”
“— Le ou les documents relatifs au pouvoir de la personne habilitée pour engager la société.”
Situation économique et financière:
“O une déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles;”
“O Une déclaration concernant le chiffre d'affaires relatif aux fournitures, objet de l'accord-cadre, réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles.”
“Afin d'ouvrir l'accès aux marchés publics aux entreprises nouvellement créées, les candidats pourront prouver par tout moyen leur capacité économique et financière.”
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Capacité technique et professionnelle:
“Moyens:”
“O Description des effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.”
“référence:”
“O Présentation d'une liste des principales références au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire privé ou public.”
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2016-08-01 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Informations complémentaires:
“La séance d'ouverture des offres n'est pas publique.”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité du service
Critère de qualité (pondération): 30 %
Critère de qualité (nom): Qualité du sel
Critère de qualité (pondération): 5 %
Price weighting: 65 %
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Centrale d'achat public au sens de l'article 26 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
“La consultation fait l'objet d'un accord-cadre mono-attributaire passé selon la procédure d'appel d'offres ouvert, conformément à l'article 26 de...”
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“l'accord-cadre pourra faire l'objet de marchés complémentaires dans les conditions prévues à l'article 30-1 4° a du décret du 25 mars 2016.”
“le dossier de consultation des entreprises comprend:”
“— Le règlement de la consultation,”
“— Le cahier des clauses administratives particulières,”
“— le cahier des clauses techniques particulières,”
“— L'Acte d'engagement et ses annexes dont le bordereau des prix unitaires et le détail quantitatif estimatif.”
“Précisions sur les conditions de retrait du dossier de consultation:”
“Le dossier de consultation est remis gratuitement à tout candidat qui en fait la demande auprès de la centrale d'achat de l'oise-picardie.”
“Il pourra être retiré, demandé ou téléchargé avant la date limite fixée pour la remise des offres.”
“1- conditions de retrait par voie classique:”
“Le dossier est remis gratuitement à tout candidat qui en fait la demande:”
“— par télécopie au 03 44 06 60 17”
“— par courrier envoyé à l'adresse suivante:”
“Centrale d'achat Public de l'oise-picardie”
“village Mykonos”
“Bâtiment A — hervé Carlier”
“36, Avenue Salvador Allende”
“60 000 Beauvais”
“Les demandes devront comporter au minimum les éléments suivants:”
“O Nom de l'entreprise;”
“O Adresse postale;”
“O « E-Mail » dans la mesure où cette adresse pourra être utilisée par la Centrale d'achat public de l'oise- picardie pour informer des éventuelles...”
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“O La désignation de l'accord-cadre.”
“Le dossier pourra alors être envoyé par mél ou retiré au format papier du lundi au vendredi de 9h00 à 12h00 et de 14h00 à 17h00 à l'adresse sus-indiquée.”
“2- conditions de retrait du DCE par voie électronique:”
“Les candidats peuvent gratuitement télécharger les documents du dossier de consultation via le site www.achatpublic.com qui met à disposition des candidats...”
Afficher plus
“La méthode de notation des offres est définie dans le règlement de la consultation.”
“renseignements complémentaires:”
“Les candidats peuvent obtenir des renseignements complémentaires pour l'étude de leur dossier en interrogeant la Centrale d'achat public de l'oise-picardie...”
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“Village Mykonos”
“Fax: 03.44.06.60.17”
“avec pour objet: « aoo — fourniture de sel de déneigement »”
“La date limite de réception des questions des soumissionnaires est le 15 Juillet 2016 à 17h00.”
“une réponse sera alors adressée, de préférence par courriel via la plate-forme de dématérialisation à toutes les entreprises ayant retiré le dossier, 09...”
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“La date limite de réponse aux questions par Cap'Oise-Picardie est le 20 Juillet 2016 à 17h00.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 14 rue Lemerchier
Commune postale: Amiens Cedex
Code postal: 80011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 322336170 📞
Fax: +33 322336171 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 14 rue Lemerchier
Commune postale: Amiens Cedex
Code postal: 80011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 322336170 📞
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr 📧
Fax: +33 322336171 📠
Source: OJS 2016/S 119-211399 (2016-06-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Sel de déneigement
Numéro de référence: 16-CAPOise-Sel déneigement
Brève description:
“La présente consultation a pour objet la fourniture de sel de déneigement en vrac et conditionné. La centrale d'achat public de l'oise-picardie a vocation...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Sel de déneigement 📦
Code CPV supplémentaire: Sel de déneigement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr221 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centrale d'achat public de l'Oise
Adresse postale: village Mykonos, 36 avenue Salvador Allende, bâtiment A Hervé Carlier
Code postal: 60000
Commune postale: Beauvais
Contact
Adresse Internet: http://www.cap-oise.fr 🌏
Courrier électronique: centraledachatpublic@oise.fr 📧
Téléphone: +33 344104265 📞
Fax: +33 344066017 📠
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-17 📅
Date limite de soumission: 2016-07-29 📅
Date de publication: 2016-06-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 119-211399
Numéro JO-S: 119
Informations complémentaires
“La séance d'ouverture des offres n'est pas publique.”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“La présente consultation a pour objet la fourniture de sel de déneigement en vrac et conditionné.”
“La centrale d'achat public de l'oise-picardie a vocation à recueillir les commandes de tous pouvoirs adjudicateurs situés dans les départements de l'oise,...”
Afficher plus (1)
“le titulaire du présent accord-cadre doit être en mesure de livrer sur le territoire des trois départements.”
Valeur estimée hors TVA: 2 000 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
“Marché reconductible annuellement, tacitement.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“— Dc1 (ou lettre de candidature) dûment rempli, daté et signé comprenant:”
“O Déclaration sur l'honneur datée et signée du candidat attestant que celui-ci ne fait l'objet d'aucune interdiction de soumissionner prévue à l'article 51...”
Afficher plus (4)
“O En cas de groupement, habilitation du mandataire par ses cotraitants.”
“— Dc2 (ou déclaration du candidat) complété par:”
“O La copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire.”
“— Le ou les documents relatifs au pouvoir de la personne habilitée pour engager la société.”
“O une déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles;”
“O Une déclaration concernant le chiffre d'affaires relatif aux fournitures, objet de l'accord-cadre, réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles.”
Afficher plus (1)
“Afin d'ouvrir l'accès aux marchés publics aux entreprises nouvellement créées, les candidats pourront prouver par tout moyen leur capacité économique et financière.”
“Moyens:”
“O Description des effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.”
Afficher plus (2)
“référence:”
“O Présentation d'une liste des principales références au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire privé ou public.”
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2016-08-01 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Informations complémentaires:
“La séance d'ouverture des offres n'est pas publique.”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité du service
Critère de qualité (pondération): 30 %
Critère de qualité (nom): Qualité du sel
Critère de qualité (pondération): 5 %
Price weighting: 65 %
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Centrale d'achat public au sens de l'article 26 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
“La consultation fait l'objet d'un accord-cadre mono-attributaire passé selon la procédure d'appel d'offres ouvert, conformément à l'article 26 de...”
“l'accord-cadre pourra faire l'objet de marchés complémentaires dans les conditions prévues à l'article 30-1 4° a du décret du 25 mars 2016.”
Afficher plus (34)
“le dossier de consultation des entreprises comprend:”
“— Le règlement de la consultation,”
“— Le cahier des clauses administratives particulières,”
“— le cahier des clauses techniques particulières,”
“— L'Acte d'engagement et ses annexes dont le bordereau des prix unitaires et le détail quantitatif estimatif.”
“Précisions sur les conditions de retrait du dossier de consultation:”
“Le dossier de consultation est remis gratuitement à tout candidat qui en fait la demande auprès de la centrale d'achat de l'oise-picardie.”
“Il pourra être retiré, demandé ou téléchargé avant la date limite fixée pour la remise des offres.”
“1- conditions de retrait par voie classique:”
“Le dossier est remis gratuitement à tout candidat qui en fait la demande:”
“— par télécopie au 03 44 06 60 17”
“— par courrier envoyé à l'adresse suivante:”
“Centrale d'achat Public de l'oise-picardie”
“village Mykonos”
“Bâtiment A — hervé Carlier”
“36, Avenue Salvador Allende”
“60 000 Beauvais”
“Les demandes devront comporter au minimum les éléments suivants:”
“O Nom de l'entreprise;”
“O Adresse postale;”
“O « E-Mail » dans la mesure où cette adresse pourra être utilisée par la Centrale d'achat public de l'oise- picardie pour informer des éventuelles...”
“O La désignation de l'accord-cadre.”
“Le dossier pourra alors être envoyé par mél ou retiré au format papier du lundi au vendredi de 9h00 à 12h00 et de 14h00 à 17h00 à l'adresse sus-indiquée.”
“2- conditions de retrait du DCE par voie électronique:”
“Les candidats peuvent gratuitement télécharger les documents du dossier de consultation via le site www.achatpublic.com qui met à disposition des candidats...”
“La méthode de notation des offres est définie dans le règlement de la consultation.”
“renseignements complémentaires:”
“Les candidats peuvent obtenir des renseignements complémentaires pour l'étude de leur dossier en interrogeant la Centrale d'achat public de l'oise-picardie...”
“Village Mykonos”
“Fax: 03.44.06.60.17”
“avec pour objet: « aoo — fourniture de sel de déneigement »”
“La date limite de réception des questions des soumissionnaires est le 15 Juillet 2016 à 17h00.”
“une réponse sera alors adressée, de préférence par courriel via la plate-forme de dématérialisation à toutes les entreprises ayant retiré le dossier, 09...”
“La date limite de réponse aux questions par Cap'Oise-Picardie est le 20 Juillet 2016 à 17h00.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 14 rue Lemerchier
Commune postale: Amiens Cedex
Code postal: 80011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 322336170 📞
Fax: +33 322336171 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 14 rue Lemerchier
Commune postale: Amiens Cedex
Code postal: 80011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 322336170 📞
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr 📧
Fax: +33 322336171 📠
Source: OJS 2016/S 119-211399 (2016-06-17)
Avis d'attribution de marché (2016-06-23)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Fourniture de sel de déneigement.”
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr22 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Village Mykonos, 36 avenue Salvador Allende, bâtiment A Hervé Carlier
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-23 📅
Date de publication: 2016-06-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 122-218304
Se réfère à l'avis: 2016/S 119-211399
Numéro JO-S: 122
Informations complémentaires
“Le marché est déclaré sans suite pour motif d'intérêt général tenant à une insécurité juridique de la procédure. En effet, il convient d'allotir ce marché.”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Fourniture de sel de déneigement en vrac et conditionné dans les départements de l'Oise, la Somme et l'Aisne.”
Référence
Informations complémentaires
“Le marché est déclaré sans suite pour motif d'intérêt général tenant à une insécurité juridique de la procédure.”
“En effet, il convient d'allotir ce marché.”
Source: OJS 2016/S 122-218304 (2016-06-23)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Fourniture de sel de déneigement.”
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr22 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Village Mykonos, 36 avenue Salvador Allende, bâtiment A Hervé Carlier
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-23 📅
Date de publication: 2016-06-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 122-218304
Se réfère à l'avis: 2016/S 119-211399
Numéro JO-S: 122
Informations complémentaires
“Le marché est déclaré sans suite pour motif d'intérêt général tenant à une insécurité juridique de la procédure. En effet, il convient d'allotir ce marché.”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Fourniture de sel de déneigement en vrac et conditionné dans les départements de l'Oise, la Somme et l'Aisne.”
Référence
Informations complémentaires
“Le marché est déclaré sans suite pour motif d'intérêt général tenant à une insécurité juridique de la procédure.”
“En effet, il convient d'allotir ce marché.”
Source: OJS 2016/S 122-218304 (2016-06-23)
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