Fourniture de sel de déneigement
Conseil général de Seine-et-Marne
Fourniture de sel de déneigement.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-09-13. L'appel d'offres a été publié le 2016-08-08.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-08-08 | Avis de marché |
| 2016-12-01 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-08-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Sel de déneigement
Numéro de référence: 16S0066
Brève description: Fourniture de sel de déneigement.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Sel de déneigement 📦
Code CPV supplémentaire: Sel de déneigement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-et-Marne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de Seine-et-Marne
Adresse postale: CS 50377
Code postal: 77010
Commune postale: Melun Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.seine-et-marne.fr 🌏
Courrier électronique: nathalie.hardy@departement77.fr 📧
Téléphone: +33 164147145 📞
Fax: +33 164147148 📠
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=243360&orgAcronyme=g3h 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=243360&orgAcronyme=g3h 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-08 📅
Date limite de soumission: 2016-09-13 📅
Date de publication: 2016-08-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 153-276785
Numéro JO-S: 153
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-09-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Sous-critère 1: production
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Sous-critère 2: stockage avancé
Sous-critère 3: logistique/transport
Valeur environnementale
Pondération du prix: 60
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: collectivivté territoriale
Contact
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=243360&orgAcronyme=g3h 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de Seine-et-Marne — DPR/DEI — parc départemental
Adresse postale: 253 rue Georges Clemenceau — zone industrielle
Commune postale: Vaux-le-Pénil
Code postal: 77000
Téléphone: +33 164141415 📞
Courrier électronique: eric.weisser@departement77.fr 📧
Fax: +33 164143785 📠
Pays: Seine-et-Marne 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de Seine-et-Marne — DPR/DMO/SCGM
Adresse postale: Hôtel du Département — CS 50377
Commune postale: Melun Cédex
Point de contact: Déposées contre récépissé à la DPR/DMO/SCGM — 15 place de la Porte de Paris — 4ème étage porte 4-13 ou par voie dématérialisée via le site www.maximilien.fr
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun
Code postal: 77000
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2016/S 153-276785 (2016-08-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Sel de déneigement
Numéro de référence: 16S0066
Brève description: Fourniture de sel de déneigement.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Sel de déneigement 📦
Code CPV supplémentaire: Sel de déneigement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-et-Marne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de Seine-et-Marne
Adresse postale: CS 50377
Code postal: 77010
Commune postale: Melun Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.seine-et-marne.fr 🌏
Courrier électronique: nathalie.hardy@departement77.fr 📧
Téléphone: +33 164147145 📞
Fax: +33 164147148 📠
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=243360&orgAcronyme=g3h 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=243360&orgAcronyme=g3h 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-08 📅
Date limite de soumission: 2016-09-13 📅
Date de publication: 2016-08-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 153-276785
Numéro JO-S: 153
Informations complémentaires
La consultation donnera lieu à un accord-cadre avec un seul opérateur économique, à bons de commande, sans montants minimum ni maximum.
Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement en un seul exemplaire jusqu'à la date limite de remise des offres du lundi au vendredi de 9:30 à 11:30 et de 14:00 à 16:00.
Les candidats ont la possibilité de télécharger ces documents sous forme dématérialisée et de déposer une offre via le site www.maximilien.fr
À l'issue de l'attribution de l'accord-cadre à bons de commande, l'acheteur la forme d'un groupement solidaire conformément à l'article 45-II du décret 2016-360 du 25.3.2016
Le titulaire sera réglé par virement administratif, sur le budget départemental, en fonction des commandes.
Critères de sélection des candidatures conformément à l'article 51 de l'ordonnance 2015-899 et à l'article 44 du décret 2016-360:
1. Conformité administrative au regard des pièces exigées à l'appui de la candidature (DC1, Dc2, déclaration sur l'honneur ou équivalents);
2. Capacités techniques, professionnelles et financières dont dispose le soumissionnaire au regard du présent accord-cadre à bons de commande.
Les niveaux minimum de capacités techniques, professionnelles et financières attendues des soumissionnaires sont proportionnés à l'accord-cadre à bons de commande considéré.
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Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre à bons de commande est passé pour 1 an à compter de sa date de notification. Il est renouvelable 3 fois annuellement par reconductions expresses.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les candidats doivent fournir les DC1 et DC2 (formulaires révisés au 31.3.2016) et les éléments constitués par l'ensemble des pièces administratives, conformément aux dispositions de l'article 3.I de l'arrêté du 29.3.2016 fixant la liste des documents pouvant être demandés aux soumissionnaires aux marchés public.
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Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires des prestations similaires à celles faisant l'objet du présent accord-cadre à bons de commande réalisés au cours des 3 dernières années et la preuve d'une assurance pour les risques professionnels (responsabilité civile).
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— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du soumissionnaire et l'importance du personnel d'encadrement,
— présentation d'une liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations des destinataires ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
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— la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle, des certificats établis par des organismes chargés du contrôle de la qualité ou des références de prestations attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat.
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Procédure
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-09-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Sous-critère 1: production
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Sous-critère 2: stockage avancé
Sous-critère 3: logistique/transport
Valeur environnementale
Pondération du prix: 60
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: collectivivté territoriale
Contact
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=243360&orgAcronyme=g3h 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de Seine-et-Marne — DPR/DEI — parc départemental
Adresse postale: 253 rue Georges Clemenceau — zone industrielle
Commune postale: Vaux-le-Pénil
Code postal: 77000
Téléphone: +33 164141415 📞
Courrier électronique: eric.weisser@departement77.fr 📧
Fax: +33 164143785 📠
Pays: Seine-et-Marne 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de Seine-et-Marne — DPR/DMO/SCGM
Adresse postale: Hôtel du Département — CS 50377
Commune postale: Melun Cédex
Point de contact: Déposées contre récépissé à la DPR/DMO/SCGM — 15 place de la Porte de Paris — 4ème étage porte 4-13 ou par voie dématérialisée via le site www.maximilien.fr
Référence
Informations complémentaires
La consultation donnera lieu à un accord-cadre avec un seul opérateur économique, à bons de commande, sans montants minimum ni maximum.
Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement en un seul exemplaire jusqu'à la date limite de remise des offres du lundi au vendredi de 9:30 à 11:30 et de 14:00 à 16:00.
Les candidats ont la possibilité de télécharger ces documents sous forme dématérialisée et de déposer une offre via le site www.maximilien.fr
À l'issue de l'attribution de l'accord-cadre à bons de commande, l'acheteur la forme d'un groupement solidaire conformément à l'article 45-II du décret 2016-360 du 25.3.2016
Le titulaire sera réglé par virement administratif, sur le budget départemental, en fonction des commandes.
Critères de sélection des candidatures conformément à l'article 51 de l'ordonnance 2015-899 et à l'article 44 du décret 2016-360:
1. Conformité administrative au regard des pièces exigées à l'appui de la candidature (DC1, Dc2, déclaration sur l'honneur ou équivalents);
2. Capacités techniques, professionnelles et financières dont dispose le soumissionnaire au regard du présent accord-cadre à bons de commande.
Les niveaux minimum de capacités techniques, professionnelles et financières attendues des soumissionnaires sont proportionnés à l'accord-cadre à bons de commande considéré.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun
Code postal: 77000
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé pré-contractuel: recours possible jusqu'à la signature du marché.
Référé contractuel: recours possible dans un délai de 1 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché. Les renseignements relatifs aux délais d'introduction applicables à ce recours peuvent être obtenus auprès du service dont les coordonnées figurent au présent article (renseignements administratifs).
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Requête au fond: recours dans un délai de 2 mois à compter de la notification du rejet de la candidature, de l'offre et de l'avis d'attribution du marché.
Avis d'attribution de marché (2016-12-01)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 600 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Collectivité territoriale, CS 50377
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-01 📅
Date de publication: 2016-12-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 234-426395
Se réfère à l'avis: 2016/S 153-276785
Numéro JO-S: 234
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Sous critère 1; production
Sous critère 2; stockage avancé
Sous critère 3; logistique/transport
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-11-30 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2016/S 234-426395 (2016-12-01)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 600 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Collectivité territoriale, CS 50377
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-01 📅
Date de publication: 2016-12-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 234-426395
Se réfère à l'avis: 2016/S 153-276785
Numéro JO-S: 234
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Sous critère 1; production
Sous critère 2; stockage avancé
Sous critère 3; logistique/transport
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-11-30 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé contractuel: recours possible dans un délai d'un mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché. Les renseignements relatifs aux délais d'introduction applicables à ce recours peuvent être obtenus auprès du service dont les coordonnées figurent au présent article (renseignements administratifs).
Afficher plus
Requête au fond: recours dans un délai de deux mois à compter de la notification du rejet de la candidature, de l'offre et de l'avis d'attribution du marché.
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