Fourniture de sel de déneigement
Conseil départemental de l'Hérault
Fourniture et livraison de sel de type A ou B semi-humide et de type B extra sec sur l'ensemble du Département de l'Hérault. Accord-cadre sans mini et maxi et un opérateur économique.les accords-cadres sont conclus à compter de la notification du contrat jusqu'au 30.9.2017.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-08-18. L'appel d'offres a été publié le 2016-07-18.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Hérault
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-07-18 | Avis de marché |
| 2016-12-08 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-07-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Sel de déneigement
Numéro de référence: 16SESR08
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Sel de déneigement 📦
Code CPV supplémentaire: Sel de déneigement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hérault 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental de l'Hérault
Adresse postale: Service des marchés — Hôtel du Département — 1000 rue d'Alco
Code postal: 34087
Commune postale: Montpellier Cedex 4
Contact
Adresse Internet: http://www.herault.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@herault.fr 📧
Téléphone: +33 467676767 📞
URL des documents: https://marches-publics.herault.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches-publics.herault.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-18 📅
Date limite de soumission: 2016-08-18 📅
Date de publication: 2016-07-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 138-249830
Numéro JO-S: 138
Informations complémentaires
Les accords-cadres sont reconductibles pour 3 périodes de 1 an.
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 658 000 EUR 💰
Numéro du lot: 01
Brève description: Sel semi humide de type A ou B.
Valeur estimée hors TVA: 520 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Les accords-cadres sont reconductibles pour 3 périodes de 1 an.
Informations complémentaires: Les accords-cadres sont reconductibles pour 3 périodes de 1 an.
Numéro du lot: 02
Brève description: Sel extra sec de type B.
Valeur estimée hors TVA: 128 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-08-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: Hôtel du Département — 1000 rue Alco — 34087 Montpellier. L'ouverture des offres n'est pas publique.
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://marches-publics.herault.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Via la plate-forme de dématérialisation des marchés publics accessible par www.herault.fr ou Conseil départemental de l'Hérault
Adresse postale: DAF — Hôtel du Département — 1000 rue d'Alco — Cedex 4
Commune postale: Montpellier
Téléphone: +33 467678178 📞
Courrier électronique: ebernard@herault.fr 📧
Pays: Hérault 🏙️
Adresse Internet: https://marches-publics.herault.fr 🌏
Adresse postale: Service des marchés — bâtiment GH 5ème étage — bureau 5019 — ouvert au public du lundi au vendredi de 8:30 à 12:30 et de 13:30 à 17:30, l'horaire limite du dernier jour de remise des offres étant à 16:00 — Hôtel du Département — 1000 rue d'Alco — Cedex 4
Commune postale: Montpellier France
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot — CS 99002
Commune postale: Montpellier Cedex
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Fax: +33 467548156 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: M. le président du comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges en matière de marchés publics
Adresse postale: Préfecture de région — secrétariat général pour les affaires interrégionales — 30 rue Paul Peytral — Cedex 20
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Montpellier
Source: OJS 2016/S 138-249830 (2016-07-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Sel de déneigement
Numéro de référence: 16SESR08
Brève description:
Fourniture et livraison de sel de type A ou B semi-humide et de type B extra sec sur l'ensemble du Département de l'Hérault. Accord-cadre sans mini et maxi et un opérateur économique.les accords-cadres sont conclus à compter de la notification du contrat jusqu'au 30.9.2017.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Sel de déneigement 📦
Code CPV supplémentaire: Sel de déneigement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hérault 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental de l'Hérault
Adresse postale: Service des marchés — Hôtel du Département — 1000 rue d'Alco
Code postal: 34087
Commune postale: Montpellier Cedex 4
Contact
Adresse Internet: http://www.herault.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@herault.fr 📧
Téléphone: +33 467676767 📞
URL des documents: https://marches-publics.herault.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches-publics.herault.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-18 📅
Date limite de soumission: 2016-08-18 📅
Date de publication: 2016-07-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 138-249830
Numéro JO-S: 138
Informations complémentaires
Les accords-cadres sont reconductibles pour 3 périodes de 1 an.
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 658 000 EUR 💰
Numéro du lot: 01
Brève description: Sel semi humide de type A ou B.
Valeur estimée hors TVA: 520 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Les accords-cadres sont reconductibles pour 3 périodes de 1 an.
Informations complémentaires: Les accords-cadres sont reconductibles pour 3 périodes de 1 an.
Numéro du lot: 02
Brève description: Sel extra sec de type B.
Valeur estimée hors TVA: 128 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Lettre de candidature valant déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés d'interdictions de soumissionner (DC1 ou forme libre).
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles (DC2 ou forme libre).
Capacité technique et professionnelle:
Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Le cas échéant, les références liées à des prestations exécutées il y a plus de 3 ans seront également pris en compte. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Conditions d'exécution du contrat:
Caractéristiques des prix: prix unitaires. Modalités de variation des prix: révision périodique à chaque reconduction. Modalité de règlement des comptes: via un système de gestion informatique des marchés. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: marché(s) financé(s) par les ressources propres de la collectivité aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
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— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
— en qualité de membres de plusieurs groupements.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-08-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: Hôtel du Département — 1000 rue Alco — 34087 Montpellier. L'ouverture des offres n'est pas publique.
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://marches-publics.herault.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Via la plate-forme de dématérialisation des marchés publics accessible par www.herault.fr ou Conseil départemental de l'Hérault
Adresse postale: DAF — Hôtel du Département — 1000 rue d'Alco — Cedex 4
Commune postale: Montpellier
Téléphone: +33 467678178 📞
Courrier électronique: ebernard@herault.fr 📧
Pays: Hérault 🏙️
Adresse Internet: https://marches-publics.herault.fr 🌏
Adresse postale: Service des marchés — bâtiment GH 5ème étage — bureau 5019 — ouvert au public du lundi au vendredi de 8:30 à 12:30 et de 13:30 à 17:30, l'horaire limite du dernier jour de remise des offres étant à 16:00 — Hôtel du Département — 1000 rue d'Alco — Cedex 4
Commune postale: Montpellier France
Référence
Informations complémentaires
Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot — CS 99002
Commune postale: Montpellier Cedex
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Fax: +33 467548156 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: M. le président du comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges en matière de marchés publics
Adresse postale: Préfecture de région — secrétariat général pour les affaires interrégionales — 30 rue Paul Peytral — Cedex 20
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Montpellier
Source: OJS 2016/S 138-249830 (2016-07-18)
Avis d'attribution de marché (2016-12-08)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 658 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Service des marchés — Hôtel du Département, 1000 rue d'Alco
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-08 📅
Date de publication: 2016-12-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 240-437277
Se réfère à l'avis: 2016/S 138-249830
Numéro JO-S: 240
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique au vu du SOPAQ
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 60
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-10-20 📅
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Préfecture de Région — secrétariat général pour les affaires interrégionales, 30 rue Paul Peytral
Commune postale: Marseille Cedex 20
Source: OJS 2016/S 240-437277 (2016-12-08)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture et livraison de sel de type A ou B semi-humide et de type B extra sec sur l'ensemble du Département de l'Hérault — accord-cadre sans mini et maxi et un opérateur économique.les accords-cadres sont conclus à compter de la notification du contrat jusqu'au 30.9.2017.
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Service des marchés — Hôtel du Département, 1000 rue d'Alco
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-08 📅
Date de publication: 2016-12-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 240-437277
Se réfère à l'avis: 2016/S 138-249830
Numéro JO-S: 240
Informations complémentaires
Le marché est consultable dans le respect des informations confidentielles protégées par la loi. Toute demande devra être formulée par écrit. Correspondant: Département de l'Hérault — DGA-AG service marchés procédures — Hôtel du Département — 1000 rue d'Alco — 34087 Montpellier Cedex 4 — numéro de télécopie: 04.67.67.62.86.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique au vu du SOPAQ
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 60
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-10-20 📅
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Préfecture de Région — secrétariat général pour les affaires interrégionales, 30 rue Paul Peytral
Commune postale: Marseille Cedex 20
Source: OJS 2016/S 240-437277 (2016-12-08)
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