Fourniture de réactifs, produits chimiques et consommables de laboratoire pour le laboratoire vétérinaire départemental — relance lots 2 et 4

Département des Alpes-Maritimes

Fourniture de réactifs, produits chimiques et consommables de laboratoire pour le laboratoire vétérinaire départemental — relance lots 2 et 4.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-05-11. L'appel d'offres a été publié le 2016-03-31.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-03-31 Avis de marché
2016-11-29 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-03-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits chimiques
Quantité ou étendue:
Conformément à l'article 77 du Code des marchés publics, la consultation donnera lieu à un marché à bons de commande, sans minimum et avec maximum, dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante pour chaque période:Lot 2: 12 000,00 euros (H.T.) maximumLot 4: 6 000,00 euros (H.T.) maximum.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits chimiques 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département des Alpes-Maritimes
Adresse postale: Direction générale adjointe pour les ressources, les moyens et la modernisation de l'administration — direction des finances, de l'achat et de la commande publique — service des marchés — CADAM — 147 bd du Mercantour — tour Jean Moulin — bureau 630 — BP 3007 — 9:00 à 11:45 et 13:30 à 16:00
Code postal: 06201
Commune postale: Nice Cedex 3
Contact
Adresse Internet: https://www.e-marches06.fr 🌏
Téléphone: +33 489042025 📞
Fax: +33 489042989 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-31 📅
Date limite de soumission: 2016-05-11 📅
Date de publication: 2016-04-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 066-114719
Se réfère à l'avis: 2015/S 225-409204
Numéro JO-S: 66
Informations complémentaires
Les règles relatives à la pondération des critères sont explicitées dans le règlement de la consultation. Modalités d'ouverture des offres: séance non publique. Conditions pour obtenir les documents contractuels et additionnels: Retrait du DCE jusqu'à la date limite de remise des offres fixée ci-dessus. Retrait gratuit sur demande écrite ou sur place à l'adresse et aux horaires indiqués au point de contact. — Par téléchargement à l'adresse suivante: https://www.e-marches06.fr Conditions de remise des candidatures et des offres: Les candidatures et les offres peuvent être remises sur support papier ou sur support physique électronique par lettre recommandée avec AR ou déposées sur place contre récépissé à l'adresse et aux horaires indiqués au point de contact ou par voie électronique à l'adresse suivante: https://www.e-marches06.fr Les candidatures et les offres adressées par voie électronique peuvent être doublées d'une copie de sauvegarde sur support papier ou sur support physique électronique adressé sous pli cacheté portant la mention «Copie de sauvegarde» envoyée avant les dates et heures limites fixées pour la remise des candidatures et des offres, à l'adresse visée au point de contact. Les documents doivent être sous format PDF ou sous format compatible avec Office 2007. Les certificats de signature électronique doivent être conformes et référencés. Toutes les modalités de remise des candidatures et offres, la procédure applicable en cas de détection d'un programme informatique malveillant sont détaillés dans le règlement de consultation La durée maximale d'exécution des bons de commande au delà de la validité du marché, ne pourra excéder 3 mois Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 31.3.2016.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de réactifs, produits chimiques et consommables de laboratoire pour le laboratoire vétérinaire départemental — relance lots 2 et 4.
Numéro du lot: 2
Brève description: Produits chimiques.
Durée de l'accord: 12 mois
Informations complémentaires sur les lots: Montant maximum par an: 12 000 euros (H.T.).
Numéro du lot: 4
Brève description: Consommables pour stérilisation vapeur.
Informations complémentaires sur les lots: Montant maximum par an: 6 000 euros (H.T.).
Quantité ou étendue:
Conformément à l'article 77 du Code des marchés publics, la consultation donnera lieu à un marché à bons de commande, sans minimum et avec maximum, dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante pour chaque période:
Lot 2: 12 000,00 euros (H.T.) maximum
Lot 4: 6 000,00 euros (H.T.) maximum.
Description des options:
Description de ces options: le marché est passé pour une période de 12 mois, à compter de la notification du marché. Il est reconductible 3 fois, par reconduction expresse, par période de 12 mois, pour les mêmes montants, pour une durée maximale de 48 mois.
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Les délais d'exécution des prestations, fixés par le pouvoir adjudicateur, seront indiqués dans chaque bon de commande.
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 15S0231O
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Laboratoire vétérinaire départemental, 06410 Biot Sophia Antipolis.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants ou imprimé Dc1, daté et signé, ainsi qu'une déclaration sur l'honneur datée et signée par laquelle le candidat atteste ne pas entrer dans les cas d'une interdiction de soumissionner visée aux articles 8 et 38 de l'ordonnance no 2005-649 en date du 06.06.2005 et à l'article 29 de la loi no 2005-102 en date du 11.02.2005 (conformément aux dernières versions en vigueur) ou rubrique F1 de l'imprimé Dc1
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— pouvoir de la personne habilitée à engager la société et justificatif de pouvoir ou rubrique C1 du Dc2 et annexe visée.
— déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement de l'imprimé Dc2, rubriques a, b et C.
Situation économique et financière:
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global des trois derniers exercices disponibles ou rubrique D1 de l'imprimé Dc2.
— si le candidat est en redressement judiciaire, copie du jugement ou des jugements prononcés à cet effet ou rubrique D2 de l'imprimé Dc2.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Pas de niveau minimal exigé.
Capacité technique et professionnelle: — déclaration indiquant les effectifs moyens annuels pour l'année en cours.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le règlement des dépenses se fera par mandat administratif suivi d'un virement selon les règles de la comptabilité publique et dans le délai de 30 jours. Le financement s'effectuera sur le budget départemental et sur les ressources propres du Département.L'Unité monétaire utilisée est l'euro.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 12
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Pour le lot 2: le prix (100)
2. Pour le lot 4: le prix (60)
3. Pour le lot 4: la valeur technique (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil départemental des Alpes-Maritimes

Référence
Dates
Date de publication: 2015-11-20 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15S0231O
Numéro de l'avis au JO S: 2015/S 225-409204
Informations complémentaires
Les règles relatives à la pondération des critères sont explicitées dans le règlement de la consultation.
Modalités d'ouverture des offres: séance non publique.
Conditions pour obtenir les documents contractuels et additionnels:
Retrait du DCE jusqu'à la date limite de remise des offres fixée ci-dessus.
Retrait gratuit sur demande écrite ou sur place à l'adresse et aux horaires indiqués au point de contact.
— Par téléchargement à l'adresse suivante: https://www.e-marches06.fr
Conditions de remise des candidatures et des offres:
Les candidatures et les offres peuvent être remises sur support papier ou sur support physique électronique par lettre recommandée avec AR ou déposées sur place contre récépissé à l'adresse et aux horaires indiqués au point de contact ou par voie électronique à l'adresse suivante:
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Les candidatures et les offres adressées par voie électronique peuvent être doublées d'une copie de sauvegarde sur support papier ou sur support physique électronique adressé sous pli cacheté portant la mention «Copie de sauvegarde» envoyée avant les dates et heures limites fixées pour la remise des candidatures et des offres, à l'adresse visée au point de contact. Les documents doivent être sous format PDF ou sous format compatible avec Office 2007. Les certificats de signature électronique doivent être conformes et référencés.
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Toutes les modalités de remise des candidatures et offres, la procédure applicable en cas de détection d'un programme informatique malveillant sont détaillés dans le règlement de consultation
La durée maximale d'exécution des bons de commande au delà de la validité du marché, ne pourra excéder 3 mois
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 31.3.2016.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 Bd Franck Pilatte — BP 4179
Commune postale: Nice
Code postal: 06300
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 492041313 📞
Fax: +33 493557831 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— recours pour excès de pouvoir 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat;
— référé pré contractuel: Possible jusqu'à la signature du marché;
— référé contractuel: en application de l'art R551-7 du code de justice administrative;
— recours de plein contentieux: 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées;
Source: OJS 2016/S 066-114719 (2016-03-31)
Avis d'attribution de marché (2016-11-29)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 16S0168N
Brève description:
Fourniture de réactifs, produits chimiques et consommables de laboratoire pour le laboratoire vétérinaire départemental — relance des lots 2 et 4.
Valeur totale du marché: 72 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Produits chimiques 📦
Dispositifs de stérilisation, de désinfection et d'hygiène 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure restreinte
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Mixte

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: M. le président du conseil départemental des Alpes-Maritimes, direction générale adjointe pour les ressources les moyens et la modernisation de l'administration — direction des finances, de l'achat et de la commande publique — service des marchés — CADAM — 147 boulevard du Mercantour — tour Jean Moulin — bureau 604 — BP 3007
Contact
Courrier électronique: marches@departement06.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-11-29 📅
Date de publication: 2016-12-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 233-424302
Se réfère à l'avis: 2016/S 066-114719
Numéro JO-S: 233
Informations complémentaires
Conformément à l'article 77 du code des marchés publics, la consultation donnera lieu à un marché à bons de commande, sans minimum et avec maximum, dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante pour chaque période: Lot 2: 12 000 EUR HT maximum.
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Produits chimiques
Brève description: Lot n° 2: produits chimiques.
Informations complémentaires:
Conformément à l'article 77 du code des marchés publics, la consultation donnera lieu à un marché à bons de commande, sans minimum et avec maximum, dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante pour chaque période:
Lot 2: 12 000 EUR HT maximum.
Intitulé du lot: Consommables de laboratoire
Brève description: Lot n° 4: consommables de laboratoire.
Informations complémentaires: Lot 4: 6 000 EUR HT maximum.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département des Alpes-Maritimes.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût: Prix
Pondération du coût: 60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-11-25 📅
2016-11-28 📅

Référence
Informations complémentaires
Les marchés sont passés pour une période de 12 mois, à compter de la notification du marché. Il sont reconductibles 3 fois, par reconduction expresse, par période de 12 mois, pour les mêmes montants, pour une durée maximale de 48 mois.
Les DDED servant à la comparaison des offres s'élèvent à:
Lot n° 2: 2 699,21 EUR TTC.
Lot n° 4: 3 582,24 EUR TTC.

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 33 bd Franck Pilatte — BP 4179
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt société Tropic Travaux Signalisation (CE Ass. 16.7.2007 n° 29545) après RDV pris par télécopie uniquement auprès du Service des marchés (télécopie: 04 89 04 29 89) et sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des dispositions de l'article 104.IV du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
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Les marchés ont été signés le 21.11.2016.
Source: OJS 2016/S 233-424302 (2016-11-29)
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