Fourniture de réactifs pour les besoins d'Annemasse Agglomération

CA Annemasse Agglo

Fourniture de:
— réactifs pour le traitement des eaux, des boues et de l'air de l'usine de dépollution Ocybèle,
— chlore gazeux liquéfié pour les besoins de le service eau production,
— chlore gazeux liquéfié pour les besoins du centre nautique Château Bleu.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-05-12. L'appel d'offres a été publié le 2016-03-31.

Qui ?

• CA Annemasse Agglo

Qu'est-ce que c'est ?

• Parfums et désodorisants d'intérieur › Désodorisants
• Pierre calcaire et gypse › Chaux
• Produits chimiques pour l'industrie du pétrole et du gaz › Agents floculants
• Éléments chimiques, acides inorganiques et composés › Chlore

Où ?

• Haute-Savoie

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-03-31	Avis de marché

Avis de marché (2016-03-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits chimiques
Quantité ou étendue:

Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un marché pour chaque lot. Marché conclu pour une période initiale de 1 an. Montant estimatif des commandes pour la durée du marché: 430 000 EUR.

Valeur totale du marché: 430 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits chimiques 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: CA Annemasse Agglo
Adresse postale: 11 avenue Émile Zola
Code postal: 74100
Commune postale: Annemasse
Contact
Courrier électronique: commande-publique@annemasse-agglo.fr 📧
Téléphone: +33 450878300 📞
Fax: +33 450878322 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-31 📅
Date limite de soumission: 2016-05-12 📅
Date de publication: 2016-04-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 067-116624
Numéro JO-S: 67
Informations complémentaires

Les candidats doivent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr. La transmission des plis par voie papier est autorisée pour cette consultation. Les modes de transmission autorisés sont les suivants: poste avec AR, dépôt contre récépissé. Aucune demande d'envoi du DCE sur support physique électronique n'est autorisée. Les candidats peuvent transmettre leurs documents par voie électronique sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation. 1. Précisions relatives au DCE: il est disponible à l'adresse électronique suivante: http://annemasse-agglo.marcoweb.fr . L'attention des candidats est portée sur le fait que s'ils ne s'identifient pas en retirant le dossier sur la plateforme de dématérialisation à l'adresse mentionnée ci-dessus, ils ne pourront pas être informés des éventuelles modifications apportées. Il peut également être obtenu par courriel sur demande formulée auprès de: commande-publique@annemasse-agglo.fr . Aucune demande d'envoi du DCE sur support physique électronique (CD-ROM) ou sur support papier n'est autorisée. Les modalités de remise des plis par voie papier et par voie dématérialisée sont précisées dans le règlement de consultation; 2. Précisions relatives à la visite obligatoire et aux essais: visite: avant de remettre leur offre, les candidats des lots n° 1 à 5 devront effectuer une visite obligatoire de l'UDEP afin d'appréhender les éléments de sécurité évoqués au CCTP. Les candidats devront contacter le secrétariat de l'UDEP pour prendre RDV en appelant au 04.50.87.83.14. À l'issue de la visite, une attestation sera remise au candidat. Cette attestation devra impérativement être remise par le candidat dans son offre, faute de quoi, l'offre sera rejetée pour cause d'irrégularité. Essais: pour les réactifs de floculation des eaux et des boues (lots n° 2 et 3 uniquement), préalablement à l'élaboration de leur offre, les candidats doivent impérativement effectuer des essais en laboratoire selon les modalités prévues au règlement de la consultation; 3. Précisions relatives à la durée et à la forme du marché: Le marché sera conclu pour une période initiale de 1 an. Il pourra être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. Le marché est un marché à bons de commande au sens du droit national et un accord-cadre au sens du droit communautaire. Numéro de la consultation: F16046MA. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 31.3.2016.

Informations complémentaires

Les candidats doivent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr. La transmission des plis par voie papier est autorisée pour cette consultation. Les modes de transmission autorisés sont les suivants: poste avec AR, dépôt contre récépissé. Aucune demande d'envoi du DCE sur support physique électronique n'est autorisée. Les candidats peuvent transmettre leurs documents par voie électronique sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation.

1. Précisions relatives au DCE: il est disponible à l'adresse électronique suivante: http://annemasse-agglo.marcoweb.fr . L'attention des candidats est portée sur le fait que s'ils ne s'identifient pas en retirant le dossier sur la plateforme de dématérialisation à l'adresse mentionnée ci-dessus, ils ne pourront pas être informés des éventuelles modifications apportées. Il peut également être obtenu par courriel sur demande formulée auprès de: commande-publique@annemasse-agglo.fr . Aucune demande d'envoi du DCE sur support physique électronique (CD-ROM) ou sur support papier n'est autorisée. Les modalités de remise des plis par voie papier et par voie dématérialisée sont précisées dans le règlement de consultation;

2. Précisions relatives à la visite obligatoire et aux essais: visite: avant de remettre leur offre, les candidats des lots n° 1 à 5 devront effectuer une visite obligatoire de l'UDEP afin d'appréhender les éléments de sécurité évoqués au CCTP. Les candidats devront contacter le secrétariat de l'UDEP pour prendre RDV en appelant au 04.50.87.83.14. À l'issue de la visite, une attestation sera remise au candidat. Cette attestation devra impérativement être remise par le candidat dans son offre, faute de quoi, l'offre sera rejetée pour cause d'irrégularité. Essais: pour les réactifs de floculation des eaux et des boues (lots n° 2 et 3 uniquement), préalablement à l'élaboration de leur offre, les candidats doivent impérativement effectuer des essais en laboratoire selon les modalités prévues au règlement de la consultation;

3. Précisions relatives à la durée et à la forme du marché: Le marché sera conclu pour une période initiale de 1 an. Il pourra être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. Le marché est un marché à bons de commande au sens du droit national et un accord-cadre au sens du droit communautaire. Numéro de la consultation: F16046MA.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 31.3.2016.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de:

— réactifs pour le traitement des eaux, des boues et de l'air de l'usine de dépollution Ocybèle,

— chlore gazeux liquéfié pour les besoins…

… de le service eau production,

… du centre nautique Château Bleu.

Numéro du lot: 2
Brève description: Réactifs chimiques pour le traitement des eaux.
Quantité ou étendue: Période initiale (EUR HT: min 0/max 0: ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 3
Brève description:

Floculants pour le traitement des eaux (polymère), la flottation des boues (polymère), la déshydratation des boues par centrifugation (polymère).

Quantité ou étendue: Période initiale (EUR HT): ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 4
Brève description: Floculants pour la déshydratation des boues par filtre presse (polymère).
Numéro du lot: 5
Brève description: Réactifs pour la désodorisation.
Numéro du lot: 6
Brève description:

Chaux vive pour la déshydratation par centrifugation et lait de chaux pour dépannage de la digestion.

Numéro du lot: 7
Brève description: Chlore gazeux.
Nombre de reconductions possibles: 3
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: UDEP Ocybèle, chemin des Bois de Vernaz, 74240 Gaillard.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— lettre de candidature et, le cas échéant, habilitation du mandataire (formulaire DC1 ou équivalent),

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP (formulaire DC1 ou équivalent),

— pouvoir du signataire l'habilitant à engager le candidat,

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

— liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat,

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature,

— les agréments pour le transport de matières dangereuses,

— pour chaque certificat demandé, acceptation de tout moyen de preuve équivalent.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune clause de garantie financière prévue.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables annuellement. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de 30 jours.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Groupement conjoint avec mandataire solidaire Interdiction de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.

Autres conditions particulières: Début d'exécution du marché à compter de la date de notification du contrat.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Lot 1: prix (70)
2. Lot 1: valeur technique (30)
3. Lot 2: prix (50)
4. Lot 2: valeur technique (50)
5. Lot 3: prix (50)
6. Lot 3: valeur technique (50)
7. Lot 4: valeur technique (30)
8. Lot 4: prix des prestations (70)
9. Lot 5: prix des prestations (70)
10. Lot 5: valeur technique (30)
11. Lot 6: prix des prestations (70)
12. Lot 6: valeur technique (30)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://annemasse-agglo.marcoweb.fr 🌏
Nom: Annemasse – Les Voirons Agglomération
Point de contact: Mme Alivertti Emmanuelle
URL pour informations complémentaires: http://annemasse-agglo.marcoweb.fr 🌏
URL des documents: http://annemasse-agglo.marcoweb.fr 🌏
Nom: Annemasse – Les Voirons Agglomération — service commande publique
Courrier électronique: laura.leininger@dgfip.finances.gouv.fr 📧
: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧

Référence
Informations complémentaires

1. Précisions relatives au DCE: il est disponible à l'adresse électronique suivante: http://annemasse-agglo.marcoweb.fr . L'attention des candidats est portée sur le fait que s'ils ne s'identifient pas en retirant le dossier sur la plateforme de dématérialisation à l'adresse mentionnée ci-dessus, ils ne pourront pas être informés des éventuelles modifications apportées. Il peut également être obtenu par courriel sur demande formulée auprès de: commande-publique@annemasse-agglo.fr . Aucune demande d'envoi du DCE sur support physique électronique (CD-ROM) ou sur support papier n'est autorisée. Les modalités de remise des plis par voie papier et par voie dématérialisée sont précisées dans le règlement de consultation;

2. Précisions relatives à la visite obligatoire et aux essais: visite: avant de remettre leur offre, les candidats des lots n° 1 à 5 devront effectuer une visite obligatoire de l'UDEP afin d'appréhender les éléments de sécurité évoqués au CCTP. Les candidats devront contacter le secrétariat de l'UDEP pour prendre RDV en appelant au 04.50.87.83.14. À l'issue de la visite, une attestation sera remise au candidat. Cette attestation devra impérativement être remise par le candidat dans son offre, faute de quoi, l'offre sera rejetée pour cause d'irrégularité. Essais: pour les réactifs de floculation des eaux et des boues (lots n° 2 et 3 uniquement), préalablement à l'élaboration de leur offre, les candidats doivent impérativement effectuer des essais en laboratoire selon les modalités prévues au règlement de la consultation;

3. Précisions relatives à la durée et à la forme du marché: Le marché sera conclu pour une période initiale de 1 an. Il pourra être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. Le marché est un marché à bons de commande au sens du droit national et un accord-cadre au sens du droit communautaire. Numéro de la consultation: F16046MA.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 31.3.2016.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble Cedex
Code postal: 38022
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 476429000 📞
Fax: +33 476422269 📠
Nom: Comité consultatif de règlement amiable des litiges de Lyon
Fax: +33 478928316 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 53 boulevard Vivier Merle
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Téléphone: +33 472770520 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 067-116624 (2016-03-31)

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