Fourniture de réactifs pour la potabilisation de l'eau

Saint-Étienne métropole

Le contrat concerne la fourniture de réactifs pour la potabilisation de l'eau. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum, ni maximum et un opérateur économique.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-08-29. L'appel d'offres a été publié le 2016-07-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Saint-Étienne métropole

Qu'est-ce que c'est ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-07-07	Avis de marché
2017-01-02	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-07-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réactifs chimiques
Numéro de référence: 16aep10
Brève description:

Le contrat concerne la fourniture de réactifs pour la potabilisation de l'eau. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum, ni maximum et un opérateur économique.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réactifs chimiques 📦
Code CPV supplémentaire: Réactifs chimiques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Saint-Étienne Métropole
Adresse postale: 2 avenue Grüner, CS 80257
Code postal: 42006
Commune postale: Saint-Étienne
Contact
Adresse Internet: http://www.saint-etienne-metropole.fr 🌏
Courrier électronique: marches@saint-etienne-metropole.fr 📧
Téléphone: +33 477497407 📞
Fax: +33 477499821 📠
URL des documents: http://www.saint-etienne-metropole.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.saint-etienne-metropole.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-07 📅
Date limite de soumission: 2016-08-29 📅
Date de publication: 2016-07-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 131-235583
Numéro JO-S: 131
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.saint-etienne-metropole.fr Le dossier de consultation (Dce) est remis gratuitement à chaque candidat. Les candidats sont invités à télécharger le DCE via le site www.saint-etienne-metropole.fr ou à faire une demande écrite à l'attention de la Direction de la Commande publique et Affaires juridiques dont les coordonnées figurent ci-dessus. Les candidats transmettent leur offre soit par voie électronique par l'intermédiaire du site www.saint-etienne-metropole.fr soit sous pli cacheté conformément aux modalités de transmission et de remise des plis indiquées dans le Règlement de la consultation. Ces offres doivent comporter les documents définis dans le Règlement de la Consultation et être impérativement reçues avant la date et l'heure limite de remise des offres.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 12
Intitulé du lot: Fourniture de chaux éteinte
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture de chaux éteinte.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.

Intitulé du lot: Fourniture de sulfate d'alumine
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture de sulfate d'alumine.
Intitulé du lot: Fourniture de chlore gazeux
Numéro du lot: 3
Brève description: Fourniture de chlore gazeux.
Intitulé du lot: Fourniture de chlorite de sodium à 25 %
Numéro du lot: 4
Brève description: Fourniture de chlorite de sodium à 25 %.
Intitulé du lot: Fourniture de gaz carbonique
Numéro du lot: 5
Brève description: Fourniture de gaz carbonique.
Intitulé du lot: Fourniture de chlorure ferrique
Numéro du lot: 6
Brève description: Fourniture de chlorure ferrique.
Intitulé du lot: Fourniture de soude
Numéro du lot: 7
Brève description: Fourniture de soude.
Intitulé du lot: Fourniture d'acide sulfamique
Numéro du lot: 8
Brève description: Fourniture d'acide sulfatique.
Intitulé du lot: Fourniture de polymères
Numéro du lot: 9
Brève description: Fourniture de polymères.
Intitulé du lot: Fourniture de charbon actif en poudre
Numéro du lot: 10
Brève description: Fourniture de charbon actif en poudre.
Intitulé du lot: Fourniture de permanganate de potassium
Numéro du lot: 11
Brève description: Fourniture de permanganate de potassium.
Intitulé du lot: Fourniture de javel (hypochlorite de sodium)
Numéro du lot: 12
Brève description: Fourniture de javel (hypochlorite de sodium).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— Une lettre de candidature, dûment remplie, indiquant nom et pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat,les coordonnées du candidat.(formulaire Dc1 ou tout document équivalent);

— si le candidat n'utilise pas le formulaire Dc1, il devra alors impérativement fournir conformément aux articles 45 et 48 de l'ordonnance no 2015-899 du 23.7.2015 et à l'article 48-i 1° du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, une déclaration sur l'honneur.

— Une déclaration du candidat dûment remplie et signée par une personne ayant pouvoir d'engager la société (formulaire Dc2);

— documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat;

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner.

Situation économique et financière:

— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;

— liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de meme nature.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Caractéristiques des prix: Prix forfaitaires et prix unitaires. Modalités de variation des prix: Révision Périodique. Trimestrielle. Une avance de 5,000 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du C.C.A.G.-F.C.S. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: Fonds propres de Saint-Etienne Métropole.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Chaque lot sera attribué à un titulaire unique ou à un groupement d'entreprises. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois: — en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements; — en qualité de membres de plusieurs groupements.

Conditions d'exécution du contrat: La durée du contrat précitée est une durée maximum.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-08-30 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Critères d'attribution
Critère de coût: Prix des prestations
Pondération du coût: 40
Critère de coût: Valeur technique
Pondération du coût: 30
Critère de coût: Délai d'exécution

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24420077000117
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.saint-etienne-metropole.fr 🌏
URL des documents: http://www.saint-etienne-metropole.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Saint-Étienne Métropole — direction Eau: Isabelle Clement
Téléphone: +33 477492149 📞
Courrier électronique: i.clement@saint-etienne-metropole.fr 📧
Pays: Loire 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Saint-Étienne Métropole: direction de la commande publique et des affaires juridiques

Référence
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.saint-etienne-metropole.fr

Le dossier de consultation (Dce) est remis gratuitement à chaque candidat. Les candidats sont invités à télécharger le DCE via le site www.saint-etienne-metropole.fr ou à faire une demande écrite à l'attention de la Direction de la Commande publique et Affaires juridiques dont les coordonnées figurent ci-dessus.

Les candidats transmettent leur offre soit par voie électronique par l'intermédiaire du site www.saint-etienne-metropole.fr soit sous pli cacheté conformément aux modalités de transmission et de remise des plis indiquées dans le Règlement de la consultation. Ces offres doivent comporter les documents définis dans le Règlement de la Consultation et être impérativement reçues avant la date et l'heure limite de remise des offres.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Dans le délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet de leur candidature ou de leur offre, les candidats peuvent former un recours gracieux ou hiérarchique qui interrompt le cours de ce délai. Les candidats ont aussi la possibilité de saisir le Tribunal Administratif, dans un délai de 2 mois à compter de la notification de ladite décision de rejet, d'un recours pour excès de pouvoir contre cette décision en vertu de l'article R.421-1 du Code de Justice Administrative(Cja).L'Article L.521-1 du Cja permet aussi de demander la suspension desdites décisions avant la signature du contrat.le juge des référés peut ordonner toutes mesures nécessaires à la sauvegarde d'une liberté fondamentale s'il est saisi en vertu de l'article L.521-2 du Cja. Ce juge peut aussi ordonner toutes autres mesures utiles sans faire obstacle à l'exécution d'aucune décision administrative(article L.521-3 du Cja). Avant la signature du contrat, la présente procédure de passation peut aussi être contestée devant le même tribunal, en vertu de l'article L.551-1 du Cja. Les candidats évincés de la conclusion d'un marché public peuvent former devant ce même juge un recours de pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires; que ce recours doit être exercé, dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation.

Source: OJS 2016/S 131-235583 (2016-07-07)

Avis d'attribution de marché (2017-01-02)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le contrat concerne la fourniture de réactifs pour la potabilisation de l'eau.il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum, ni maximum et un opérateur économique.

Valeur totale du marché: 217 200 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-02 📅
Date de publication: 2017-01-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 003-003787
Se réfère à l'avis: 2016/S 131-235583
Numéro JO-S: 3
Informations complémentaires

Accords-Cadres à bons de commande sans minimum ni maximum et un opérateur économique par lot. Sous réserve du respect des secrets protégés par la loi, les contrats sont consultable au siège de Saint-Étienne Métropole, 2 avenue Grüner à Saint-Étienne durant les horaires d'ouvertures au public.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 40
Critère de coût (nom): Valeur technique
Critère de coût (pondération): 30
Critère de coût (nom): Délai d'exécution

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-10-31 📅
Nom: Européenne Chaux et Liants
Adresse postale: 2745 route du Bugey
Commune postale: Saint-Savin
Code postal: 38300
Pays: France 🇫🇷
Isère 🏙️
Nom: Feralco Environnement
Adresse postale: 158 avenue de Stalingrad — bât. 6
Commune postale: Colombes Cedex
Code postal: 92712
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Nom: Gazechim SAS
Adresse postale: 15 rue Henri Brisson
Commune postale: Béziers
Code postal: 34504
Pays: Hérault 🏙️
Date de conclusion du contrat: 2016-11-02 📅
Nom: Caldic France
Adresse postale: 18 place des Nymphéas — Le Tropical
Commune postale: Villepinte
Code postal: 93420
Pays: Seine-Saint-Denis 🏙️
Nom: Messer France
Adresse postale: 24 quai Galliéni
Commune postale: Suresnes
Code postal: 92150
Nom: Feracid
Snf sas
Adresse postale: rue A. Bolland — ZAC de Milieux
Commune postale: Andrézieux-Bouthéon Cedex
Code postal: 42163
Pays: Loire 🏙️
Nom: Dousselin et Geoffray Jacquets
Adresse postale: 2 rue G. Péri
Commune postale: Couzon-au-Mont-d'Or
Code postal: 69270
Pays: Rhône 🏙️
Nom: Cadic France
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
4
1

Référence
Informations complémentaires

Accords-Cadres à bons de commande sans minimum ni maximum et un opérateur économique par lot.

Sous réserve du respect des secrets protégés par la loi, les contrats sont consultable au siège de Saint-Étienne Métropole, 2 avenue Grüner à Saint-Étienne durant les horaires d'ouvertures au public.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Dans le délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet de leur candidature ou de leur offre, les candidats peuvent former un recours gracieux ou hiérarchique qui interrompt le cours de ce délai. Les candidats ont aussi la possibilité de saisir le Tribunal Administratif, dans un délai de 2 mois à compter de la notification de ladite décision de rejet, d'un recours pour excès de pouvoir contre cette décision en vertu de l'article R.421-1 du Code de Justice Administrative (CJA). L'article L.521-1 du CJA permet aussi de demander la suspension desdites décisions avant la signature du contrat.le juge des référés peut ordonner toutes mesures nécessaires à la sauvegarde d'une liberté fondamentale s'il est saisi en vertu de l'article L.521-2 du CJA. Ce juge peut aussi ordonner toutes autres mesures utiles sans faire obstacle à l'exécution d'aucune décision administrative (article L.521-3 du CJA). Avant la signature du contrat, la présente procédure de passation peut aussi être contestée devant le même tribunal, en vertu de l'article L.551-1 du CJA. Les candidats évincés de la conclusion d'un marché public peuvent former devant ce même juge un recours de pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires; que ce recours doit être exercé, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation.

Source: OJS 2017/S 003-003787 (2017-01-02)

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