Fourniture de prothèses
Centre hospitalier G. Dron
La présente consultation a pour objet la fourniture de prothèses, avec mise à disposition des ancillaires y afférent et constitution d'un dépôt-stock sur le site du Centre Hospitalier de Tourcoing. Elle est lancée sous la forme de l'appel d'offres Ouvert Européen, en application des articles 33, 40, et 57 à 59 du Code des marchés Publics.
Elle est décomposée en 10 lots:
1 — prothèse totale de hanche (ancillaire mini invasif),
2 — prothèse totale de hanche,
3 — prothèse totale de hanche traumatique,
4 — prothèse totale de hanche de reprise,
5 — prothèse de genou tricompartimentale,
6 — prothèse de genou de reprise,
7 — clou de fixation centromedullaire,
8 — prothèse totale de hanche (ancillaire mini invasif),
9 — prothèse totale de hanche,
10 — prothèse totale de hanche de reprise.
le marché est conclu pour une période initiale allant de sa date de notification au 28 février 2017. Il est ensuite tacitement reconductible une fois, pour une période allant du 1er mars 2017 au 28 février 2018.
Le délai de réception des offres était de 2016-03-11. L'appel d'offres a été publié le 2016-01-28.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-01-28 | Avis de marché |
Avis de marché (2016-01-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prothèses
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Prothèses 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier G. Dron
Adresse postale: 155 rue du Président Coty
Code postal: 59208
Commune postale: Tourcoing
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-tourcoing.fr 🌏
Courrier électronique: cmarches@ch-tourcoing.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-28 📅
Date limite de soumission: 2016-03-11 📅
Date de publication: 2016-02-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 022-034665
Numéro JO-S: 22
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro du lot: 1
Brève description: Prothèse totale de hanche (ancillaire mini invasif).
Numéro du lot: 2
Brève description: Prothèse totale de hanche.
Numéro du lot: 3
Brève description: Prothèse totale de hanche traumatique,
Numéro du lot: 4
Brève description: Prothèse totale de hanche de reprise,
Numéro du lot: 5
Brève description: Prothèse de genou tricompartimentale,
Numéro du lot: 6
Brève description: Prothèse de genou de reprise.
Numéro du lot: 7
Brève description: Clou de fixation centromedullaire.
Numéro du lot: 8
9
10
Brève description: Prothèse totale de hanche de reprise.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Nombre de reconductions possibles: 1
Numéro de référence: 15-0049
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre Hospitalier de Tourcoing, 155 rue du Président Coty, 59208 Tourcoing.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 2
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Cellule des marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.nord-sante.org 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.nord-sante.org 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15-0049
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Téléphone: +33 320631300 📞
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Fax: +33 320631347 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 022-034665 (2016-01-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prothèses
Quantité ou étendue:
Les quantités estimatives de commandes sont fixées en annexe «Catalogue des produits» du CCP.Elles font l'objet de maximums fixés, pour la période initiale, puis à nouveau pour la période de reconduction le cas échéant, à 200 % de ces quantités estimatives pour les lots 1, 2, 3, 4, 5, 6, 8, 9 et 10, et d'un maximum fixé, pour la période initiale, puis à nouveau pour la période de reconduction le cas échéant, à 100 000 euro (T.T.C.).
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Prothèses 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier G. Dron
Adresse postale: 155 rue du Président Coty
Code postal: 59208
Commune postale: Tourcoing
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-tourcoing.fr 🌏
Courrier électronique: cmarches@ch-tourcoing.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-28 📅
Date limite de soumission: 2016-03-11 📅
Date de publication: 2016-02-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 022-034665
Numéro JO-S: 22
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises peut être retiré jusqu'à la date et heure limite de remise des offres, sous forme dématérialisée, à l'adresse internet https://marchespublics.nord-sante.org/. Les candidats peuvent également utiliser cette plateforme pour transmettre leur dossier de candidature, sans que le retrait par voie électronique du dossier de consultation n'impose une réponse par le même procédé.
Les offres peuvent également être transmises:
— par voie postale, en recommandé avec accusé de réception, à l'adresse:
Centre hospitalier de tourcoing
Cellule des Marchés Publics
155, rue du Président Coty
59208 Tourcoing
— en mains propres, contre remise d'un récépissé, à l'adresse indiquée ci-avant, du lundi au vendredi de 9 heures 30 à 12 heures et de 13h30 à 16 heures.
Pour les seuls candidats ayant remis des candidatures présentant des capacités suffisantes, à l'appui d'offres régulières, appropriées et acceptables, une présentation des prothèses proposées, sur la base des documentations et fiches techniques y afférent et jointes au dossier, et s'il s'agit de références non encore présentées au Centre Hospitalier de Tourcoing, est réalisée auprès du pharmacien et du chirurgien concernés. Cette présentation pourra être suivi d'essais des prothèses proposées, si le Centre Hospitalier de Tourcoing l'estime nécessaire
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28 janvier 2016.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation a pour objet la fourniture de prothèses, avec mise à disposition des ancillaires y afférent et constitution d'un dépôt-stock sur le site du Centre Hospitalier de Tourcoing. Elle est lancée sous la forme de l'appel d'offres Ouvert Européen, en application des articles 33, 40, et 57 à 59 du Code des marchés Publics.
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Elle est décomposée en 10 lots:
1 — prothèse totale de hanche (ancillaire mini invasif),
2 — prothèse totale de hanche,
3 — prothèse totale de hanche traumatique,
4 — prothèse totale de hanche de reprise,
5 — prothèse de genou tricompartimentale,
6 — prothèse de genou de reprise,
7 — clou de fixation centromedullaire,
8 — prothèse totale de hanche (ancillaire mini invasif),
9 — prothèse totale de hanche,
10 — prothèse totale de hanche de reprise.
le marché est conclu pour une période initiale allant de sa date de notification au 28 février 2017. Il est ensuite tacitement reconductible une fois, pour une période allant du 1er mars 2017 au 28 février 2018.
Brève description: Prothèse totale de hanche (ancillaire mini invasif).
Numéro du lot: 2
Brève description: Prothèse totale de hanche.
Numéro du lot: 3
Brève description: Prothèse totale de hanche traumatique,
Numéro du lot: 4
Brève description: Prothèse totale de hanche de reprise,
Numéro du lot: 5
Brève description: Prothèse de genou tricompartimentale,
Numéro du lot: 6
Brève description: Prothèse de genou de reprise.
Numéro du lot: 7
Brève description: Clou de fixation centromedullaire.
Numéro du lot: 8
9
10
Brève description: Prothèse totale de hanche de reprise.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Les quantités estimatives de commandes sont fixées en annexe «Catalogue des produits» du CCP.
Elles font l'objet de maximums fixés, pour la période initiale, puis à nouveau pour la période de reconduction le cas échéant, à 200 % de ces quantités estimatives pour les lots 1, 2, 3, 4, 5, 6, 8, 9 et 10, et d'un maximum fixé, pour la période initiale, puis à nouveau pour la période de reconduction le cas échéant, à 100 000 euro (T.T.C.).
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Numéro de référence: 15-0049
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre Hospitalier de Tourcoing, 155 rue du Président Coty, 59208 Tourcoing.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
En application des articles 44 et 45 du Code des marchés publics:
— formulaire Dc2 ou forme libre équivalente,
— formulaire Dc1 ou forme libre équivalente, dont:
— — copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire,
— — déclaration sur l'honneur de ce que le candidat ne fait l'objet d'aucune interdiction de soumissionner, au sens de l'article 43 du Code des marchés publics,
— — documents relatifs au(x) personne(s) physique(s) ayant le pouvoir d'engager le candidat individuel ou le membre du groupement.
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles,
— attestation d'assurance pour les risques professionnels.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement sur ressources budgétaires propres — paiement des factures par mandat administratif, sous 50 jours (art 98 du Code des marchés publics).
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 2
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Cellule des marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.nord-sante.org 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.nord-sante.org 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15-0049
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises peut être retiré jusqu'à la date et heure limite de remise des offres, sous forme dématérialisée, à l'adresse internet https://marchespublics.nord-sante.org/. Les candidats peuvent également utiliser cette plateforme pour transmettre leur dossier de candidature, sans que le retrait par voie électronique du dossier de consultation n'impose une réponse par le même procédé.
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Les offres peuvent également être transmises:
— par voie postale, en recommandé avec accusé de réception, à l'adresse:
Centre hospitalier de tourcoing
Cellule des Marchés Publics
155, rue du Président Coty
59208 Tourcoing
— en mains propres, contre remise d'un récépissé, à l'adresse indiquée ci-avant, du lundi au vendredi de 9 heures 30 à 12 heures et de 13h30 à 16 heures.
Pour les seuls candidats ayant remis des candidatures présentant des capacités suffisantes, à l'appui d'offres régulières, appropriées et acceptables, une présentation des prothèses proposées, sur la base des documentations et fiches techniques y afférent et jointes au dossier, et s'il s'agit de références non encore présentées au Centre Hospitalier de Tourcoing, est réalisée auprès du pharmacien et du chirurgien concernés. Cette présentation pourra être suivi d'essais des prothèses proposées, si le Centre Hospitalier de Tourcoing l'estime nécessaire
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28 janvier 2016.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Téléphone: +33 320631300 📞
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Fax: +33 320631347 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 022-034665 (2016-01-28)
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