Fourniture de prothèses stériles d'orthopédie et de rachis, implants stériles et non stériles d'ostéosynthèse_2016/2018

Quantité ou étendue

Le marché est conclu pour une période contractuelle initiale allant du 01/10/2016 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) au 30/09/2017 et pourra être reconduit 1 fois pour une période de 12 mois.le marché est conclu sous la forme d'un marché en mono titularisation à bons de commande sans engagement en application de l'article 77 du code des marchés publics.La procédure est composée de 19 lots définis comme suit:— Lot 1: dispositifs de suture meniscale sous arthroscopie, technique tout en dedans— Lot 2: dispositifs de suture meniscale sous arthroscopie, technique de dehors en dedans— Lot 3: dispositifs pour disjonction acromio-claviculaire— Lot 4: dispositifs pour arthrodese poignet et main (dont fusion des 4 os)— Lot 5: dispositifs pour liberation du canal carpien sous Endoscopie— Lot 6: plaques verrouillees fracture Clavicule— Lot 7: plaques periarticulaires verrouillees coude: tous implants stériles— lot 8: plaque radiale distale anatomique verrouillee visserie correspondante— Lot 9: plaque radiale distale anatomique verrouillee visserie correspondantes, tous implants stériles— lot 10: enclouage centromedullaire col femur: implants stériles— lot 11: vis plaque a compression dynamique de hanche pour fracture du col du fémur— Lot 12: dispositifs pour osteotomie de scarf: tous implants stériles— Lot 13: implants en titane pour fixation des volets Craniens— Lot 14: kit sterile kyphoplastie / tuberoplastie avec ciment haute viscosité, plusieurs longueurs de ballons— lot 15: cage lombaire en PEEK voie d'abord latérale— lot 16: Lot 16: cage lombaire voie d'abord antérieure sans dispositifs de fixation— lot 17: osteosynthese rachidienne pour scoliose souple tous implants stériles— lot 18: osteosynthese rachidienne pour scoliose rigide de L'Adulte avec possibilité de tige sur mesure— Lot 19: dispositifs concentration prp (plasma riche en plaquettes) a usage orthopedique.

Informations complémentaires

Les DCE pourront être transmis par voie postale, courriel ou téléchargés sur la plate-forme https://www.achats-hopitaux.com Les frais d'accès à la plate-forme sont à la charge du candidat. Les candidats sont autorisés à transmettre leurs candidatures et leurs offres par voie électronique selon les modalités fixées au règlement de consultation en se rendant sur la plateforme https://www.achats-hopitaux.com ou sur support papier et acheminés par voie postale ou par porteur à l'adresse figurant dans le présent AAPC.

Documents à fournir à l'appui de la candidature:

1.la lettre de candidature (Dc1 ou forme libre). S'il s'agit d'une réponse dématérialisée, ce document doit être signé électroniquement.

2.la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire;

3.déclaration sur l'honneur pour justifier en application des articles 43 et 44 du CMP et des articles 8 et 38 de l'ordonnance no 2005-649 du 6 juin 2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés public: (Dc1 ou forme libre)

4.les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat (Dc2 ou forme libre)

5.le ou les renseignements permettant d'évaluer les capacités professionnelles, techniques et financières du candidat (Dc2 ou forme libre):

A)déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires spécifique à l'objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;

Si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire, pour justifier de sa capacité financière l'un des documents fixés par l'arrêté du 28 août 2006, il peut prouver sa capacité financière par tout autre document considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur

B)déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;

C)les certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques mentionnés ci-dessous:

Nf en iso 9001, 9002, 9003

Nf en 46001, 46002, 46003

Le pouvoir adjudicateur acceptera toutefois d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés;

D)pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie, le cas échéant, pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.

En application de l'article 52-i du code de marchés publics, il pourra être demandé aux entreprises dont la candidature est incomplète, de fournir les justificatifs manquants dans un délai précisé dans le courrier, ce délai ne pourra pas être supérieur à 5 jours à compter de la date d'envoi de la demande, transmise par tout moyen permettant d'en constater la validité.

Le jugement des candidatures sera effectué à partir du critère suivant:

1.capacités financières

Des échantillons seront à fournir concernant les lots suivants dans les conditions fixées au règlement de consultation:

— lot 19: dispositifs concentration prp (plasma riche en plaquettes) a usage orthopedique;

— lot 14: kit sterile kyphoplastie / tuberoplastie avec ciment haute viscosité, plusieurs longueurs de ballons;

Des essais pouront également être réalisés selon les modalités prévues au règlement de consultation.

Les variantes ne sont pas autorisées.

Pour tout renseignement complémentaire concernant le marché, les candidats peuvent s'adresser à:

Renseignements administratifs:

Mme Anne-Sophie Gregoire

Pharmacie

Tél. : 05.49.44.31.84

Fax: 05.49.44.38.00

Email: anne-sophie.gregoire@chu-poitiers.fr

Renseignements techniques:

Mme Sophie Sury-Lestage

Pharmacien

Tél. : 05.49.44.38.01

Fax: 05.49.44.39.72

Email: sophie.sury-lestage@chu-poitiers.fr

L'Espace d'échanges sécurisé du portail « achats-hopitaux.com » (cliquer sur « Echange » puis sur « Dépôt spontané ») peut être utilisé pour poser une question au pouvoir adjudicateur.

Une réponse sera adressée à tous les candidats identifiés ayant été destinataires du dossier

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.3.2016.

Quantité ou étendue

Le marché est conclu pour une période contractuelle initiale allant du 01/10/2016 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) au 30/09/2017 et pourra être reconduit 1 fois pour une période de 12 mois.

Quantité ou étendue

le marché est conclu sous la forme d'un marché en mono titularisation à bons de commande sans engagement en application de l'article 77 du code des marchés publics.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent

Budget d'exploitation ressources propres au CHU de Poitiers. Le délai global de paiement ne pourra excéder 50 jours à compter de la date d'admission si l'établissement a reçu la facture avant l'admission ou de la date de réception de la facture si celle-ci est reçue après l'admission par virement bancaire sur mandat administratif et versement de l'avance selon les modalités définies au CMP. L'Avance ne pourra être versée qu'après constitution d'une garantie à première demande prévue à l'article 89 du CMP. La personne publique ne donnera pas son accord pour la constitution d'une caution personnelle et solidaire. Versement et remboursement de l'avance en application de l'article 87 et suivant du CMP.

Informations complémentaires

Les DCE pourront être transmis par voie postale, courriel ou téléchargés sur la plate-forme https://www.achats-hopitaux.com Les frais d'accès à la plate-forme sont à la charge du candidat. Les candidats sont autorisés à transmettre leurs candidatures et leurs offres par voie électronique selon les modalités fixées au règlement de consultation en se rendant sur la plateforme https://www.achats-hopitaux.com ou sur support papier et acheminés par voie postale ou par porteur à l'adresse figurant dans le présent AAPC.