Fourniture de prothèses orthopédiques et de DMS de traumatologie

Centre hospitalier de Bourg-en-Bresse

Objet pour les lots 1 à 18 et 24 à 37, l'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant du 1.1.2017 au 31.12.2017. La date de début de marché peut devenir la date de notification si celle-ci est postérieure au 1.1.2017. Pour les lots 19 à 23, l'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant du 1.6.2017 au 31.12.2017. La date de début de marché peut devenir la date de notification si celle-ci est postérieure au 1.6.2017.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-09-19. L'appel d'offres a été publié le 2016-08-05.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Centre hospitalier de Bourg-en-Bresse

Qu'est-ce que c'est ?

• Assistance fonctionnelle › Suppléance orthopédique

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-08-05	Avis de marché
2017-01-09	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-08-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Suppléance orthopédique
Numéro de référence: 16ST0047
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Suppléance orthopédique 📦
Code CPV supplémentaire: Suppléance orthopédique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr711 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un lot uniquement
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Bourg-en-Bresse
Adresse postale: 900 route de Paris, CS 90401
Code postal: 01012
Commune postale: Bourg-en-Bresse Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-bourg-en-bresse.fr/marches-publics.htm 🌏
Courrier électronique: cellulemarches@ch-bourg01.fr 📧
Téléphone: +33 474454522 📞
Fax: +33 474454612 📠
URL des documents: http://www.klekoon.com 🌏
URL pour la participation: http://www.klekoon.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-05 📅
Date limite de soumission: 2016-09-19 📅
Date de publication: 2016-08-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 152-275171
Numéro JO-S: 152
Informations complémentaires

La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un document unique de marché européen (DUME).Les éléments suivants du dossier de consultation ne sont pas disponibles par mail: Le dossier de consultation est téléchargeable gratuitement à l'adresse suivante: www.klekoon.com Le dossier est aussi disponible sur le site http://www.ch-bourg-en-bresse.fr/marches-publics.htm. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: pdf ou .doc et .xls. Chaque pièce pour laquelle une signature est exigée doit faire l'objet d'une signature électronique individuelle et conforme au format Xades, Cades ou Pades. La seule signature électronique du pli n'emporte pas valeur d'engagement du candidat. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du RGS. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite.

Objet
Champ d'application du marché
Numéro du lot: 1
Brève description: Bouchons intramedullaire résorbables.
Valeur estimée hors TVA: 2 895 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Les accords-cadres sont reconductibles pour 1 période de un an.
Numéro du lot: 2
Brève description: Ciment orthopedique.
Valeur estimée hors TVA: 3745.44 EUR 💰
Numéro du lot: 3
Brève description: Systeme clos de melangeur de ciment.
Valeur estimée hors TVA: 2 736 EUR 💰
Numéro du lot: 4
Brève description: Clou centromedulaire humeral.
Valeur estimée hors TVA: 18548.55 EUR 💰
Numéro du lot: 5
Brève description: Clou centromedulaire tibia / femur anatomique.
Valeur estimée hors TVA: 20 400 EUR 💰
Numéro du lot: 6
Brève description: Enclouage pour fracture trochanterienne.
Valeur estimée hors TVA: 15 520 EUR 💰
Numéro du lot: 7
Brève description: Implant chirurgie du pied.
Valeur estimée hors TVA: 19545.87 EUR 💰
Numéro du lot: 8
Brève description: Plaque osteosynthese femur.
Valeur estimée hors TVA: 8910.30 EUR 💰
Numéro du lot: 9
Brève description: Prothese de coude.
Valeur estimée hors TVA: 4583.61 EUR 💰
Numéro du lot: 10
Brève description: Ancrage 2eme rangee non resorbable.
Valeur estimée hors TVA: 5600.95 EUR 💰
Numéro du lot: 11
Brève description: Ancrage ligamentaire tresse non resorbable.
Valeur estimée hors TVA: 5305.95 EUR 💰
Numéro du lot: 12
Brève description: Prothese D'Epaule pour fracture.
Valeur estimée hors TVA: 36879.91 EUR 💰
Numéro du lot: 13
Brève description: Prothese totale epaule (inversée).
Valeur estimée hors TVA: 15682.42 EUR 💰
Numéro du lot: 14
Brève description: Prothese totale epaule (standard).
Valeur estimée hors TVA: 7678.22 EUR 💰
Numéro du lot: 15
Brève description: Systeme D'Ancrage DOIGT.
Valeur estimée hors TVA: 2705.10 EUR 💰
Numéro du lot: 16
Brève description: Systeme D'Ancrage tendineux non resorbable.
Valeur estimée hors TVA: 5895.50 EUR 💰
Numéro du lot: 17
Brève description: Systeme D'Ancrage tendineux resorbable.
Valeur estimée hors TVA: 19837.40 EUR 💰
Numéro du lot: 18
Brève description: Ligament artificiel.
Valeur estimée hors TVA: 8080.32 EUR 💰
Numéro du lot: 19
Brève description: Prothese de genou a charniere rotatoire.
Valeur estimée hors TVA: 14404.70 EUR 💰
Intitulé du lot: Prothese de genou bicompartimentale avec systeme de guidage et ancillaire usage
Numéro du lot: 20
Brève description:

Prothese de genou bicompartimentale avec systeme de guidage et ancillaire usage unique.

Valeur estimée hors TVA: 100216.27 EUR 💰
Intitulé du lot: Prothese de genou bicompartimentale avec systeme de navigation et guidage
Numéro du lot: 21
Brève description: Prothese de genou bicompartimentale avec systeme de navigation et guidage.
Valeur estimée hors TVA: 224633.37 EUR 💰
Numéro du lot: 22
Brève description: Prothese de genou contrainte.
Valeur estimée hors TVA: 30742.80 EUR 💰
Numéro du lot: 23
Brève description: Prothese de genou unicompartimentale.
Valeur estimée hors TVA: 41108.97 EUR 💰
Numéro du lot: 24
Brève description: Suture meniscale du genou.
Valeur estimée hors TVA: 6540.30 EUR 💰
Numéro du lot: 25
Brève description: Vis D'Interference RESORBABLE.
Valeur estimée hors TVA: 10653.60 EUR 💰
Numéro du lot: 26
Brève description: Prothese totale de hanche.
Valeur estimée hors TVA: 49285.15 EUR 💰
Numéro du lot: 27
Brève description: Prothese totale de hanche (Cotyle + insert).
Valeur estimée hors TVA: 160265.68 EUR 💰
Numéro du lot: 28
Brève description: Prothese totale de hanche (Cotyle).
Valeur estimée hors TVA: 10 632 EUR 💰
Numéro du lot: 29
Brève description: Prothese totale de hanche (Reconstruction).
Valeur estimée hors TVA: 19263.28 EUR 💰
Numéro du lot: 30
Brève description: Prothese totale de hanche (Reprise).
Valeur estimée hors TVA: 10661.38 EUR 💰
Numéro du lot: 31
Brève description: Prothese totale de hanche (Tige+Tete).
Valeur estimée hors TVA: 259868.93 EUR 💰
Numéro du lot: 32
Brève description: Broche de kirchner sterile.
Valeur estimée hors TVA: 1540.50 EUR 💰
Numéro du lot: 33
Brève description: Implant trapezo-metacarpien.
Valeur estimée hors TVA: 17461.35 EUR 💰
Numéro du lot: 34
Brève description: Kit de fixation externe du poignet.
Valeur estimée hors TVA: 3 800 EUR 💰
Numéro du lot: 35
Brève description: Plaque et vis sterile (gros fragment).
Valeur estimée hors TVA: 109 098 EUR 💰
Numéro du lot: 36
Brève description: Plaque poignet sterile.
Valeur estimée hors TVA: 12978.60 EUR 💰
Numéro du lot: 37
Brève description: Triple vissage col du femur par plaque.
Valeur estimée hors TVA: 7700.25 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner, et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés; Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et, le cas échéant, le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles; Déclaration appropriée de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

Certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Le pouvoir adjudicateur acceptera toutefois d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés; Descriptions et/ou photographies des fournitures.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Caractéristiques des prix: Prix unitaires. Modalités de variation des prix: Révision par ajustement. Une avance de 5,000 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du C.C.A.G.-F.C.S. Le paiement s'effectue suivant les règles de la comptabilité publique dans les conditions prévues à l'article 11 du C.C.A.G.-F.C.S.. Le délai global de paiement est de 50 jours. Modalités de financements: Budget propre de l'établissement public de santé Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois: — en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements; — en qualité de membres de plusieurs groupements La durée du contrat précitée est une durée maximum.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 7 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-09-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Lieu: Ch bourg en bresse.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère Technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Critère Technique: Performance Technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Critère Technique: Performance Clinique
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Coût Tarifaire
Pondération du prix: 0

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.klekoon.com/ 🌏
URL des documents: http://www.klekoon.com 🌏
Pays: fr711 🏙️
Adresse Internet: https://www.klekoon.com/ 🌏
: http://www.klekoon.com 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478741010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478741065 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Voies et délais des recours dont dispose le candidat:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.

— référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.

— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

— recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.

Source: OJS 2016/S 152-275171 (2016-08-05)

Avis d'attribution de marché (2017-01-09)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: CHB AOO 16/15
Brève description: Fourniture de prothèses orthopédiques et de D.M.S de traumatologie.
Valeur totale du marché: 1 316 620 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-bourg-en-bresse.fr/ 🌏
Téléphone: +33 474454075 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-09 📅
Date de publication: 2017-01-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 007-009983
Se réfère à l'avis: 2016/S 152-275171
Numéro JO-S: 7

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Bouchons intramedullaire resorbables
Brève description: Bouchons intramedullaire resorbables.
Intitulé du lot: Ciment orthopedique
Systeme clos de melangeur de ciment
Clou centromedulaire humeral
Clou centromedulaire tibia / femur anatomique
Enclouage pour fracture trochanterienne
Implant chirurgie du pied
Plaque osteosynthese femur
Prothese de coude
Ancrage 2eme rangee non resorbable
Ancrage ligamentaire tresse non resorbable
Prothese D'Epaule pour fracture
Prothese totale epaule (inversée)
Prothese totale epaule (standard)
Systeme D'Ancrage DOIGT
Systeme D'Ancrage tendineux non resorbable
Systeme D'Ancrage tendineux resorbable
Ligament artificiel
Prothese de genou a charniere rotatoire
Prothese de genou bicompartimentale avec systeme de guidage et ancillaire usage unique
Prothese de genou contrainte
Prothese de genou unicompartimentale
Suture meniscale du genou
Vis D'Interference RESORBABLE
Prothese totale de hanche
Prothese totale de hanche (Cotyle + insert)
Prothese totale de hanche (Cotyle)
Prothese totale de hanche (Reconstruction)
Prothese totale de hanche (Reprise)
Prothese totale de hanche (Tige+Tête)
Brève description: Prothese totale de hanche (Tige+Tête).
Intitulé du lot: Broche de kirchner sterile
Implant trapezo-metacarpien
Kit de fixation externe du poignet
Plaque et vis sterile (gros fragment)
Plaque poignet sterile
Triple vissage col du femur par plaque

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Performance technique
Performance Clinique
Critère de coût: Coût Tarifaire
Pondération du coût: 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-01-01 📅

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.klekoon.com/ 🌏
Source: OJS 2017/S 007-009983 (2017-01-09)

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Suppléance orthopédique (5)