Fourniture de prothèses, orthèses externes et d'épithèses faciales
CHU d'Angers
Appel d'offres ouvert passé en application des articles 42.1 a de l'ordonnance no2015-899 et 66 alinéa 2 — 67 et 68 du Décret 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés Publics. Le marché est conclu pour une période ferme de 12 mois à compter du 1.8.2016 ou à compter de la date de notification si celle-ci est postérieure au 1.8.2016. Cette période initiale est reconductible tacitement 3 fois, soit 2 périodes de 12 mois et une dernière période qui prendra fin le 31.7.2020.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-06-24. L'appel d'offres a été publié le 2016-05-25.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Laboratoire Durand
- • Proteor
- • Proteor — lot multi- attributaire — se reporter au paragraphe VI.3 pour les 2 autres attributaires
- • Thuasne
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-05-25 | Avis de marché |
| 2016-09-14 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-05-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prothèses
Numéro de référence: AHOTE/2016/AOno1/prothèse
Brève description:
“Appel d'offres ouvert passé en application des articles 42.1 a de l'ordonnance no2015-899 et 66 alinéa 2 — 67 et 68 du Décret 2016-360 du 25.3.2016 relatif...”
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Prothèses 📦
Code CPV supplémentaire: Prothèses 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr512 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU d'Angers
Adresse postale: 4 rue Larrey
Code postal: 49933
Commune postale: Angers Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-angers.fr 🌏
Courrier électronique: bureaumarche@chu-angers.fr 📧
Téléphone: +33 241357818 📞
Fax: +33 241355504 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016__DkqQexS2a&v=1&selected=0 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016__DkqQexS2a&v=1&selected=0 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-25 📅
Date limite de soumission: 2016-06-24 📅
Date de publication: 2016-05-28 📅
Date de fin: 2020-07-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 102-181296
Numéro JO-S: 102
Informations complémentaires
“L'unité monétaire; l'euro. Pour les lots 1 et 4, les prestations feront l'objet d'un accord cadre en multititularisation (3 opérateurs économiques — sous...”
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Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Informations sur les lots:
“Les lots concernés pour la présentation éventuelle d'offres variables sont les lots 1 et 2.”
Numéro du lot: 1
Brève description:
“Prothèses et orthèses externes et grand appareillage sur mesure.”
Description des renouvellements:
“Le marché est conclu pour une période ferme de 12 mois à compter du 1.8.2016 ou à compter de la date de notification si celle-ci est postérieure au...”
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Numéro du lot: 2
Brève description:
“Prothèses et orthèses externes standard”
“— pour les patients hospitalisés (prise en charge par le CHU)”
“— pour les patients consultants (prise en charge par la sécurité sociale).”
Numéro du lot: 3
Brève description:
“Colliers cervicaux.”
Numéro du lot: 4
Brève description:
“Epithèses / Prothèses faciales pour le service de chirurgie maxillo-faciale.”
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“CHU Angers.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Pour l'appréciation des capacités juridiques, l'opérateur économique remet, à l'appui de sa candidature, les documents suivants:”
“1-la lettre de candidature et l'habilitation du mandataire par ses cotraitants (formulaire Dc1 ou forme libre), dûment complétée par le candidat et par...”
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“2-les renseignements pour chaque candidat unique ou pour chaque membre du groupement permettant d'apprécier que le candidat dispose de l'aptitude à exercer...”
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“En application des dispositions de l'article 49 du décret no2016-360 et en lieu et place des documents ci-dessus, le candidat peut présenter sa candidature...”
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Situation économique et financière:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”
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“— Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents;”
“Si, pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l'acheteur, il est...”
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Capacité technique et professionnelle:
“— liste principales fournitures ou principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public...”
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“2° Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années;”
“3° Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public;”
“4° Des certificats de qualification professionnelle (pour le lot n° 4) établis par des organismes indépendants. Dans ce cas, l'acheteur accepte tout moyen...”
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Procédure
Nombre de participants à envisager: 3
Justification de l’accord-cadre:
“Pour les lots 1 et 4, les prestations feront l'objet d'un accord cadre en multititularisation (3 opérateurs économiques — sous réserve d'un nombre suffisant...”
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Heure limite de réception des offres: 11:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-06-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public de santé
Contact
Point de contact: Bureau des marchés
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016__DkqQexS2a&v=1&selected=0 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Soit être adressées par pli recommandé avec accusé de réception à l'adresse ci-dessous -soit être transmises par voie électronique via le site https://www.achats-hopitaux.com -soit être déposées au CHU d'Angers — direction des services économiques et des achats
Adresse postale: 4 rue Larrey
Commune postale: Angers Cedex 9
Code postal: 49933
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: muriel.collin@chu-angers.fr 📧
Pays: fr512 🏙️
Référence
Informations complémentaires
“L'unité monétaire; l'euro. Pour les lots 1 et 4, les prestations feront l'objet d'un accord cadre en multititularisation (3 opérateurs économiques — sous...”
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“renseignements: CHU Angers — Mme Muriel Collin — tél: +33 241353697 — fax: +33 241355504 — mail :muriel.collin@chu-angers.fr”
“— échantillons: les lots 2 et 3 sont les seuls concernés par la remise d'échantillons. Ces échantillons devront parvenir au plus tard, avant la date limite...”
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“Les modalités concernant la dématérialisation figurent à la fin du règlement de consultation .”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée Île Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 240994658 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée Île Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 240994658 📠
Source: OJS 2016/S 102-181296 (2016-05-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prothèses
Numéro de référence: AHOTE/2016/AOno1/prothèse
Brève description:
“Appel d'offres ouvert passé en application des articles 42.1 a de l'ordonnance no2015-899 et 66 alinéa 2 — 67 et 68 du Décret 2016-360 du 25.3.2016 relatif...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Prothèses 📦
Code CPV supplémentaire: Prothèses 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr512 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU d'Angers
Adresse postale: 4 rue Larrey
Code postal: 49933
Commune postale: Angers Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-angers.fr 🌏
Courrier électronique: bureaumarche@chu-angers.fr 📧
Téléphone: +33 241357818 📞
Fax: +33 241355504 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016__DkqQexS2a&v=1&selected=0 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016__DkqQexS2a&v=1&selected=0 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-25 📅
Date limite de soumission: 2016-06-24 📅
Date de publication: 2016-05-28 📅
Date de fin: 2020-07-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 102-181296
Numéro JO-S: 102
Informations complémentaires
“L'unité monétaire; l'euro. Pour les lots 1 et 4, les prestations feront l'objet d'un accord cadre en multititularisation (3 opérateurs économiques — sous...”
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Informations sur les lots:
“Les lots concernés pour la présentation éventuelle d'offres variables sont les lots 1 et 2.”
Numéro du lot: 1
Brève description:
“Prothèses et orthèses externes et grand appareillage sur mesure.”
Description des renouvellements:
“Le marché est conclu pour une période ferme de 12 mois à compter du 1.8.2016 ou à compter de la date de notification si celle-ci est postérieure au...”
Numéro du lot: 2
Brève description:
“Prothèses et orthèses externes standard”
“— pour les patients hospitalisés (prise en charge par le CHU)”
Afficher plus (1)
“— pour les patients consultants (prise en charge par la sécurité sociale).”
Brève description:
“Colliers cervicaux.”
Numéro du lot: 4
Brève description:
“Epithèses / Prothèses faciales pour le service de chirurgie maxillo-faciale.”
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“CHU Angers.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Pour l'appréciation des capacités juridiques, l'opérateur économique remet, à l'appui de sa candidature, les documents suivants:”
“1-la lettre de candidature et l'habilitation du mandataire par ses cotraitants (formulaire Dc1 ou forme libre), dûment complétée par le candidat et par...”
Afficher plus (2)
“2-les renseignements pour chaque candidat unique ou pour chaque membre du groupement permettant d'apprécier que le candidat dispose de l'aptitude à exercer...”
“En application des dispositions de l'article 49 du décret no2016-360 et en lieu et place des documents ci-dessus, le candidat peut présenter sa candidature...”
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”
“— Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents;”
Afficher plus (1)
“Si, pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l'acheteur, il est...”
“— liste principales fournitures ou principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public...”
“2° Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années;”
Afficher plus (2)
“3° Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public;”
“4° Des certificats de qualification professionnelle (pour le lot n° 4) établis par des organismes indépendants. Dans ce cas, l'acheteur accepte tout moyen...”
Procédure
Nombre de participants à envisager: 3
Justification de l’accord-cadre:
“Pour les lots 1 et 4, les prestations feront l'objet d'un accord cadre en multititularisation (3 opérateurs économiques — sous réserve d'un nombre suffisant...”
Heure limite de réception des offres: 11:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-06-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public de santé
Contact
Point de contact: Bureau des marchés
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016__DkqQexS2a&v=1&selected=0 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Soit être adressées par pli recommandé avec accusé de réception à l'adresse ci-dessous -soit être transmises par voie électronique via le site https://www.achats-hopitaux.com -soit être déposées au CHU d'Angers — direction des services économiques et des achats
Adresse postale: 4 rue Larrey
Commune postale: Angers Cedex 9
Code postal: 49933
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: muriel.collin@chu-angers.fr 📧
Pays: fr512 🏙️
Référence
Informations complémentaires
“L'unité monétaire; l'euro. Pour les lots 1 et 4, les prestations feront l'objet d'un accord cadre en multititularisation (3 opérateurs économiques — sous...”
“renseignements: CHU Angers — Mme Muriel Collin — tél: +33 241353697 — fax: +33 241355504 — mail :muriel.collin@chu-angers.fr”
Afficher plus (2)
“— échantillons: les lots 2 et 3 sont les seuls concernés par la remise d'échantillons. Ces échantillons devront parvenir au plus tard, avant la date limite...”
“Les modalités concernant la dématérialisation figurent à la fin du règlement de consultation .”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée Île Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 240994658 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée Île Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 240994658 📠
Source: OJS 2016/S 102-181296 (2016-05-25)
Avis d'attribution de marché (2016-09-14)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Appel d'offres ouvert passé en application des articles 42.1 a de l'ordonnance n° 2015-899 et 66 alinéa 2 — 67 et 68 du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatif...”
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Valeur totale du marché: 327 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Contact
Téléphone: +33 0241357818 📞
Fax: +33 0241355504 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-14 📅
Date de publication: 2016-09-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 180-322491
Se réfère à l'avis: 2016/S 102-181296
Numéro JO-S: 180
Informations complémentaires
“Les marchés ont été signés le 1.9.2016 pour le marché 20160377 et le 29.7.2016 pour les autres marchés. Ces contrats sont consultables, dans le respect des...”
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Prothèses et orthèses externes standard:”
“— pour les patients hospitalisés (prise en charge par le CHU),”
“Epithèses/prothèses faciales pour le service de chirurgie maxillo-faciale.”
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Chu Angers.”
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai d'exécution
Critère de qualité (pondération): 50
Pondération du prix: 50
Critère de qualité (nom): Valeur technique (évaluée au vu des fiches techniques et des échantillons fournis
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 20
Pondération du prix: 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique et qualité du service évaluées au vu d'un mémoire technique
Délai d'exécution (exécution et livraison)
Critère de qualité (pondération): 10
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-07-29 📅
2016-09-05 📅
Référence
Informations complémentaires
“Les marchés ont été signés le 1.9.2016 pour le marché 20160377 et le 29.7.2016 pour les autres marchés. Ces contrats sont consultables, dans le respect des...”
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“Le lot 1 étant multi-attributaire, les 2 autres attributaires sont: Ortho-Maine — 49100 Angers. — Altermatt — 49100 Angers.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée Île-Gloriette
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
6 allée Île-Gloriette
Source: OJS 2016/S 180-322491 (2016-09-14)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Appel d'offres ouvert passé en application des articles 42.1 a de l'ordonnance n° 2015-899 et 66 alinéa 2 — 67 et 68 du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatif...”
Valeur totale du marché: 327 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Contact
Téléphone: +33 0241357818 📞
Fax: +33 0241355504 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-14 📅
Date de publication: 2016-09-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 180-322491
Se réfère à l'avis: 2016/S 102-181296
Numéro JO-S: 180
Informations complémentaires
“Les marchés ont été signés le 1.9.2016 pour le marché 20160377 et le 29.7.2016 pour les autres marchés. Ces contrats sont consultables, dans le respect des...”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Prothèses et orthèses externes standard:”
“— pour les patients hospitalisés (prise en charge par le CHU),”
Afficher plus (1)
“Epithèses/prothèses faciales pour le service de chirurgie maxillo-faciale.”
Site principal ou lieu d'exécution:
“Chu Angers.”
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai d'exécution
Critère de qualité (pondération): 50
Pondération du prix: 50
Critère de qualité (nom): Valeur technique (évaluée au vu des fiches techniques et des échantillons fournis
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 20
Pondération du prix: 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique et qualité du service évaluées au vu d'un mémoire technique
Délai d'exécution (exécution et livraison)
Critère de qualité (pondération): 10
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-07-29 📅
2016-09-05 📅
Référence
Informations complémentaires
“Les marchés ont été signés le 1.9.2016 pour le marché 20160377 et le 29.7.2016 pour les autres marchés. Ces contrats sont consultables, dans le respect des...”
“Le lot 1 étant multi-attributaire, les 2 autres attributaires sont: Ortho-Maine — 49100 Angers. — Altermatt — 49100 Angers.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée Île-Gloriette
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
6 allée Île-Gloriette
Source: OJS 2016/S 180-322491 (2016-09-14)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels (>20 nouveaux marchés)