Avis de marché (2016-03-29) Objet Champ d'application du marché
Titre: Prothèses
Quantité ou étendue:
“Le présent marché est passé selon la procédure de l'appel d'offre ouvert, en application des articles 33, 57 à 59 du code des marchés publics.Le marché...”
Quantité ou étendue
Le présent marché est passé selon la procédure de l'appel d'offre ouvert, en application des articles 33, 57 à 59 du code des marchés publics.Le marché reste soumis à la réglementation applicable aux marchés des organismes de sécurité sociale, soit à ce jour, les dispositions de l'arrêté du 16.6.2008 portant réglementation des marchés publics des organismes de sécurité sociale, modifié par arrêté du 3.11.2011, portant réglementation sur les marchés des organismes de sécurité sociale.Le présent marché est un accord-cadre au sens du droit communautaire et un marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics. Il n'est pas fixé de montant minimum ou maximum en valeur ou en quantité.2 200 000
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Valeur totale du marché: 2 200 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Prothèses📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Canssm
Adresse postale: 21 av. Foch — BP 60570
Code postal: 57018
Commune postale: Metz
Contact
Courrier électronique: bertrand.bidon@secumines.org📧
Référence Dates
Date d'envoi: 2016-03-29 📅
Date limite de soumission: 2016-05-13 📅
Date de publication: 2016-04-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 064-110092
Numéro JO-S: 64
Informations complémentaires
Informations complémentaires (2016-04-08) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Fourniture de prothèses dentaires destinées aux cabinets dentaires de la CARMI de l'est.” Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence Dates
Date d'envoi: 2016-04-08 📅
Date limite de soumission: 2016-05-20 📅
Date de publication: 2016-04-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 072-125083
Se réfère à l'avis: 2016/S 064-110092
Numéro JO-S: 72
Source: OJS 2016/S 072-125083 (2016-04-08)
Avis d'attribution de marché (2016-10-10) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Fourniture de prothèses dentaires destinées aux cabinets dentaires de la CARMI de l'Est.”
Valeur totale du marché: 3 500 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Prothèses📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: fr41 🏙️
Région NUTS: fr422 🏙️
Région NUTS: fr263 🏙️
Région NUTS: fr724 🏙️
Région NUTS: fr714 🏙️
Région NUTS: fr301 🏙️
Région NUTS: fr302 🏙️