Fourniture de prothèses chirurgicales et dispositifs médicaux pour la période du 1.1.2017 au 31.12.2018 phar AO 2016-03

Centre hospitalier régional d'Orléans

Fourniture de prothèses chirurgicales et dispositifs médicaux pour la période du 1.1.2017 au 31.12.2018 — ao phar 2016-03.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-08-23. L'appel d'offres a été publié le 2016-06-23.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-06-23 Avis de marché
2017-01-24 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-06-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prothèses
Numéro de référence: PHAR AO 2016-03
Brève description:
Fourniture de prothèses chirurgicales et dispositifs médicaux pour la période du 1.1.2017 au 31.12.2018 — ao phar 2016-03.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Prothèses 📦
Code CPV supplémentaire: Prothèses 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr246 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier régional d'Orléans
Adresse postale: Pharmacie, 14 avenue de l'Hôpital, BP 86709
Code postal: 45067
Commune postale: Orléans Cedex 2
Contact
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com 🌏
Courrier électronique: marches-publics.pharmacie@chr-orleans.fr 📧
URL des documents: https://achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_aCCLwKkjwJ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-23 📅
Date limite de soumission: 2016-08-23 📅
Date de publication: 2016-06-28 📅
Date de début: 2017-01-01 📅
Date de fin: 2018-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 122-218220
Numéro JO-S: 122
Informations complémentaires
Accord cadre à bons de commande conclu en mono-titularisation et multi attribution en application de l'article 80 du code des marchés publics, avec quantités minimales et maximales pouvant varier de 60 % à 240 % par rapport aux quantités moyennes exprimées. Les marchés sont conclus pour une durée de 24 mois à compter du 1.1.2017 jusqu'au 31.12.2018 pour tous les lots excepté: 1 à 19- 23 — 99 — 100 — 130 à 137 qui ont une durée de 12 mois jusqu'au 31.12.2017. Conformément à l'article 4 alinéa 2 du règlement particulier de consultation, certains lots doivent faire l'objet d'un envoi de spécimens nécessaires aux choix selon les quantités précisées dans le catalogue des besoins. Dans le cas ou les spécimens sont demandés et ne sont pas fournis l'offre sera considérée comme non conforme et ne sera pas examinée. Les candidats sont tenus de contacter M. Plocco, le pharmacien en charge du dossier, et les praticiens utilisateurs pour présentation de leurs produits et pour envisager des essais. conformément à l'article 5 du règlement particulier de consultation, seuls les lots 1-4-8-12 et 13 feront l'objet d'une multi attribution sous réserve d'un nombre suffisant de candidats conformément à l'article 80 du code des marchés publics (CMP). Ces lots seront attribués à 3 fournisseurs. pièces relatives à la candidature: (articles 48 à 54 du CMP) — la lettre de candidature (formulaire DC1 ou équivalent) dument complétée, datée et signée accompagnée de son annexe la déclaration du candidat (formulaire DC2 ou équivalent) complétée des renseignements suivants: la rubrique D1 du formulaire DC2: déclaration concernant le chiffre d'affaires hors taxes des 3 derniers exercices disponibles.
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: La consultation est composée de 151 lots
Numéro du lot: 1
Brève description:
La consultation est composée de 151 lots. La liste des lots est consultable en tant que document public à l'adresse suivante: https://www.achatpublic.com
Description des options:
Option obligatoire: les options obligatoires sont détaillées au catalogue des besoins.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2017-01-11 📅
Date d'ouverture des offres: 2016-09-01 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique et caractéristiques: dimension, poids, présentation, gamme, essais services, études cliniques critères spécifiques à certains lots spécifiés dans le catalogue des besoins (en %)
Critère de qualité (pondération): 75
Critère de coût: Le prix unitaire ou le cas échéant, le coût d'utilisation (en %)
Pondération du coût: 25

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement de santé
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://achatpublic.com 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier régional d'Orléans
Adresse postale: 14 avenue de l'Hôpital, CS 86709
Commune postale: Orléans Cedex 2
Code postal: 45067
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: M. Plocco — pharmacien
Téléphone: +33 238514524 📞
Courrier électronique: pierre.plocco@chr-orleans.fr 📧
Fax: +33 238514339 📠
Pays: fr246 🏙️
Adresse Internet: http://www.achatpublic.com 🌏
Adresse postale: Pharmacie 14 avenue de l'Hôpital, CS 86709

Référence
Informations complémentaires
Accord cadre à bons de commande conclu en mono-titularisation et multi attribution en application de l'article 80 du code des marchés publics, avec quantités minimales et maximales pouvant varier de 60 % à 240 % par rapport aux quantités moyennes exprimées.
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Les marchés sont conclus pour une durée de 24 mois à compter du 1.1.2017 jusqu'au 31.12.2018 pour tous les lots excepté: 1 à 19- 23 — 99 — 100 — 130 à 137 qui ont une durée de 12 mois jusqu'au 31.12.2017.
Conformément à l'article 4 alinéa 2 du règlement particulier de consultation, certains lots doivent faire l'objet d'un envoi de spécimens nécessaires aux choix selon les quantités précisées dans le catalogue des besoins. Dans le cas ou les spécimens sont demandés et ne sont pas fournis l'offre sera considérée comme non conforme et ne sera pas examinée. Les candidats sont tenus de contacter M. Plocco, le pharmacien en charge du dossier, et les praticiens utilisateurs pour présentation de leurs produits et pour envisager des essais.
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conformément à l'article 5 du règlement particulier de consultation, seuls les lots 1-4-8-12 et 13 feront l'objet d'une multi attribution sous réserve d'un nombre suffisant de candidats conformément à l'article 80 du code des marchés publics (CMP). Ces lots seront attribués à 3 fournisseurs.
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pièces relatives à la candidature: (articles 48 à 54 du CMP)
— la lettre de candidature (formulaire DC1 ou équivalent) dument complétée, datée et signée accompagnée de son annexe la déclaration du candidat (formulaire DC2 ou équivalent) complétée des renseignements suivants: la rubrique D1 du formulaire DC2: déclaration concernant le chiffre d'affaires hors taxes des 3 derniers exercices disponibles.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans Cedex 1
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Fax: +33 238538516 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans Cedex 1
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Fax: +33 238538516 📠
Source: OJS 2016/S 122-218220 (2016-06-23)
Avis d'attribution de marché (2017-01-24)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Marchés à bons de commande conclu en mono-titularisation et multi-attribution en application de l'article 80 du code des marchés publics, avec quantités minimales et maximales pour une durée de 24 mois à compter du 1.1.2017 jusqu'au 31.12.2018 pour tous les lots, excepté pour les lots suivants: de 1 à 19 -23-99-100- de 130 à 137 qui ont une durée de 12 mois jusqu'au 31.12.2017. Les lots 1-4-8-12 et 13 feront l'objet d'une multi-attribution. Ces lots seront attribués à 3 fournisseurs.
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Valeur totale du marché: 16762207.18 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Pharmacie, 14 avenue de l'Hôpital, CS 86709
Contact
Adresse Internet: https://www.chr-orleans.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-24 📅
Date de publication: 2017-01-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 019-031478
Se réfère à l'avis: 2016/S 122-218220
Numéro JO-S: 19
Informations complémentaires
Les lots suivants sont déclarés infructueux: Lot 6: "Défibrillateur implantable avec sonde sous cutanée" — offre inappropriée. Lot 56: "Solutés et dispositifs médicaux pour dpca" — aucune offre. lot 65: "Pistolet UU pour biopsie de rein" — pas de présentation aux équipes. Lot 112: "Cône pour Tonomètre UU Stérile" — aucune offre. Lot 130: "Stimulateur médullaire pour traitement de la douleur" — pas de présentation aux Neurochirurgiens implanteurs. Les lots suivants sont déclarés sans suite: Lot 10: "Stimulateur Cardiaque bifocal stérile dddr" — les attributions des 2 lots précédents suffisent aux cardiologues pour l'année 2017. Lot 134: "Prothèse d'épaule" — départ du chirurgien utilisateur.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Marchés à bons de commande conclu en mono-titularisation et multi-attribution en application de l'article 80 du code des marchés publics, avec quantités minimales et maximales pour une durée de 24 mois à compter du 1.1.2017 jusqu'au 31.12.2018 pour tous les lots, excepté pour les lots suivants: de 1 à 19 -23-99-100- de 130 à 137 qui ont une durée de 12 mois jusqu'au 31.12.2017.
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Les lots 1-4-8-12 et 13 feront l'objet d'une multi-attribution. Ces lots seront attribués à 3 fournisseurs.
Numéro du lot: 151
Brève description:
La consultation est composée de 151 lots figurant dans la liste des lots et le catalogue des besoins.
Description des options: Les options obligatoires sont détaillées au catalogue des besoins.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (en %)
Pondération du prix: 25

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-12-06 📅

Référence
Informations complémentaires
Les lots suivants sont déclarés infructueux:
Lot 6: "Défibrillateur implantable avec sonde sous cutanée" — offre inappropriée.
Lot 56: "Solutés et dispositifs médicaux pour dpca" — aucune offre.
lot 65: "Pistolet UU pour biopsie de rein" — pas de présentation aux équipes.
Lot 112: "Cône pour Tonomètre UU Stérile" — aucune offre.
Lot 130: "Stimulateur médullaire pour traitement de la douleur" — pas de présentation aux Neurochirurgiens implanteurs.
Les lots suivants sont déclarés sans suite:
Lot 10: "Stimulateur Cardiaque bifocal stérile dddr" — les attributions des 2 lots précédents suffisent aux cardiologues pour l'année 2017.
Lot 134: "Prothèse d'épaule" — départ du chirurgien utilisateur.
Source: OJS 2017/S 019-031478 (2017-01-24)
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