Fourniture de produits, petits matériels, articles de droguerie et sacs plastiques nécessaires à l'entretien des bâtiments communaux et prestations associées

Ville de Vénissieux

Fourniture de produits, petits matériels, articles de
droguerie et sacs plastiques nécessaires à l'entretien
des bâtiments communaux et prestations associées.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-03-01. L'appel d'offres a été publié le 2016-01-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Comodis

Qui ?

• Ville de Vénissieux

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-01-13	Avis de marché
2016-06-15	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-01-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits de nettoyage
Quantité ou étendue: 60 000245 000
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits de nettoyage 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Vénissieux
Adresse postale: 5 avenue Marcel Houel, BP 24
Code postal: 69631
Commune postale: Vénissieux Cedex
Contact
Courrier électronique: servicemarches@ville-venissieux.fr 📧
Téléphone: +33 0472214444 📞
Fax: +33 0472214482 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-13 📅
Date limite de soumission: 2016-03-01 📅
Date de publication: 2016-01-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 010-012980
Numéro JO-S: 10
Informations complémentaires

Le marché est un accord cadre avec 1 opérateur sans remise en concurrence (marché à bons de commande article 77 Cmp) Afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront les échantillons ou maquettes suivants: — les candidats doivent remettre les échantillons tels qu'indiqués au Bordereau des Prix. Les produits devant faire l'objet d'une remise d'échantillon sont signalés par une ou deux lettre(s) indiquée(s) dans la colonne « échantillon test demandé ». La ou les lettre(s) doit(vent) être obligatoirement reportée(s) sur l'échantillon. cette consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental dont le détail est indiqué dans le CCAP. Le respect de ces dispositions est une condition de la conformité de l'offre. Une offre comportant des réserves ou ne respectant pas ces conditions d'exécution particulières sera déclarée irrégulière au motif du non-respect du cahier des charges. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13 janvier 2016.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 60 000 💰
245 000 💰
Brève description:

Fourniture de produits, petits matériels, articles de

droguerie et sacs plastiques nécessaires à l'entretien

des bâtiments communaux et prestations associées.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Produits et petits matériels d'entretien et divers articles de droguerie
Brève description:

Produits de nettoyage, balais et brosses et autres produits de nettoyage ménager.

Valeur estimée hors TVA: 50 000 💰
200 000 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Sacs plastiques
Brève description: Sacs et sachets à ordures en polyéthylène et produits en plastique.
Valeur estimée hors TVA: 10 000 💰
45 000 💰
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: F601
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Vénissieux, 69200 Vénissieux.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Formulaire Dc1 (version à jour au 25/08/2014)? en cas de groupement fournir l'ensemble des habilitations données par les membres du groupement au mandataire pour engager juridiquement le groupement (Dc1 commun ou habilitations jointes)

pouvoir donné à la personne signataire des pièces de candidature et d'offre si le signataire n'est pas le représentant légal de la société

copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire (en complément de la mention portée au Dc2).

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles à renseigner au Dc2

Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels

à joindre en annexe au Dc2.

Capacité technique et professionnelle:

Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat à joindre en annexe au

dc2

déclaration indiquant les moyens matériels et

humains du candidat à joindre en annexe au Dc2.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Les prestations seront financées selon les modalités suivantes: Le marché est financé sur fonds propres de la Collectivité. Il peut faire l'objet d'une avance éventuelle en ce qui concerne le lot no1. Il ne fait pas l'objet d'une retenue de garantie.

Les sommes dues au(x) titulaire(s) du marché seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.

L'attention des candidats est attirée sur le fait que s'ils veulent renoncer aux bénéfices de l'avance prévue au CCAP, ils doivent le préciser à l'acte d'engagement.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché.

Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 12
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Lot 1: Qualité des produits proposés, pertinence de ceux-ci au regard des surfaces considérées, sécurité d'apporvisionnement et de réassort, qualité des étiquetages permettant de repérer avec précision le type de produit, système de dosage — 35 %
2. Lot 1: Prix des prestations — 30 %
3. Lot 1: Modalités de mise en oeuvre des prestations de formation et de conseil — 15 %
4. Lot 1: Modalités de conditionnement et de livraison — 10 %
5. Lot 1: Performance en matière de protection de l'environnement — 10 %
6. Lot 2: Prix des prestations — 60 %
7. Lot 2: Qualité des produits proposés au regard des échantillons fournis — 30 %
8. Lot 2: Modalités de conditionnement et de livraison — 10 %
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service des marchés publics DRF
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Mairie de Vénissieux
Adresse postale: 5 avenue Marcel Houël BP 24
Point de contact: Service des marches publics DRF
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_NKHlparauE 🌏
Point de contact: Service marches publics DRF
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: F601
Informations complémentaires

Le marché est un accord cadre avec 1 opérateur sans remise en concurrence (marché à bons de commande article 77 Cmp)

Afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront les échantillons ou maquettes suivants:

— les candidats doivent remettre les échantillons tels qu'indiqués au Bordereau des Prix.

Les produits devant faire l'objet d'une remise d'échantillon sont signalés par une ou deux lettre(s) indiquée(s) dans la colonne « échantillon test demandé ».

La ou les lettre(s) doit(vent) être obligatoirement reportée(s) sur l'échantillon.

cette consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental dont le détail est indiqué dans le CCAP. Le respect de ces dispositions est une condition de la conformité de l'offre. Une offre comportant des réserves ou ne respectant pas ces conditions d'exécution particulières sera déclarée irrégulière au motif du non-respect du cahier des charges.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13 janvier 2016.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 0478141010 📞
Fax: +33 0478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 010-012980 (2016-01-13)

Avis d'attribution de marché (2016-06-15)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de produits, petits matériels, articles de droguerie et sacs plastiques nécessaires à l'entretien des bâtiments communaux et prestations associées.

Valeur totale du marché: 45 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Produits de nettoyage 📦
Sacs et sachets à ordures en polyéthylène 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-venissieux.fr/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-15 📅
Date de publication: 2016-06-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 117-207820
Se réfère à l'avis: 2016/S 010-012980
Numéro JO-S: 117

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Vénissieux 69200 Vénissieux.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des produits proposés
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Modalités de mise en œuvre des prestation de formation et de conseil
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Modalités de conditionnement et de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Performance en matière de protection de l'environnement
Pondération du prix: 30
Critère de qualité (nom): Qualité des produits proposés au regard des échantillons fournis
Critère de qualité (pondération): 30
Pondération du prix: 60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-06-06 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Source: OJS 2016/S 117-207820 (2016-06-15)

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