Fourniture de produits, matériaux et agrégats divers pour le fonctionnement du Centre Technique Municipal
Ville de La Crau
Il s'agit d'un accord-cadre au sens du droit européen, mais d'un marché à bons de commande avec montant maximum au sens du droit français et notamment de l'article 77 du code des marchés publics. Ce marché à bons de commande est conclu pour une période initiale dune année partant de sa date de notification et peut être reconduit par période successive de un an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-03-14. L'appel d'offres a été publié le 2016-02-02.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Additifs chimiques › Additifs pour ciment, mortier ou béton
- • Béton › Béton prêt à l'emploi
- • Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats › Agrégats
- • Matériaux de bâtiment › Peintures et revêtements muraux
- • Peintures à usage artistique › Articles pour peintres et tapissiers
- • Pierres de construction diverses › Bordures
- • Produits en caoutchouc et en plastique › Produits en plastique
- • Produits fabriqués divers et éléments connexes › Produits en fonte
- • Quincaillerie › Articles de quincaillerie
- • Quincaillerie › Grilles
- • Tuyauterie › Accessoires de tuyauterie
- • Var
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-02-02 | Avis de marché |
Avis de marché (2016-02-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériaux de construction et articles connexes
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériaux de construction et articles connexes 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de La Crau
Adresse postale: boulevard de la République
Code postal: 83260
Commune postale: La Crau
Contact
Adresse Internet: http://www.villedelacrau.fr 🌏
Courrier électronique: marchepublic@villedelacrau.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-02-02 📅
Date limite de soumission: 2016-03-14 📅
Date de publication: 2016-02-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 024-038092
Numéro JO-S: 24
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro du lot: 01
Intitulé du lot: Fournitures pour travaux de voirie
Brève description: Fournitures pour travaux de voirie.
Quantité ou étendue: Montant maximum annuel HT: 40 000.00 euro.
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro du lot: 02
Intitulé du lot: Fournitures pour travaux de bâtiment et quincaillerie
Brève description: Fournitures pour travaux de bâtiment et quincaillerie.
Numéro du lot: 03
Intitulé du lot: Fourniture de matériaux en PVC, plastique
Brève description: Fourniture de matériaux en PVC, plastique.
Quantité ou étendue: Montant maximum annuel HT: 15 000.00 euro.
Numéro du lot: 04
Intitulé du lot: Fourniture de peinture et accessoires
Brève description: Fourniture de peinture et accessoires.
Quantité ou étendue: Montant maximum annuel HT: 20 000.00 euro.
Numéro du lot: 05
Intitulé du lot: Fourniture d'agrégats divers
Brève description: Fourniture d'agrégats divers.
Numéro du lot: 06
Intitulé du lot: Fourniture, livraison de béton et chargement en centrale
Brève description: Fourniture, livraison de béton et chargement en centrale.
Quantité ou étendue: Montant maximum annuel HT: 20 000.00.
Numéro de référence: 2016AO03
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ville de La Crau, 83260 La Crau.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://lacrau.marcoweb.fr 🌏
Nom: Mairie de La Crau
Point de contact: Direction de la Commande Publique
M. Hallant
Téléphone: +33 0494015673 📞
Fax: +33 0494015680 📠
URL pour informations complémentaires: http://lacrau.marcoweb.fr 🌏
URL des documents: http://lacrau.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://lacrau.marcoweb.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2016AO03
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine — BP 40510
Commune postale: Toulon Cedex
Code postal: 83041
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 0494427930 📞
Fax: +33 0494427989 📠
Nom: Comité consultatif interrégional de réglement amiable des litiges
Fax: +33 0491156190 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: préfecture de Région — boulevard Paul Peyrat
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Téléphone: +33 0491156374 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 024-038092 (2016-02-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériaux de construction et articles connexes
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériaux de construction et articles connexes 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de La Crau
Adresse postale: boulevard de la République
Code postal: 83260
Commune postale: La Crau
Contact
Adresse Internet: http://www.villedelacrau.fr 🌏
Courrier électronique: marchepublic@villedelacrau.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-02-02 📅
Date limite de soumission: 2016-03-14 📅
Date de publication: 2016-02-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 024-038092
Numéro JO-S: 24
Informations complémentaires
Le dossier de consultation est téléchargeable gratuitement et librement sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur à l'adresse suivante: http://lacrau.marcoweb.fr.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.2.2016.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Il s'agit d'un accord-cadre au sens du droit européen, mais d'un marché à bons de commande avec montant maximum au sens du droit français et notamment de l'article 77 du code des marchés publics. Ce marché à bons de commande est conclu pour une période initiale dune année partant de sa date de notification et peut être reconduit par période successive de un an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
Afficher plus
Intitulé du lot: Fournitures pour travaux de voirie
Brève description: Fournitures pour travaux de voirie.
Quantité ou étendue: Montant maximum annuel HT: 40 000.00 euro.
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro du lot: 02
Intitulé du lot: Fournitures pour travaux de bâtiment et quincaillerie
Brève description: Fournitures pour travaux de bâtiment et quincaillerie.
Numéro du lot: 03
Intitulé du lot: Fourniture de matériaux en PVC, plastique
Brève description: Fourniture de matériaux en PVC, plastique.
Quantité ou étendue: Montant maximum annuel HT: 15 000.00 euro.
Numéro du lot: 04
Intitulé du lot: Fourniture de peinture et accessoires
Brève description: Fourniture de peinture et accessoires.
Quantité ou étendue: Montant maximum annuel HT: 20 000.00 euro.
Numéro du lot: 05
Intitulé du lot: Fourniture d'agrégats divers
Brève description: Fourniture d'agrégats divers.
Numéro du lot: 06
Intitulé du lot: Fourniture, livraison de béton et chargement en centrale
Brève description: Fourniture, livraison de béton et chargement en centrale.
Quantité ou étendue: Montant maximum annuel HT: 20 000.00.
Numéro de référence: 2016AO03
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ville de La Crau, 83260 La Crau.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire (Si le candidat est en redressement judiciaire, il le mentionne obligatoirement sur son dossier de candidature et fournit la copie du ou des jugements l'habilitant à poursuivre son activité pendant la durée prévisible d'exécution du marché.);
Afficher plus
— Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP;
— Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail.
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Afficher plus
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement sur le budget général de la commune — paiement administratif par mandat sous un délai global de 30 jours à compter de la date de réception de la demande de paiement.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché.
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://lacrau.marcoweb.fr 🌏
Nom: Mairie de La Crau
Point de contact: Direction de la Commande Publique
M. Hallant
Téléphone: +33 0494015673 📞
Fax: +33 0494015680 📠
URL pour informations complémentaires: http://lacrau.marcoweb.fr 🌏
URL des documents: http://lacrau.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://lacrau.marcoweb.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2016AO03
Informations complémentaires
Le dossier de consultation est téléchargeable gratuitement et librement sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur à l'adresse suivante: http://lacrau.marcoweb.fr.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.2.2016.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine — BP 40510
Commune postale: Toulon Cedex
Code postal: 83041
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 0494427930 📞
Fax: +33 0494427989 📠
Nom: Comité consultatif interrégional de réglement amiable des litiges
Fax: +33 0491156190 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: préfecture de Région — boulevard Paul Peyrat
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Téléphone: +33 0491156374 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 024-038092 (2016-02-02)
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