Fourniture de produits, matériaux et agrégats divers pour le fonctionnement du Centre Technique Municipal
Il s'agit d'un accord-cadre au sens du droit européen, mais d'un marché à bons de commande avec montant maximum au sens du droit français et notamment de l'article 77 du code des marchés publics. Ce marché à bons de commande est conclu pour une période initiale dune année partant de sa date de notification et peut être reconduit par période successive de un an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2016-03-14.
L'appel d'offres a été publié le 2016-02-02.
Qui ?
Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
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Document |
| 2016-02-02
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Avis de marché
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