Fourniture de produits laitiers ultra frais, lait, beurre, crème fromages et ovo produits

Assistance publique hopitaux de Paris

Fourniture de produits laitiers ultra frais, lait, beurre, crème fromages et ovo produits.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-11-08. L'appel d'offres a été publié le 2016-09-14.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Société Guillot Jouani
• Société Guillot Jouani Sas

Qui ?

• Assistance publique hopitaux de Paris

Qu'est-ce que c'est ?

• Produits de l'élevage › Œufs
• Produits laitiers › Produits laitiers divers

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-09-14	Avis de marché
2017-05-02	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-09-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits laitiers
Numéro de référence: 17/019
Brève description:

Fourniture de produits laitiers ultra frais, lait, beurre, crème fromages et ovo produits.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits laitiers 📦
Code CPV supplémentaire: Produits laitiers divers 📦
Produits laitiers 📦
Œufs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Assistance publique hôpitaux de Paris
Adresse postale: CHU de Bicêtre, 78 rue du Général Leclerc
Code postal: 94270
Commune postale: Le Kremlin-Bicêtre
Contact
Adresse Internet: https://www.achats-hopitaux.com/ 🌏
Courrier électronique: secr.hotelier-restauration@aphp.fr 📧
Téléphone: +33 153146960 📞
Fax: +33 145150160 📠
URL des documents: https://www.achats-hopitaux.com/ 🌏
URL pour la participation: https://www.achats-hopitaux.com/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-14 📅
Date limite de soumission: 2016-11-08 📅
Date de publication: 2016-09-17 📅
Date de début: 2017-05-01 📅
Date de fin: 2020-10-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 180-322421
Numéro JO-S: 180
Informations complémentaires

Quantités annuelles estimées totales (toutes unités confondues: 18 397 556 la partie listée est estimée à 90 % du volume financier annuel du lot. Le catalogue additionnel est estimé à 10 %.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourniture de produits laitiers ultra frais, lait et produits végétariens
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture de produits laitiers ultra frais, lait et produits végétariens.
Informations complémentaires:

Quantités annuelles estimées totales (toutes unités confondues: 18 397 556

la partie listée est estimée à 90 % du volume financier annuel du lot. Le catalogue additionnel est estimé à 10 %.

Intitulé du lot: Fourniture de beurre, crème et fromages
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture de beurre, crème et fromages.
Informations complémentaires:

Quantités annuelles estimées totales (toutes unités confondues): 8 285 316

la partie listée est estimée à 95 % du volume financier annuel du lot. Le catalogue additionnel et est estimé à 5 %.

Intitulé du lot: Fourniture d'ovo produits
Numéro du lot: 3
Brève description: Fourniture d'ovo produits.
Informations complémentaires:

Quantités annuelles estimées totales (toutes unités confondues): 1 743 710

la partie listée est estimée à 97 % du volume financier annuel du lot. Le catalogue additionnel et est estimé à 3 %.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: France.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

L'utilisation des formulaires nationaux est vivement recommandée. Ils sont téléchargeables à l'adresse: http://www.economie.gouv.fr/marchés publics. Fournir la lettre de candidature (formulaire DC 1) dûment remplie et signée attestant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés de la directive 2014/24/UE du Parlement européen et du Conseil et à l'art. 48 du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux interdictions de soumissionner aux marchés publics et qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales. Fournir la déclaration du candidat (formulaire DC 2) ou équivalent dûment remplie. En cas de groupement, chaque membre devra fournir le DC 2 ou équivalent. Fournir une copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire. Si le signataire n'est pas le représentant légal de l'entreprise, fournir un document établissant l'habilitation du signataire. L' acheteur accepte que le candidat présente sa candidature sous la forme d'un document unique de marché européen (DUME).

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public portant au maximum dur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.

Déclarations appropriées de banque ou le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents.

Capacité technique et professionnelle:

Une liste des principales livraisons effectuées au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Le cas échéant, les éléments de preuve relatifs à des produits pertinents fournis il y a plus de 3 ans seront pris en compte. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. Les entreprises nouvellement créées peuvent produire une copie certifiée du récépissé de dépôt des statuts transmis par le centre de formalités des entreprises. Les entreprises peuvent présenter tout élément factuel et probant permettant d'apprécier leurs capacités financières, techniques et professionnelles.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2017-05-15 📅
Date d'ouverture des offres: 2016-11-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des échantillons
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Qualité du dossier technique
Critère de qualité (pondération): 20
Pondération du prix: 55

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26750045201746
Contact
Point de contact: Mme la directrice d'ACHAT
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com/ 🌏
URL des documents: https://www.achats-hopitaux.com/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Assistance publique hôpitaux de Paris, achats centraux hôteliers, alimentaires et technologiques

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Janvier 2020.

Les documents de la consultation sont téléchargeables à l'adresse suivante: https://www.achats-hopitaux.com sous la référence achat + n° 17/019 de la consultation. Les candidatures et les offres seront envoyées préférentiellement sous forme électronique. Toutefois, les offres envoyées sous forme papier seront acceptées.

L'unité monétaire est l'euro.

L'accord-cadre issu de la présente consultation est un marché à bons de commande au sens des articles 78 et 80 du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés public.

Conformément aux dispositions de l'article 53 du décret relatif aux marchés publics, les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements que le pouvoir adjudicateur peut obtenir directement par le biais d'un système électronique de mise à disposition d'informations administré par un organisme officiel ou d'un espace de stockage numérique, à condition que figurent dans le pli du candidat toutes les informations nécessaires à la consultation de ce système ou de cet espace et que l'accès à ceux-ci soit gratuit.

Par ailleurs, le candidat n'est pas tenu de fournir les documents et renseignements qui ont déjà été transmis dans le cadre d'une précédente consultation et qui demeurent valables. Il devra en revanche fournir l'annexe au DCE (attestation du candidat) dûment remplie et signée par la personne habilitée à engager la société et refournir les documents non valides à la date limite de réception des offres de la présente consultation.

Les modalités de remise des échantillons obligatoires pour les 3 lots sont précisées à l' article 5 du RC. Ils sont à remettre le 7.11.2016 de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00 à l'attention de Dominique Fafin à

Achat - CHU de Bicêtre — cuisine ACHAT - porte 34 bâtiment François Leuret - 78 rue du Général Leclerc - 94270 Le Kremlin-Bicêtre. En cas d'échantillonnage incomplet une demi-journée de rattrapage est organisée le lendemain donc le 8.11.2016 de 9:00 à 12:00. L'échantillonnage de rattrapage doit être déposé à l'attention de M. Dominique Fafin à Achat-Bâtiment des cellules-portail des champs porte 75 (secteur bleu) - 78 rue du Général Leclerc- 94270 Le Kremlin-Bicêtre -

Détermination des critères et de leur pondération

Critère 1: prix (coefficient: 55 %)

— critère 2: qualité des échantillons (coefficient: 25 %)

— critère 3: qualité du dossier technique (coefficient 20 %)

— sous-critère a: qualité technique de l'offre (pondération: 40 %)

— sous-critère b: qualité technique de l'offre catalogue (pondération: 40 %)

— sous-critère c: politique de développement durable (pondération: 20 %)

Modalité de notation de l'expertise des échantillons

Très satisfaisant à excellent: 4,5 à 5 points sur 5

De satisfaisant à moyennement satisfaisant: de 4 à 2,5 points sur 5

En dessous de moyennement satisfaisant, jusqu'à basique: de 2 à 1 point sur 5

non conforme: 0 point sur 5

La date limite pour poser des questions relative à la consultation est fixée au 21.10.2016.

L'assistance publique — hôpitaux de Paris s'engage sur un montant minimum représenté par 80 % du montant du marché valorisé au niveau de l'offre du titulaire pour la durée totale du marché. Le titulaire s'engage sur un montant maximum représenté par 150 % du montant du lot valorisé au niveau de son offre sur la durée totale du marché. Le marché qui sera passé à l'issue de la consultation, sera conclu pour la période d'exécution allant du 1.5.2017 au 31.10.2020. Il sera résiliable sans indemnité à la seule demande de l'assistance Publique-Hôpitaux de Paris à compter du 30.4.2020.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: http://www.ta-paris.juradm.fr/ta/paris/index.shtml 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 180-322421 (2016-09-14)

Avis d'attribution de marché (2017-05-02)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 32 428 673 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Assistance publique Hôpitaux de Paris

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-05-02 📅
Date de publication: 2017-05-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 086-167598
Se réfère à l'avis: 2016/S 180-322421
Numéro JO-S: 86
Informations complémentaires

Marché 2017achc172710- montant minimum: 8 989 204,73 EUR TTC- montant maximum: 16 854 758,88 EUR TTC. Marché 2017achc172711- montant minimum: 7 779 711,04 EUR TTC- montant maximum: 14 586 958,20 EUR TTC. Marché 2017achc172712- montant minimum: 1 477 617,77 EUR TTC- montant maximum: 2 770 533,31 EUR TTC. Marchés passés pour la période du 1.5.2017 au 31.10.2020, éventuellement résiliables sans indemnités à la seule initiative de l'AP-HP à compter du 30.4.2020 L'assistance Publique — hôpitaux de Paris s'engage sur un montant minimum représenté par 80 % du montant de chaque lot valorisé au niveau de l'offre du titulaire sur la durée totale du marché. Le titulaire s'engage sur un montant maximum représenté par 150 % du montant de chaque lot valorisé au niveau de son offre sur la durée totale du marché.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-03-22 📅

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme la directrice d'achat

Référence
Informations complémentaires

Marché 2017achc172710- montant minimum: 8 989 204,73 EUR TTC- montant maximum: 16 854 758,88 EUR TTC.

Marché 2017achc172711- montant minimum: 7 779 711,04 EUR TTC- montant maximum: 14 586 958,20 EUR TTC.

Marché 2017achc172712- montant minimum: 1 477 617,77 EUR TTC- montant maximum: 2 770 533,31 EUR TTC.

Marchés passés pour la période du 1.5.2017 au 31.10.2020, éventuellement résiliables sans indemnités à la seule initiative de l'AP-HP à compter du 30.4.2020

L'assistance Publique — hôpitaux de Paris s'engage sur un montant minimum représenté par 80 % du montant de chaque lot valorisé au niveau de l'offre du titulaire sur la durée totale du marché.

Le titulaire s'engage sur un montant maximum représenté par 150 % du montant de chaque lot valorisé au niveau de son offre sur la durée totale du marché.

Source: OJS 2017/S 086-167598 (2017-05-02)

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