Fourniture de produits frais pour les besoins de l'ICEP-CFA de Caen

CCI de Caen

Fourniture de produits frais pour les besoins de l'ICEP-CFA de Caen.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-10-12. L'appel d'offres a été publié le 2016-09-05.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? OĂą ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-09-05 Avis de marché
2016-12-20 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-09-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Viande
Numéro de référence: AC016_04_2016
Brève description: Fourniture de produits frais pour les besoins de l'ICEP-CFA de Caen.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Viande 📦
Code CPV supplémentaire: Viande 📦
Œufs 📦
Poissons 📦
Légumes-fruits 📦
Produits laitiers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Basse-Normandie 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus Ă©conomique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CCI de Caen
Adresse postale: 8 rue Claude Bloch
Code postal: 14053
Commune postale: Caen Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.icep-cfa14.com 🌏
Courrier électronique: marchespublics@caen.cci.fr 📧
Téléphone: +33 231467552 📞
Fax: +33 231467550 đź“ 
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=305049&orgAcronyme=l2m 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-05 đź“…
Date limite de soumission: 2016-10-12 đź“…
Date de publication: 2016-09-08 đź“…
Date de début: 2017-01-01 📅
Date de fin: 2017-12-31 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 173-310667
Numéro JO-S: 173
Informations complémentaires
Les prestations seront financées selon les modalités suivantes: Fonds propres. Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur. Le candidat devra indiquer dans le formulaire DC1 (groupement conjoint ou solidaire). Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, conformément à l'article 45-V-1 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016. Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de membres de plusieurs groupements, conformément à l'article 45-V-2 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles. En cas de groupement solidaire, le compte sera unique. Le mandataire devra faire parvenir, dans les 15 jours après la notification du marché, le RIB du compte bancaire du groupement. Le dossier de consultation comprend les documents suivants: — le règlement de la consultation, — le CCAP, — le CCTP, — le bordereau des prix. Documents à produire, au titre de l'offre: — un mémoire technique justificatif destiné à expliciter l'offre, — le bordereau des prix dûment renseigné (dans sa totalité), — un catalogue des produits proposés. Les candidats peuvent, en outre, produire toute pièce qu'ils estiment de nature à appuyer leur offre. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité d'envoyer au plus tard six (6) jours avant la date limite de remise des offres des modifications de détail sur le dossier de consultation. Cet avis est uniquement un avis d'appel à la concurrence, afin d'obtenir l'ensemble des informations liées à cette consultation, le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation par voie électronique, à l'adresse suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Viandes rouges et blanches
Numéro du lot: 1
Brève description:
Viandes rouges et blanches.
Montant minimum (par période): 4 000 EUR HT.
Montant maximum (par période): 15 000 EUR HT.
Description des renouvellements:
La durée de validité du marché est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle est fixée à 12 mois, à compter du 1.1.2017. Le marché est reconductible de manière tacite, 3 fois, pour une période de 12 mois, soit une durée maximale de 48 mois.
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Intitulé du lot: Volailles et œufs
Numéro du lot: 2
Brève description:
Volailles et Ĺ“ufs.
Montant minimum (par période): 2 000 EUR HT.
Montant maximum (par période): 10 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Poissons et crustacés
Numéro du lot: 3
Brève description:
Poissons et crustacés.
Montant maximum (par période): 20 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Fruits et Légumes
Numéro du lot: 4
Brève description:
Fruits et LĂ©gumes
Montant minimum (par période): 3 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Produits laitiers frais
Numéro du lot: 5
Brève description:
Produits Laitiers Frais
Montant minimum (par période): 1 000 EUR HT.
Montant maximum (par période): 7 000 EUR HT.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— l'imprimé DC1 dûment, intégralement et précisément renseigné.
ou
— une lettre de candidature précise et, le cas échéant, l'habilitation du mandataire par ses cotraitants, accompagnée de la déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés,
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— l'imprimé DC2 — déclaration du candidat dûment, intégralement et précisément renseigné.
— la déclaration précise d'identification du candidat individuel ou du membre du groupement accompagnée des documents et renseignements demandés aux fins de vérification de l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, de la capacité économique et financière et des capacités techniques et professionnelles du candidat individuel ou du membre du groupement.
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Situation économique et financière:
— certificats de qualification professionnelle, la preuve de la compétence de l'entreprise à réaliser la prestation pour laquelle elle candidate pouvant être apportée par tout moyen tel les certificats d'identité professionnelle justifiant de l'inscription sur un registre professionnel,
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— chiffre d'affaires global et chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices,
— montant couvert par l'assurance contre les risques professionnels souscrite par le candidat.
Capacité technique et professionnelle:
— effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années,
— description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public,
— liste des principales prestations comparables à celles objets de la consultation, en cours d'exécution ou exécutes au cours des 3 dernières années, en indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public.
La sélection des candidatures est effectuée dans les conditions fixées aux articles 44 à 55 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016, au moyen des critères suivants:
— conformité du dossier administratif,
— capacités professionnelles, techniques et financières du candidat.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-10-12 đź“…
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Diversité des produits
Modalités d'exécution
Critère de qualité (pondération): 20
Pondération du prix: 20

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public administratif
Contact
Point de contact: Cellule marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: CCI Caen Normandie — Direction des équipements portuaires
Adresse postale: Bassin d'HĂ©rouville
Commune postale: HĂ©rouville-Saint-Clair
Code postal: 14200
Téléphone: +33 231356300 📞
Fax: +33 231356306 đź“ 
Pays: Basse-Normandie 🏙️
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
La durée de validité du marché est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle est fixée à 12 mois, à compter du 1.1.2017. Le marché est reconductible de manière tacite, 3 fois, pour une période de 12 mois, soit une durée maximale de 48 mois.
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Les prestations seront financées selon les modalités suivantes:
Fonds propres.
Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur. Le candidat devra indiquer dans le formulaire DC1 (groupement conjoint ou solidaire).
Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de…
… candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, conformément à l'article 45-V-1 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016.
… membres de plusieurs groupements, conformément à l'article 45-V-2 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016.
En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles.
En cas de groupement solidaire, le compte sera unique. Le mandataire devra faire parvenir, dans les 15 jours après la notification du marché, le RIB du compte bancaire du groupement.
Le dossier de consultation comprend les documents suivants:
— le règlement de la consultation,
— le CCAP,
— le CCTP,
— le bordereau des prix.
Documents Ă  produire, au titre de l'offre:
— un mémoire technique justificatif destiné à expliciter l'offre,
— le bordereau des prix dûment renseigné (dans sa totalité),
— un catalogue des produits proposés.
Les candidats peuvent, en outre, produire toute pièce qu'ils estiment de nature à appuyer leur offre.
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité d'envoyer au plus tard six (6) jours avant la date limite de remise des offres des modifications de détail sur le dossier de consultation.
Cet avis est uniquement un avis d'appel à la concurrence, afin d'obtenir l'ensemble des informations liées à cette consultation, le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation par voie électronique, à l'adresse suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur le Duc — BP 25086
Commune postale: Caen Cedex 4
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272 📞
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Fax: +33 231524217 đź“ 
Adresse Internet: http://caen.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 173-310667 (2016-09-05)
Avis d'attribution de marché (2016-12-20)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-20 đź“…
Date de publication: 2016-12-23 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 248-454200
Se réfère à l'avis: 2016/S 173-310667
Numéro JO-S: 248

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Viandes Rouges et Blanches
Poissons et Crustacés
Fruits et légumes
Brève description: Fruits et légumes.
Intitulé du lot: Produits Laitiers Frais
Brève description: Produits laitiers frais.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-12-14 đź“…

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 3 rue Arthur Le Duc, BP 25086
Source: OJS 2016/S 248-454200 (2016-12-20)
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