Fourniture de produits et petits matériels pour hygiène des locaux

Ville de Noisiel

La présente consultation concerne la fourniture de produits d'entretien et de petits matériels pour l'hygiène des locaux scolaires, périscolaires, sportifs, de la petite enfance, du troisième âge géré par le Centre Communal d'action Sociale, de restauration et administratifs de la commune.
Les fournitures devront êtres conformes aux normes françaises et européennes ou équivalentes. Elles devront respecter la norme HACCP pour les produits alimentaires et les caractéristiques décrites dans les BPU des lots. Les spécifications techniques et les modalités d'exécution sont décrites dans les cctp, ccap et leurs annexes, communs aux lots.
Motifs relance: Les lots «Produits d'entretien/ménage général» et «Ouate» ont été déclarés sans suite (motif d'intérêt général pour erreur matérielle), les lots «Petit matériel d'entretien/restauration» et « Produits d'entretien/ Restauration» ont été résiliés (motif d'intérêt général pour erreur manifeste d'appréciation dans l'analyse des offres).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-11-15. L'appel d'offres a été publié le 2016-10-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• ODI
• ORAPI Hygiene
• Sanogia

Qui ?

• Ville de Noisiel

Qu'est-ce que c'est ?

• Articles en papier à usage sanitaire › Articles jetables en papier
• Balais et brosses et autres articles de divers types › Balais et brosses et autres produits de nettoyage ménager
• Cirages et crèmes › Produits d'entretien des sols
• Distributeurs › Distributeurs d'articles d'hygiène
• Détergents › Agents nettoyants
• Fournitures pour restauration › Fournitures jetables pour restauration
• Produits de nettoyage › Produits pour lave-vaisselle

Où ?

• Ile-de-France › Seine-et-Marne

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-10-13	Avis de marché
2017-03-22	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-10-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits de nettoyage
Numéro de référence: 2016/021
Brève description:

La présente consultation concerne la fourniture de produits d'entretien et de petits matériels pour l'hygiène des locaux scolaires, périscolaires, sportifs, de la petite enfance, du troisième âge géré par le Centre Communal d'action Sociale, de restauration et administratifs de la commune. Les fournitures devront êtres conformes aux normes françaises et européennes ou équivalentes. Elles devront respecter la norme HACCP pour les produits alimentaires et les caractéristiques décrites dans les BPU des lots. Les spécifications techniques et les modalités d'exécution sont décrites dans les cctp, ccap et leurs annexes, communs aux lots. Motifs relance: Les lots «Produits d'entretien/ménage général» et «Ouate» ont été déclarés sans suite (motif d'intérêt général pour erreur matérielle), les lots «Petit matériel d'entretien/restauration» et « Produits d'entretien/ Restauration» ont été résiliés (motif d'intérêt général pour erreur manifeste d'appréciation dans l'analyse des offres).

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits de nettoyage 📦
Code CPV supplémentaire: Produits d'entretien des sols 📦
Produits de nettoyage 📦
Balais et brosses et autres produits de nettoyage ménager 📦
Articles jetables en papier 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-et-Marne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Noisiel
Adresse postale: M. le maire, 26 place Émile Menier
Code postal: 77186
Commune postale: Noisiel
Contact
Adresse Internet: http://ville-noisiel.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: marches@mairie-noisiel.fr 📧
Téléphone: +33 160377317 📞
Fax: +33 160377349 📠
URL des documents: http://ville-noisiel.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://ville-noisiel.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-13 📅
Date limite de soumission: 2016-11-15 📅
Date de publication: 2016-10-18 📅
Date de fin: 2018-05-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 201-362657
Numéro JO-S: 201
Informations complémentaires

Le marché est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum ni maximum.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les fournitures devront êtres conformes aux normes françaises et européennes ou équivalentes. Elles devront respecter la norme HACCP pour les produits alimentaires et les caractéristiques décrites dans les BPU des lots. Les spécifications techniques et les modalités d'exécution sont décrites dans les cctp, ccap et leurs annexes, communs aux lots.

Motifs relance: Les lots «Produits d'entretien/ménage général» et «Ouate» ont été déclarés sans suite (motif d'intérêt général pour erreur matérielle), les lots «Petit matériel d'entretien/restauration» et « Produits d'entretien/ Restauration» ont été résiliés (motif d'intérêt général pour erreur manifeste d'appréciation dans l'analyse des offres).

Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 4
Intitulé du lot: Produits d'entretien — ménage général
Numéro du lot: 1
Brève description:

Il s'agit de fourniture de produits pour l'entretien et le ménage général des locaux, avec la mise à disposition gratuite de centrales de dilution et doseurs, et distributeurs.

La liste des produits figure dans le bordereau de prix unitaires du lot concerné. Les candidats devront impérativement remettre gratuitement les échantillons identifiés par un astérisque.

Description des renouvellements:

Le marché prend effet à compter de sa date de notification, pour une durée initiale allant jusqu'au 15 mai 2018. Il sera ensuite reconductible par voie tacite deux fois: du 16 mai 2018 au 15 mai 2019 et du 16 mai 2019 au 15 mai 2020.

En cas de non reconduction, un préavis de six mois devra être respecté.

Informations complémentaires:

Le marché est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum ni maximum.

Intitulé du lot: Produits d'entretien — restauration
Numéro du lot: 2
Brève description:

Il s'agit de la fourniture de produits pour l'entretien des locaux, des surfaces, des équipements de restauration et de cuisine, avec la mise à disposition gratuite de centrales de dilution et de distributeurs.

Intitulé du lot: Fourniture de petits matériels d'entretien — restauration
Numéro du lot: 3
Brève description: Il s'agit de la fourniture de petits matériels/restauration.
Intitulé du lot: Fourniture de ouate
Numéro du lot: 4
Brève description:

Il s'agit d'articles en papier à usage unique pour sanitaire et cuisine notamment, ainsi que la mise à disposition à titre gratuit de distributeurs de papier hygiénique et d'essuie-mains.

Les candidats devront impérativement remettre gratuitement les échantillons identifiés par un astérisque.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Noisiel (cf annexe 1 du Ccap).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Conformément à l'article 3 du règlement de consultation.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.

Toutefois en application de l'article 45-iii du Décret du 25/03/2016, en cas d'attribution à un groupement conjoint, le mandataire sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles.

En application de l'article 45-v du Décret susvisé, il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, et en qualité de membres de plusieurs groupements.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-11-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:30
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique des produits
Critère de qualité (pondération): 40 %
Critère de qualité (nom): Critères environnementaux
Critère de qualité (pondération): 30 %
Pondération du prix: 30 %
Critère de qualité (nom): Valeur technique du matériel
Critère de qualité (pondération): 25 %
Pondération du prix: 35 %
Critère de qualité (pondération): 35 %

Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: http://ville-noisiel.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Informations complémentaires

Développement durable: pris en compte (cf critères d'attribution et caractéristiques des produits).

Sélection des candidatures: Dossier administratif complet et conforme. Capacités professionnelles, techniques et financières adaptées au marché.

Documents payant: Oui.

Modalités de retrait: le dossier pourra être obtenu gratuitement en base dématérialisée par téléchargement direct sur le site http://ville-noisiel.e-marchespublics.com, ou à titre onéreux en base papier (remise contre un chèque de 6,93 euros à l'ordre du trésor public) auprès du secteur Marchés publics: demande d'envoi postal ou retrait du lundi au vendredi de 9h à 12h et de 14h à 17h sauf jeudi après-midi (hôtel de ville fermé au public).

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630 📞
Fax: +33 160566610 📠
Adresse Internet: http://melun.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel: recours possible jusqu'à la conclusion (signature) du marché;

— référé contractuel: recours possible dans un délai de 30 jours à compter du lendemain de l'envoi d'un avis d'attribution relatif au présent marché conformément aux dispositions de l'article R.551-7 du code de justice administrative;

— requête au fond: recours dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, sur le fondement de l'arrêt d'assemblée du Conseil d'etat en date du 16 juillet 2007 « Société Tropic Travaux Signalisation » (no291545) et de l'arrêt de cette même juridiction en date du 4 avril 2014 « Département Tarn et Garonne » (no358994).

Source: OJS 2016/S 201-362657 (2016-10-13)

Avis d'attribution de marché (2017-03-22)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de produits et petits matériels pour hygiène des locaux.
Valeur totale du marché: 64887.25 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 26 place Emile Menier

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-03-22 📅
Date de publication: 2017-03-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 059-109613
Se réfère à l'avis: 2016/S 201-362657
Numéro JO-S: 59

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Produits d'entretien — ménage général.

Produits d'entretien — restauration.

Fourniture de petits matériels d'entretien — restauration.

Fourniture de ouate.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-03-07 📅

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: À l'attention de M. le maire
Source: OJS 2017/S 059-109613 (2017-03-22)

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