Fourniture de produits d'entretien pour les piscines, année 2017, renouvelable en 2018, 2019 et 2020
Ville du Mans
La ville du Mans souhaite passer un accord cadre à bon de commande pour la fourniture de produits d'entretien à l'usage des piscines de la commune. Cet accord cadre est valable pour un an reconductible trois fois.
Des modifications, des contrats similaires, des contrats complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat dans le respect des dispositions du décret 2016-360 du 25 mars 2016 et du Code Général des Collectivités Territoriales.
Le délai de réception des offres était de 2016-07-07. L'appel d'offres a été publié le 2016-06-06.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Bayrol France
- • Eau 2
- • Ocedis
- • Quaron SAS
- • Sarthe
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-06-06 | Avis de marché |
| 2017-01-31 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-06-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau
Numéro de référence: Bt/16018f
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau 📦
Code CPV supplémentaire: Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Sarthe 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville du Mans
Adresse postale: Pôle marchés et achats publics, CS 40010 — 16 avenue François Mitterrand, Le Condorcet
Code postal: 72039
Commune postale: Le Mans
Contact
Adresse Internet: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
Courrier électronique: marches@lemans.fr 📧
Téléphone: +33 243474747 📞
Fax: +33 243473740 📠
URL des documents: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-06 📅
Date limite de soumission: 2016-07-07 📅
Date de publication: 2016-06-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 110-195804
Numéro JO-S: 110
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale estimée: 232 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Eau de javel à 13 % chlore
Numéro du lot: 1
Brève description: Eau de javel à 13 % chlore.
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Un renouvellement de l'accord cadre est prévu pour 2018, 2019 et 2020.
Intitulé du lot: Acide sulfurique en solution à 33 %
Numéro du lot: 2
Brève description: Acide sulfurique en solution à 33 %.
Valeur estimée hors TVA: 12 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Acide sulfurique dosé 50 %
Numéro du lot: 3
Brève description: Acide sulfurique dosé 50 %.
Valeur estimée hors TVA: 5 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Chlore en granulés non stabilisé
Numéro du lot: 4
Brève description: Chlore en granulés non stabilisé.
Valeur estimée hors TVA: 8 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Chlore en granulés stabilisé
Numéro du lot: 5
Brève description: Chlore en granulés stabilisé.
Intitulé du lot: Chlore en galet
Numéro du lot: 6
Brève description: Chlore en galet.
Valeur estimée hors TVA: 1 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Neutralisant chlore
Numéro du lot: 7
Brève description: Neutralisant chlore.
Valeur estimée hors TVA: 500 EUR 💰
Intitulé du lot: Floculant liquide
Numéro du lot: 8
Brève description: Floculant liquide.
Intitulé du lot: Sulfate d'alumine
Numéro du lot: 9
Brève description: Sulfate d'alumine.
Intitulé du lot: Produits pour analyses manuelles
Numéro du lot: 10
Brève description: Produits pour analyses manuelles.
Intitulé du lot: Produits d'hivernage
Numéro du lot: 11
Brève description: Produits d'hivernage.
Intitulé du lot: Anti-Algues
Numéro du lot: 12
Brève description: Anti-Algues.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-07-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Lieu: Le Mans.
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21720181300011
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
URL des documents: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: ville du Mans
Adresse postale: pôle Marchés et Achats Publics, 16 avenue François Mitterrand
Téléphone: +33 243473731 📞
Courrier électronique: marches@ville-lemans.fr 📧
Pays: Sarthe 🏙️
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Ile-Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 240994658 📠
Adresse Internet: http://nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité Consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso
Code postal: 44042
Téléphone: +33 253467983 📞
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Fax: +33 253467979 📠
Adresse Internet: http://pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 110-195804 (2016-06-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau
Numéro de référence: Bt/16018f
Brève description:
La ville du Mans souhaite passer un accord cadre à bon de commande pour la fourniture de produits d'entretien à l'usage des piscines de la commune. Cet accord cadre est valable pour un an reconductible trois fois.
Des modifications, des contrats similaires, des contrats complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat dans le respect des dispositions du décret 2016-360 du 25 mars 2016 et du Code Général des Collectivités Territoriales.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau 📦
Code CPV supplémentaire: Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Sarthe 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville du Mans
Adresse postale: Pôle marchés et achats publics, CS 40010 — 16 avenue François Mitterrand, Le Condorcet
Code postal: 72039
Commune postale: Le Mans
Contact
Adresse Internet: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
Courrier électronique: marches@lemans.fr 📧
Téléphone: +33 243474747 📞
Fax: +33 243473740 📠
URL des documents: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-06 📅
Date limite de soumission: 2016-07-07 📅
Date de publication: 2016-06-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 110-195804
Numéro JO-S: 110
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.sarthe-marchespublics.fr
Le DCE peut être téléchargé jusqu'au jour de la date et heure limite de remise des offres. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé au Pôle Marchés et Achats Publics ou par voie électronique. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation. Critères de sélection candidats: 1 Aptitude à exercer l'activité professionnelle — 2 Capacités techniques et professionnelles — 3 Capacité économique et financière
renseignements administratifs: Baptiste TROUILLET 02.43.47.42.19
renseignements techniques: Jacques GUILLERON 02.43.47.46.49.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La ville du Mans souhaite passer un accord cadre à bon de commande pour la fourniture de produits d'entretien à l'usage des piscines de la commune. Cet accord cadre est valable pour un an reconductible trois fois.
Des modifications, des contrats similaires, des contrats complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat dans le respect des dispositions du décret 2016-360 du 25 mars 2016 et du Code Général des Collectivités Territoriales.
Intitulé du lot: Eau de javel à 13 % chlore
Numéro du lot: 1
Brève description: Eau de javel à 13 % chlore.
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Un renouvellement de l'accord cadre est prévu pour 2018, 2019 et 2020.
Intitulé du lot: Acide sulfurique en solution à 33 %
Numéro du lot: 2
Brève description: Acide sulfurique en solution à 33 %.
Valeur estimée hors TVA: 12 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Acide sulfurique dosé 50 %
Numéro du lot: 3
Brève description: Acide sulfurique dosé 50 %.
Valeur estimée hors TVA: 5 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Chlore en granulés non stabilisé
Numéro du lot: 4
Brève description: Chlore en granulés non stabilisé.
Valeur estimée hors TVA: 8 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Chlore en granulés stabilisé
Numéro du lot: 5
Brève description: Chlore en granulés stabilisé.
Intitulé du lot: Chlore en galet
Numéro du lot: 6
Brève description: Chlore en galet.
Valeur estimée hors TVA: 1 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Neutralisant chlore
Numéro du lot: 7
Brève description: Neutralisant chlore.
Valeur estimée hors TVA: 500 EUR 💰
Intitulé du lot: Floculant liquide
Numéro du lot: 8
Brève description: Floculant liquide.
Intitulé du lot: Sulfate d'alumine
Numéro du lot: 9
Brève description: Sulfate d'alumine.
Intitulé du lot: Produits pour analyses manuelles
Numéro du lot: 10
Brève description: Produits pour analyses manuelles.
Intitulé du lot: Produits d'hivernage
Numéro du lot: 11
Brève description: Produits d'hivernage.
Intitulé du lot: Anti-Algues
Numéro du lot: 12
Brève description: Anti-Algues.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 48 du Décret no2016-360 du 25 mars 2016:
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner.
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionné aux articles L.5212-1 à L.5212-11 du Code du travail.
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
— Tous éléments permettant d'apprécier la capacité du candidat à assurer les prestations. La preuve peut en être apportée par tout moyen.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-07-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Lieu: Le Mans.
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21720181300011
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
URL des documents: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: ville du Mans
Adresse postale: pôle Marchés et Achats Publics, 16 avenue François Mitterrand
Téléphone: +33 243473731 📞
Courrier électronique: marches@ville-lemans.fr 📧
Pays: Sarthe 🏙️
Référence
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.sarthe-marchespublics.fr
Le DCE peut être téléchargé jusqu'au jour de la date et heure limite de remise des offres. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé au Pôle Marchés et Achats Publics ou par voie électronique. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation. Critères de sélection candidats: 1 Aptitude à exercer l'activité professionnelle — 2 Capacités techniques et professionnelles — 3 Capacité économique et financière
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renseignements administratifs: Baptiste TROUILLET 02.43.47.42.19
renseignements techniques: Jacques GUILLERON 02.43.47.46.49.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Ile-Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 240994658 📠
Adresse Internet: http://nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité Consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso
Code postal: 44042
Téléphone: +33 253467983 📞
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Fax: +33 253467979 📠
Adresse Internet: http://pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 110-195804 (2016-06-06)
Avis d'attribution de marché (2017-01-31)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 232 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: http://www.lemans.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-31 📅
Date de publication: 2017-02-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 024-041566
Se réfère à l'avis: 2016/S 110-195804
Numéro JO-S: 24
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Anti-algues
Brève description: Anti-algues.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-01-23 📅
2017-01-24 📅
2017-01-30 📅
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Source: OJS 2017/S 024-041566 (2017-01-31)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La ville du Mans souhaite passer un accord cadre à bon de commande pour la fourniture de produits d'entretien à l'usage des piscines de la commune. Cet accord cadre est valable pour 1 an reconductible 3 fois.
Des modifications, des contrats similaires, des contrats complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat dans le respect des dispositions du décret 2016-360 du 25.3.2016 et du code général des collectivités territoriales.
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: http://www.lemans.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-31 📅
Date de publication: 2017-02-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 024-041566
Se réfère à l'avis: 2016/S 110-195804
Numéro JO-S: 24
Informations complémentaires
Les marchés correspondants sont des accords cadres à bons de commande sans minimum mais avec maximum passés pour 2017, renouvelable en 2018, 2019 et 2020.
Les maximum annuels par lots sont les suivants: 12 000 EUR HT pour le lot 2, 5 000 EUR HT pour le lot 3, 8 000 EUR HT pour le lot 4, 8 000 EUR HT pour le lot 5, 1 000 EUR HT pour le lot 6, 500 EUR HT pour le lot 7, 500 EUR HT pour le lot 8, 1 000 EUR HT pour le lot 9, 1 000 EUR HT pour le lot 10, 500 EUR HT pour le lot 11, 500 EUR HT pour le lot 12.
Le marché est consultable au siège du pouvoir adjudicateur sur demande auprès du service des marchés publics.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La ville du Mans souhaite passer un accord cadre à bon de commande pour la fourniture de produits d'entretien à l'usage des piscines de la commune. Cet accord cadre est valable pour 1 an reconductible 3 fois.
Des modifications, des contrats similaires, des contrats complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat dans le respect des dispositions du décret 2016-360 du 25.3.2016 et du code général des collectivités territoriales.
Brève description: Anti-algues.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-01-23 📅
2017-01-24 📅
2017-01-30 📅
Référence
Informations complémentaires
Les marchés correspondants sont des accords cadres à bons de commande sans minimum mais avec maximum passés pour 2017, renouvelable en 2018, 2019 et 2020.
Les maximum annuels par lots sont les suivants: 12 000 EUR HT pour le lot 2, 5 000 EUR HT pour le lot 3, 8 000 EUR HT pour le lot 4, 8 000 EUR HT pour le lot 5, 1 000 EUR HT pour le lot 6, 500 EUR HT pour le lot 7, 500 EUR HT pour le lot 8, 1 000 EUR HT pour le lot 9, 1 000 EUR HT pour le lot 10, 500 EUR HT pour le lot 11, 500 EUR HT pour le lot 12.
Afficher plus
Le marché est consultable au siège du pouvoir adjudicateur sur demande auprès du service des marchés publics.
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Source: OJS 2017/S 024-041566 (2017-01-31)
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