Fourniture de produits d'entretien (lot 1) et d'articles de ménage et d'entretien (lot 2) pour les établissements du CAS-VP

CAS-VP

La présente consultation a pour objet la fourniture de produits d'entretien et d'articles de ménage et d'entretien utilisés dans un contexte d'usage collectif pour les établissements du CAS-VP.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-07-26. L'appel d'offres a été publié le 2016-06-21.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• argos Orapi Hygiene
• Groupe 5 S

Qui ?

• CAS-VP

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Ile-de-France

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-06-21	Avis de marché
2016-12-13	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-06-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits de nettoyage
Numéro de référence: cema4_entretien_menage
Brève description:

La présente consultation a pour objet la fourniture de produits d'entretien et d'articles de ménage et d'entretien utilisés dans un contexte d'usage collectif pour les établissements du CAS-VP.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits de nettoyage 📦
Code CPV supplémentaire: Produits de nettoyage 📦
Balais et brosses et autres produits de nettoyage ménager 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️
Ile-de-France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Cas-vp
Adresse postale: 5 boulevard Diderot
Code postal: 75589
Commune postale: Paris Cedex 12
Contact
Adresse Internet: https://marches.maximilien.fr 🌏
Courrier électronique: casvp-did-sfc-cema@paris.fr 📧
Fax: +33 144671864 📠
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-21 📅
Date limite de soumission: 2016-07-26 📅
Date de publication: 2016-06-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 121-214659
Numéro JO-S: 121
Informations complémentaires

Conformément aux articles 78 et 80 du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics, chaque lot est passé sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande. Le montant annuel des dépenses à bons de commande pourra varier dans les limites suivantes: Montant annuel minimal:166666,67 euro(s)ht soit 200000 euro(s)ttc Montant annuel maximal:416666,67 euro(s)ht soit 500000 euro(s)ttc.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourniture de produits d'entretien pour les établissements du CASVP
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture de produits d'entretien pour les établissements du CASVP.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'Accord-Cadre pourra être reconduit tacitement, dans les mêmes termes, au maximum 3 fois, pour une période d'un an.

Description des options:

Le présent accord-cadre comporte une option au sens du droit européen: il pourra être reconduit dans les conditions exposées à l'article 1.5 du présent règlement de consultation.

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Fourniture d'articles de ménage et d'entretien pour les établissements du CASVP
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture d'articles de ménage et d'entretien pour les établissements du CASVP.
Description des renouvellements:

Le présent accord-cadre comporte une option au sens du droit européen: il pourra être reconduit dans les conditions exposées à l'article 1.5 du règlement de la consultation.

Description des options:

Le présent accord-cadre comporte une option au sens du droit européen: il pourra être reconduit dans les conditions exposées à l'article 1.5 du règlement de la consultation.

Informations complémentaires:

Conformément aux articles 78 et 80 du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics, chaque lot est passé sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande.le montant annuel des dépenses à bons de commande pourra varier dans les limites suivantes:montant annuel minimal:125000 euro(s)ht soit 150000 euro(s)ttc

montant annuel maximal:375000 euro(s)ht soit 450000 euro(s)ttc.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

A l'appui de sa candidature, la société devra fournir les documents ou renseignements suivants:

1) Un formulaire Dc1 (version mise à jour le 31 mars 2016) ou un formulaire DUME ou une lettre de candidature sur papier libre et, le cas échéant, d'habilitation du mandataire par les co-traitants dûment complétée (indiquant les lots auxquels il se porte candidat et mentionnant s'il se présente seul ou en groupement et dans ce dernier cas faisant apparaître les membres du groupement) attestant en application de l'article 48 du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics:

a) N'Entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015

b) Etre en règle au regard des articles L5212-1 à L5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.

2) La copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire;

Situation économique et financière:

Une déclaration relative au chiffre d'affaires concernant les fournitures en rapport avec l'objet du marché réalisé au cours des trois derniers exercices; si le candidat est nouvellement créé et ne peut pas justifier d'un chiffre d'affaires pour l'année précédente, il pourra justifier de son niveau de capacité financière par tout autre moyen équivalent.

Capacité technique et professionnelle:

Une liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années en indiquant le montant, l'année et les coordonnées détaillées des destinataires des prestations

une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pour la dernière année.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Le présent marché comporte des conditions particulières d'exécution visées à l'article 38 de l'ordonnance 2015-899 du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics et dont le détail est indiqué à l'article 7 du Cahier des Clauses Administratives Particulières (Ccap).

Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-07-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (40 %) :Qualité des produits d'entretien(50 %),Qualité environnementale(35 %),Adéquation des contenants proposés (15 %)
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 60
Critère de qualité (nom): Valeur technique (40 %) sur la base de la qualité des articles de ménage et d'entretien(70 %) et de qualité environnementale appréciée sur la base du Mémoire environnemental (30 %).

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public local
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre d'action Sociale de la Ville de Paris
Point de contact: Cellule des marchés (B4425)
Courrier électronique: ---@---.fr 📧
Pays: Ile-de-France 🏙️

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

L'Accord-Cadre pourra être reconduit tacitement, dans les mêmes termes, au maximum 3 fois, pour une période d'un an.

L'Ensemble des informations nécessaires à la réponse au présent marché sont dans le règlement de consultation.

Les candidats peuvent télécharger le DCE, modifié le cas échéant, et les éventuelles questions/réponses mises en ligne sur: https://marches.maximilien.fr

Le CAS-VP se réserve le droit d'apporter au plus tard six jours avant la date limite fixée pour la remise des offres, des modifications au dossier de consultation. Les candidats devront alors répondre sur la base du dossier modifié sans pouvoir élever aucune réclamation à ce sujet. Si, pendant l'étude du dossier par les candidats, la date limite fixée pour la remise des offres est reportée, la disposition précédente est applicable en fonction de cette nouvelle date.

Pour chacun des lots, le candidat devra produire les documents suivants dûment remplis et datés avec le cachet de la société:

1 — l'acte d'engagement, signé électroniquement le cas échéant, se rapportant au lot auquel le soumissionnairese porte candidat ;.

2 — le bordereau de prix unitaires (obligation de proposer les produits indiqués comme étant obligatoires par le pouvoir adjudicateur) se rapportant au lot auquel le soumissionnaire se porte candidat;

3 — le cadre de mémoire environnemental dûment rempli du lot auquel il soumissionne;

4 — a)l'ensemble des fiches techniques (pour tous les lots) et des fiches de données de sécurité (lot 1) des produits d'entretien ou articles de ménage et d'entretien présentant une qualité écologique;

4 -b) L'Ensemble des fiches techniques (pour tous les lots) et des fiches de données de sécurité (lot 1) des échantillons exigés dans l'article 3.5 du présent Rc;

5 — les échantillons demandés à l'article 3.5 du présent règlement de consultation

6 — un catalogue général avec les prix publics pour les articles non prévus au bordereau des prix unitaires. Le Pouvoir Adjudicateur utilisera ce catalogue pour les familles de produits listées dans le Bordereau des prix unitaires (Bpu). Un catalogue restreint sera établi sur cette base lors de la notification de marché;

7 — la facture type dûment complétée (cette pièce sera uniquement utilisée pour l'analyse des offres) du lot auquel il soumissionne;

8 — un relevé d'identité bancaire

9 — les attestations d'assurances mentionnées à l'article 12 du CCAP. Si celles-ci ne sont pas fournies lors du dépôt de l'offre, elles devront être transmises dans les 15 jours à dater de la notification du marché et avant tout début d'exécution..

Les pièces no 2, 3, 4b, 5 doivent être fournies impérativement. Toute offre pour laquelle une ou plusieurs de ces pièces seraient absentes, incomplètes ou non dûment remplies, sera déclarée irrégulière.

Concernant la pièce no5, et conformément à l'article 59.ii du décret no 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics, si un ou plusieurs échantillons étaient manquants à la date limite de remise des offres, les candidatsdisposeront, pour les fournir, de 3 jours ouvrés maximum à compter de la notification de l'administration leur indiquant la liste des échantillons manquants. Passé ce délai, les soumissionnaires dont les offres n'auraient pas été régularisées sur ce point verront leur offre déclarée irrégulière, sans possibilité de régularisation.

Les candidats ont le choix de transmettre leur offre (documents relatifs à la candidature et offre proprement dite) soit sous version papier, soit sous version électronique. Chaque candidat doit impérativement opter pour l'une des deux solutions exclusivement.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 121-214659 (2016-06-21)

Avis d'attribution de marché (2016-12-13)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 3 800 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: casvp-did-sfc-cema@paris.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-13 📅
Date de publication: 2016-12-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 244-445243
Se réfère à l'avis: 2016/S 121-214659
Numéro JO-S: 244
Informations complémentaires

Critère technique et critère prix (voir avis initial). Lot 1: montant annuel minimal: 166 666,67 EUR HT soit 200 000 EUR TTC. Montant annuel maximal: 416 666,67 EUR HT soit 500 000 EUR TTC. À titre indicatif, le prix d'un spray de 500 ml de désinfectant multi surface est de 2,398 EUR HT. Lot 2: montant annuel minimal: 125 000 EUR HT soit 150 000 EUR TTC. Montant annuel maximal: 375 000 EUR HT soit 450 000 EUR TTC. À titre indicatif, le prix d'une brosse WC boule est de 1,42 EUR HT. La date de notification du lot 1 est le 14.11.2016 et celle du lot 2 est le 5.12.2016. Le présent accord-cadre peut faire l'objet d'un recours en pleine juridiction intenté par tout tiers ayant intérêt à agir dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis d'attribution. Le présent accord-cadre peut être consulté sur demande écrite envoyée à Mme la cheffe de la CEMA, 5 boulevard Diderot, 75589 Paris Cedex 12.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourniture de produits d'entretien pour les établissements du CAS-VP
Brève description: Fourniture de produits d'entretien pour les établissements du CAS-VP.
Description des options:

Le présent accord-cadre comporte une option au sens du droit européen: il pourra être reconduit dans les conditions exposées à l'article 1.5 du règlement de consultation.

Intitulé du lot: Fourniture d'articles de ménage et d'entretien pour les établissements du CAS-VP
Brève description:

Fourniture d'articles de ménage et d'entretien pour les établissements du CAS-VP.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (40 %) : qualité des produits d'entretien (50 %), qualité environnementale (35 %), adéquation des contenants proposés (15 %)
Valeur technique (40 %) sur la base de la qualité des articles de ménage et d'entretien (70 %) et de qualité environnementale appréciée sur la base du mémoire environnemental (30 %).

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-11-14 📅
2016-12-05 📅

Référence
Informations complémentaires

Critère technique et critère prix (voir avis initial).

Lot 1: montant annuel minimal: 166 666,67 EUR HT soit 200 000 EUR TTC.

Montant annuel maximal: 416 666,67 EUR HT soit 500 000 EUR TTC. À titre indicatif, le prix d'un spray de 500 ml de désinfectant multi surface est de 2,398 EUR HT.

Lot 2: montant annuel minimal: 125 000 EUR HT soit 150 000 EUR TTC.

Montant annuel maximal: 375 000 EUR HT soit 450 000 EUR TTC. À titre indicatif, le prix d'une brosse WC boule est de 1,42 EUR HT.

La date de notification du lot 1 est le 14.11.2016 et celle du lot 2 est le 5.12.2016.

Le présent accord-cadre peut faire l'objet d'un recours en pleine juridiction intenté par tout tiers ayant intérêt à agir dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis d'attribution. Le présent accord-cadre peut être consulté sur demande écrite envoyée à Mme la cheffe de la CEMA, 5 boulevard Diderot, 75589 Paris Cedex 12.

Source: OJS 2016/S 244-445243 (2016-12-13)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Meubles (y compris les meubles de bureau), aménagements, appareils électroménagers (à l'exclusion de l'éclairage) et produits de nettoyage (>20 nouveaux marchés)

Produits de nettoyage et produits à polir (20)

Produits de nettoyage (16)