Fourniture de produits d'entretien lessiviel et jetables destinés à l'usage du Sivu Co.Cli.Co et entretien de la centrale de désinfection

SIVU Co.Cli.Co

Marche Public en Appel D'Offres Ouvert passé en application des articles 25 du Décret du 25 mars 2016 et 66 à 68 du même décret1.
Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum passé en application de l'article 78 et 80 du décret du 25 mars 2016. Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-07-01. L'appel d'offres a été publié le 2016-05-02.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-05-02 Avis de marché
2016-11-21 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-05-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits de nettoyage
Numéro de référence: 16ff-Sivu-0638-X
Brève description:
Marche Public en Appel D'Offres Ouvert passé en application des articles 25 du Décret du 25 mars 2016 et 66 à 68 du même décret1. Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum passé en application de l'article 78 et 80 du décret du 25 mars 2016. Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits de nettoyage 📦
Code CPV supplémentaire: Produits de nettoyage 📦
Équipement de restauration 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Sivu Co.Cli.Co
Adresse postale: 26/30 rue de Bellevue
Code postal: 92700
Commune postale: Colombes
Contact
Adresse Internet: http://marchespublics.colombes.fr 🌏
Courrier électronique: frederic.souchet@coclico-sivu.fr 📧
Téléphone: +33 156838830 📞
Fax: +33 156838839 📠
URL des documents: http://marchespublics.colombes.fr 🌏
URL pour la participation: http://marchespublics.colombes.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-02 📅
Date limite de soumission: 2016-07-01 📅
Date de publication: 2016-05-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 090-159765
Numéro JO-S: 90
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://marchespublics.colombes.fr

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Marche Public en Appel D'Offres Ouvert passé en application des articles 25 du Décret du 25 mars 2016 et 66 à 68 du même décret1.
Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum passé en application de l'article 78 et 80 du décret du 25 mars 2016. Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins.
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Valeur totale estimée: 190 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 2
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Informations sur les lots:
Fourniture de produits d'entretien lessiviel et jetables destinés à l'usage du Sivu Co.Cli.Co et entretien de la centrale de désinfection.
Intitulé du lot: Produits Lessiviels Et Maintenance
Numéro du lot: 1
Brève description:
Fourniture et la livraison de produits d'entretien lessiviel et d'articles à usage unique utilisés par le Sivu Co.Cli.Co.
Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Renouvelable 1 an maximum 3 fois. La durée totale du marché ne pourra excéder 4 ans.
Description des options:
Co.Cli.Co souhaite que le titulaire du lot no1 « Produits d'entretien lessiviel » propose en option obligatoire une solution pour l'entretien préventif et curatif de la centrale de désinfection et des postes de désinfection (pistolets, tuyaux, supports, doseurs).
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Intitulé du lot: Articles Jetables A Usage Unique
Numéro du lot: 2
Brève description:
Produits jetables à usage unique de type assiette, serviette, couverts, gobelets, etc.
Valeur estimée hors TVA: 140 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 26-30 Rue De Bellevue 92700 — colombes.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
— Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
— Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner.
Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession: les formulaires joints au cahier des charges ou lettres équivalentes contenant les mêmes renseignements.
Situation économique et financière:
— Bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Le candidat fournira les preuves de sa capacité économique et financière à exécuter le marché en produisant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se référent le marché, réalisées au cours des trois derniers exercices. Si l'entreprise est de création récente, une déclaration appropriée de banque.
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Capacité technique et professionnelle:
— — le formulaire Dc1 téléchargeable sur http://www.minefe.gouv.fr, thème: marchés publics.
— Le formulaire Dc2 téléchargeable sur http://www.minefe.gouv.fr, thème: marchés publics.
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
— Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures
— en matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.
— Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-07-01 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00
Lieu: Sivu Co.Cli.Co.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20003018700013
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.colombes.fr 🌏
URL des documents: http://marchespublics.colombes.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: sivu Co.Cli.Co: François-Marie Malhaire
Adresse postale: 26/30 Rue De Bellevue
Courrier électronique: francois-marie.malhaire@coclico-sivu.fr 📧
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Adresse postale: 26-30 rue de Bellevue

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 bd de l'Hautil
Commune postale: Cergy Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Fax: +33 130173459 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Recours en référé pré-contractuel peut être exercé contre les manquements aux obligations de publicité et de mise en concurrence devant le juge des référés du Ta depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché.
Recours en référé contractuel peut être exercé contre les manquements aux obligations de publicité et de mise en concurrence devant le juge des référés du Ta, à compter de la date de signature du marché et ce jusqu'à l'expiration d'un délai d'un mois si un avis d'attribution est publié au Joue, à défaut d'une telle publication jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter de la signature du marché. Ce recours est impossible si le référé pré contractuel a été exercé (ou si un délai de 11 jours a été respecté entre la date de publication au Joue d'un avis d'intention de conclure le marché et sa signature pour les marchés à procédure adaptée)
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recours de pleine juridiction formé contre la validité du marché, dans le délai de 2 mois à compter de la publication d'un avis d'attribution, devant le juge du Ta.
Source: OJS 2016/S 090-159765 (2016-05-02)
Avis d'attribution de marché (2016-11-21)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Marché public en appel d'offres ouvert passé en application des articles 25 du Décret du 25.3.2016 et 66 à 68 du même décret 1. Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum passé en application de l'article 78 et 80 du décret du 25.3.2016. Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins.
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Valeur totale du marché: 280 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Sivu co.cli.co

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-11-21 📅
Date de publication: 2016-11-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 227-413303
Se réfère à l'avis: 2016/S 090-159765
Numéro JO-S: 227

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Marché public en appel d'offres ouvert passé en application des articles 25 du Décret du 25.3.2016 et 66 à 68 du même décret 1.
Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum passé en application de l'article 78 et 80 du décret du 25.3.2016. Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins.
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Intitulé du lot: Produits lessiviels et maintenance
Brève description:
Fourniture et la livraison de produits d'entretien lessiviel et d'articles à usage unique utilisés par le SIVU CO.CLI.CO.
Description des options:
CO.CLI.CO souhaite que le titulaire du lot nº 1 «Produits d'entretien lessiviel» propose en option obligatoire une solution pour l'entretien préventif et curatif de la centrale de désinfection et des postes de désinfection (pistolets, tuyaux, supports, doseurs).
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Intitulé du lot: Articles jetables à usage unique
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 26-30 rue de Bellevue, 92700 Colombes.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Pondération du coût: 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-10-19 📅
2016-10-20 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Cergy-Pontoise
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Recours en référé précontractuel peut être exercé contre les manquements aux obligations de publicité et de mise en concurrence devant le juge des référés du TA depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché.
Recours en référé contractuel peut être exercé contre les manquements aux obligations de publicité et de mise en concurrence devant le juge des référés du TA, à compter de la date de signature du marché et ce jusqu'à l'expiration d'un délai d'un mois si un avis d'attribution est publié au JOUE, à défaut d'une telle publication jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter de la signature du marché. Ce recours est impossible si le référé pré contractuel a été exercé (ou si un délai de 11 jours a été respecté entre la date de publication au JOUE d'un avis d'intention de conclure le marché et sa signature pour les marchés à procédure adaptée).
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Recours de pleine juridiction formé contre la validité du marché, dans le délai de 2 mois à compter de la publication d'un avis d'attribution, devant le juge du TA.
Source: OJS 2016/S 227-413303 (2016-11-21)