Fourniture de produits D'Entretien et de petit materiel D'Entretien et droguerie a L'Ensemble des services municipaux de la ville de Chambery

Ville de Chambéry

Produits d'entretien et de petit matériel d'entretien et droguerie à l'ensemble des services municipaux de la ville de Chambéry accord-Cadre à bons de commande avec engagement sur un montant minimum et sans maximum et un opérateur économique.les accords-cadres à bons de commande sont conclus pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-08-25. L'appel d'offres a été publié le 2016-07-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Groupe Pierre le Goff
• Société Paredes

Qui ?

• Ville de Chambéry

Qu'est-ce que c'est ?

• Cirages et crèmes › Produits d'entretien des sols

Où ?

• Savoie

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-07-04	Avis de marché
2017-01-26	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-07-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits d'entretien des sols
Numéro de référence: 16/11
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits d'entretien des sols 📦
Code CPV supplémentaire: Produits d'entretien des sols 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Savoie 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Chambéry
Adresse postale: Direction des finances et de la commande publique — 99 place François Mitterrand — BP 11105
Code postal: 73011
Commune postale: Chambéry Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.chambery.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@mairie-chambery.fr 📧
Téléphone: +33 479602283 📞
Fax: +33 479336566 📠
URL des documents: http://mairie-chambery.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://mairie-chambery.marcoweb.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-04 📅
Date limite de soumission: 2016-08-25 📅
Date de publication: 2016-07-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 130-232574
Numéro JO-S: 130
Informations complémentaires

Minimum 15 000.00 Euros pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction. L'Estimation des consommations sur la base des 3 dernières années pour les produits d'entretien est de 120 000 euro(s) (T.T.C.) soit 100 000 euro(s) (H.T.).

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 180 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Produits d'entretien
Numéro du lot: 1
Brève description: Produits d'entretien.
Valeur estimée hors TVA: 15 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Les accords-cadres sont reconductibles pour 3 périodes de un an.
Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Petit matériel d'entretien et droguerie
Numéro du lot: 2
Brève description: Petit matériel d'entretien et droguerie.
Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Minimum 30 000.00 Euros pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.l'estimation des consommations sur la base des 3 dernières années pour la droguerie est de 210 000 euro(s) (T.T.C.) soit 175 000 euro(s) (H.T.).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Lettre de candidature (Dc1) Déclaration du candidat, y compris les pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat (Dc2) Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23 juillet 2015 Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail.

Capacité technique et professionnelle:

Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, en rapport avec l'objet du marché, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Caractéristiques des prix: Prix unitaires. Modalités de variation des prix: Révision par ajustement. Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du C.C.A.G.-F.C.S. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: Ressources propres de la collectivité. Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois: — en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements; — en qualité de membres de plusieurs groupements La durée du contrat précitée est une durée maximum.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-08-26 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: Dans les locaux de la Collectivité. L'Ouverture des offres n'est pas publique.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Lot 1: Valeur technique et environnementale de l'offre au regard:
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Lot 1: Valeur technique et environnementale de l'offre au regard: : des fiches techniques et de données de sécurité des produits (à jour) + normes et certifications (à jour)
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Lot 1: Valeur technique et environnementale de l'offre au regard: : des systèmes de dosages proposés, des conditions de leur mise à disposition et installation
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Lot 1: Coût global incluant livraisons, conditionnements, formation sensibilisation, affichage des consignes, mise en place de procédures et protocoles, taux de dilution
Lot 1: Modalités de l'assistance technique et commerciale et moyens pour les services de passer leurs commandes
Critère de qualité (pondération): 15
Pondération du prix: 0
Critère de qualité (nom): Lot 2: Valeur technique et environnementale de l'offre au regard:
Lot 2: Valeur technique et environnementale de l'offre au regard: : des fiches descriptives et techniques des papiers essuie-mains
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Lot 2: Valeur technique et environnementale de l'offre au regard: : du test et du descriptif technique des échantillons fournis
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Lot 2: Coût global incluant livraisons, conditionnements, formation sensibilisation, affichage des consignes, mise en place de procédures et protocoles
Lot 2: Modalités de l'assistance technique et commerciale et moyens pour les services de passer leurs commandes

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://mairie-chambery.marcoweb.fr 🌏
URL des documents: http://mairie-chambery.marcoweb.fr 🌏
Adresse postale: pôle de la Commande Publique — BP 11105 — 99, place François Mitterrand
Pays: Savoie 🏙️
Adresse postale: pôle de la Commande Publique — bureau 19 — le Carré Curial — 99, place François Mitterrand
Adresse Internet: http://mairie-chambery.marcoweb.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Accord cadre avec émission de bons de commande récurrents.

Les montants estimatifs indiqués sur le présent avis correspondent au montant minimum annuel. Dossier de consultation gratuit. Accord-Cadre avec émission de bon de commande. Chaque candidat aura à produire un dossier complet comprenant les pièces listées au règlement de consultation. L'Acheteur public accepte que le candidat présente sa candidature sous la forme d'un DUME établi conformément au modèle fixé par le règlement d'exécution (Ue) 2016/7 de la Commission Européenne du 5/01/2016 établissant le formulaire type pour le document unique de marché européen, en lieu et place des documents mentionnés au RC. Ce document devra etre rédigé en français. Ces documents sont disponibles et téléchargeables gratuitement (cf.rc). Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: la ville préconise la transmission des plis par voie papier. Elle accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le RC (cf. Dce).Conformément aux articles 48-ii et 50 du décret du 25/03/16, un opérateur économique peut avoir recours aux capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques. Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les memes documents concernant cet opérateur que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur pour l'exécution des prestations, le candidat apporte la preuve, par tout moyen approprié, qu'il en disposera pour l'exécution du marché. Conformément à l'article 53-i du décret, les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents etrenseignements que la ville peut obtenir directement par le biais d'un système électronique de mise à disposition d'informations administré par un organisme officiel ou d'un espace de stockage numérique, à condition que figurent dans le dossier de candidature toutes les informations nécessaires à la consultation de ce système ou de cet espace et que l'accès à ceux-ci soit gratuit. Les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents justificatifs et moyens de preuve qui ont déjà transmis à la Collectivité dans le cadre d'une précédente consultation et qui demeurent valables. En application de l'article 49-ii du décret, les candidats peuvent réutiliser un DUME qui a déjà été utilisé dans une procédure antérieure, à condition de confirmer que les informations qui y figurent sont toujours valables. Les sociétés candidates nouvellement créées se trouvant dans l'incapacité de produire, dans leur dossier de candidature, les pièces et références requises dans le RC sur plusieurs années peuvent justifier de leurs capacités par tout autre moyen et notamment tout document considéré comme équivalent (cf.rc).

Informations complémentaires

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun BP 1135
Commune postale: Grenoble Cedex
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429006 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476518944 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 130-232574 (2016-07-04)

Avis d'attribution de marché (2017-01-26)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent marché a pour objet la fourniture de produits d'entretien et de petit matériel d'entretien et droguerie à l'ensemble des services municipaux de la Ville de Chambéry: bâtiments administratifs, équipements recevant du public (médiathèque, bibliothèque G. Brassens, cité des arts, maison des associations, musée, salles sportives et salles polyvalentes), 20 écoles maternelles, 17 écoles élémentaires, 12 structures petite enfance, service de la voirie propreté urbaine: une centaine de points de livraison.

Valeur totale du marché: 180 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Papier hygiénique, mouchoirs, essuie-mains et serviettes de table 📦

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction des finances et de la commande publique, 99 place François Mitterrand, BP 11105

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-26 📅
Date de publication: 2017-01-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 021-035130
Se réfère à l'avis: 2016/S 130-232574
Numéro JO-S: 21
Informations complémentaires

Accord-cadre à bons de commande avec engagement sur un montant annuel minimum de 15 000 EUR HT et sans montant annuel maximum.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: 16/11
Informations complémentaires:

Accord-cadre à bons de commande avec engagement sur un montant annuel minimum de 15 000 EUR HT et sans montant annuel maximum.

Intitulé du lot: Petit matériel d'entretien et de droguerie
Brève description: Petit matériel d'entretien et de droguerie.
Informations complémentaires:

Accord-cadre à bons de commande avec engagement sur un montant annuel minimum de 30 000 EUR HT et sans montant annuel maximum.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Commune de Chambéry.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique et environnementale de l'offre
Modalités de l'assistance technique et commerciale et modalités pour les services de passer leurs commandes
Critère de coût: Coût incluant livraisons, conditionnement, formation sensibilisation, affichage des consignes, mise en place des procédures et protocoles, taux de dilution
Pondération du coût: 40
Critère de qualité (nom): Modalités de l'assistance technique et commerciale et moyens pour les services de passer leurs commandes
Critère de coût: Coût global incluant livraisons, conditionnements, formation sensibilisation, affichage des consignes, mise en place des procédures et protocoles

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-11-21 📅

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire

Référence
Informations complémentaires

Avis de marché BOAMP n° 16-99663 du 6.7.2016. Nombre de plis reçus sur les lots 1 et 2: 5 (dont 3 PME). Les dates d'attribution indiquées dans le présent avis s'entendent comme les dates de notification des marchés. La consultation des marchés peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les valeurs totales des marchés/lots s'entendent comme les montants minimum annuels. La valeur totale de 180 000 EUR HT s'entend comme le montant minimum total des lots 1 et 2 sur la durée totale des marchés (période(s) de reconduction comprise(s)).

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 2 place de Verdun — BP 1135
Informations sur les délais d'introduction des recours:

La procédure de passation des présents marchés peut être contestée devant le Tribunal administratif de Grenoble selon les voies et délais de recours suivants:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être exercé dans un délai de 11 ou 16 jours à compter de la date d'envoi de la notification informant du rejet de leur offre aux candidats non retenus.

— Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.

— Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

— Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.

Source: OJS 2017/S 021-035130 (2017-01-26)

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