Fourniture de produits d'entretien et de matériels

Alcéane OPH de la CODAH

Fourniture de produits d'entretien et de matériels.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-11-23. L'appel d'offres a été publié le 2016-10-21.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-10-21 Avis de marché
2017-03-24 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-10-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Balais et brosses et autres produits de nettoyage ménager
Quantité ou étendue:
Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 1.1.2017 jusqu'au 31.12.2017.Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 12 mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans.Accord-cadre conclu sans minimum ni maximum.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Balais et brosses et autres produits de nettoyage ménager 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Alcéane OPH de la CODAH
Adresse postale: CS 77006
Code postal: 76080
Commune postale: Le Havre
Contact
Adresse Internet: http://www.alceane.fr 🌏
Courrier électronique: servicemarches@alceane.fr 📧
Téléphone: +33 232850850 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-21 📅
Date limite de soumission: 2016-11-23 📅
Date de publication: 2016-10-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 207-375190
Numéro JO-S: 207
Informations complémentaires
Le pouvoir adjudicateur applique le principe «Dites-le nous une fois». Par conséquent, les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements qui ont déjà été transmis dans le cadre d'une précédente consultation et qui demeurent valables. Les candidats doivent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: L'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: Office 2007 et Acrobat Reader. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le niveau (**) du RGS. Les candidats utilisent un certificat conforme au RGS (Référentiel général de sécurité) figurant sur la liste de confiance française (http://references.modernisation.gouv.fr) ou sur une liste de confiance d'un autre État-membre de l'Union européenne.Toutefois, les candidats sont libres d'utiliser le certificat de leur choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, ils doivent transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique ne seront re-matérialisés après l'ouverture des plis.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de produits d'entretien et de matériels.
Numéro du lot: 1
Brève description: Produits d'entretien.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Matériels
Quantité ou étendue:
Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 1.1.2017 jusqu'au 31.12.2017.
Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 12 mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans.
Accord-cadre conclu sans minimum ni maximum.
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 16F007

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 8 ord.2005.
Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
Autorisation spécifique ou preuve de l'appartenance à une organisation spécifique permettant de fournir le service dans le pays d'origine.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Capacité technique et professionnelle:
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.
Liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat.
Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature; description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.
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Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 323-1 du code du travail.
Autorisation spécifique ou preuve de l'appartenance à une organisation spécifique permettant de fournir le service dans le pays d'origine du candidat.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Caractéristiques des prix: prix unitaire.
Modalités de variation des prix: révision périodique annuelle.
Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS.
Le délai global de paiement est de 30 jours.
Modalités de financements: budget de fonctionnement.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations: exemple chiffré BPU (30)
2. Prix des prestations: simulation de commande hors BPU (20)
3. Valeur technique (15)
4. Qualité (35)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Alcéane — OPH de la communauté d'agglomération havraise
Jean-Pierre Niot
Adresse du profil d'acheteur: http://alceane.marcoweb.fr 🌏
Nom: Alcéane — OPH de la communauté d'agglomération havraise
Point de contact: Service marchés publics
URL pour informations complémentaires: http://alceane.marcoweb.fr 🌏
URL des documents: http://alceane.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://alceane.marcoweb.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 16F007
Informations complémentaires
Le pouvoir adjudicateur applique le principe «Dites-le nous une fois». Par conséquent, les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements qui ont déjà été transmis dans le cadre d'une précédente consultation et qui demeurent valables. Les candidats doivent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr
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Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé.
Dématérialisation des procédures:
L'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: Office 2007 et Acrobat Reader. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le niveau (**) du RGS. Les candidats utilisent un certificat conforme au RGS (Référentiel général de sécurité) figurant sur la liste de confiance française (http://references.modernisation.gouv.fr) ou sur une liste de confiance d'un autre État-membre de l'Union européenne.Toutefois, les candidats sont libres d'utiliser le certificat de leur choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, ils doivent transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique ne seront re-matérialisés après l'ouverture des plis.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76005
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 232081270 📞
Fax: +33 232081271 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Rouen
Source: OJS 2016/S 207-375190 (2016-10-21)
Avis d'attribution de marché (2017-03-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits d'entretien des sols
Valeur totale du marché: 9 399,40 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits d'entretien des sols 📦

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Alcéane — OPH de la CODAH

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-03-24 📅
Date de publication: 2017-03-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 062-117069
Se réfère à l'avis: 2016/S 207-375190
Numéro JO-S: 62

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (50)
2. Valeur technique (15)
3. Qualité (35)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2017-01-27 📅
Nom: Adelya Terre d'Hygiène — Levoy Rexodif
Adresse postale: Parc de l'Estuaire
Commune postale: Harfleur
Code postal: 76700
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: levoy@adelya.net 📧

2️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
Source: OJS 2017/S 062-117069 (2017-03-24)
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