Fourniture de produits d'entretien, d'hygiène, de petit matériel hôtelier. La consultation est lancée par un groupement de commandes

Centre hospitalier du Val d'Ariège

Marchés séparés à bons de commandes en quantité sans minimum ni maximum avec un opérateur économique.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-05-30. L'appel d'offres a été publié le 2016-04-29.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Coldis SAS
• Rescaset Concept

Qui ?

• Centre hospitalier du Val d'Ariège

Qu'est-ce que c'est ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-04-29	Avis de marché
2016-08-01	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-04-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipement de cuisine, articles de maison, articles ménagers et fournitures de restauration
Brève description:

Marchés séparés à bons de commandes en quantité sans minimum ni maximum avec un opérateur économique.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipement de cuisine, articles de maison, articles ménagers et fournitures de restauration 📦
Code CPV supplémentaire: Équipement de cuisine, articles de maison, articles ménagers et fournitures de restauration 📦
Préparations nettoyantes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr621 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier du Val d'Ariège
Adresse postale: BP 90064
Code postal: 09017
Commune postale: Foix
Contact
Adresse Internet: http://www.chi-val-ariege.fr 🌏
Courrier électronique: ina.loir@chi-val-ariege.fr 📧
Téléphone: +33 561033281 📞
Fax: +33 561033051 📠
URL des documents: http://chi-val-ariege.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://chi-val-ariege.marcoweb.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-04-29 📅
Date limite de soumission: 2016-05-30 📅
Date de publication: 2016-05-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 089-156081
Numéro JO-S: 89
Informations complémentaires

La valeur estimée ci-dessus correspond à la durée totale du marché périodes de reconduction comprises.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Emballages plastiques à usage unique pour préparations froides
Numéro du lot: 1
Brève description: Barquettes alimentaires à usage unique pour préparations froides.
Valeur estimée hors TVA: 208 376 EUR 💰
Durée de l'accord: 9 mois
Description des renouvellements: 3 fois par période de 12 mois.
Informations complémentaires:

La valeur estimée ci-dessus correspond à la durée totale du marché périodes de reconduction comprises.

Intitulé du lot: Articles office hôtelier
Numéro du lot: 2
Brève description: Liquides lave vaisselle, tampons à récurer, lessives.
Valeur estimée hors TVA: 109 208 EUR 💰
Intitulé du lot: Lingettes désinfectantes
Numéro du lot: 3
Brève description: Lingettes désinfectantes.
Valeur estimée hors TVA: 73 140 EUR 💰
Intitulé du lot: Barquettes type exception ou équivalent
Numéro du lot: 4
Brève description: Barquettes alimentaires pour préparations froides.
Valeur estimée hors TVA: 32 350 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles — déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2016-05-31 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des produits
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Logistique
Critère de qualité (pondération): 10
Pondération du prix: 55

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Cellule des marchés
Adresse du profil d'acheteur: http://chi-val-ariege.marcoweb.fr 🌏
URL des documents: http://chi-val-ariege.marcoweb.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2020.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:

Articles 110 à 131 du Code des marchés publics français. Caractéristiques des prix: Prix unitaires.

Modalités de variation des prix: Révision par ajustement. Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 50

jours. Modalités de financement: Financement sur budget d'exploitation des établissements adhérents au groupement. Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Groupement solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois: — en

qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements; — en qualité de membres

de plusieurs groupements.le pouvoir adjudicateur applique le principe «Dites-Le nous une fois».

Par conséquent, les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements qui ont déjà

été transmis dans le cadre d'une précédente consultation et qui demeurent valables. Conformément à la

législation française, l'ouverture des offres n'est pas publique. Les offres peuvent etre transmises par

lettre recommandée avec avis de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des

procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant

les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception.

Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 6 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Source: OJS 2016/S 089-156081 (2016-04-29)

Avis d'attribution de marché (2016-08-01)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 160720
Brève description: Relance de certains lots de l'appel d'offre initial annonce BOAMP 15-121031.
Valeur totale du marché: 264 732 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-01 📅
Date de publication: 2016-08-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 150-270920
Se réfère à l'avis: 2016/S 089-156081
Numéro JO-S: 150
Informations complémentaires
Lot déclaré sans suite et sans relance par le groupement.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Relance lot 6 appel d'offres initial.

Relance lot 13 appel d'offres initial.

Relance lot 16 appel d'offres initial.

Informations complémentaires: Lot déclaré sans suite et sans relance par le groupement.
Brève description: Nouveau lot.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-07-05 📅
2016-07-06 📅

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: 23 Établissements adhérents du groupement
Commune postale: Midi-Pyrénées
Pays: fr6 🏙️
Contact
Adresse Internet: http://chi-val-ariege.marcoweb.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,

— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat),

— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Source: OJS 2016/S 150-270920 (2016-08-01)

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