Fourniture de produits d'entretien années 2016 à 2020 groupement de commandes entre Roannais Agglomération et les communes de Mably, Notre Dame de Boisset, Perreux, Roanne

Ville de Roanne

La présente consultation concerne la fourniture de produits d'entretien.
Cette nouvelle consultation est relancée après déclaration sans suite de la précédente.
Il s'agit d'un marché sur appel d'offres ouvert européen soumis aux dispositions des articles 33 3ºal. Et 57 à 59 du Code des marchés publics, en groupement de commandes entre Roannais Agglomération, et les communes de Mably, Notre Dame de Boisset, Perreux, Roanne.
La Ville de Roanne est coordonnateur du groupement.
Les concurrents n'ont pas l'obligation de présenter une offre entièrement
conforme au dossier de consultation (solution de base).
Ils peuvent présenter, conformément à l'article 50 du Code des marchés
publics, une offre comportant des variantes qui doivent respecter les
exigences minimales.
Un échantillon de plusieurs produits représentatifs prévus sur le BPU devra
être présenté en même temps que la remise de l'offre (cf art 4 du Rc).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-03-23. L'appel d'offres a été publié le 2016-02-09.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-02-09 Avis de marché
2016-07-22 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-02-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits de nettoyage
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits de nettoyage 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Roanne
Adresse postale: place de l'Hôtel de Ville, BP 90512
Code postal: 42328
Commune postale: Roanne
Contact
Adresse Internet: http://www.roanne.fr 🌏
Courrier électronique: commandepublique@mairie-roanne.fr 📧
Téléphone: +33 477232000 📞
Fax: +33 477232190 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-02-09 📅
Date limite de soumission: 2016-03-23 📅
Date de publication: 2016-02-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 030-048096
Numéro JO-S: 30
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.loire.fr/e-marchespublics Marché à bons de commande criteres d'attributions: Le détail et les modalités de notation pour chacun des critères de jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation renseignements administratifs: Mairie de Roanne, M. Robert Alimi, Direction cadre de vie — pôle Achats/Fiances — service Commande Publique, Centre Administratif Paul Pillet — 2ème étage, Place de l'hôtel de Ville, BP 90512 42328 Roanne Tél: 0477232126 Fax: 0477234708 mel: commandepublique@mairie-roanne.fr unité monétaire utilisée, l'euro. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.2.2016.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation concerne la fourniture de produits d'entretien.
Cette nouvelle consultation est relancée après déclaration sans suite de la précédente.
Il s'agit d'un marché sur appel d'offres ouvert européen soumis aux dispositions des articles 33 3ºal. Et 57 à 59 du Code des marchés publics, en groupement de commandes entre Roannais Agglomération, et les communes de Mably, Notre Dame de Boisset, Perreux, Roanne.
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La Ville de Roanne est coordonnateur du groupement.
Les concurrents n'ont pas l'obligation de présenter une offre entièrement
conforme au dossier de consultation (solution de base).
Ils peuvent présenter, conformément à l'article 50 du Code des marchés
publics, une offre comportant des variantes qui doivent respecter les
exigences minimales.
Un échantillon de plusieurs produits représentatifs prévus sur le BPU devra
être présenté en même temps que la remise de l'offre (cf art 4 du Rc).
Les variantes sont acceptées
Nombre de reconductions possibles: 3

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
— Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner.
— Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
— Déclaration concernant le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.
— Pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail.
— Attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales (si ces éléments ne sont pas déjà demandés dans le cadre du DC 7, ci-après) ou documents équivalents en cas de candidat étranger.
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Situation économique et financière:
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
— Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
— Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants.
— Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
— Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures
— dc2 Déclaration du candidat
— dc1 lettre de candidature.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune caution ni retenue de garantie n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les prestations seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles
de comptabilité publique:
— délai de paiement: 30 jours
— paiement par mandat administratif suivi d'un virement
les prestations seront financées selon les modalités suivantes: Fonds propres de chaque collectivité pour ses produits commandés.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Titulaire unique ou groupement conjoint avec mandataire solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix % (50)
2. Valeur technique % (40)
3. Performances en matière de protection de l'environnement % (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21420187300012
Contact
Point de contact: Le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
Nom: Mairie de Roanne: M. Robert Alimi
Adresse postale: direction cadre de vie — pôle Achats/Fiances — service Commande Publique, Centre Administratif Paul Pillet — 2ème étage, place de l'Hôtel de Ville BP 90512
Téléphone: +33 477232126 📞
Fax: +33 477234708 📠
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧

Référence
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.loire.fr/e-marchespublics
Marché à bons de commande
criteres d'attributions: Le détail et les modalités de notation pour chacun des critères de jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation
renseignements administratifs:
Mairie de Roanne, M. Robert Alimi, Direction cadre de vie — pôle Achats/Fiances — service Commande Publique, Centre Administratif Paul Pillet — 2ème étage, Place de l'hôtel de Ville, BP 90512
42328 Roanne
Tél: 0477232126 Fax: 0477234708
unité monétaire utilisée, l'euro.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.2.2016.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin Cedex 03
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Fax: +33 478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 030-048096 (2016-02-09)
Avis d'attribution de marché (2016-07-22)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation concerne la fourniture de produits d'entretien. Cette nouvelle consultation est relancée après déclaration sans suite de la précédente. Il s'agit d'un marché sur appel d'offres ouvert européen soumis aux dispositions des articles 33 3º al. et 57 à 59 du code des marchés publics, en groupement de commandes entre Roannais Agglomération, et les communes de Mably, Notre-Dame-de-Boisset, Perreux, Roanne. La Ville de Roanne est coordonnateur du groupement. Les concurrents n'ont pas l'obligation de présenter une offre entièrement conforme au dossier de consultation (solution de base). Ils peuvent présenter, conformément à l'article 50 du code des marchés publics, une offre comportant des variantes qui doivent respecter les exigences minimales. Un échantillon de plusieurs produits représentatifs prévus sur le BPU devra êt.
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Valeur totale du marché: 800 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Produits de nettoyage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: place de l'Hôtel de Ville
Contact
Adresse Internet: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-22 📅
Date de publication: 2016-07-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 143-258401
Se réfère à l'avis: 2016/S 030-048096
Numéro JO-S: 143

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Il s'agit d'un marché sur appel d'offres ouvert européen soumis aux dispositions des articles 33 3º al. et 57 à 59 du code des marchés publics, en groupement de commandes entre Roannais Agglomération, et les communes de Mably, Notre-Dame-de-Boisset, Perreux, Roanne.
Afficher plus
Les concurrents n'ont pas l'obligation de présenter une offre entièrement conforme au dossier de consultation (solution de base).
Ils peuvent présenter, conformément à l'article 50 du code des marchés publics, une offre comportant des variantes qui doivent respecter les exigences minimales.
Un échantillon de plusieurs produits représentatifs prévus sur le BPU devra êt.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Pondération du coût: 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-07-13 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Source: OJS 2016/S 143-258401 (2016-07-22)