Fourniture de produits chimiques
CA Sud Basse-Terre
Fourniture de produits chimiques pour les installations de Régies Eau, Assainissement et piscine du complexe sportif.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-07-25. L'appel d'offres a été publié le 2016-06-20.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Machines et appareils de filtration ou de purification de l'eau › Appareils de filtration de l'eau
- • Produits chimiques variés › Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau
- • Réparation et entretien d'équipements › Réparation et entretien de station d'épuration
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-06-20 | Avis de marché |
Avis de marché (2016-06-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits chimiques
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits chimiques 📦
Code CPV supplémentaire: Produits chimiques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Guadeloupe 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: CA Sud Basse-Terre
Adresse postale: place du Père Magloire, rue Bébian
Code postal: 97100
Commune postale: Basse-Terre
Contact
Adresse Internet: http://www.ccsbt.fr 🌏
Courrier électronique: ccsbt2@orange.fr 📧
Téléphone: +590 590996320 📞
Fax: +590 590996321 📠
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-20 📅
Date limite de soumission: 2016-07-25 📅
Date de publication: 2016-06-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 121-214618
Numéro JO-S: 121
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 3
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 3
Intitulé du lot: Fourniture de produits chimiques pour les installations Eau potable
Numéro du lot: 1
Brève description:
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 2
Brève description:
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 3
Brève description: Accord cadre exécuté par bons de commande minimum: 5000eur; maximum 20 000eur.
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
Site principal ou lieu d'exécution:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-07-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 30
Pondération du prix: 60
Critère de qualité (nom): Délai de livraison,
Qualité technique de l'offre
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24971007000130
Contact
Point de contact: Mme le président
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2020.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Basse-Terre
Adresse postale: stade Félix Eboué
Commune postale: Basse-Terre
Code postal: 97100
Pays: Guadeloupe 🇬🇵
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2016/S 121-214618 (2016-06-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits chimiques
Brève description:
Fourniture de produits chimiques pour les installations de Régies Eau, Assainissement et piscine du complexe sportif.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits chimiques 📦
Code CPV supplémentaire: Produits chimiques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Guadeloupe 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: CA Sud Basse-Terre
Adresse postale: place du Père Magloire, rue Bébian
Code postal: 97100
Commune postale: Basse-Terre
Contact
Adresse Internet: http://www.ccsbt.fr 🌏
Courrier électronique: ccsbt2@orange.fr 📧
Téléphone: +590 590996320 📞
Fax: +590 590996321 📠
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-20 📅
Date limite de soumission: 2016-07-25 📅
Date de publication: 2016-06-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 121-214618
Numéro JO-S: 121
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 3
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 3
Intitulé du lot: Fourniture de produits chimiques pour les installations Eau potable
Numéro du lot: 1
Brève description:
Accord cadre exécuté par bons de commande minimum: 40 000eur; maximum :160 000eur.
Valeur estimée hors TVA: 480 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
2 reconductions maximum possibles pour une durée d'un an par décision expresse du pouvoir adjudicateur.
Intitulé du lot: Acquisition de produits chimiques pour les installations d'assainissement
Numéro du lot: 2
Brève description:
Accord cadre exécuté par bons de commande minimum: 20 000eur; maximum :80 000 EUR.
Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
Maximum deux reconductions possibles d'une durée d'un an chacune par décision expresse du pouvoir adjudicateur.
Intitulé du lot: Acquisition de produits chimiques pour la piscine du complexe sportif
Numéro du lot: 3
Brève description: Accord cadre exécuté par bons de commande minimum: 5000eur; maximum 20 000eur.
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
Deux reconduction maximum possibles d'une durée d'un an chacune par décision expresse du pouvoir adjudicateur.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Périmètre de la communauté d'agglomération.
Complexe sportif de Rivière des Pères à Bsse-Terre.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-07-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 30
Pondération du prix: 60
Critère de qualité (nom): Délai de livraison,
Qualité technique de l'offre
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24971007000130
Contact
Point de contact: Mme le président
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2020.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Basse-Terre
Adresse postale: stade Félix Eboué
Commune postale: Basse-Terre
Code postal: 97100
Pays: Guadeloupe 🇬🇵
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Les personnes qui ont intérêt à conclure le contrat peuvent saisir le juge du référé précontractuel du TA de Basse-Terre avant la signature du contrat afin de faire constater un éventuel manquement de la procédure aux obligations de publicité et de mise en concurrence (L.551-1 du Code de justice administrative).
Afficher plus
Les personnes qui ont intérêt à agir contre un acte en lien avec la présente procédure et notamment un acte détachable du contrat et non préparatoire, peuvent introduire un recours pour excès de pouvoir dans un délai de deux mois à compter de la notification ou de la publication de cet acte en vue d'en obtenir l'annulation (R.421-1 du Code de justice administrative). Cette demande pourra être assortie le cas échéant d'un référé suspension (L.521-1 du Code de justice administrative).
Afficher plus
Les personnes lésées par le contrat ou sa passation, peuvent introduire un recours en indemnisation après avoir effectué, le plus souvent, une demande préalable auprès de la personne publique. Au-Delà d'un délai de quatre ans à compter du 1er janvier de l'année qui suit celle où la créance sur la personne publique est née, le requérant s'expose à l'opposition de la prescription quadriennale.
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Tout concurrent évincé peut aussi former un recours de pleine juridiction contre le contrat assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires dans les deux mois suivant l'avis d'attribution.
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