Fourniture de produits chimiques à usage industriel pour les services techniques des Directions de l'eau et de la Propreté de la Métropole de Lyon

Métropole de Lyon

La procédure à lancer a pour objet la fourniture de produits chimiques industriels destinés aux usines de la Métropole de Lyon:
— les stations d'épuration, de relèvement et ouvrages annexes du réseau d'assainissement, gérés par la direction de l'eau
— le centre de valorisation thermique des déchets urbains de Lyon Sud, géré par la direction de la propreté.
Le besoin mis en concurrence fait l'objet de 7 lots.
Les lots à attribuer sont des accords-cadres (mis en œuvre par l'émission de bons de commande) conclus selon les règles des articles 78 et 80 du décret relatif aux marchés publics.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-02-13. L'appel d'offres a été publié le 2016-12-29.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-12-29 Avis de marché
2017-07-18 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-12-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits chimiques
Numéro de référence: 16-EAU-052
Brève description:
La procédure à lancer a pour objet la fourniture de produits chimiques industriels destinés aux usines de la Métropole de Lyon: — les stations d'épuration, de relèvement et ouvrages annexes du réseau d'assainissement, gérés par la direction de l'eau — le centre de valorisation thermique des déchets urbains de Lyon Sud, géré par la direction de la propreté. Le besoin mis en concurrence fait l'objet de 7 lots. Les lots à attribuer sont des accords-cadres (mis en œuvre par l'émission de bons de commande) conclus selon les règles des articles 78 et 80 du décret relatif aux marchés publics.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits chimiques 📦
Code CPV supplémentaire: Produits chimiques 📦
Chlore 📦
Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole de Lyon
Adresse postale: 20 rue du Lac, CS 33569
Code postal: 69505
Commune postale: Lyon
Contact
Adresse Internet: http://marchespublics.grandlyon.com 🌏
Courrier électronique: eau-marches@grandlyon.com 📧
Fax: +33 478958970 📠
URL des documents: http://marchespublics.grandlyon.com 🌏
URL pour la participation: http://marchespublics.grandlyon.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-29 📅
Date limite de soumission: 2017-02-13 📅
Date de publication: 2016-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 253-465621
Numéro JO-S: 253
Informations complémentaires
— Les marchés publics à conclure sont mis en concurrence dans le cadre d'un appel d'offres ouvert dans les conditions des articles 41 et 42-1° de l'ordonnance marchés publics et des articles 25, 33, 66 à 68 du décret marchés publics. Le besoin mis en concurrence fait l'objet de 7 lots. Les lots à attribuer sont des accords-cadres (mis en œuvre par l'émission de bons de commande) conclus selon les règles des articles 78 et 80 du décret relatif aux marchés publics. — Les lots sont mono-attributaire. — Les lots sont conclus pour une durée ferme de 4 ans.précision du IV.2.6: délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre: 240 jours. — Un même candidat peut soumissionner pour tous les lots. — Il n'y a pas de limitation du nombre de lots pouvant être attribués à un même candidat. — un même candidat n'est pas autorisé à présenter pour un même lot plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membre de plusieurs groupements. * conditions d'obtention des documents: Le dossier peut être téléchargé jusqu'à la date limite de remise des offres à l'adresse Internet suivante: http://marchespublics.grandlyon.com sous la référence : 16-eau-052 Il peut également être demandé gratuitement par courrier ou télécopie (la réception de la demande devant parvenir au moins 10 jours calendaires avant la date limite de remise des offres) ou retiré (jusqu'à la date limite de remise des offres) à l'adresse indiquée au point 1-3, les jours ouvrés de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00. La date d'ouverture des offres prévue est indicative — date prévisionnelle de début d'exécution des prestations: juin 2017. * forme des candidatures: — les justificatifs visés au 3.1.2 et 3.1.3 seront fournis par le groupement afin de permettre l'appréciation globale des capacités des membres du groupement. Il n'est pas exigé que chaque cotraitant ait la totalité des capacités financières, techniques et professionnelles requises pour l'exécution du marché.-précisions des 2.2.5, 3.1.2 et 3.1.3 et: les critères, sous-critères d'attribution et les conditions de participation pour la candidature sont prévus au règlement de consultation. * modalités de remise des plis: — les modalités de transmission des plis sont indiquées dans le règlement de la consultation. — Le pouvoir adjudicateur retient le mode de transmission sur support papier. — Les candidats peuvent choisir de transmettre leur pli par voie électronique à l'adresse http://marchespublics.grandlyon.com. Ils peuvent, dans le délai imparti pour la remise des plis, adresser une copie de sauvegarde sur support papier ou sur support physique électronique (Cd-Rom ou Dvd-Rom...).- date prévisionnelle de début d'exécution des prestations: mai 2017.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La procédure à lancer a pour objet la fourniture de produits chimiques industriels destinés aux usines de la Métropole de Lyon:
— les stations d'épuration, de relèvement et ouvrages annexes du réseau d'assainissement, gérés par la direction de l'eau
— le centre de valorisation thermique des déchets urbains de Lyon Sud, géré par la direction de la propreté.
Le besoin mis en concurrence fait l'objet de 7 lots.
Les lots à attribuer sont des accords-cadres (mis en œuvre par l'émission de bons de commande) conclus selon les règles des articles 78 et 80 du décret relatif aux marchés publics.
Valeur totale estimée: 9 890 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Acide, soudes, javel et autres produits associés
Numéro du lot: 1
Brève description:
Fourniture d'hypochlorite de sodium titre en chlore actif 13 %; soude caustique en solution aqueuse titre 30 %; lessive de soude NAOH 50 %; acide sulfurique titre 98 %; acide chlorhydrique liquide titre 33 %; acide nitrique; acide phosphorique; acide formique.
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Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Intitulé du lot: Eaux ammoniacales, urées et autres produits associés
Numéro du lot: 2
Brève description:
Fourniture d'urée titre 44 %; urée solution 33 % additivée de Carbamin; solution ammoniacale.
Concentration 25 % pour traitement des oxydes d'azote.
Valeur estimée hors TVA: 1 680 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Sels métalliques et autres produits associés
Numéro du lot: 3
Brève description:
Fourniture de chlorure ferrique en solution titre 40 %, sulfate alumine solution 8 %.
Valeur estimée hors TVA: 4 200 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Produits industriels pour le traitement des fumées
Numéro du lot: 4
Brève description:
Le marché consiste en la fourniture de produits industriels spécifiques pour le traitement des
fumées destinés à la station d'épuration de Pierre Bénite et au centre de valorisation thermique
des déchets urbain de Lyon Sud.
Valeur estimée hors TVA: 360 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Produits industriels — contenants de faible volume
Numéro du lot: 5
Brève description:
Fourniture de produits chimiques en contenant d'un volume maximum de 1 000 L des produits suivants: acide, soudes, javel et autres produits associés; eaux ammoniacales, urées et autres produits associés.
Valeur estimée hors TVA: 250 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture chlore gazeux liquéfié et prestations associées
Numéro du lot: 6
Brève description:
Le marché consiste en la fourniture de chlore liquéfié et prestations associées. Il comprend la fourniture de chlore liquéfié en bouteilles, une astreinte d'intervention sur incident et la formation sur l'utilisation du chlore et l'intervention sur bouteille fuyarde.
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Valeur estimée hors TVA: 150 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Produits de traitement d'eau de chaudière et autres produits
Numéro du lot: 7
Brève description:
Le marché concerne la fourniture de produits pour le traitement de l'eau
d'alimentation des chaudières, l'eau des circuits fermés de refroidissement et l'eau usée traitée.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la Métropole de Lyon.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
La lettre de candidature (imprimé DC1) ou document équivalent permettant d'identifier le candidat ou chaque membre du groupement si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques.
Une déclaration sur l'honneur pour justifier que l'opérateur; (seulement si l'imprimé DC1 n'est pas utilisé);
— n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner aux marchés publics prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015.
— est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
Lorsque le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Les lots comportent des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) de chaque lot.

Procédure
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2017-02-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (sous-critère 1: pertinence des conditions de mise à disposition des fournitures-10 % ; sous-critère 2: qualité des produits-10 %)
Critère de qualité (pondération): 20 %
Critère de qualité (nom): Performance environnementale
Critère de qualité (pondération): 10 %
Critère de qualité (nom): Qualité de l'organisation des commandes et des livraisons
Pondération du prix: 60 %
Critère de qualité (nom): Valeur technique (sous critère 1: pertinence des conditions de mise à disposition des fournitures-10 % ; sous critère 2: qualité des produits-10 %)
Valeur technique (sous critère 1: pertinence des conditions de mise à disposition des fournitures-20 % ; sous critère 2: qualité de l’organisation des commandes et des livraisons-20 %)
Critère de qualité (pondération): 40 %
Critère de qualité (nom): Valeur technique (sous-critère 1: pertinence de l'organisation pour garantir la qualité des eaux de chaudière-15 %; sous-critère 2: qualité de l’organisation des commandes et des livraisons-15 %)
Critère de qualité (pondération): 30 %
Critère de qualité (nom): La performance environnementale

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Collectivité territoriale
Contact
Point de contact: DDUCV / direction de l'eau / marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.grandlyon.com 🌏
URL des documents: http://marchespublics.grandlyon.com 🌏
Adresse postale: Dépôt sur place: immeuble Le Triangle — 117 bd Vivier Merle-69003 Lyon; par courrier: 20 rue du Lac-CS 33569-
Commune postale: Lyon Cedex 03
Pays: Rhône 🏙️

Référence
Informations complémentaires
— Les marchés publics à conclure sont mis en concurrence dans le cadre d'un appel d'offres ouvert dans les conditions des articles 41 et 42-1° de l'ordonnance marchés publics et des articles 25, 33, 66 à 68 du décret marchés publics.
Le besoin mis en concurrence fait l'objet de 7 lots.
Les lots à attribuer sont des accords-cadres (mis en œuvre par l'émission de bons de commande) conclus selon les règles des articles 78 et 80 du décret relatif aux marchés publics. — Les lots sont mono-attributaire.
— Les lots sont conclus pour une durée ferme de 4 ans.précision du IV.2.6: délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre: 240 jours.
— Un même candidat peut soumissionner pour tous les lots.
— Il n'y a pas de limitation du nombre de lots pouvant être attribués à un même candidat. — un même candidat n'est pas autorisé à présenter pour un même lot plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membre de plusieurs groupements. * conditions d'obtention des documents: Le dossier peut être téléchargé jusqu'à la date limite de remise des offres à l'adresse Internet suivante: http://marchespublics.grandlyon.com sous la référence : 16-eau-052 Il peut également être demandé gratuitement par courrier ou télécopie (la réception de la demande devant parvenir au moins 10 jours calendaires avant la date limite de remise des offres) ou retiré (jusqu'à la date limite de remise des offres) à l'adresse indiquée au point 1-3, les jours ouvrés de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00.
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La date d'ouverture des offres prévue est indicative
— date prévisionnelle de début d'exécution des prestations: juin 2017. * forme des candidatures: — les justificatifs visés au 3.1.2 et 3.1.3 seront fournis par le groupement afin de permettre l'appréciation globale des capacités des membres du groupement. Il n'est pas exigé que chaque cotraitant ait la totalité des capacités financières, techniques et professionnelles requises pour l'exécution du marché.-précisions des 2.2.5, 3.1.2 et 3.1.3 et: les critères, sous-critères d'attribution et les conditions de participation pour la candidature sont prévus au règlement de consultation. * modalités de remise des plis:
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— les modalités de transmission des plis sont indiquées dans le règlement de la consultation. — Le pouvoir adjudicateur retient le mode de transmission sur support papier. — Les candidats peuvent choisir de transmettre leur pli par voie électronique à l'adresse http://marchespublics.grandlyon.com. Ils peuvent, dans le délai imparti pour la remise des plis, adresser une copie de sauvegarde sur support papier ou sur support physique électronique (Cd-Rom ou Dvd-Rom...).- date prévisionnelle de début d'exécution des prestations: mai 2017.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 253-465621 (2016-12-29)
Avis d'attribution de marché (2017-07-18)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le marché a pour objet la fourniture de produits chimiques industriels destinés aux usines de la métropole de Lyon: — les stations d'épuration, de relèvement et ouvrages annexes du réseau d'assainissement, gérés par la direction de l'eau, — le centre de valorisation thermique des déchets urbains de Lyon Sud, géré par la direction de la propreté. Le besoin mis en concurrence fait l'objet de 7 lots. Les lots à attribuer sont des accords-cadres (mis en œuvre par l'émission de bons de commande) conclus selon les règles des articles 78 et 80 du décret relatif aux marchés publics.
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Valeur totale du marché: 9 890 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 20 rue du Lac — CS 33569

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-07-18 📅
Date de publication: 2017-07-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 139-285211
Se réfère à l'avis: 2016/S 253-465621
Numéro JO-S: 139
Informations complémentaires
La date de conclusion correspond à la date de notification.le présent marché public est un accord-cadre à bons de commande au sens des l'article 78 et 80 du décret des marchés publics. Cet accord-cadre est conclu pour une durée ferme de 4 ans à compter de la date de sa notification. Montant total minimum: 800 000 EUR HT. Montant total maximum: 3 000 000 EUR HT.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le marché a pour objet la fourniture de produits chimiques industriels destinés aux usines de la métropole de Lyon:
— les stations d'épuration, de relèvement et ouvrages annexes du réseau d'assainissement, gérés par la direction de l'eau,
Fourniture d'hypochlorite de sodium titre en chlore actif 13 %; soude caustique en solution aqueuse titre 30 %; lessive de soude Naoh 50 %; acide sulfurique titre 98 %; acide chlorhydrique liquide titre 33 %; acide nitrique; acide phosphorique; acide formique.
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Informations complémentaires:
La date de conclusion correspond à la date de notification.le présent marché public est un accord-cadre à bons de commande au sens des l'article 78 et 80 du décret des marchés publics.
Cet accord-cadre est conclu pour une durée ferme de 4 ans à compter de la date de sa notification.
Montant total minimum: 800 000 EUR HT.
Montant total maximum: 3 000 000 EUR HT.
Brève description:
Fourniture d'urée titre 44 %; urée solution 33 % additivée de carbamin; solution ammoniacale.
Informations complémentaires:
La date de conclusion correspond à la de notification.le présent marché public est un accord-cadre à bons de commande au sens des l'article 78 et 80 du décret des marchés publics.
L'accord-cadre est conclu pour une durée ferme de 4 ans.
Montant total minimum: 560 000 EUR HT.
Montant total maximum: 1 680 000 EUR HT.
La date de conclusion correspond à la date de notification Le présent marché public est un accord-cadre à bons de commande au sens des l'article 78 et 80 du décret des marchés publics.cet accord-cadre est conclu pour une durée ferme de 4 ans à compter de la date de sa notification.
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montant total minimum: 1 400 000 EUR HT.
Montant total maximum: 4 200 000 EUR HT.
Brève description:
Le marché consiste en la fourniture de produits industriels spécifiques pour le traitement des fumées destinés à la station d'épuration de pierre bénite et au centre de valorisation thermique des déchets urbain de Lyon Sud.
Informations complémentaires:
La date de conclusion correspond à la date de notification.le présent marché public est un accord-cadre à bons de commande au sens des l'article 78 et 80 du décret des marchés publics.cet accord-cadre est conclu pour une durée ferme de 4 ans à compter de la date de sa notification.
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Montant total minimum: 120 000 EUR HT.
Montant total maximum: 360 000 EUR HT.
Brève description:
Fourniture de produits chimiques en contenant d'un volume maximum de 1 000 L des produits suivants: acide,soudes, javel et autres produits associés; eaux ammoniacales, urées et autres produits associés.
Informations complémentaires:
Montant total minimum: 150 000 EUR HT.
Montant total maximum: 250 000 EUR HT.
La date de conclusion correspond à la date de notification. Le présent marché public est un accord-cadre à bons de commande au sens des l'article 78 et 80 du décret des marchés publics. Cet accord-cadre est conclu pour une durée ferme de 4 (quatre) ans à compter de la date de sa notification.
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Montant total minimum: 50 000 EUR HT.
Montant total maximum:150 000 EUR HT.
Brève description:
Le marché concerne la fourniture de produits pour le traitement de l'eau d'alimentation des chaudières, l'eau des circuits fermés de refroidissement et l'eau usée traitée.
Informations complémentaires:
Cet accord-cadre est conclu pour une durée ferme de 4 ans à compter de la date de sa notification. Montant total mini 75 000 EUR HT. Montant total maxi 250 000 EUR HT.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Territoire de la Métropole.
Territoire de la métropole.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-06-26 📅

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: DDUCV / direction de l'eau et des déchets / direction adjointe de l'eau / marchés publics

Référence
Informations complémentaires
Le marché est consultable sur rendez-vous les jours ouvrés de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00 auprès de DDUCV Direction de l'eau et des déchets unités marchés publics ( 117 boulevard Vivier Merle — 69003 Lyon ); sur demande écrite ( 20 rue du Lac, CS 33569, 69505 Lyon Cedex 03) par télécopie 04.78.95.89.70. La demande écrite devra identifier le demandeur personne juridique et personne physique qui devra pouvoir justifier de son identité lors de la consultation.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Source: OJS 2017/S 139-285211 (2017-07-18)
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