Fourniture de prestations de contrôle des instruments de pesage et de caractérisation des enceintes climatiques et thermocycleurs de l'ensemble des établissements de l'AP-HP

AP-HP — Ageps (achats)

Fourniture de prestations de contrôle des instruments de pesage et de caractérisation des enceintes climatiques et thermocycleurs de l'ensemble des établissements de l'AP-HP.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-03-04. L'appel d'offres a été publié le 2016-01-15.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-01-15 Avis de marché
2016-05-31 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-01-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien de matériel médical et de matériel de précision
Quantité ou étendue: Quatre (4) lots.
Valeur totale du marché: 750 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien de matériel médical et de matériel de précision 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: AP-HP — AGEPS (achats)
Adresse postale: Direction des achats — 10 rue des Fossés Saint Marcel
Code postal: 75005
Commune postale: Paris
Contact
Courrier électronique: logistique.equipements@eps.aphp.fr 📧
Téléphone: +33 0146699256 📞
Fax: +33 0146699257 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-15 📅
Date limite de soumission: 2016-03-04 📅
Date de publication: 2016-01-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 013-018889
Numéro JO-S: 13
Informations complémentaires
Les documents de la consultation sont téléchargeables à l'adresse suivante: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_IdCq7U34XD sous la référence ageps ao 15-023e. — les offres seront présentées en euros — les critères d'attribution et leurs éventuels sous-critères sont détaillés dans le Règlement de la Consultation et ci-dessous: Pour les lots 1 et 2: — qualité de la prestation, représentant 54 % de la note finale et comprenant les sous critères suivants: * Ressources dédiées aux prestations objet du marché (organisation, nombre et qualification des techniciens, équipements de mesure, etc...) pour 45 % de ce critère. * Qualité des procédures, modes opératoires, rapports et suivi d'intervention pour 35 % de ce critère * Délais de remise en service pour les prestations de réparations des IPFNA pour 10 % de ce critère * Etendue des prestations proposées (prestations et matériels couverts) pour 10 % de ce critère. Il est précisé que toute note inférieure à 10 sur 20 est éliminatoire. — Coût des prestations, représentant 40 % de la note finale — actions menées en termes de Développement Durable, évaluées d'après les réponses au Cadre de Réponses Développement Durable, représentant 6 % de la note finale. Pour les lots 3 et 4: — qualité de la prestation, représentant 54 % de la note finale et comprenant les sous critères suivants: * Ressources dédiées aux prestations objet du marché (organisation, nombre et qualification des techniciens, équipements de mesure, etc...) pour 50 % de ce critère. * Qualité des procédures, modes opératoires, rapports et suivi d'intervention pour 40 % de ce critère * Etendue des prestations proposées (prestations et matériels couverts) pour 10 % de ce critère. Il est précisé que toute note inférieure à 10 sur 20 est éliminatoire. — Coût des prestations, représentant 40 % de la note finale — actions menées en termes de Développement Durable, évaluées d'après les réponses au Cadre de Réponses Développement Durable, représentant 6 % de la note finale. pour tous les lots et pour le sous-critère «Etendue des prestations proposées (prestations et matériels couverts)», une note inférieure à 10 est éliminatoire et aura pour effet l'écart de l'offre sans classement. — les quantités par lot pour la durée du marché sont données à titre indicatif: LOT no1: balances de précision: (Mettler/Toledo =300; Sartorius = 200; Ohaus =100; Autres marques = 50 = (nombre d'équipement total = 650) lot no2: IFPNA de classes III et IIII: le parc complet de l'ap-hp comprend environ: 2500 pése-personnes (blances, fauteuils de pesée, etc...), 300 pése-bébés ( incluant ceux intégrés dans les incubateurs et tables de réanimation), 250 soulève malades avec système de pesée et 500 lits avec système de pesée. Lot no3: enceintes climatiques :le parc complet de l'ap-hp comprend environ: 1000 réfrigérateurs et armoires réfrigérées, 200 chambres froides, 900 congélateurs de -20°c à -40°c, 500 congélateurs -80°c, 800 bains thermostatés, 800 étuves et 100 emballages isothermes. Lot no4: thermocycleurs: nombre total d'équipement: 350 — codes NUTS: Fr10 (Ile de France), Fr222 (Liancourt), Fr301 (Berck), Fr615 (Hendaye), Fr825 (San Salvadour). — La durée des marchés s'entend à compter de la date de notification des marchés. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.1.2016.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de prestations de contrôle des instruments de pesage et de caractérisation des enceintes climatiques et thermocycleurs de l'ensemble des établissements de l'AP-HP.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Prestations de contrôle métrologique des Intruments de Pesée à Fonctionnement Non Automatique (IPFNA) de classe de précision I et II (balances de précision)
Brève description:
Prestations de contrôle métrologique des IPFNA de classe de précision I et II (balances de précision) et précisé dans la publicité au «5/Informations complémentaires sur les lots».
Quantité ou étendue: Estimation du nombres de balances de précision concernées: 650.
Informations complémentaires sur les lots:
En raison de la présence de certains équipements spécifiques à l'activité du site de l'AGEPS, la liste précise des équipements utilisés sur ce site est jointe, dans le fichier «Annexe I au CCTP liste des équipements».
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Prestations de contrôle métrologique pour les Instruments de Pesée à Fonctionnement Non Automatique (Ipfna) de classe de précision III et IIII
Brève description:
Prestations de contrôle métrologique pour les IPFNA de classe de précision III et IIII.
Quantité ou étendue: Estimation du nombres d'équipements concernés: 2 500 pèse-personnes, 300 pèse-bébés, 250 soulève malades avec système de pesée, 500 lits avec système de pesée.
Informations complémentaires sur les lots:
En raison de la présence de certains équipements spécifiques à l'activité du site de l'AGEPS, la liste précise des équipements utilisés sur ce site est jointe, dans le fichier «Annexe I au CCTP liste des équipements» et précisé dans la publicité au «5/Informations complémentaires sur les lots».
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Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Prestations de caractérisation sur site des enceintes climatiques et thermostatiques
Brève description:
Prestations de caractérisation sur site des enceintes climatiques et thermostatiques.
Informations complémentaires sur les lots:
La liste précise des équipements utilisés est jointe, dans le fichier «Annexe I au CCTP liste des équipements» et précisé dans la publicité au «5/Informations complémentaires sur les lots».
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Prestations de caractérisation sur site des thermocycleurs
Brève description: Prestations de caractérisation sur site des thermocycleurs.
Quantité ou étendue: Nombre total d'équipemens: 350.
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: AGEPS AO 15-023E
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Hôpitaux de l'AP-HP et AGEPS-Distribution, rue Lavoisier à Nanterre.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Conformément aux dispositions de l'article 45 du CMP, les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements que le pouvoir adjudicateur peut obtenir directement par le biais d'un système électronique de mise à disposition d'informations administré par un organisme officiel ou d'un espace de stockage numérique, à condition que figurent dans le pli du candidat toutes les informations nécessaires à la consultation de ce système ou de cet espace et que l'accès à ceux-ci soit gratuit.
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par ailleurs, les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements qui ont déjà été transmis dans le cadre d'une précédente consultation et qui demeurent valables. Il devra en revanche fournir l'annexe au DCE (Attestation du Candidat) dument remplie et signée par la personne habilitée à engager la société et refournir les documents non valides à la date limite de réception des offres de la présente consultation.
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s'il n'entre pas dans les deux cas précités, le candidat doit fournir:
La lettre de candidature (formulaire Dc1 dûment rempli et signé) attestant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 45 de la Directive 2004/18 CE et à l'article 43 du code des marchés publics relatif aux interdictions de soumissionner aux marchés publics et qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales;
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la déclaration du candidat (formulaire Dc2 dûment rempli). En cas de groupement, chaque membre devra fournir le Dc2;
La copie du ou des jugements prononcés s'il est en redressement judiciaire;
En application de l'article 45 du code des marchés publics, un document établissant l'habilitation du signataire à engager la société candidate.
Situation économique et financière:
Le Dc2, rubrique D, concernant le chiffre d'affaires HT des 3 derniers exercices disponible ou, à défaut, pour les entreprises nouvellement créées, une déclaration appropriée de banque.
Capacité technique et professionnelle:
Une attestation annexée au Dc2 relative aux moyens et références du candidat.
Une attestation annexée au Dc2 relative aux attestations et certification de la capacité professionnelle.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Budgets AGEPS et des hôpitaux de l'AP-HP.
Application des articles 86 à 118 du CMP;
Prix unitaires, forfaitaires,
Définitifs,
Révisables.
Délai de paiement: 50 jours (article 98 du CMP).
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le groupement de candidats est autorisé. Les candidats ne sont pas autorisés à présenter, pour le marché ou un de ses lots, plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel ou de membres d'un ou plusieurs groupements. La forme juridique du groupement n'est pas imposée.
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Cependant, le passage à un groupement solidaire pourra être exigé à l'attribution du marché, si la bonne exécution du marché l'exige.
Autres conditions particulières:
— Des précisions propres à l'exécution du marché sont inscrites dans le cahier des charges de la consultation.
— Pour tous les lots, la durée de validité est de 48 (mois) à compter de la date de notification du marché,
— les accords-cadres, au sens communautaire, issus de cette consultation s'entendent comme des marchés à bons de commande au sens de l'article 77 du Code des Marchés Publics français.

Procédure
Période de validité de l'offre: 300 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Pour les lots 1 et 2: Qualité de la prestation (54)
2. Pour les lots 1 et 2: Coût des prestations (40)
3. Pour les lots 1 et 2: Actions menées en termes de Développement Durable (6)
4. Pour les lots 3 et 4: Qualité de la prestation (54)
5. Pour les lots 3 et 4: Coût des prestations (40)
6. Pour les lots 3 et 4: Actions menées en termes de Développement Durable (6)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Logistique — bureau 105 ou 106 — 1er étage, Mme la directrice
Mme Claire Biot
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Ageps — ap-hp
Adresse postale: 10 rue des Fossés Saint Marcel
Point de contact: Direction des achats — logistique — bureau 105 ou 106 — 1er étage
URL pour informations complémentaires: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_IdCq7U34XD 🌏
URL des documents: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_IdCq7U34XD 🌏
URL pour la participation: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_IdCq7U34XD 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AGEPS AO 15-023E
Informations complémentaires
Les documents de la consultation sont téléchargeables à l'adresse suivante: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_IdCq7U34XD sous la référence ageps ao 15-023e.
— les offres seront présentées en euros
— les critères d'attribution et leurs éventuels sous-critères sont détaillés dans le Règlement de la Consultation et ci-dessous:
Pour les lots 1 et 2:
— qualité de la prestation, représentant 54 % de la note finale et comprenant les sous critères suivants:
* Ressources dédiées aux prestations objet du marché (organisation, nombre et qualification des techniciens, équipements de mesure, etc...) pour 45 % de ce critère.
* Qualité des procédures, modes opératoires, rapports et suivi d'intervention pour 35 % de ce critère
* Délais de remise en service pour les prestations de réparations des IPFNA pour 10 % de ce critère
* Etendue des prestations proposées (prestations et matériels couverts) pour 10 % de ce critère. Il est précisé que toute note inférieure à 10 sur 20 est éliminatoire.
— Coût des prestations, représentant 40 % de la note finale
— actions menées en termes de Développement Durable, évaluées d'après les réponses au Cadre de Réponses Développement Durable, représentant 6 % de la note finale.
Pour les lots 3 et 4:
* Ressources dédiées aux prestations objet du marché (organisation, nombre et qualification des techniciens, équipements de mesure, etc...) pour 50 % de ce critère.
* Qualité des procédures, modes opératoires, rapports et suivi d'intervention pour 40 % de ce critère
pour tous les lots et pour le sous-critère «Etendue des prestations proposées (prestations et matériels couverts)», une note inférieure à 10 est éliminatoire et aura pour effet l'écart de l'offre sans classement.
— les quantités par lot pour la durée du marché sont données à titre indicatif:
LOT no1: balances de précision: (Mettler/Toledo =300; Sartorius = 200; Ohaus =100; Autres marques = 50 = (nombre d'équipement total = 650)
lot no2: IFPNA de classes III et IIII: le parc complet de l'ap-hp comprend environ: 2500 pése-personnes (blances, fauteuils de pesée, etc...), 300 pése-bébés ( incluant ceux intégrés dans les incubateurs et tables de réanimation), 250 soulève malades avec système de pesée et 500 lits avec système de pesée.
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Lot no3: enceintes climatiques :le parc complet de l'ap-hp comprend environ: 1000 réfrigérateurs et armoires réfrigérées, 200 chambres froides, 900 congélateurs de -20°c à -40°c, 500 congélateurs -80°c, 800 bains thermostatés, 800 étuves et 100 emballages isothermes.
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Lot no4: thermocycleurs: nombre total d'équipement: 350
— codes NUTS: Fr10 (Ile de France), Fr222 (Liancourt), Fr301 (Berck), Fr615 (Hendaye), Fr825 (San Salvadour).
— La durée des marchés s'entend à compter de la date de notification des marchés.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.1.2016.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Paris
Téléphone: +33 0144594400 📞
Fax: +33 0144594646 📠
Source: OJS 2016/S 013-018889 (2016-01-15)
Avis d'attribution de marché (2016-05-31)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 518 750 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Services de réparation et d'entretien de matériel médical et de matériel de précision 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction des achats — 10 rue des Fossés-Saint-Marcel
Contact
Adresse Internet: http://ageps.aphp.fr/ 🌏
Téléphone: +33 146699256 📞
Fax: +33 146699257 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-31 📅
Date de publication: 2016-06-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 107-190640
Se réfère à l'avis: 2016/S 013-018889
Numéro JO-S: 107
Informations complémentaires
Les marchés sont sans montants minimum et maximum, les montants indiqués pour chacun ne sont que des estimations d'achat sur 4 ans.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Prestations de contrôle métrologique des instruments de pesée à fonctionnement non automatique (Ipfna) de classe de précision I et II (balances de précision)
Brève description:
Prestations de contrôle métrologique des IPFNA de classe de précision I et II (balances de précision).
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Hôpitaux de l'AP-HP.
Hôpitaux de l'AP-HP et Ageps-Distribution, rue Lavoisier à Nanterre.
Hôpitaux de l'AP-Hp et Ageps-Distribution, rue Lavoisier à Nanterre.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de la prestation
Critère de qualité (pondération): 54
Critère de qualité (nom): Actions menées en termes de développement durable évaluées d'après les réponses au cadre de réponses développement durable
Critère de qualité (pondération): 6
Critère de coût: Coût des prestations
Pondération du coût: 40
Critère de qualité (nom): Actions menées en termes de développement durable, évaluées d'après les réponses au cadre de réponses développement durable
Qualité de la prestations

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-05-25 📅
2016-05-26 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Source: OJS 2016/S 107-190640 (2016-05-31)
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