Fourniture de pompes submersibles ou de surface pour les stations eau potable et assainissement du SMDEA — période 2016 à 2020

SMDEA

Les marchés sont conclus à compter de la notification du contrat jusqu'au 30.6.2017. Les marchés sont reconductibles pour 3 périodes de un an.
Le marché prévoit la fourniture de pompes de tous les types et de toutes les marques pour l'entretien des installations existantes du SMDEA. Le marché conclu englobe non seulement les articles nommément désignés aux bordereaux des prix unitaires, mais également l'ensemble des articles de pompage, pièces détachées et accessoires divers de même catégorie.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-03-08. L'appel d'offres a été publié le 2016-01-21.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Bobinage Gasc et Del Rio
• Degremont services SASU

Qui ?

• SMDEA

Qu'est-ce que c'est ?

• Accessoires électriques › Pompes électriques
• Pompes et compresseurs › Pièces pour pompes, compresseurs, machines ou moteurs
• Pompes et compresseurs › Pompes

Où ?

• Ariège

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-01-21	Avis de marché
2016-08-30	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-01-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pompes
Quantité ou étendue: Marché séparé à bons de commande avec mini et maxi et un opérateur économique.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pompes 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Smdea
Adresse postale: rue du Bicentenaire
Code postal: 09000
Commune postale: Saint-Paul-de-Jarrat
Contact
Téléphone: +33 561040900 📞
Fax: +33 561029585 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-21 📅
Date limite de soumission: 2016-03-08 📅
Date de publication: 2016-01-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 017-026595
Numéro JO-S: 17
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info Marché à bons de commande Renseignements administratifs: SMDEA, M. Jean-Luc Bedel, service des marchés, rue du Bicentenaire 09000 Saint-Paul-de-Jarrat Tél: 0561040900. Fax: 0561657771 Renseignements techniques: SMDEA, M. Patrick Esteban, direction exploitation, rue du Bicentenaire 09000 Saint-Paul-de-Jarrat Tél: 0561040900. Fax: 0561029585 Unité monétaire utilisée, l'euro. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.1.2016.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les marchés sont conclus à compter de la notification du contrat jusqu'au 30.6.2017. Les marchés sont reconductibles pour 3 périodes de un an.

Le marché prévoit la fourniture de pompes de tous les types et de toutes les marques pour l'entretien des installations existantes du SMDEA. Le marché conclu englobe non seulement les articles nommément désignés aux bordereaux des prix unitaires, mais également l'ensemble des articles de pompage, pièces détachées et accessoires divers de même catégorie.

Numéro du lot: 1
Brève description: Achat de pompes pour stations d'eau potable.
Quantité ou étendue:

Minimum 20 000 EUR maximum 80 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.

Valeur estimée hors TVA: 80 000 💰
320 000 💰
Numéro du lot: 2
Brève description: Achat de pompes pour puits de relevage et stations d'assainissement.
Quantité ou étendue:

Minimum 25 000 EUR maximum 100 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.

Valeur estimée hors TVA: 100 000 💰
400 000 💰
Les variantes sont acceptées ✅
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 16F-POMPES
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: rue du Bicentenaire, 09000 Saint-Paul-de-Jarrat.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

— Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner.

— Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

— Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.

(disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm

— formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.

(disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm)

— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail;

Situation économique et financière:

— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: origine du financement: fonds propres, subventions (sollicitation du Conseil général de l'Ariège et de l'agence de l'eau Adour-Garonne) et emprunts.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois: — en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements; — en qualité de membres de plusieurs groupements.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations apprécié au regard du détail estimatif (49,5 pts) et du tarif de référence hors BPU (5,5 pts) % (55)
2. Caractéristiques fondamentales des produits (Caractère fonctionnel, facilité d'exploitation, performances, qualité des matériaux, exhaustivité des catalogues...) % (35)
3. Service après-vente, assistance technique et garanties associées % (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 25090187300019
Contact
Point de contact: Le président
Nom: SMDEA: M. Jean-Luc Bedel
Adresse postale: Service des marchés, rue du Bicentenaire
Fax: +33 561657771 📠
Nom: SMDEA: à l'attention de M. le président
Adresse postale: Service des Marchés, rue du Bicentenaire

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV Cedex 07, BP 7007
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 562735757 📞
Fax: +33 562735740 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2016/S 017-026595 (2016-01-21)

Avis d'attribution de marché (2016-08-30)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 16f-Pompes
Brève description:

Les marchés sont conclus à compter de la notification du contrat jusqu'au 30.6.2017. Les marchés sont reconductibles pour 3 périodes de 1 an. Le marché prévoit la fourniture de pompes de tous les types et de toutes les marques pour l'entretien des installations existantes du SMDEA. Le marché conclu englobe non seulement les articles nommément désignés aux bordereaux des prix unitaires, mais également l'ensemble des articles de pompage, pièces détachées et accessoires divers de même catégorie.

Valeur totale du marché: 720 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Pompes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ariège 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.info/ 🌏
Courrier électronique: jl.bedel@smdea.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-30 📅
Date de publication: 2016-09-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 169-304338
Se réfère à l'avis: 2016/S 017-026595
Numéro JO-S: 169
Informations complémentaires

Les marchés sont conclus à compter de la notification du marché jusqu'au 30.6.2017. Les marchés sont reconductibles 3 fois. Pour le lot 1 et pour chaque période: achat minimum: 20 000 EUR HT et maximum: 80 000 EUR HT. Pour le lot 2 et pour chaque période: achat minimum: 25 000 EUR HT et maximum: 100 000 EUR HT.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les marchés sont conclus à compter de la notification du contrat jusqu'au 30.6.2017. Les marchés sont reconductibles pour 3 périodes de 1 an.

Intitulé du lot: Achat de pompes pour stations d'eau potable
Achat de pompes pour puits de relevage et stations d'assainissement
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Rue du Bicentenaire — 09000 Saint-Paul-de-Jarrat.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-07-29 📅
Nom: Degrémont Services SASU
Adresse postale: 116 rue des Houtraits
Commune postale: Rueil-Malmaison
Code postal: 92508
Pays: France 🇫🇷
Hauts-de-Seine 🏙️
Date de conclusion du contrat: 2016-07-28 📅
Nom: Bobinage Gasc et Del Rio
Adresse postale: ZI Lavigne — Voie Hestia
Commune postale: Auterive
Code postal: 31190
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
6

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les marchés sont conclus à compter de la notification du marché jusqu'au 30.6.2017. Les marchés sont reconductibles 3 fois.

Pour le lot 1 et pour chaque période: achat minimum: 20 000 EUR HT et maximum: 80 000 EUR HT.

Pour le lot 2 et pour chaque période: achat minimum: 25 000 EUR HT et maximum: 100 000 EUR HT.

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2016/S 169-304338 (2016-08-30)

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