Fourniture de pneumatiques, chambres à air, jantes, roues, accessoires et prestations associées pour les véhicules, camions, tracteurs et engins de travaux publics
Département de Seine-Maritime
Fourniture de pneumatiques, chambres à air, jantes, roues, accessoires et prestations associées pour les véhicules, camions, tracteurs et engins de travaux publics.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-09-05. L'appel d'offres a été publié le 2016-07-21.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-07-21 | Avis de marché |
Avis de marché (2016-07-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits en caoutchouc
Numéro de référence: 16C0004
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits en caoutchouc 📦
Code CPV supplémentaire: Produits en caoutchouc 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de Seine-Maritime
Commune postale: Rouen
Contact
Adresse Internet: http://www.seinemaritime.fr 🌏
Courrier électronique: service-marches-publics@seinemaritime.fr 📧
URL des documents: http://www.mpe76.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.mpe.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-21 📅
Date limite de soumission: 2016-09-05 📅
Date de publication: 2016-07-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 142-256413
Numéro JO-S: 142
Informations complémentaires
Pas de minimum — montant annuel maximum HTVA 250 000 euro.
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 695602.52 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 695602.52 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Informations complémentaires: Pas de minimum — montant annuel maximum HTVA 250 000 euro.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Sotteville-Les-Rouen.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 11:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2016-09-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 11:30
Informations complémentaires: La séance d'ouverture des offres n'est pas public.
Critères d'attribution
Critère de coût: Le prix des prestations
Pondération du coût: 7
Critère de coût: Le nombre de livraisons par jour
Pondération du coût: 2
Critère de coût: Le délai de livraion
Pondération du coût: 1
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.mpe76.fr 🌏
URL des documents: http://www.mpe76.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Département la Seine Maritime — direction des routes — parc départemental
Adresse postale: 41 boulevard Industriel
Commune postale: Sotteville-les-Rouen
Code postal: 76300
Courrier électronique: gerard.bergougne@seinemaritime.fr 📧
Adresse Internet: http://www.mpe76.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de la Seine Maritime — direction des routes — service marches
Adresse postale: 2ème étage 3 Avenue du Grand Cours — BP 73 -76001 Rouen cedex 1
Commune postale: Rouen Cedex 1
Code postal: 76001
Point de contact: Les heures douverture au public sont les suivantes: du lundi au vendredi de 8 h 30 à 11 h 30 et de 13 h 30 à 16 h 00 sauf heure limite de réception des offres fixée sur la page de garde du présent règlement de consultation.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert BP 500
Commune postale: Rouen Cedex 2
Code postal: 76005
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 232081270 📞
Fax: +33 232081271 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2016/S 142-256413 (2016-07-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits en caoutchouc
Numéro de référence: 16C0004
Brève description:
Fourniture de pneumatiques, chambres à air, jantes, roues, accessoires et prestations associées pour les véhicules, camions, tracteurs et engins de travaux publics.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits en caoutchouc 📦
Code CPV supplémentaire: Produits en caoutchouc 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de Seine-Maritime
Commune postale: Rouen
Contact
Adresse Internet: http://www.seinemaritime.fr 🌏
Courrier électronique: service-marches-publics@seinemaritime.fr 📧
URL des documents: http://www.mpe76.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.mpe.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-21 📅
Date limite de soumission: 2016-09-05 📅
Date de publication: 2016-07-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 142-256413
Numéro JO-S: 142
Informations complémentaires
Pas de minimum — montant annuel maximum HTVA 250 000 euro.
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 695602.52 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 695602.52 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Il s'agit un accord cadre mono-attributaire passé pour une période d'un an à compter de la date de notification du contrat, susceptible d'être reconduit 3 fois.
Description des options:
Il s'agit un accord cadre mono-attributaire s'exécutant au fur et à mesure de l'émission des bons de commande sans minimum et avec maximum annuel passé pour une période d'un an à compter de la date de notification du contrat, susceptible d'être reconduit 3 fois.
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Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Sotteville-Les-Rouen.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Formulaires Dc1 et Dc2 à compléter, à dater et à signer
ces documents sont disponibles sur l'adresse internet suivante:
— Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé,
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesures où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
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— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune des trois dernières années.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 11:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2016-09-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 11:30
Informations complémentaires: La séance d'ouverture des offres n'est pas public.
Critères d'attribution
Critère de coût: Le prix des prestations
Pondération du coût: 7
Critère de coût: Le nombre de livraisons par jour
Pondération du coût: 2
Critère de coût: Le délai de livraion
Pondération du coût: 1
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.mpe76.fr 🌏
URL des documents: http://www.mpe76.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Département la Seine Maritime — direction des routes — parc départemental
Adresse postale: 41 boulevard Industriel
Commune postale: Sotteville-les-Rouen
Code postal: 76300
Courrier électronique: gerard.bergougne@seinemaritime.fr 📧
Adresse Internet: http://www.mpe76.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de la Seine Maritime — direction des routes — service marches
Adresse postale: 2ème étage 3 Avenue du Grand Cours — BP 73 -76001 Rouen cedex 1
Commune postale: Rouen Cedex 1
Code postal: 76001
Point de contact: Les heures douverture au public sont les suivantes: du lundi au vendredi de 8 h 30 à 11 h 30 et de 13 h 30 à 16 h 00 sauf heure limite de réception des offres fixée sur la page de garde du présent règlement de consultation.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert BP 500
Commune postale: Rouen Cedex 2
Code postal: 76005
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 232081270 📞
Fax: +33 232081271 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
— référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du code de justice administrative, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du cja.
— recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-Et-Garonne» dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
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