Fourniture de pièces hydrauliques

Communauté d'agglomération de Reims

Accord-cadre — fourniture de pièces hydrauliques.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-04-18. L'appel d'offres a été publié le 2016-03-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-03-07 Avis de marché
2016-06-10 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-03-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces pour vannes
Quantité ou étendue:
L'accord-cadre prendra effet à compter de sa date de notification, et sera conclu pour une durée globale de quatre (4) ans. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de résilier annuellement l'accord-cadre, en informant le(s) titulaire(s) au minimum trois (3) mois avant la date d'échéance. Cette dénonciation n'ouvre droit à aucune indemnité. Il est précisé que la durée des marchés subséquents conclus sur la base de l'accord-cadre sera fixée par ces derniers. En tout état de cause, la durée d'exécution des prestations des marchés subséquents ne pourra se prolonger au-delà de la date limite de validité de l'accord-cadre dans des conditions qui méconnaîtraient l'obligation d'une remise en concurrence périodique.
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces pour vannes 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération de Reims
Adresse postale: place de l'Hôtel de Ville — CS 80036
Code postal: 51722
Commune postale: Reims
Contact
Adresse Internet: http://www.reimsmetropole.fr 🌏
Courrier électronique: c3c.psu@reimsmetropole.fr 📧
Téléphone: +33 326777430 📞
Fax: +33 326777350 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-07 📅
Date limite de soumission: 2016-04-18 📅
Date de publication: 2016-03-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 050-082532
Numéro JO-S: 50
Informations complémentaires
Les questions devant être posées en temps utile, pour toute question posée au-delà du 8.4.2016, 17:00, la réponse ne pourra pas être garantie. Elles sont posées par écrit, via le profil acheteur (https://marches.reimsmetropole.fr) ou par courriel (c3c.psu@reimsmetropole.fr). Lieu d'obtention et de consultation du DCE: Hôtel de Ville — 51100 Reims — pôle services urbains C3C — bureau 110, tél: 03.26.77.73.15. Le DCE pourra être envoyé gratuitement par voie postale: sur demande adressée par télécopie au 03.26.77.73.50 ou sur demande adressée par courriel: c3c.psu@reimsmetropole.fr. Service ouvert du lundi au vendredi de 8:30 à 12:00 et de 13:30 à 17:00 ou demande par télécopie. Dispositions relatives à la dématérialisation: les candidats peuvent consulter et télécharger le dossier de consultation des entreprises (DCE) dans son intégralité. Pour cela, ils se connecteront, sur le profil acheteur: https://marches.reimsmetropole.fr. Un « guide d'utilisation à destination des opérateurs économiques » est mis à disposition sur le site dans la rubrique « aide ». Modalités de remise des candidatures et des offres: la remise des candidatures et des offres par télécopie ou courriel n'est pas admise. Les candidats peuvent choisir entre deux modes de soumission: — candidature et offre sur support papier ou support physique électronique: envoi ou dépôt contre récépissé, sur support papier ou sur support physique électronique (cd-rom et/ou dvd-rom) de la candidature et de l'offre. Les candidats devront remettre leur offre sous enveloppe comportant l'indication de l'opération concernée sous la forme suivante: «Cf8o-A-62- accord-cadre — fournitures hydrauliques — ne pas ouvrir». À l'adresse suivante: Mme la présidente de Reims Métropole — Hôtel de Ville — pôle services urbains — C3C — bureau n° 110 — CS 80036 — 51722 Reims Cedex. — candidature et offre dématérialisées: pour faire acte de candidature et adresser une offre par transmission électronique, les candidats doivent s'informer des instructions du règlement de consultation et de son annexe, et se connecter au site Internet suivant: https://marches.reimsmetropole.fr. En cas de difficulté technique lors d'une tentative de dépôt d'offre électronique, merci de contacter, en priorité, le support technique de la plateforme de dématérialisation au 0820.20.77.43. — Type de pouvoir adjudicateur: groupement de commandes entre Reims Métropole (coordonnateur) et la Ville de Reims. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.3.2016.
Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer: La remise en concurrence sera déclenchée à la survenance du besoin.
Brève description: Accord-cadre — fourniture de pièces hydrauliques.
Numéro de référence: CF8OA62
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de Reims Métropole et de la Ville de Reims, 51100 Reims.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les candidats peuvent utiliser les formulaires Dc1 et Dc2 et Noti2 (fournis dans le dossier de consultation ou disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), et le modèle d'attestation sur l'honneur fourni, pour présenter leur candidature ou bien, répondre sur papier libre à l'ensemble des exigences prévues ci-dessous. Les entreprises ne présentant pas les capacités techniques, professionnelles et financières suffisantes sont susceptibles de ne pas être admises. Statut juridique- éléments requis: la lettre de candidature détaillant les cocontractants en cas de groupement. Le candidat renseigne les conditions de sa candidature: seul ou en groupement d'opérateurs économiques (co-traitance). En cas de groupement, le candidat indique la forme du groupement: solidaire ou conjoint et, le cas échéant, il produit l'habilitation du mandataire du groupement par les autres membres du groupement; une déclaration sur l'honneur du candidat pour justifier qu'il n'a pas fait l'objet d'une interdiction de concourir prévue à l'article 43 du code des marchés publics et qu'il respecte tous les éléments prévus dans le modèle d'attestation fourni; la copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire; documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager la société, le cas échéant.
Afficher plus
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.
— Présentation d'une liste des principales fournitures effectués au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut par une déclaration de l'opérateur économique.
Afficher plus
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Néant.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Virement administratif;
— délai global de paiement: 30 jours suivant la réception de la demande de règlement;
— ordonnateur: Mme la présidente de Reims Métropole;
— comptable public assignataire des paiements: M. le comptable du Trésor de Reims Municipale;
— l'avance est versée dans les conditions fixées à l'article 87 du code des marchés publics;
— le financement est assuré par les budgets principaux (sections d'investissement et de fonctionnement) des membres du groupement, ainsi que par les budgets annexes de l'eau et de l'assainissement de Reims Métropole.
— unité monétaire: l'euro.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Pas d'exigence particulière.

Procédure
Nombre maximal d’opérateurs de l’accord-cadre: 6
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 150 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Reims
Adresse postale: place de l'Hôtel de Ville
Code postal: 51100
Contact
Point de contact: Mme la présidente — C3C pôle services urbains — bureau 110
Mme la présidente de Reims Métropole
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.reimsmetropole.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.reimsmetropole.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr 📧
URL des documents: https://marches.reimsmetropole.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: CF8OA62
Informations complémentaires
Les questions devant être posées en temps utile, pour toute question posée au-delà du 8.4.2016, 17:00, la réponse ne pourra pas être garantie. Elles sont posées par écrit, via le profil acheteur (https://marches.reimsmetropole.fr) ou par courriel (c3c.psu@reimsmetropole.fr). Lieu d'obtention et de consultation du DCE: Hôtel de Ville — 51100 Reims — pôle services urbains C3C — bureau 110, tél: 03.26.77.73.15. Le DCE pourra être envoyé gratuitement par voie postale: sur demande adressée par télécopie au 03.26.77.73.50 ou sur demande adressée par courriel: c3c.psu@reimsmetropole.fr. Service ouvert du lundi au vendredi de 8:30 à 12:00 et de 13:30 à 17:00 ou demande par télécopie.
Afficher plus
Dispositions relatives à la dématérialisation: les candidats peuvent consulter et télécharger le dossier de consultation des entreprises (DCE) dans son intégralité. Pour cela, ils se connecteront, sur le profil acheteur: https://marches.reimsmetropole.fr. Un « guide d'utilisation à destination des opérateurs économiques » est mis à disposition sur le site dans la rubrique « aide ».
Afficher plus
Modalités de remise des candidatures et des offres: la remise des candidatures et des offres par télécopie ou courriel n'est pas admise. Les candidats peuvent choisir entre deux modes de soumission:
— candidature et offre sur support papier ou support physique électronique: envoi ou dépôt contre récépissé, sur support papier ou sur support physique électronique (cd-rom et/ou dvd-rom) de la candidature et de l'offre. Les candidats devront remettre leur offre sous enveloppe comportant l'indication de l'opération concernée sous la forme suivante: «Cf8o-A-62- accord-cadre — fournitures hydrauliques — ne pas ouvrir». À l'adresse suivante: Mme la présidente de Reims Métropole — Hôtel de Ville — pôle services urbains — C3C — bureau n° 110 — CS 80036 — 51722 Reims Cedex.
Afficher plus
— candidature et offre dématérialisées: pour faire acte de candidature et adresser une offre par transmission électronique, les candidats doivent s'informer des instructions du règlement de consultation et de son annexe, et se connecter au site Internet suivant: https://marches.reimsmetropole.fr. En cas de difficulté technique lors d'une tentative de dépôt d'offre électronique, merci de contacter, en priorité, le support technique de la plateforme de dématérialisation au 0820.20.77.43.
Afficher plus
— Type de pouvoir adjudicateur: groupement de commandes entre Reims Métropole (coordonnateur) et la Ville de Reims.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.3.2016.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne Cedex
Code postal: 51036
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 326668687 📞
Adresse Internet: http://chalons-en-champagne.tribunal-administratif.fr/demarches-procedures 🌏
Fax: +33 326210187 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 050-082532 (2016-03-07)
Avis d'attribution de marché (2016-06-10)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Accord-Cadre — fourniture de pièces hydrauliques.
Valeur totale du marché: 1 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Pièces pour vannes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Marne 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-10 📅
Date de publication: 2016-06-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 114-202337
Se réfère à l'avis: 2016/S 050-082532
Numéro JO-S: 114
Informations complémentaires
Sous réserve des secrets protégés par la loi, le marché est communicable selon les modalité prévues par la loi nº 78-753 du 17.7.1978 ( consultation sur place ou délivrance d'une copie).

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Pour assurer le fonctionnement des installations et des équipements (sites de production d'eau, stations de pompage, station d'épuration, stations de relèvement d'eaux usées et pluviales, fontaines, etc ...), Reims Métropole et la Ville de Reims doivent s'approvisionner en pièces hydrauliques et en pièces de rechange.
Afficher plus
Cet accord-cadre vise la sélection de prestataires justifiant des conditions imposées par le pouvoir adjudicateur en vue de la fourniture des matériels nécessaires.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-05-27 📅

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme la présidente — C3C Pôle services urbains — bureau 110

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons en Champagne
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr 📧
Source: OJS 2016/S 114-202337 (2016-06-10)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
Recherches connexes 🔍
Fournisseurs:
Bayard MTO concept SOREC Vaudrey
Produits/services:
Machines industrielles Machines de production et... Robinets, vannes et dispositifs similaires Robinets et vannes Vannes définies selon leur fonction Robinets-vannes Pièces pour robinets et vannes Pièces pour vannes Matériaux et structures de construction;... Produits structurels