Fourniture de pieces detachees pour les vehicules de la ville de Vienne

Ville de Vienne

Fourniture de pieces detachees pour les vehicules de la ville de Vienne.Accord-Cadre avec maximum et un opérateur économique.les accords-cadres sont conclus pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-07-18. L'appel d'offres a été publié le 2016-06-09.

Qui ?

• Ville de Vienne

Qu'est-ce que c'est ?

• Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules › Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles

Où ?

• Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-06-09	Avis de marché

Avis de marché (2016-06-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles
Numéro de référence: PIECVEH2
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles 📦
Code CPV supplémentaire: Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Vienne
Adresse postale: 17 place de l'Hôtel de Ville — BP 126
Code postal: 38200
Commune postale: Vienne
Contact
Adresse Internet: https://vienne.fr 🌏
Courrier électronique: marches@viennagglo.fr 📧
Téléphone: +33 474783100 📞
Fax: +33 474536785 📠
URL des documents: http://vienne.marcoweb.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-09 📅
Date limite de soumission: 2016-07-18 📅
Date de publication: 2016-06-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 113-200744
Numéro JO-S: 113
Informations complémentaires

Montant maximum annuel de 15 000.00 Euros pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 452 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de pièces détachées d'origine pour les véhicules de marque Renault
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture de pièces détachées d'origine pour les véhicules de marque Renault.
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Les accords-cadres sont reconductibles pour 3 périodes de un an.
Informations complémentaires:

Montant maximum annuel de 15 000.00 Euros pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.

Intitulé du lot: Fourniture de pièces détachées d'origine pour les véhicules de marque Peugeot
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture de pièces détachées d'origine pour les véhicules de marque Peugeot.
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Montant maximum annuel de 10 000.00 Euros pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.

Intitulé du lot: Fourniture de pièces détachées d'origine pour les véhicules de marque Citroen
Numéro du lot: 3
Brève description: Fourniture de pièces détachées d'origine pour les véhicules de marque Citroen.
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Montant maximum annuel de 20 000.00 Euros pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.

Intitulé du lot: Fourniture de pièces détachées d'origine pour les véhicules de marque Fiat
Numéro du lot: 4
Brève description: Fourniture de pièces détachées d'origine pour les véhicules de marque Fiat.
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Montant maximum annuel de 5 000.00 Euros pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.

Intitulé du lot: Fourniture de pièces détachées d'origine pour les véhicules de marque Ford
Numéro du lot: 5
Brève description: Fourniture de pièces détachées d'origine pour les véhicules de marque Ford.
Intitulé du lot: Fourniture de pièces d'origine pour les véhicules poids lourds de marque Renault
Numéro du lot: 6
Brève description:

Fourniture de pièces d'origine pour les véhicules poids lourds de marque Renault.

Valeur estimée hors TVA: 112 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Montant maximum annuel de 28 000.00 Euros pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.

Intitulé du lot: Fourniture de pièces de qualités équivalentes pour tous véhicules toutes marques
Numéro du lot: 7
Brève description:

Fourniture de pièces de qualités équivalentes pour tous véhicules toutes marques.

Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Montant maximum annuel de 30 000.00 Euros pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner; Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Liste des principales fournitures équivalentes effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Caractéristiques des prix: Prix unitaires. Modalités de variation des prix: Révision par ajustement. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du C.C.A.G.-F.C.S. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: ressources propres de la Ville de Vienne Groupement solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois: — en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements; — en qualité de membres de plusieurs groupements La durée du contrat précitée est une durée maximum.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-07-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://vienne.marcoweb.fr 🌏
URL des documents: http://vienne.marcoweb.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: viennagglo / Ville de Vienne
Adresse postale: service commun de la commande publique — espace Saint Germain — bat. Antarès — 30 avenue Général Leclerc — BP 263
Commune postale: Vienne Cedex
Code postal: 38217
Téléphone: +33 482063329 📞
Pays: Isère 🏙️
Adresse Internet: http://vienne.marcoweb.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (Dume).Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent etre transmis sont les suivants: .pdf; .xls; .doc. Chaque pièce pour laquelle une signature est exigée doit faire l'objet d'une signature électronique individuelle et conforme au format Xades, Cades ou Pades. La seule signature électronique du pli n'emporte pas valeur d'engagement du candidat. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du RGS. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Service D'Introduction des recours: Greffe du Tribunal Administratif de Grenoble 2 place de Verdun 38000 Grenoble Tél: 0476429000 Fax: 0476422269 Email: greffe.ta-grenoble@juradm.fr. Voies et délais des recours dont dispose le candidat: — référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant etre exercé avant la signature du contrat. — Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant etre exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. — Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant etre exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, etre exercé après la signature du contrat. — Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant etre exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Source: OJS 2016/S 113-200744 (2016-06-09)

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