Fourniture de pièces détachées pour les pompes et équipements divers du service assainissement de la communauté d'agglomération Tour(s) Plus

Communauté d'agglomération Tour(s) Plus

Le présent marché porte sur la fourniture de pièces détachées pour les pompes Flygt, Seepex, KSB, Salmson et agitateurs et dégrilleurs Flygt du service assainissement de la communauté d'agglomération Tour(s) Plus. Accord-cadre avec maximum et un opérateur économique.les accords-cadres sont conclus pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-09-06. L'appel d'offres a été publié le 2016-07-04.

Qui ?

• Communauté d'agglomération Tour(s) Plus

Qu'est-ce que c'est ?

• Pompes et compresseurs › Pompes

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-07-04	Avis de marché

Avis de marché (2016-07-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pompes
Numéro de référence: 16DIVINVESPOM12
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pompes 📦
Code CPV supplémentaire: Pompes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Indre-et-Loire 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération Tour(s) Plus
Adresse postale: 60 avenue Marcel Dassault, CS 30651
Code postal: 37206
Commune postale: Tours Cedex 3
Contact
Adresse Internet: https://www.agglo-tours.fr 🌏
Courrier électronique: commandepublique@agglo-tours.fr 📧
Téléphone: +33 247801126 📞
Fax: +33 247283446 📠
URL des documents: https://toursplus.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.do 🌏
URL pour la participation: https://toursplus.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.do 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-04 📅
Date limite de soumission: 2016-09-06 📅
Date de publication: 2016-07-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 129-231268
Numéro JO-S: 129
Informations complémentaires
Maximum 100 000 EUR pour la période initiale. 1

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 180 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de pièces détachées pour pompes Flygt
Numéro du lot: 1
Brève description:

Types de pompes désignés ci-dessous: 3057, 3067, 3068, 3085, 3102, 3127, 3152, 3153, 3201, 3202, 3300, 3301, 3306, DXV.

Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Les accords-cadres sont reconductibles pour 3 périodes de 1 an.
Informations complémentaires: Maximum 100 000 EUR pour la période initiale. 1
Intitulé du lot: Fourniture de pièces détachées pour pompes Seepex
Numéro du lot: 2
Brève description:

Types de pompes désignés ci-dessous: BN 130 6LS; BN 35 6L; BN 35 6L; BN 17 6L; BN10 6L; BN 10 6LS; BN 5 6L; BN1 6L; BN 05-12; MD 025 6L; MD 012 12; MD 006 12; MD 003 12; BTQ 5-12; BTE 10-12.

Informations complémentaires:

Maximum 100 000 EUR pour la période initiale.

Intitulé du lot: Fourniture de pièces détachées pour pompes KSB
Numéro du lot: 3
Brève description:

Types de pompes désignés ci-dessous: KWP 80-500; Sewabloc F 50-250 GH; Sewabloc F 50-250 GH.

Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Informations complémentaires: Maximum 30 000 EUR pour la période initiale.
Intitulé du lot: Fourniture de pièces détachées pour les pompes Salmson
Numéro du lot: 4
Brève description:

Types de pompes désignés ci-dessous: n° 88-160-H10-18,5-2/GM; n°-65-250V-H21-45-2/GMS-PTO-EP085; n° S32/200-4-2-12.

Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Informations complémentaires: Maximum 15 000 EUR pour la période initiale.
Intitulé du lot: Agitateurs et dégrilleurs Flygt
Numéro du lot: 5
Brève description:

Fourniture agitateurs et dégrilleurs Flygt, types désignés ci-dessous:

— agitateurs SR4430; SR4670; SR4650; SR4640; SR4620,

— dégrilleurs FJ1000; FJ1100; FJ1200.

Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Informations complémentaires: Maximum 50 000 EUR pour la période initiale.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.

Situation économique et financière:

Lettre de candidature (imprimé DC1 joint) déclaration du candidat (imprimé DC2 joint).

Capacité technique et professionnelle:

Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Garantie à 1ère demande couvrant 100 % du montant de l'avance. Caractéristiques des prix: prix unitaires. Modalités de variation des prix: révision par ajustement. Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: le financement est assuré par des fonds propres de Tour(s) Plus. Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:

— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,

— en qualité de membres de plusieurs groupements.

La durée du contrat précitée est une durée maximum.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-09-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Lieu: La date d'ouverture des offres est indicative et susceptible de changer (ouverture non publique).
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai de fourniture
Critère de qualité (pondération): 20
Pondération du prix: 80

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://toursplus.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.do 🌏
URL des documents: https://toursplus.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.do 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Tour(s) Plus
Adresse postale: 60 avenue Marcel Dassault, CS 30651, Cedex 3
Commune postale: Tours
Pays: Indre-et-Loire 🏙️
Adresse Internet: https://toursplus.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.do 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des documents par voie électronique à l'adresse suivante: https://toursplus.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.do. Le choix du mode de transmission est irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à tous les documents transmis au pouvoir adjudicateur. Par contre, la transmission des documents sur un support physique électronique (CD-ROM, clé USB...) n'est pas autorisée. Les conditions de présentation des plis électroniques sont similaires à celles exigées pour les réponses sur support papier (fichiers distincts dont l'un comporte les pièces de la candidature et l'autre, les pièces de l'offre, dans le cas d'une seule enveloppe). Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. Le fuseau horaire de référence sera celui de (GMT + 01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. Cette copie est transmise sous pli scellé et comporte obligatoirement la mention «copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: .DOC, .XLS, .DWG, .JPEG, .PDF, .XML, .TIF, .PMP, .GIF, ou tout autre format dont les visualisateurs sont gratuits (pour toute information contacter le service de la commande publique de Tour(s) Plus. +33 247801126 ou +33 247803316). La signature électronique de ces documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Le candidat concerné en sera informé. Dans ces conditions, il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis. Les candidats sont informés que l'attribution du marché pourra donner lieu à la signature manuscrite d'un marché papier. Le remise des plis par courriel n'est pas autorisée. L'indication du courriel dans le présent avis est juste informative.

Informations complémentaires

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans Cedex
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.taorleans@juradm.fr 📧
Fax: +33 238538516 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Introduction d'un référé précontractuel en matière de contrats et marchés:

— en application de l'article L. 551-1 du code de justice administrative, pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la date de signature du contrat,

— le délai minimal de suspension de la signature du marché est de 16 jours à compter de l'envoi de la notification par voie postale et 11 jours en cas de transmission électronique aux entreprises non retenues.

Introduction d'un référé contractuel en matière de contrats et marchés:

— en application de l'article L. 551-13 du code de justice administrative, pouvant être introduit au plus tard le 31

— introduction d'un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché.

Source: OJS 2016/S 129-231268 (2016-07-04)

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