Fourniture de pièces détachées pour les matériels roulants et le système tramway de la Régie T2C
Régie T2c
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable soumise aux articles 26-2 et 74 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
Procédure soumise aux articles 78 et 80 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
Le délai de réception des offres était de 2016-05-03. L'appel d'offres a été publié le 2016-04-18.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • AIS Glaize Orexad
- • ATS
- • CBM
- • michaud chailly
- • NTL
- • Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport › Locomotives et matériel roulant de chemin de fer et de tramway et pièces détachées
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-04-18 | Avis de marché |
| 2016-10-28 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-04-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Locomotives et matériel roulant de chemin de fer et de tramway et pièces détachées
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Locomotives et matériel roulant de chemin de fer et de tramway et pièces détachées 📦
Code CPV supplémentaire: Locomotives et matériel roulant de chemin de fer et de tramway et pièces détachées 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr724 🏙️
Procédure
Type de procédure: Dialogue compétitif
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Régie T2C
Adresse postale: 17 boulevard Robert Schuman, La Pardieu
Code postal: 63000
Commune postale: Clermont-Ferrand
Contact
Adresse Internet: http://www.t2c.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@t2c.fr 📧
URL des documents: http://www.t2c.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.t2c.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-04-18 📅
Date limite de soumission: 2016-05-03 📅
Date de publication: 2016-04-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 080-141465
Numéro JO-S: 80
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale estimée: 1 105 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Câblage, connexions, gaines
Numéro du lot: 1
Brève description: Câblage, connexions, gaines.
Valeur estimée hors TVA: 25 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements: Nombre de reconductions éventuelles entre 1 et 3.
Informations complémentaires:
Intitulé du lot: Air comprimé
Numéro du lot: 2
Brève description: Air comprimé.
Valeur estimée hors TVA: 45 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Éléments de freinage
Numéro du lot: 3
Brève description: Éléments de freinage.
Intitulé du lot: Patins
Numéro du lot: 4
Brève description: Patins.
Valeur estimée hors TVA: 70 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Portes
Numéro du lot: 5
Brève description: Portes.
Valeur estimée hors TVA: 8 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Roulements et joints
Numéro du lot: 6
Brève description: Roulements et joints.
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Affichage, vidéo et consoles
Numéro du lot: 7
Brève description: Affichage, vidéo et consoles.
Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Bandages
Numéro du lot: 8
Brève description: Bandages.
Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Accessoires de carrosserie divers
Numéro du lot: 9
Brève description: Accessoires de carrosserie divers.
Valeur estimée hors TVA: 140 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Éléments de chaînes de traction
Numéro du lot: 10
Brève description: Éléments de chaînes de traction.
Intitulé du lot: Essieux
Numéro du lot: 11
Brève description: Essieux.
Intitulé du lot: Matériels électriques
Numéro du lot: 12
Brève description: Matériels électriques.
Valeur estimée hors TVA: 12 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Organes de sécurité
Numéro du lot: 13
Brève description: Organe de sécurité.
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Aucune forme juridique de groupement d'entreprises n'est imposée.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 78951516000016
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.t2c.fr 🌏
URL des documents: http://www.t2c.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: T2C — régie des transports urbains de l'agglomération clermontoise
Adresse postale: Commande publique, 17 boulevard Robert Schuman, La Pardieu
Pays: fr724 🏙️
Adresse Internet: https://www.marches-publics.info 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Fax: +33 473146122 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2016/S 080-141465 (2016-04-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Locomotives et matériel roulant de chemin de fer et de tramway et pièces détachées
Brève description:
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable soumise aux articles 26-2 et 74 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
Procédure soumise aux articles 78 et 80 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Locomotives et matériel roulant de chemin de fer et de tramway et pièces détachées 📦
Code CPV supplémentaire: Locomotives et matériel roulant de chemin de fer et de tramway et pièces détachées 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr724 🏙️
Procédure
Type de procédure: Dialogue compétitif
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Régie T2C
Adresse postale: 17 boulevard Robert Schuman, La Pardieu
Code postal: 63000
Commune postale: Clermont-Ferrand
Contact
Adresse Internet: http://www.t2c.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@t2c.fr 📧
URL des documents: http://www.t2c.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.t2c.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-04-18 📅
Date limite de soumission: 2016-05-03 📅
Date de publication: 2016-04-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 080-141465
Numéro JO-S: 80
Informations complémentaires
Le montant estimé vaut pour une année.
Ce montant n'a pas valeur contractuelle.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable soumise aux articles 26-2 et 74 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
Procédure soumise aux articles 78 et 80 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
Intitulé du lot: Câblage, connexions, gaines
Numéro du lot: 1
Brève description: Câblage, connexions, gaines.
Valeur estimée hors TVA: 25 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements: Nombre de reconductions éventuelles entre 1 et 3.
Informations complémentaires:
Le montant estimé vaut pour une année.
Ce montant n'a pas valeur contractuelle.
Numéro du lot: 2
Brève description: Air comprimé.
Valeur estimée hors TVA: 45 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Éléments de freinage
Numéro du lot: 3
Brève description: Éléments de freinage.
Intitulé du lot: Patins
Numéro du lot: 4
Brève description: Patins.
Valeur estimée hors TVA: 70 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Portes
Numéro du lot: 5
Brève description: Portes.
Valeur estimée hors TVA: 8 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Roulements et joints
Numéro du lot: 6
Brève description: Roulements et joints.
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Affichage, vidéo et consoles
Numéro du lot: 7
Brève description: Affichage, vidéo et consoles.
Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Bandages
Numéro du lot: 8
Brève description: Bandages.
Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Accessoires de carrosserie divers
Numéro du lot: 9
Brève description: Accessoires de carrosserie divers.
Valeur estimée hors TVA: 140 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Éléments de chaînes de traction
Numéro du lot: 10
Brève description: Éléments de chaînes de traction.
Intitulé du lot: Essieux
Numéro du lot: 11
Brève description: Essieux.
Intitulé du lot: Matériels électriques
Numéro du lot: 12
Brève description: Matériels électriques.
Valeur estimée hors TVA: 12 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Organes de sécurité
Numéro du lot: 13
Brève description: Organe de sécurité.
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
— Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
— Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner.
— Formulaire Dc1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses co-traitants
(disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/Dc/daj_dc.htm)
— Formulaire Dc2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— Extrait K-Bis de moins de 3 mois
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.
— Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Dépôts et garanties exigés:
Règlement des comptes selon les modalités du CCAG-FCS.
Paiement par mandat administratif dans un délai global de 30 jours.
Financement par fonds propres.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Aucune forme juridique de groupement d'entreprises n'est imposée.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 78951516000016
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.t2c.fr 🌏
URL des documents: http://www.t2c.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: T2C — régie des transports urbains de l'agglomération clermontoise
Adresse postale: Commande publique, 17 boulevard Robert Schuman, La Pardieu
Pays: fr724 🏙️
Adresse Internet: https://www.marches-publics.info 🌏
Référence
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.t2c.fr
Les accord-cadres sont prévus pour une durée de deux ans reconductibles 3 fois 1 an.
La durée globale du marché ne pourra excéder 5 ans reconductions comprises.
Le date démarrage des marchés sera fixée par ordre de service.
Les documents de consultation des entreprises seront transmis dans un second temps uniquement aux candidats admis au stade de la candidature (date prévisionnelle de transmission des DCE: semaine 20).
Une négociation pourra être envisagée avec les candidats classés premier dans la limite de 3.
Date prévisionnelle visite: visite facultative sur site sera organisée semaine 20.
Dates prévisionnelles des négociations: semaines 24 et 25.
Date prévisionnelle de démarrage des prestations: septembre 2016.
Ces dates prévisionnelles seront confirmées ultérieurement.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Fax: +33 473146122 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
— Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
— Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
— Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
Avis d'attribution de marché (2016-10-28)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 105 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-28 📅
Date de publication: 2016-11-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 211-384731
Se réfère à l'avis: 2016/S 080-141465
Numéro JO-S: 211
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-09-20 📅
Nom: Ntl
Adresse postale: ZAE de la Bruche — 20 avenue de la Concorde
Commune postale: Ernolsheim-Bruche
Code postal: 67120
Pays: France 🇫🇷
fr421 🏙️
Nom: Cbm
Adresse postale: 18 rue Jacques Offenbach
Commune postale: Le Mans
Code postal: 72000
Pays: fr514 🏙️
Nom: Ats
Adresse postale: Zone industrielle du Lobel — rue Louvois
Commune postale: Arques
Code postal: 62510
Pays: fr302 🏙️
Date de conclusion du contrat: 2016-10-20 📅
Nom: Michaud Chailly
Adresse postale: 7 rue du Souvenir — BP 9160
Commune postale: Lyon
Code postal: 69009
Pays: fr716 🏙️
Nom: AIS Glaize Orexad
Adresse postale: 11 rue des Frères Lumières — BP 7
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63000
Pays: fr724 🏙️
Adresse postale: ZAE de la Bruche — 20, avenue de la Concorde
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
3
2
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2016/S 211-384731 (2016-10-28)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 105 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-28 📅
Date de publication: 2016-11-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 211-384731
Se réfère à l'avis: 2016/S 080-141465
Numéro JO-S: 211
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-09-20 📅
Nom: Ntl
Adresse postale: ZAE de la Bruche — 20 avenue de la Concorde
Commune postale: Ernolsheim-Bruche
Code postal: 67120
Pays: France 🇫🇷
fr421 🏙️
Nom: Cbm
Adresse postale: 18 rue Jacques Offenbach
Commune postale: Le Mans
Code postal: 72000
Pays: fr514 🏙️
Nom: Ats
Adresse postale: Zone industrielle du Lobel — rue Louvois
Commune postale: Arques
Code postal: 62510
Pays: fr302 🏙️
Date de conclusion du contrat: 2016-10-20 📅
Nom: Michaud Chailly
Adresse postale: 7 rue du Souvenir — BP 9160
Commune postale: Lyon
Code postal: 69009
Pays: fr716 🏙️
Nom: AIS Glaize Orexad
Adresse postale: 11 rue des Frères Lumières — BP 7
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63000
Pays: fr724 🏙️
Adresse postale: ZAE de la Bruche — 20, avenue de la Concorde
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
3
2
Référence
Informations complémentaires
Les montants renseignés correspondent à des estimations de consommation annuelles par lot. Le montant renseigné vaut pour l'ensemble des attributaires.
Il s'agit d'accords-cadres à bons de commande avec des montants de consommation annuelle prévisionnelle.
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique,
— recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
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