Fourniture de pièces détachées pour le parc de véhicules légers, poids lourds et remorques du SMAV

Syndicat mixte Artois Valorisation

Le présent marché a pour objet, la fourniture, la livraison de pièces détachées et accessoires destinés à l'entretien et à la réparation de la flotte de véhicules légers, utilitaires, poids lourds et remorques entretenus par le garage mécanique du Syndicat mixte Artois Valorisation (SMAV).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-04-25. L'appel d'offres a été publié le 2016-03-14.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Syndicat mixte Artois Valorisation

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Pas-de-Calais

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-03-14	Avis de marché
2016-08-11	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-03-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Quantité ou étendue:

Marché fractionné à bons de commande sans minimum ni maximum. Les caractéristiques techniques des fournitures sont détaillées au cahier des clauses techniques particulières. Un montant prévisionnel annuel par lot est donné à titre indicatif au règlement de consultation sans engager le pouvoir adjudicateur. Ils sont basés sur les données enregistrées sur les années précédentes.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Syndicat mixte Artois Valorisation
Adresse postale: 11 rue Volta
Code postal: 62217
Commune postale: Tilloy-lès-Mofflaines
Contact
Adresse Internet: http://www.smav62.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@smav62.fr 📧
Téléphone: +33 321160001 📞
Fax: +33 321241456 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-14 📅
Date limite de soumission: 2016-04-25 📅
Date de publication: 2016-03-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 054-090222
Numéro JO-S: 54
Informations complémentaires

La durée du marché est de 24 mois à partir de sa notification. Il pourra être reconduit par période successive de 12 mois pour une durée totale de 48 mois. Les marchés à bons de commande (article 77 CMP) doivent être regardés comme des accords-cadres au sens de la directive communautaire. Il s'agit d'un marché à bons de commande sans minimum et sans maximum et un opérateur économique. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.3.2016.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Pièces de rechange d'origine marque Renault — véhicules légers et utilitaires
Brève description: Pièces de rechange d'origine marque Renault.
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Pièces de rechange d'origine marque Peugeot — véhicules légers et utilitaires
Brève description: Pièces de rechange d'origine marque Peugeot.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Pièces de rechange d'origine marque Citroën — véhicules légers et utilitaires
Brève description: Pièces de rechange d'origine marque Citroën.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Pièces de rechange d'origine marque Iveco — véhicules utilitaires
Brève description: Pièces de rechange d'origine marque Iveco.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Pièces de rechange d'origine marque Toyota — véhicules légers
Brève description: Pièces de rechange d'origine marque Toyota.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Pièces de rechange d'origine marque Nissan — véhicules utilitaires
Brève description: Pièces de rechange d'origine marque Nissan.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Organes moteus — véhicules légers et utilitaires
Brève description:

Organes moteur — filtration, freinage, échappement, visibilité, motorisation, refroidissement, transmission.

Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Électricité, éclairage — véhicules légers et utilitaires
Brève description:

Électricité, éclairage — démarreur, alternateur, fusible, support relais, moteur, klaxon, verrouillage centralisé, optique de phare, gyrophare 12v, ampoules, éclairage LED.

Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Accumulateur — véhicules légers et utilitaires
Brève description: Accumulateur — batterie.
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Train — véhicules légers et utilitaires
Brève description:

Train — rotule de direction, biellette de direction, biellette barre stabilisatrice, amortisseur, suspension, coupelle.

Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: Pièces de rechange d'origine marque Renault — poids lourds
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: Pièces de rechange d'origine marque Mercedes — poids lourds
Brève description: Pièces de rechange d'origine marque Mercedes.
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: Pièces de rechange d'origine marque Man — poids lourds
Brève description: Pièces de rechange d'origine marque Man.
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: Organes moteur — poids lourds
Brève description:

Organes moteur- filtration, échappement, motorisation, refroidissement, transmission.

Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: Freinage — poids lourds et remorques
Brève description:

Freinage — garniture de frein, tambour, poumon, régleur, came, bouteille d'air, disque, plaquette de frein, étrier de frein, dessiccateur complet, robinet de frein, raccord d'air.

Numéro du lot: 16
Intitulé du lot: Électricité, éclairage — poids lourds et remorques
Numéro du lot: 17
Intitulé du lot: Accumulateur — poids lourds
Numéro du lot: 18
Intitulé du lot: Carrosserie — poids lourds et remorques
Brève description:

Carrosserie — puits de marche peint et non peint, pare choc AV, déflecteur av, bae latéral alu, aile, calotte d'aile, bavettes, marche, balai essuie-glace, rétroviseur extérieur, rétroviseur antérieur, rétroviseur d'accostage.

Numéro du lot: 19
Intitulé du lot: Train — poids lourds et remorques
Brève description:

Train — rotule de direction, barre de direction, silentbloc coussin d'air, amortisseur, lames, paquet de lames, bride, etoquiau.

Numéro du lot: 20
Intitulé du lot: Suspension — poids lourds et remorques
Brève description:

Suspension — kit bague récupération des jeux, pour lame de suspension, pour bielle de stabilisation.

Description des options:

Le présent marché pourra éventuellement donner lieu à la passation d'avenants, de marchés complémentaires ou de prestations similaires sous la forme de marchés sans publicité ni mise en concurrence en application des articles 28-ii et 35-ii-4°, 5° et 6° du code des marchés publics.

Nombre de reconductions possibles: 2
Numéro de référence: 2016-AO-02
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 11 rue Volta, 62217 Tilloy-lès-Mofflaines.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les sociétés pourront se présenter seules ou en groupement.

Une même société ne pourra appartenir à plusieurs groupements.

Une société se présentant en groupement ne pourra présenter une offre en qualité de candidat individuel.

Situation économique et financière:

Les candidatures qui sont recevables en application des articles 43, 44, 45 et 52 du CMP.

Seront rejetées les candidatures qui:

— se trouvent dans l'une des situations visées par les dispositions du deuxième alinéa du I de l'article 52 du CMP;

— ne justifient pas, au vu des renseignements et documents exigés par la rubrique 2 ci-dessous, d'un niveau de capacités professionnelles, techniques et financières suffisant.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie ou cautionnement n'est exigé.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Budget de l'établissement public; conditions de versement d'une avance prévues aux articles 86 à 90 du CMP; le titulaire peut refuser le versement d'une avance. En application de l'article 91 du CMP, l'exécution du marché pourra donner lieu au versement d'acomptes dans les conditions prévues au marché; mandatement par virement dans les délais prévus à l'article 98 du CMP; les marchés sont à prix unitaires.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Le prix (70)
2. La valeur technique (30)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 25620407400056
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. Rapeneau Philippe
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_xNpbi2SyI0 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_xNpbi2SyI0 🌏
Nom: Syndicat mixte Artois Valorisation
Téléphone: +33 0321160001 📞
Fax: +33 0321241456 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_xNpbi2SyI0 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2016-AO-02
Informations complémentaires

La durée du marché est de 24 mois à partir de sa notification. Il pourra être reconduit par période successive de 12 mois pour une durée totale de 48 mois.

Les marchés à bons de commande (article 77 CMP) doivent être regardés comme des accords-cadres au sens de la directive communautaire. Il s'agit d'un marché à bons de commande sans minimum et sans maximum et un opérateur économique.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.3.2016.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Gielée, BP 2039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 320631300 📞
Adresse Internet: http://www.lille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Fax: +33 320631347 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Source: OJS 2016/S 054-090222 (2016-03-14)

Avis d'attribution de marché (2016-08-11)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Valeur totale du marché: 214 315 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Filtres à huile, filtres à essence et filtres à air 📦
Alternateurs 📦
Batteries 📦
Colonnes et boîtiers de direction 📦
Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles 📦
Freins et pièces de freins 📦
Carrosseries, remorques ou semi-remorques de véhicules 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Pas-de-Calais 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Syndicat Mixte Artois Valorisation
Commune postale: Tilloy-les-Mofflaines

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-11 📅
Date de publication: 2016-08-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 156-282460
Se réfère à l'avis: 2016/S 054-090222
Numéro JO-S: 156
Informations complémentaires

Les marches sont consultables au siège du SMAV, rue Volta, 62217 Tilloy-lès-Mofflaines.

Objet
Champ d'application du marché
Description des options:

Le présent marché pourra éventuellement donner lieu à la passation d'avenants ou de prestations similaires sous la forme de marchés sans publicité ni mise en concurrence en application des articles 30-i.7°, 139 et 140 du Décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.

Intitulé du lot: Organes moteur — véhicules légers et utilitaires
Accumulateur- véhicules légers et utilitaires
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 4 rue Fleming, 62000 Arras.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Pondération du prix: 70

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-06-07 📅

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 320542342 📞
Fax: +33 320542445 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Source: OJS 2016/S 156-282460 (2016-08-11)

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