Fourniture de pièces détachées pour le parc autocars de la RDTA

Régie départementale des transports des Ardennes

Le présent accord-cadre vise la conclusion de marchés de fourniture ayant pour objet l'achat de pièces détachées d'origine ou de qualité équivalente à l'origine pour le parc autocars de la RDTA telles que ces prestations sont décrites au présent cahier des clauses administratives particulières et aux cahiers des clauses techniques particulières.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-10-28. L'appel d'offres a été publié le 2016-09-26.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-09-26 Avis de marché
2017-01-13 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-09-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Numéro de référence: RDTA/PIECES/2016/08
Brève description:
Le présent accord-cadre vise la conclusion de marchés de fourniture ayant pour objet l'achat de pièces détachées d'origine ou de qualité équivalente à l'origine pour le parc autocars de la RDTA telles que ces prestations sont décrites au présent cahier des clauses administratives particulières et aux cahiers des clauses techniques particulières.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Code CPV supplémentaire: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ardennes 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Régie départementale des transports des Ardennes
Adresse postale: 46 route de Warnécourt
Code postal: 08000
Commune postale: Prix-lès-Mézières
Contact
Adresse Internet: http://www.rdta.fr 🌏
Courrier électronique: direction@rdta.fr 📧
Téléphone: +33 324337777 📞
Fax: +33 324337795 📠
URL des documents: http://www.proxilegales.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.proxilegales.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-26 📅
Date limite de soumission: 2016-10-28 📅
Date de publication: 2016-09-30 📅
Date de début: 2017-01-01 📅
Date de fin: 2017-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 189-338129
Numéro JO-S: 189
Informations complémentaires
Il sera retenu au maximum trois (3) titulaires pour l'accord-cadre, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats.

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 16
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 16
Informations sur les lots: Sans objet.
Numéro du lot: 1
Brève description:
Fourniture de pièces de filtration conçues et fabriquées par les équipementiers d'origine dans le respect du cahier des charges du constructeur pour les véhicules de marque Irisbus. Ces pièces concerneront principalement les filtres à huile, à gasoil, à air et à boîte de vitesse.
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Informations complémentaires:
Il sera retenu au maximum trois (3) titulaires pour l'accord-cadre, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats.
Numéro du lot: 2
Brève description:
Fourniture de pièces de carrosserie, soit conçue et fabriquées par les équipementiers d'origine dans le respect du cahier des charges du constructeur pour les véhicules de marque Irisbus, soit équivalentes*
*pièces pouvant se substituer à la pièce d'origine constructeur, sans modification de l'aspect ou du fonctionnement du véhicule.
Ces pièces concerneront principalement:
Les pare-chocs avant, arrière, les volets de soute et les portes voyageurs.
Numéro du lot: 3
Brève description:
Fourniture de pièces de mécanique:
Soit conçues et fabriquées par les équipementiers d'origine dans le respect du cahier des charges du constructeur pour les véhicules de marque Irisbus.
Courroies: courroies de ventilateur, d'alternateur, de pompe à eau, de climatisation.
Moteur: joints de culasse, injecteurs, pompe à eau.
Transmission: arbre, ralentisseur, ½ arbre.
Turbo: durit, refroidisseur.
Échappement: collecteur, tuyaux, silencieux.
Soit conçues et fabriquées par les équipementiers d'origine dans le respect du cahier des charges du constructeur pour les véhicules de marque Irisbus ou équivalentes*
*pièces pouvant se substituer à la pièce d'origine constructeur sans modification de l'aspect ou du fonctionnement du véhicule.
Numéro du lot: 4
Brève description:
Fourniture de pièces électriques:
Soit conçues et fabriquées par les équipementiers d'origine dans le respect du cahier des charges du constructeur pour les véhicules de marque Irisbus, ou équivalente*
Environnement moteur: alternateur, démarreur.
Signalisation: feux, optiques de phares, interrupteurs, commodos, ampoules, témoins.
Confort: aérateurs, ventilateurs de chauffage, éclairage intérieur.
Numéro du lot: 5
Brève description:
Fourniture de pièces d'essieux AV et AR et de suspension, conçues et fabriquées par les équipementiers d'origine dans le respect du cahier des charges du constructeur pour les véhicules de marque Irisbus.
Tirants, barre stabilisateur, boitier direction et renvoies, rotules, pivots, amortisseurs, coussins de suspension, ressorts...
Numéro du lot: 6
Brève description:
Fourniture de pièces de freinage, circuit d'air et servitudes, soit conçues et fabriquées par les équipementiers d'origine dans le respect du cahier des charges du constructeur pour les véhicules de marque Irisbus, soit équivalentes*
— plaquettes et disques de freins,
— étriers de freins,
— commande pneumatique de frein principal ou de parking,
— réservoir d'air,
— dessiccateur, valves de protection, compresseur, valve de nivellement...
Numéro du lot: 7
Brève description:
Fourniture de pièces de vitrerie:
Pare-Brise, lunette arrière, baies...
Soit conçues et fabriquées par les équipementiers d'origine dans le respect du cahier des charges du constructeur pour les véhicules de marque Evobus, ou équivalentes*
Numéro du lot: 8
Brève description:
Fourniture de pièces de refroidissement (eau, air, huile):
— radiateur d'eau, d'air, d'huile,
— ventilateur, pompe à eau,
— durits.
Numéro du lot: 9
Brève description:
Fourniture de pièces de filtration conçues et fabriquées par les équipementiers d'origine dans le respect du cahier des charges du constructeur pour les véhicules de marque Evobus.
Les filtres à huile, à gasoil, à air et à boîte de vitesse.
Numéro du lot: 10
Brève description:
Fourniture de pièces de carrosserie, soit conçue et fabriquées par les équipementiers d'origine dans le respect du cahier des charges du constructeur pour les véhicules de marque Evobus, soit équivalentes*
Numéro du lot: 11
Brève description:
Soit conçues et fabriquées par les équipementiers d'origine dans le respect du cahier des charges du constructeur pour les véhicules de marque Evobus.
Moteur: joints de culasse, injecteurs, pompe à eau...
Transmission: arbre, ralentisseur, ½ arbre...
Turbo: durit, refroidisseur...
Échappement: collecteur, tuyaux, silencieux...
Numéro du lot: 12
Brève description:
Fourniture de pièces électriques
Soit conçues et fabriquées par les équipementiers d'origine dans le respect du cahier des charges du constructeur pour les véhicules de marque Evobus, ou équivalente*
Environnement moteur: alternateur, démarreur...
Signalisation: feux, optiques de phares, interrupteurs, commodos, ampoules, témoins...
Confort: aérateurs, ventilateurs de chauffage, éclairage intérieur...
Numéro du lot: 13
Brève description:
Fourniture de pièces d'essieux AV et AR et de suspension, conçues et fabriquées par les équipementiers d'origine dans le respect du cahier des charges du constructeur pour les véhicules de marque Evobus.
Numéro du lot: 14
Brève description:
Fourniture de pièces de freinage, circuit d'air et servitudes, soit conçues et fabriquées par les équipementiers d'origine dans le respect du cahier des charges du constructeur pour les véhicules de marque Evobus, soit équivalentes*
Numéro du lot: 15
Brève description:
Fourniture de vitrerie.
Pare-brise, lunette arrière, baies....
Soit conçues et fabriquées par les équipementiers d'origine dans le respect du cahier des charges du constructeur pour les véhicules de marque Evobus, ou équivalentes*.
Numéro du lot: 16
Brève description: Fourniture de pièces de refroidissement (eau, air, huile)

Procédure
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-10-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: RDTA — 08000 Prix-lès-Mézières.
Informations complémentaires:
DGA: Xavier Lietard.
AC: Christophe Wanlin.
Resp. services techniques: Mickaël Sart.
Resp. marchés publics: Jean-Marc Follin.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Transport routier de voyageurs
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.proxilegales.fr 🌏
URL des documents: http://www.proxilegales.fr 🌏
Adresse Internet: http://www.proxilegales.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Des négociations seront être engagées avec les candidats dont l'offre n'aura pas été qualifiée d'inappropriée au sens de l'article 59-I du décret n° 2016-360.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687 📞
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr 📧
Fax: +33 326210187 📠
Adresse Internet: http://chalons-en-champagne.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2016/S 189-338129 (2016-09-26)
Avis d'attribution de marché (2017-01-13)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 360 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-13 📅
Date de publication: 2017-01-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 012-017495
Se réfère à l'avis: 2016/S 189-338129
Numéro JO-S: 12

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de pièces de carrosserie, soit conçue et fabriquées par les équipementiers d'origine dans le respect du cahier des charges du constructeur pour les véhicules de marque Irisbus, soit équivalentes*.
Courroies: courroies de ventilateur, d'alternateur, de pompe à eau, de climatisation
Moteur: joints de culasse, injecteurs, pompe à eau....
Transmission: arbre, ralentisseur, arbre....
Turbo: durit, refroidisseur....
Signalisation: feux, optiques de phares, interrupteurs, commodos, ampoules, témoins....
Confort: aérateurs, ventilateurs de chauffage, éclairage intérieur....
Fourniture de pièces de freinage, circuit d'air et servitudes, soit conçues et fabriquées par les équipementiers d'origine dans le respect du cahier des charges du constructeur pour les véhicules de marque Irisbus, soit équivalentes*.
Plaquettes et disques de freins;
Étriers de freins;
Commande pneumatique de frein principal ou de parking;
Réservoir d'air;
Dessiccateur, valves de protection, compresseur, valve de nivellement......
Pare-brise, lunette arrière, baies.......
Radiateur d'eau, d'air, d'huile.
Ventilateur, pompe à eau.
Durits.
Fourniture de pièces de carrosserie, soit conçue et fabriquées par les équipementiers d'origine dans le respect du cahier des charges du constructeur pour les véhicules de marque Evobus, soit équivalentes*.
Transmission: arbre, ralentisseur, arbre....
Soit conçues et fabriquées par les équipementiers d'origine dans le respect du cahier des charges du constructeur pour les véhicules de marque Evobus, ou équivalente*.
Tirants, barre stabilisateur, boitier direction et renvoies, rotules, pivots, amortisseurs, coussins de suspension, ressorts......
Fourniture de pièces de freinage, circuit d'air et servitudes, soit conçues et fabriquées par les équipementiers d'origine dans le respect du cahier des charges du constructeur pour les véhicules de marque Evobus, soit équivalentes*.
Plaquettes et disques de freins.
Étriers de freins.
Commande pneumatique de frein principal ou de parking.
Réservoir d'air.
Dessiccateur, valves de protection, compresseur, valve de nivellement...
Pare-brise, lunette arrière, baies......

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Démarche RSE
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de coût: Prix
Pondération du coût: 60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-12-16 📅
Source: OJS 2017/S 012-017495 (2017-01-13)
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