Fourniture de pièces détachées pour la maintenance des matériels horticoles et agricoles toutes marques de l'atelier horticole — lot 2 Fourniture de pièces détachées de marque John Deere, Honda, Mathieu Yno et Pellenc

Ville de Saint-Étienne

La présente consultation concerne la fourniture de pièces détachées pour la maintenance des matériels horticoles et agricoles toutes marques de l'atelier horticole — lot 2 Fourniture de pièces détachées de marque John Deere, Honda, Mathieu Yno et Pellenc.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-03-17. L'appel d'offres a été publié le 2016-02-02.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Nouvelle Societe Picard Freres

Qui ?

• Ville de Saint-Étienne

Qu'est-ce que c'est ?

• Pièces pour machines agricoles et sylvicoles › Pièces pour machines agricoles

Où ?

• Loire

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-02-02	Avis de marché
2016-05-22	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-02-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces pour machines agricoles
Quantité ou étendue:

Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 3º al. et 57 à 59 du code des marchés publics. Les fournitures feront l'objet d'un marché à bons de commande sans minimum, ni maximum passé en application de l'article 77 du code des marchés publics. À titre indicatif, le montant annuel des achats est estimé à 24 000 euros (TTC). Le marché est conclu pour une période initiale allant de la date de notification jusqu'au 19.3.2017.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces pour machines agricoles 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Saint-Étienne
Adresse postale: Hôtel de Ville, BP 503
Code postal: 42007
Commune postale: Saint-Étienne
Contact
Adresse Internet: http://www.saint-etienne.fr/ 🌏
Courrier électronique: marchespublics@saint-etienne.fr 📧
Téléphone: +33 477487807 📞
Fax: +33 477487811 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-02-02 📅
Date limite de soumission: 2016-03-17 📅
Date de publication: 2016-02-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 025-039813
Numéro JO-S: 25
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.saint-etienne.fr Marché à bons de commande. Critères d'attributions: Les modalités de notation sont détaillées au règlement de consultation. Unité monétaire utilisée: EUR. Aucune prestation supplémentaire ou alternative n'est prévue. L'ouverture des plis n'est pas publique. Les critères intervenant pour la sélection des candidatures sont: 1. Recevabilité des candidatures au regard des articles 43 à 47 du code des marchés. 2. Garanties et capacités professionnelles, techniques et financières. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.2.2016.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Description des options:

Il pourra être reconduit de façon expresse par périodes successives d'un an pour une durée totale de 3 ans (périodes initiale et de reconductions comprises) sans que ce délai ne puisse excéder le 19.3.2019.

Numéro de référence: 15AOO-246

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— Lettre de candidature renseignée, datée et signée (DC1).

— Déclaration sur l'honneur justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 43 et 44 du code des marchés publics (DC1).

— Documents permettant d'identifier la ou les personnes physiques ayant le pouvoir de l'engager (DC2).

— Copie du ou des jugements prononcés s'il est en redressement judiciaire ou procédure étrangère équivalente (DC2).

Situation économique et financière:

— Déclaration indiquant le chiffre d'affaires global et la part du chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché réalisées au cours des 3 derniers exercices (DC2), ou extrait K-bis pour les entreprises nouvellement créées.

Capacité technique et professionnelle:

— Moyens techniques (locaux, agences, matériels, véhicules) et humains (rubrique G du DC2).

— Références sur les 3 dernières années de prestations de même nature que celles du présent marché indiquant montant, date et destinataires (rubrique G du DC2).

Le candidat individuel ou le membre du groupement précise les capacités (techniques et financières) des opérateurs économiques sur lesquels il compte s'appuyer pour présenter sa candidature (rubrique E du DC2).

En vertu de l'article 45 VI du code des marchés publics, les candidats ont la possibilité de mettre à disposition les éléments relatifs à leur candidature (hors DC1 ou équivalent) sur un espace de stockage numérique accessible gratuitement. Pour ce faire, ils devront indiquer au pouvoir adjudicateur dans leur dossier de candidature toutes les informations nécessaires à la consultation de ces données.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Aucune clause de garantie financière sera appliquée. En cas d'acceptation de l'avance les titulaires devront en outre constituer une garantie à première demande à hauteur de 100 % du montant de l'avance. La caution personnelle et solidaire n'est pas autorisée.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Modalités financières conformément aux articles 86 à 111 du code des marchés publics:

Paiement sous 30 jours suivant les règles de la comptabilité publique.

Budget de la Ville de Saint-Étienne

Prix unitaires, ajustables.

Avance prévue.

Cession et nantissement selon les formes prévues au code des marchés publics.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Aucune forme de groupement n'est imposée.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix % (95)
2. Délai de livraison % (5)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21420218600018
Contact
Point de contact: Le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.saint-etienne.fr 🌏
Nom: Ville de Saint-Étienne, Direction achat et logistique: Anne-Marie Cottier
Adresse postale: 1 rue Pierre de Coubertin
Code postal: 42000
Téléphone: +33 477486341 📞
Courrier électronique: anne-marie.cottier@saint-etienne.fr 📧
Fax: +33 477487812 📠
Nom: Ville de Saint-Étienne, Direction juridique assemblée marchés
Adresse postale: Hôtel de Ville, Cedex 1, BP 503
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15AOO-246
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.saint-etienne.fr

Marché à bons de commande.

Critères d'attributions: Les modalités de notation sont détaillées au règlement de consultation.

Unité monétaire utilisée: EUR. Aucune prestation supplémentaire ou alternative n'est prévue. L'ouverture des plis n'est pas publique. Les critères intervenant pour la sélection des candidatures sont:

1. Recevabilité des candidatures au regard des articles 43 à 47 du code des marchés.

2. Garanties et capacités professionnelles, techniques et financières.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.2.2016.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin, Cedex 03
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 025-039813 (2016-02-02)

Avis d'attribution de marché (2016-05-22)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 15aoo-246
Brève description:

La présente consultation concerne la fourniture de pièces détachées pour la maintenance des matériels horticoles et agricoles toutes marques de l'atelier horticole — lot 2 fourniture de pièces détachées de marque John Deere, Honda, Mathieu Yno et Pellenc.

Valeur totale du marché: 80 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Pièces pour machines agricoles et sylvicoles 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel de Ville
Contact
Adresse Internet: http://www.saint-etienne.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-22 📅
Date de publication: 2016-05-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 100-178199
Se réfère à l'avis: 2016/S 025-039813
Numéro JO-S: 100

Objet
Champ d'application du marché
Description des options:

Il pourra être reconduit de façon expresse par périodes successives de 1 an pour une durée totale de 3 ans (périodes initiale et de reconductions comprises) sans que ce délai ne puisse excéder le 19.3.2019.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût: Prix
Pondération du coût: 95
Critère de coût: Délai de livraison
Pondération du coût: 5

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-04-29 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2016/S 100-178199 (2016-05-22)

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