Fourniture de pièces détachées pour la maintenance des escaliers mécaniques de marques CNIM, KONE, OTIS et THYSSENKRUPP

RATP

Le présent appel à candidature concerne la mise en place d'un ou plusieurs accords cadre à bons de commandes.
Les accords cadres auront pour objet, la fourniture de pièces détachées pour la maintenance patrimoniale et corrective 2017 des escaliers mécaniques.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-09-09. L'appel d'offres a été publié le 2016-07-29.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• RATP

Qu'est-ce que c'est ?

• Pièces pour ascenseurs, skips ou escaliers mécaniques › Pièces pour escaliers mécaniques

Où ?

• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-07-29	Avis de marché
2016-11-10	Avis d'attribution de marché
2016-11-29	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-07-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces pour escaliers mécaniques
Numéro de référence: DHA_2016M2E10006
Brève description:

Le présent appel à candidature concerne la mise en place d'un ou plusieurs accords cadre à bons de commandes. Les accords cadres auront pour objet, la fourniture de pièces détachées pour la maintenance patrimoniale et corrective 2017 des escaliers mécaniques.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces pour escaliers mécaniques 📦
Code CPV supplémentaire: Pièces pour escaliers mécaniques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Ratp
Adresse postale: LAC B916 — 54 quai de la Rapée
Code postal: 75599
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.ratp.fr 🌏
Courrier électronique: joelle.ng@ratp.fr 📧
URL des documents: https://ratp.bravosolution.com/web/login.html 🌏
URL pour la participation: https://ratp.bravosolution.com/web/login.html 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-29 📅
Date limite de soumission: 2016-09-09 📅
Date de publication: 2016-08-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 148-268057
Numéro JO-S: 148
Informations complémentaires

La valeur indiquée au II.2.6 n'est pas la valeur estimée du marché; la valeur estimée est inférieure à 1 010 000EUR pour l'ensemble des lots.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent appel à candidature concerne la mise en place d'un ou plusieurs accords cadre à bons de commandes.

Les accords cadres auront pour objet, la fourniture de pièces détachées pour la maintenance patrimoniale et corrective 2017 des escaliers mécaniques.

Le marché est un marché à commandes où chaque référence correspond à un lot.

Dans le cadre de son programme de maintenance patrimoniale et corrective, la consultation concerne 141 références différentes pour les EM de marque CNIM, KONE, OTIS et THYSSENKRUPP des réseaux Métro et RER de la RATP, soit 141 lots.

Les entreprises peuvent se porter candidat sur un ou plusieurs lots.

Valeur estimée hors TVA: 1 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

La présente consultation concerne un besoin récurrent et est relancé annuellement afin de répondre aux besoins de l'année suivante.

Description des options:

Des avenants et marchés complémentaires pourront être conclus sans mise en concurrence conformément aux règles et principes juridiques en vigueur.

Informations complémentaires:

La valeur indiquée au II.2.6 n'est pas la valeur estimée du marché; la valeur estimée est inférieure à 1 010 000EUR pour l'ensemble des lots.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans l'imprimé DC1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants) et DC2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France).

Ces éléments sont disponibles sur le site du Ministère des Finances à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat.

Dans le cas d'une réponse du candidat en groupement d'entreprises, chaque cotraitant devra fournir un formulaire DC2 (ou éléments équivalents); le formulaire DC1 sera commun à tous les co-traitants.

Ces documents, certificats ou attestations sont produits en langue française.

Situation économique et financière:

Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans le formulaire DC2 (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France).

Les candidats qui ne sont pas en mesure de présenter les références demandées peuvent justifier de leur capacité financière par tout autre moyen.

Les candidats fourniront en outre: les bilans ou extraits de bilans, les déclarations appropriées de banques, ou le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents.

Dans le cas où le candidat demande la prise en compte des capacités d'autres entreprises notamment en cas de sous-traitance ou de recours aux capacités de la maison mère, il devra justifier de ces capacités et du fait qu'il en disposera bien pendant toute l'exécution du marché par la production soit d'un contrat soit d'un engagement écrit.

Le dernier CA annuel du candidat doit représenter au moins 2 fois le montant total annuel du ou des lots estimés par la RATP pour lesquels il candidate.

Capacité technique et professionnelle:

Conformément à l'article 51 de l'Ordonnance 2015-899 du 23.7.2015, les capacités techniques et professionnelles demandées doivent être nécessaires à l'exécution du marché public décrit aux articles II.1.4 et II.2.4. Ces conditions de participation sont liées et proportionnées à l'objet du marché public ou à ses conditions d'exécution.

Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans l'imprimé DC2 (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France) ainsi que les documents ci-dessous:

1- Une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

2- Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années;

3- Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public;

4- La description de l'équipement technique ainsi que des mesures employées par le candidat pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise;

5- L'indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en œuvre lors de l'exécution du marché public;

Dans le cas où le candidat demande la prise en compte des capacités d'autres entreprises, il devra justifier de leurs capacités et du fait qu'il en disposera bien pendant toute l'exécution du marché par la production soit d'un contrat soit d'un engagement écrit.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Les prix seront fermes pour toute la durée du marché.

Paiement à 60 jours à compter de la réception de la facture conforme aux mentions légales et contractuelles.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Au stade de la constitution de leur candidature, les candidats ont la faculté de se présenter en groupement.

Dans ce cas, ils devront préciser la forme du groupement constitué et désigner le mandataire du groupement.

Sauf défaillance de l'un des membres du groupement dûment justifiée auprès de la RATP, les candidats sont informés que la composition du groupement définie au moment de la candidature ne pourra être modifiée.

Il est précisé que les candidats ne peuvent pas se présenter en qualité de membres de plusieurs groupements

Les candidats sont informés que, pour l'attribution du marché, la RATP se réserve la possibilité de transformer la forme juridique du groupement en groupement solidaire si elle considère que cela est préférable pour la bonne exécution du marché.

Procédure
Nombre de candidats envisagé: 1
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 006 mois

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Joelle NG
Adresse Internet: www.ratp.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://ratp.bravosolution.com/web/login.html 🌏
URL des documents: https://ratp.bravosolution.com/web/login.html 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Juillet 2017.

— CONDITIONS DE REMISE DES CANDIDATURES:

le candidat répond sur: https://ratp.bravosolution.com/web/login.html

En cas de difficulté technique/question, appeler la hotline au 0811 90 64 38 ou depuis l'étranger au +33 1 46 09 56 72 ou via ratp@bravosolution.fr

Le candidat se référera aux pré-requis techniques disponibles sur la plateforme.

Il sélectionne la consultation n° DHA2016M2E10006 et candidate en ligne. L'inscription est gratuite et nécessaire pour répondre et être informé en cas de modification de la consultation. Ce dépôt donne lieu à un AR mentionnant date et heure de réception sur la plateforme.

La candidature qui ne serait pas complètement téléchargée avant la date et heure limites, sera rejetée.

Le candidat peut ne pas fournir l'ensemble des documents et renseignements demandés, hormis le DC1, qui sera remis sur la plateforme, à la condition que ceux-ci soient accessibles directement et gratuitement par l'acheteur par le biais:

— d'un système électronique de mise à disposition d'informations administré par un organisme officiel

— ou d'un espace de stockage numérique, sous réserve de la garantie de confidentialité dudit espace.

Le cas échéant, le candidat précisera dans son dossier toutes les informations nécessaires à la consultation de son dossier:

Si les documents ont déjà été transmis dans une précédente consultation, les éléments doivent demeurer valables. Le candidat indiquera la réf de la consultation pour laquelle les documents ont déjà été transmis.

Pour les candidatures retenues, le lien permettant de télécharger le DCE sera précisé dans le mail d'invitation à présenter une offre.

— INFORMATIONS IMPORTANTES:

En cas de dépôts successifs, seule sera retenue la dernière réponse déposée avant la date et heure limites de réception des candidatures/offres.

Les réponses dématérialisées dans lesquelles un virus serait détecté ne feront pas l'objet d'une tentative de restauration. Elles seront réputées n'avoir jamais été reçues et le candidat en sera informé.

Les candidatures / offres par télécopie ou par courriel ne sont pas admises. Les documents transmis au format .exe ne sont pas acceptés.

L'attribution du marché entraînera obligatoirement la rematérialisation de l'ensemble des pièces et leur signature manuscrite.

Contrairement à ce qui est indiqué à l'article II.1.6 la présente affaire concerne 141 lots.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: RATP département juridique — unité projets et contrats
Adresse postale: 54 quai de la Rapée
Commune postale: Paris Cedex 12
Code postal: 75599
Téléphone: +33 158772001 📞
Courrier électronique: info.recours@ratp.fr 📧
Fax: +33 158772123 📠
Source: OJS 2016/S 148-268057 (2016-07-29)

Avis d'attribution de marché (2016-11-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Escaliers mécaniques
Numéro de référence: DHA2016M2E10006
Brève description:

Le présent appel à candidature concerne la mise en place d'un ou plusieurs accords-cadre à bons de commandes. Les accords-cadres auront pour objet, la fourniture de pièces détachées pour la maintenance patrimoniale et corrective 2017 des escaliers mécaniques.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Escaliers mécaniques 📦

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-11-10 📅
Date de publication: 2016-11-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 220-401496
Se réfère à l'avis: 2016/S 148-268057
Numéro JO-S: 220
Informations complémentaires

L'appel à candidature concernait la mise en concurrence de 141 lots. À l'issue de la procédure achats, 68 lots sont rendus infructueux en l'absence d'offre. Les 73 lots restants seront contractualisés dans le cadre d'un ou plusieurs marchés.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent appel à candidature concerne la mise en place d'un ou plusieurs accords-cadre à bons de commandes.

Les accords-cadres auront pour objet, la fourniture de pièces détachées pour la maintenance patrimoniale et corrective 2017 des escaliers mécaniques.

Dans le cadre de son programme de maintenance patrimoniale et corrective, la consultation concerne 141références différentes pour les EM de marque CNIM, KONE, OTIS et Thyssenkrupp des réseaux Métro et RER de la RATP, soit 141 lots.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délais de livraison
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Délais de garantie
Prix (pondération): 70

Référence
Informations complémentaires

L'appel à candidature concernait la mise en concurrence de 141 lots. À l'issue de la procédure achats, 68 lots sont rendus infructueux en l'absence d'offre.

Les 73 lots restants seront contractualisés dans le cadre d'un ou plusieurs marchés.

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: RATP Département juridique — unité projets et contrats
Source: OJS 2016/S 220-401496 (2016-11-10)

Avis d'attribution de marché (2016-11-29)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 468 276 EUR 💰

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-11-29 📅
Date de publication: 2016-12-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 233-424968
Numéro JO-S: 233
Informations complémentaires
Code CTA: G24 pièces escaliers mécaniques.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de pièces détachées de marque CNIM, OTIS, O&K et ThyssenKrupp pour la maintenance 2017 des escaliers mécaniques.

Informations complémentaires: Code CTA: G24 pièces escaliers mécaniques.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délais de livraison dès réception de l'OLS

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-11-29 📅
Nom: SARL Guitton
Commune postale: Le Blanc-Mesnil
Pays: France 🇫🇷
Ile-de-France 🏙️
Nom: Alapont France
Adresse postale: 78000
Commune postale: Versailles
Pays: Ile-de-France 🏙️
Nom: ThyssenKrupp Acsenceur
Adresse postale: 92816
Commune postale: Puteaux Cedex
Code postal: 92816
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Les coordonnées des TA sont indiquées sur: http://www.conseil-etat.fr/Tribunaux-Cours/La-juridiction-administrative

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: RATP — département juridique — unité projets et contrats
Source: OJS 2016/S 233-424968 (2016-11-29)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Machines industrielles (>20 nouveaux marchés)

Matériel de levage et de manutention et pièces détachées (20)

Matériel de levage et de manutention (20)

Pièces pour matériel de levage et de manutention (1)

Pièces pour ascenseurs, skips ou escaliers mécaniques (1)