Fourniture de pièces détachées et réparation des véhicules et matériels

Communauté d’agglomération de Châlons-en-Champagne

Accord-Cadre sans mini et maxi et un opérateur économique.les accords-cadres sont conclus pour une période de 1 an à compter du 01/01/2017 jusqu'au 31/12/2017.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-11-21. L'appel d'offres a été publié le 2016-10-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Communauté d’agglomération de Châlons-en-Champagne

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Marne

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-10-20	Avis de marché
2017-01-13	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-10-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Numéro de référence: 16CMG001
Brève description:

Accord-Cadre sans mini et maxi et un opérateur économique.les accords-cadres sont conclus pour une période de 1 an à compter du 01/01/2017 jusqu'au 31/12/2017.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Code CPV supplémentaire: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Marne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un lot uniquement
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d’agglomération de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: Hôtel de Ville, place Foch
Code postal: 51000
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Contact
Adresse Internet: http://www.citesenchampagne.net 🌏
Courrier électronique: c.hidasi@citesenchampagne.net 📧
URL des documents: http://chalons.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://chalons.marcoweb.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-20 📅
Date limite de soumission: 2016-11-21 📅
Date de publication: 2016-10-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 206-372716
Numéro JO-S: 206
Informations complémentaires

Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 623 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Pièces détachées matériels ACOMETIS et ASSALONI
Numéro du lot: 1
Brève description:

Acquisition d'accessoires et de pièces détachées origine constructeur matériels ACOMETIS et ASSALONI.

Valeur estimée hors TVA: 8 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Les accords-cadres sont reconductibles pour 3 périodes de un an.
Intitulé du lot: Pièces détachées matériels BMV
Numéro du lot: 2
Brève description:

Acquisition d'accessoires et de pièces détachées origine constructeur matériels BMV.

Valeur estimée hors TVA: 2 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Pièces détachées maintenances matériels carrier, delcroix, klege-europe, lambere
Numéro du lot: 3
Brève description:

Acquisition d'accessoires et de pièces détachées origine constructeur, travaux de maintenances spécifiques des matériels de marque carrier, delcroix, klege-europe, lamberet.

Valeur estimée hors TVA: 52 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Pièces détachées maintenances véhicules CITROËN
Numéro du lot: 4
Brève description:

Acquisition d'accessoires et de pièces détachées origine constructeur, travaux de maintenances spécifiques des véhicules de marque CITROËN.

Intitulé du lot: Pièces détachées matériels DAEWOO et PRAT
Numéro du lot: 5
Brève description:

Acquisition d'accessoires et de pièces détachées origine constructeur, des matériels de marque DAEWOO et PRAT.

Valeur estimée hors TVA: 4 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Pièces détachées maintenances matériels EUROVOIRIE
Numéro du lot: 6
Brève description:

Acquisition d'accessoires et de pièces détachées origine constructeur, travaux de maintenances spécifique des matériels de marque EUROVOIRIE.

Valeur estimée hors TVA: 64 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Pièces détachées matériels FAUN
Numéro du lot: 7
Brève description:

Acquisition d'accessoires et de pièces détachées origine constructeur des matériels de marque FAUN.

Intitulé du lot: Pièces détachées maintenances utilitaires FIAT
Numéro du lot: 8
Brève description:

Acquisition d'accessoires et de pièces détachées origine constructeur, travaux de maintenances spécifiques des véhicules utilitaires de marque FIAT.

Intitulé du lot: Pièces détachées maintenances utilitaires FORD
Numéro du lot: 9
Brève description:

Acquisition d'accessoires et de pièces détachées origine constructeur, travaux de maintenances spécifiques des véhicules de marque FORD.

Intitulé du lot: Pièces détachées maintenances véhicules IVECO
Numéro du lot: 10
Brève description:

Acquisition d'accessoires et de pièces détachées origine constructeur, travaux de maintenances spécifiques des véhicules de marque IVECO.

Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Pièces détachées matériels MANITOU et TOYOTA
Numéro du lot: 11
Brève description:

Acquisition d'accessoires et de pièces détachées origine constructeur, des matériels de marque MANITOU et TOYOTA.

Valeur estimée hors TVA: 16 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Pièces détachées matériels NARD
Numéro du lot: 12
Brève description:

Acquisition d'accessoires et de pièces détachées origine constructeur de marque NARD.

Valeur estimée hors TVA: 6 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Pièces détachées véhicules utilitaires NISSAN
Numéro du lot: 13
Brève description:

Acquisition d'accessoires et de pièces détachées origine constructeur des véhicules utilitaires de marque NISSAN.

Valeur estimée hors TVA: 10 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Pièces détachées maintenances matériels MULTITEL
Numéro du lot: 14
Brève description:

Acquisition d'accessoires et de pièces détachées origine constructeur, travaux de maintenances spécifiques des matériels de marque MULTITEL.

Intitulé du lot: Pièces détachées maintenances véhicules PEUGEOT
Numéro du lot: 15
Brève description:

Acquisition d'accessoires et de pièces détachées origine constructeur, travaux de maintenances spécifiques des véhicules de marque PEUGEOT.

Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Pièces détachées maintenances véhicules RENAULT
Numéro du lot: 16
Brève description:

Acquisition d'accessoires et de pièces détachées origine constructeur, travaux de maintenances spécifiques des véhicules de marque RENAULT.

Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Pièces détachées maintenances véhicules renault trucks
Numéro du lot: 17
Brève description:

Acquisition d'accessoires et de pièces détachées origine constructeur, travaux de maintenances spécifiques des véhicules de marque renault trucks.

Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Pièces détachées maintenances matériels TEREX
Numéro du lot: 18
Brève description:

Acquisition d'accessoires et de pièces détachées origine constructeur, travaux de maintenances spécifiques des matériels de marque TEREX.

Valeur estimée hors TVA: 12 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Pièces détachées maintenances mat. ANTEO,DALBY,DHOLLANDIA,FASSI,MAXILIFT,TAM
Numéro du lot: 19
Brève description:

Acquisition d'accessoires et de pièces détachées origine constructeur, travaux de maintenances spécifiques des matériels de marque anteo, dalby, dhollandia, fassi, maxilift, tam.

Intitulé du lot: Pièces détachées moteurs industriels LOMBARDINI
Numéro du lot: 20
Brève description:

Acquisition d'accessoires et de pièces détachées origine constructeur des Moteurs industriels de marque LOMBARDINI.

Valeur estimée hors TVA: 3 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Pièces détachées maintenances matériels SEMAT
Numéro du lot: 21
Brève description:

Acquisition d'accessoires et de pièces détachées origine constructeur, travaux de maintenances spécifiques des matériels de marque SEMAT.

Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Pièces détachées maintenances releveurs TERBERG
Numéro du lot: 22
Brève description:

Acquisition d'accessoires et de pièces détachées origine constructeur, travaux de maintenances spécifiques des releveurs de marque TERBERG.

Intitulé du lot: Pièces détachées maintenances boites de vitesses automatiques ALLISON
Numéro du lot: 23
Brève description:

Acquisition d'accessoires et de pièces détachées origine constructeur, travaux de maintenances spécifiques des boites de vitesses automatiques de marque ALLISON.

Intitulé du lot: Pièces détachées maintenances matériels HAKO
Numéro du lot: 24
Brève description:

Acquisition d'accessoires et de pièces détachées origine constructeur, travaux de maintenances spécifiques des matériels de marque HAKO.

Intitulé du lot: Pièces détachées maintenances matériels GLUTTON
Numéro du lot: 25
Brève description:

Acquisition d'accessoires et de pièces détachées origine constructeur, travaux de maintenances spécifiques des matériels de marque GLUTTON.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner, et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés; Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et, le cas échéant, le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années; Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat; Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Caractéristiques des prix: Prix forfaitaires et prix unitaires. Modalités de variation des prix: Ferme. Une avance de 5,000 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du C.C.A.G.-F.C.S. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: Ressources propres" de chaque entité Groupement solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois: — en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements; — en qualité de membres de plusieurs groupements La durée du contrat précitée est une durée maximum.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-11-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 08:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://chalons.marcoweb.fr 🌏
URL des documents: http://chalons.marcoweb.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: commande Publique 26 rue Joseph Marie Jacquard
Commune postale: Châlons-en-Champagne Cedex
Code postal: 51009
Téléphone: +33 326693855 📞
Courrier électronique: d.rodenburger@chalons-agglo.fr 📧
Fax: +33 326693830 📠
Pays: Marne 🏙️
Adresse Internet: http://chalons.marcoweb.fr 🌏
Adresse postale: commande Publique 26 rue Joseph-Marie Jacquard
Courrier électronique: c.ysklomp@chalons-agglo.fr 📧

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51000
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Voies et délais des recours dont dispose le candidat: — référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant etre exercé avant la signature du contrat. — Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant etre exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. — Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant etre exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, etre exercé après la signature du contrat.

Source: OJS 2016/S 206-372716 (2016-10-20)

Avis d'attribution de marché (2017-01-13)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de pièces détachées et réparation des véhicules et matériels.
Valeur totale du marché: 01 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: Hötel de Ville, place Foch

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-13 📅
Date de publication: 2017-01-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 012-017607
Se réfère à l'avis: 2016/S 206-372716
Numéro JO-S: 12
Informations complémentaires

Groupement de commandes Communauté d'agglomération de Châlons-en-Champagne, la Ville de Châlons-en-Champagne et le Centre communal d'action sociale dont le coordonnateur est la Communauté d'agglomération de Châlons-en-Champagne. Les marchés sont prévus pour une durée initiale de 1 an du 1.1.2017 au 31.12.2017 reconductible 3 fois 1 an sans montant minimum ni maximum. Les lots n° 3, 4, 9, 13, 14, 15, 20, 23, 24 sont infructueux.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Pièces détachées matériels Acometis et Assaloni
Brève description:

Pièces détachées matériels Acometis et Assaloni.

Pièces détachées matériels BMV.

Intitulé du lot: Pièces détachées maintenances matériels Carrier, Delcroix, Klege-Europe, Lambere
Brève description:

Pièces détachées maintenances matériels Carrier, Delcroix, Klege-Europe, Lambere.

Intitulé du lot: Pièces détachées maintenances véhicules Citroën
Brève description: Pièces détachées maintenances véhicules Citroën.
Intitulé du lot: Pièces détachées matériels Daewoo et Prat
Brève description: Pièces détachées matériels Daewoo et Prat.
Intitulé du lot: Pièces détachées maintenances matériels Eurovoirie
Brève description: Pièces détachées maintenances matériels Eurovoirie.
Intitulé du lot: Pièces détachées matériels Faun
Brève description: Pièces détachées matériels Faun.
Intitulé du lot: Pièces détachées maintenances utilitaires Fiat
Brève description: Pièces détachées maintenances utilitaires Fiat.
Intitulé du lot: Pièces détachées maintenances utilitaires Ford
Brève description: Pièces détachées maintenances utilitaires Ford.
Intitulé du lot: Pièces détachées maintenances véhicules Iveco
Brève description: Pièces détachées maintenances véhicules Iveco.
Intitulé du lot: Pièces détachées matériels Manitou et Toyota
Brève description: Pièces détachées matériels Manitou et Toyota.
Intitulé du lot: Pièces détachées matériels Nard
Brève description: Pièces détachées matériels Nard.
Intitulé du lot: Pièces détachées véhicules utilitaires Nissan
Brève description: Pièces détachées véhicules utilitaires Nissan.
Intitulé du lot: Pièces détachées maintenances matériels Multitel
Brève description: Pièces détachées maintenances matériels Multitel.
Intitulé du lot: Pièces détachées maintenances véhicules Peugeot
Brève description: Pièces détachées maintenances véhicules Peugeot.
Intitulé du lot: Pièces détachées maintenances véhicules Renault
Brève description: Pièces détachées maintenances véhicules Renault.
Intitulé du lot: Pièces détachées maintenances véhicules Renault Trucks
Brève description: Pièces détachées maintenances véhicules Renault Trucks.
Intitulé du lot: Pièces détachées maintenances matériels Terex
Brève description: Pièces détachées maintenances matériels Terex.
Intitulé du lot: Pièces détachées maintenances mat. Anteo, Dalby, Dhollandia, Fassi, Maxilift, Tam
Brève description:

Pièces détachées maintenances mat. Anteo, Dalby, Dhollandia, Fassi, Maxilift, Tam.

Intitulé du lot: Pièces détachées moteurs industriels Lombardini
Brève description: Pièces détachées moteurs industriels Lombardini.
Intitulé du lot: Pièces détachées maintenances matériels Semat
Brève description: Pièces détachées maintenances matériels Semat.
Intitulé du lot: Pièces détachées maintenances releveurs Terberg
Brève description: Pièces détachées maintenances releveurs Terberg.
Intitulé du lot: Pièces détachées maintenances boites de vitesses automatiques Allison
Brève description: Pièces détachées maintenances boites de vitesses automatiques Allison.
Intitulé du lot: Pièces détachées maintenances matériels Hako
Brève description: Pièces détachées maintenances matériels Hako.
Intitulé du lot: Pièces détachées maintenances matériels Glutton
Brève description: Pièces détachées maintenances matériels Glutton.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Prix des prestations
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Délais
Critère de qualité (pondération): 10
Pondération du prix: 50

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-01-04 📅
2016-12-30 📅
2017-01-03 📅
2016-12-29 📅
2016-12-31 📅

Référence
Informations complémentaires

Les lots n° 3, 4, 9, 13, 14, 15, 20, 23, 24 sont infructueux.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Voies et délais des recours dont dispose le candidat: — référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. — Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. — Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat.

Source: OJS 2017/S 012-017607 (2017-01-13)

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