Fourniture de pièces détachées et pneumatiques pour automobiles

Assistance publique - Hôpitaux de Paris

Fourniture de pièces détachées et pneumatiques pour automobiles.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-02-06. L'appel d'offres a été publié le 2016-12-19.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Assistance publique - Hôpitaux de Paris

Qu'est-ce que c'est ?

• Pièces de rechange mécaniques, excepté moteurs et parties de moteurs › Roues, pièces détachées et accessoires

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-12-19	Avis de marché
2017-11-27	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-12-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Numéro de référence: ACHAT-17-017
Brève description: Fourniture de pièces détachées et pneumatiques pour automobiles.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Code CPV supplémentaire: Roues, pièces détachées et accessoires 📦
Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Assistance publique - Hôpitaux de Paris
Adresse postale: CHU de Bicêtre, 78 rue du Général Leclerc
Code postal: 94270
Commune postale: Le Kremlin-Bicêtre
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: secretariat.hotelier-restauration.aca@aphp.fr 📧
Téléphone: +33 153146960 📞
Fax: +33 145150160 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=313163&orgAcronyme=x7c 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=313163&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-19 📅
Date limite de soumission: 2017-02-06 📅
Date de publication: 2016-12-23 📅
Date de début: 2017-07-01 📅
Date de fin: 2020-06-30 📅
Date de début: 2017-11-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 248-453715
Numéro JO-S: 248
Informations complémentaires

La date de début a été mise à titre indicatif. Le marché débutera à date de notification.

Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Fourniture de pièces détachées pour automobiles de marque Citroën ou équivalent
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture de pièces détachées pour automobiles de marque Citroën ou équivalent.
Intitulé du lot: Fourniture de pièces détachées pour automobiles de marque Peugeot ou équivalent
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture de pièces détachées pour automobiles de marque Peugeot ou équivalent.
Intitulé du lot: Fourniture de pièces détachées pour automobiles de marque Renault ou équivalent
Numéro du lot: 3
Brève description: Fourniture de pièces détachées pour automobiles de marque Renault ou équivalent.
Intitulé du lot: Fourniture de pièces détachées pour automobiles de marque Fiat ou équivalent
Numéro du lot: 4
Brève description: Fourniture de pièces détachées pour automobiles de marque Fiat ou équivalent.
Informations complémentaires:

La date de début a été mise à titre indicatif. Le marché débutera à date de notification.

Intitulé du lot: Fourniture de pneumatiques
Numéro du lot: 5
Brève description: Fourniture de pneumatiques.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

L'utilisation des formulaires nationaux est recommandée (http://www.economie.gouv.fr/marchés publics). Le formulaire DC1 ou équivalent daté et signé en version originale ou date et signature électroniques, ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015 relative aux marchés publics et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail. Le formulaire DC2 ou équivalent, les mentions du capital et du chiffre d'affaires doivent être suivies de l'unité monétaire correspondante. En cas de groupement, chaque membre devra fournir le DC2 ou équivalent. Copie du ou des jugements si le candidat est en redressement judiciaire. Un pouvoir au nom du signataire est nécessaire si ce dernier n'est pas le représentant légal. Par ailleurs, l'acheteur accepte que le candidat présente sa candidature sous la forme d'un document unique de marché européen (DUME).

Situation économique et financière:

Chiffres d'affaire global du candidat et le cas échéant le chiffre d'affaire du domaine d'activité faisant l'objet du marché sur les 3 derniers exercices disponibles.

Déclarations de banque ou le cas échéant, preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

Les entreprises nouvellement créées peuvent produire une copie certifiée du récépissé de dépôt des statuts transmis par le centre de formalités des entreprises. Les entreprises peuvent présenter tout élément factuel et probant permettant d'apprécier leurs capacités financières, techniques et professionnelles.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-02-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26750045201746
Contact
Point de contact: Mme la directrice d'ACHAT, 94270 Le Kremlin-Bicêtre
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=313163&orgAcronyme=x7c 🌏
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=313163&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Mars 2019.

Les documents de la consultation sont téléchargeables à l'adresse suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr — sous la référence ACHAT 17-017. Les candidatures et les offres seront envoyées préférentiellement sous forme électronique. Toutefois les offres papier seront acceptées, et l'unité monétaire est l'Euro.

L'accord-cadre issu de la présente consultation est un marché à bon de commande au sens des articles 78 et 80 du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.

Conformément aux dispositions de l'article 53 du décret relatif aux marchés publics, les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements que le pouvoir adjudicateur peut obtenir directement par le biais d'un système électronique de mise à disposition d'informations administré par un organisme officiel ou d'un espace de stockage numérique, à condition que figurent dans le pli du candidat toutes les informations nécessaires à la consultation de ce système ou de cet espace et que l'accès à ceux-ci soit gratuit.

Par ailleurs, le candidat n'est pas tenu de fournir les documents et renseignements qui ont déjà été transmis dans le cadre d'une précédente consultation et qui demeurent valables. Il devra en revanche fournir l'annexe au DCE (attestation du candidat) dument remplie et signée par la personne habilitée à engager la société ou chaque membre du groupement et refournir les documents non valides à la date limite de réception des offres de la présente consultation

Détermination des critères et pondération: critère unique — prix (100 %).

La date limite pour poser des questions est fixée au 20.1.2017.

Pour les lots 1, 3 et 5:

L'Assistance publique - Hôpitaux de Paris s'engage sur un montant minimum représenté par 50 % du montant de chaque lot valorisé au niveau de l'offre du titulaire, sur la durée du marché.

Le titulaire s'engage sur un montant maximum représenté par 200 % du montant du lot valorisé au niveau de son offre, sur la durée du marché.

Pour les lots 2 et 4:

L'AP-HP ne s'engage sur aucun montant minimum.

Le présent appel d'offres est lancé sans variante.

Le marché qui sera passé à l'issue de la consultation, sera conclu pour la période allant…

… du 1.7.2017 jusqu'au 30.6.2020 résiliable sans indemnités à la seule initiative de l'Assistance publique - Hôpitaux de Paris, à compter du 31.12.2019 pour les lots 1, 2, 3 et 5.

… de la date de notification jusqu'au 30.6.2020 résiliable sans indemnités à la seule initiative de l'Assistance publique - Hôpitaux de Paris, à compter du 31.12.2019 pour le lot 4.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: http://www.ta-paris.juradm.fr/ta/paris/index.shtml 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 248-453715 (2016-12-19)

Avis d'attribution de marché (2017-11-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 3112466.79 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Assistance publique hôpitaux de Paris

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-11-27 📅
Date de publication: 2017-11-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 230-479233
Se réfère à l'avis: 2016/S 248-453715
Numéro JO-S: 230
Informations complémentaires

Marché 17-2485: Mini durée du marché 50 % 145 826,64 EUR HT, 174 991,97 EUR TTC. Maxi durée du marché 200 % 583 306,56 EUR HT, 699 967,87 EUR TTC. Marché 17-2486: Mini durée du marché pas de minimum. Maxi durée du marché 200 % 109 524,00 EUR HT, 131 428,80 EUR TTC. Marché 17-2487: Mini durée du marché 50 % 489 505,17 EUR HT, 587 406,20 EUR TTC. Maxi durée du marché 200 % 1 958 020,68 EUR HT, 2 349 624,82 EUR TTC. Marché 17-2488: Mini durée du marché 50 % 92 323,11 EUR HT, 110 787,73 EUR TTC. Maxi durée du marché 250 % 461 615,55 EUR HT, 553 938,66 EUR TTC.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourniture de pièces détachées pour automobiles de marque FIAT ou équivalent
Brève description: Fourniture de pièces détachées pour automobiles de marque FIAT ou équivalent.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-06-30 📅

Référence
Informations complémentaires

Marché 17-2485:

Mini durée du marché 50 % 145 826,64 EUR HT, 174 991,97 EUR TTC.

Maxi durée du marché 200 % 583 306,56 EUR HT, 699 967,87 EUR TTC.

Marché 17-2486:

Mini durée du marché pas de minimum.

Maxi durée du marché 200 % 109 524,00 EUR HT, 131 428,80 EUR TTC.

Marché 17-2487:

Mini durée du marché 50 % 489 505,17 EUR HT, 587 406,20 EUR TTC.

Maxi durée du marché 200 % 1 958 020,68 EUR HT, 2 349 624,82 EUR TTC.

Marché 17-2488:

Mini durée du marché 50 % 92 323,11 EUR HT, 110 787,73 EUR TTC.

Maxi durée du marché 250 % 461 615,55 EUR HT, 553 938,66 EUR TTC.

Source: OJS 2017/S 230-479233 (2017-11-27)

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