Fourniture de pièces détachées et maintenance de divers engins et matériels de travaux publics du Parc Départemental d'Erstein

Département du Bas-Rhin

Le Parc Départemental d'Erstein (Pde) réalise régulièrement divers chantiers de travaux ruraux, routiers ou hydrauliques.
Les matériels et accessoires utilisés sont multiples et variés.
Le présent marché a pour objet l'achat de pièces détachées et la maintenance de divers engins et matériels de Tp.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-07-05. L'appel d'offres a été publié le 2016-05-19.

Qui ?

• Département du Bas-Rhin

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Bas-Rhin

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-05-19	Avis de marché

Avis de marché (2016-05-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Numéro de référence: 00002873
Brève description:

Le Parc Départemental d'Erstein (Pde) réalise régulièrement divers chantiers de travaux ruraux, routiers ou hydrauliques. Les matériels et accessoires utilisés sont multiples et variés. Le présent marché a pour objet l'achat de pièces détachées et la maintenance de divers engins et matériels de Tp.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Code CPV supplémentaire: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Pièces pour machines agricoles 📦
Pièces pour remorques et semi-remorques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bas-Rhin 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département du Bas-Rhin
Commune postale: Strasbourg
Contact
Adresse Internet: http://www.bas-rhin.fr/acces-direct/les-marches-publics 🌏
Courrier électronique: gm-aapc.scp@bas-rhin.fr 📧
URL des documents: http://alsacemarchespublics.eu 🌏
URL pour la participation: http://alsacemarchespublics.eu 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-19 📅
Date limite de soumission: 2016-07-05 📅
Date de publication: 2016-05-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 098-174986
Numéro JO-S: 98
Informations complémentaires

Conformément à la législation française, l'ouverture des plis n'est pas publique. Le Département du Bas-Rhin préconise la transmission des plis par voie électronique, il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Il est interdit de transmettre les plis par courriel. Critères de sélection des candidatures: capacités techniques, financières et professionnelles. Les variantes ne sont pas autorisées.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le Parc Départemental d'Erstein (Pde) réalise régulièrement divers chantiers de travaux ruraux, routiers ou hydrauliques.

Les matériels et accessoires utilisés sont multiples et variés.

Le présent marché a pour objet l'achat de pièces détachées et la maintenance de divers engins et matériels de Tp.

Intitulé du lot: Fourniture d'accessoires et pièces détachées hors consommables pour une pelle araignée KAISER
Numéro du lot: 1
Brève description: Accord-Cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum.
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Le marché est reconductible trois fois par périodes successives d'un an.

Le montant indiqué correspond au montant maximum annuel du lot.

Intitulé du lot: Fourniture d'accessoires et pièces détachées hors consommables pour 2 pelles case poclain
Numéro du lot: 2
Valeur estimée hors TVA: 25 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

Le marché est reconductible trois fois par périodes successives d'un an. Le montant indiqué correspond au montant maximum annuel du lot.

Intitulé du lot: Fourniture d'accessoires et pièces détachées hors consommables pour une niveleuse Newholland
Numéro du lot: 3
Brève description: Accord-cadre à bons de command sans minimum et avec maximum.
Intitulé du lot: Fourniture d'accessoires et pièces détachées hors consommables pour un tracteur Massey Fergusson
Numéro du lot: 4
Brève description: Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum.
Valeur estimée hors TVA: 10 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture d'accessoires et de pièces détachées et consommables pour divers broyeurs de la marque Kuhn
Numéro du lot: 5
Valeur estimée hors TVA: 5 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Maintenance et fourniture de pièces détachées pour une grue Palfinger
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Maintenance de divers vérins hydrauliques
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Fourniture d'accessoires et de pièces détachées pour cinq roulottes de chantier CNSE
Numéro du lot: 8

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Situation juridique: lettre de candidature, et en cas de présentation en groupement, habilitation du mandataire par ses cotraitants — la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire — le candidat produit une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015 relative aux marchés publics. Engagement: le candidat produit si nécessaire les pouvoirs des personnes habilitées à l'engager juridiquement, à cet effet est joint un justificatif prouvant l'habilitation à engager le candidat.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-07-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:30
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai de livraison ou exécution
Critère de qualité (pondération): 30
Pondération du prix: 70
Critère de qualité (nom): Délai de livraison ou d'exécution

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://alsacemarchespublics.eu/ 🌏
URL des documents: http://alsacemarchespublics.eu 🌏
Adresse postale: Coordination des ressources/direction des finances et de la commande publique/service de la commande publique/guichet unique de réception des plis, Hôtel du Département, place du Quartier Blanc — bureau 4129d
Commune postale: Strasbourg Cedex 9
Code postal: 67964
Courrier électronique: jerome.lamier@bas-rhin.fr 📧
Pays: Bas-Rhin 🏙️
Adresse Internet: http://www.alsacemarchespublics.eu 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif (TA) de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 88364466 📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé précontractuel jusqu'à la signature du contrat. Recours en annulation dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre. Recours de plein contentieux dans un délai de 2 mois à compter de la publicité de la signature du contrat et suspension de la validité du contrat le cas échéant. Référé contractuel par toute personne ayant un intérêt à agir dans les 31 jours suivant la publication d'un avis d'attribution ou à défaut, dans les 6 mois suivant la notification du marché. Recours indemnitaire dans le délai de déchéance quadriennale, après demande préalable au pouvoir adjudicateur. Organe chargé des procédures de médiation en cas de différends ou litiges sur la passation des marchés: TA Strasbourg (article L.211-4 Code de justice administrative), cf. Adresse supra.

Source: OJS 2016/S 098-174986 (2016-05-19)

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