Fourniture de pièces détachées et d'articles divers pour la maintenance et l'entretien des engins et matériels de motoculture pour les services de Brest Métropole

Brest Métropole

Accords-cadres mono-attributaire s'exécutant au fur et à mesure par l'émission de bons de commande concernant l'acquisition et la livraison de fournitures de pièces détachées et d'articles divers pour la maintenance et l'entretien des engins et matériels de motoculture pour les services de Brest Métropole.
Consultation soumise aux articles 25, 66 à 68, 78 et 80 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-10-07. L'appel d'offres a été publié le 2016-08-31.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Brest Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

• Charrettes à chevaux ou à bras, autres véhicules nonautomoteurs, chariots à bagages et pièces détachées diverses › Pièces détachées diverses

Où ?

• Finistère

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-08-31	Avis de marché
2016-12-22	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-08-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées diverses
Numéro de référence: Brest-M-2016-0043
Brève description:

Accords-cadres mono-attributaire s'exécutant au fur et à mesure par l'émission de bons de commande concernant l'acquisition et la livraison de fournitures de pièces détachées et d'articles divers pour la maintenance et l'entretien des engins et matériels de motoculture pour les services de Brest Métropole. Consultation soumise aux articles 25, 66 à 68, 78 et 80 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées diverses 📦
Code CPV supplémentaire: Pièces détachées diverses 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Finistère 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Brest Métropole
Adresse postale: 24 rue Coat-Ar-Guéven, CS 73826
Code postal: 29238
Commune postale: Brest Cedex 2
Contact
Adresse Internet: http://www.brest.fr 🌏
Courrier électronique: marches@brest-metropole.fr 📧
Téléphone: +33 298335411 📞
Fax: +33 298335415 📠
URL des documents: https://marches.megalisbretagne.org 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-31 📅
Date limite de soumission: 2016-10-07 📅
Date de publication: 2016-09-03 📅
Date de début: 2017-01-01 📅
Date de fin: 2017-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 170-305662
Numéro JO-S: 170
Informations complémentaires

La valeur estimée (article II.2.6) s'entend reconductions comprises et correspond au volume d'affaires moyen des deux dernières années. S'agissant d'un accord-cadre s'exécutant par l'émission de bons de commande, le montant des prestations hors taxes sera susceptible de varier dans les limites suivantes: montant minimum 4 000 EUR — montant maximum 16 000 EUR.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Consultation soumise aux articles 25, 66 à 68, 78 et 80 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.

Valeur totale estimée: 394 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Pièces de rechange d'origine pour engins et matériels de marque Massey Ferguson
Numéro du lot: 1
Brève description:

Fourniture de pièces de rechange d'origine pour engins et matériels de marque Massey Ferguson.

Valeur estimée hors TVA: 34 000 EUR 💰
Description des renouvellements: L'accord-cadre pourra faire l'objet de trois reconductions.
Informations complémentaires:

La valeur estimée (article II.2.6) s'entend reconductions comprises et correspond au volume d'affaires moyen des deux dernières années.

S'agissant d'un accord-cadre s'exécutant par l'émission de bons de commande, le montant des prestations hors taxes sera susceptible de varier dans les limites suivantes: montant minimum 4 000 EUR — montant maximum 16 000 EUR.

Intitulé du lot: Pièces de rechange d'origine pour engins et matériels de marque Honda
Numéro du lot: 2
Brève description:

Fourniture de pièces de rechange d'origine pour engins et matériels de marque Honda.

Description des renouvellements: L'accord-cadre pourra faire l'objet de 3 reconductions.
Informations complémentaires:

La valeur estimée (article II.2.6) s'entend reconductions comprises et correspond au volume d'affaires moyen des 2 dernières années. S'agissant d'un accord-cadre s'exécutant par l'émission de bons de commande, le montant des prestations hors taxes sera susceptible de varier dans les limites suivantes: montant minimum 5 000 EUR — montant maximum 20 000 EUR.

Intitulé du lot: Pièces de rechange d'origine pour engins et matériels de marque Echo
Numéro du lot: 3
Brève description:

Fourniture de pièces de rechange d'origine pour engins et matériels de marque Echo.

Valeur estimée hors TVA: 48 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Pièces de rechange d'origine pour engins et matériels de marque Stihl
Numéro du lot: 4
Brève description:

Fourniture de pièces de rechange d'origine pour engins et matériels de marque Stihl.

Valeur estimée hors TVA: 116 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Pièces de rechange d'origine pour engins et matériels de marque Kubota
Numéro du lot: 5
Brève description:

Fournitures de pièces de rechange d'origine pour engins et matériels de marque Kubota.

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Pièces de rechange d'origine pour engins et matériels de marque John Deere
Numéro du lot: 6
Brève description:

Fourniture de pièces de rechange d'origine pour engins et matériels de marque John Deere.

Valeur estimée hors TVA: 128 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: DA44
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de Brest Métropole.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:

— l'imprimé DC1 dûment complété ou bien une lettre de candidature (accompagnée en cas de groupement, d'une habilitation du mandataire par ses co-traitants) ainsi qu'une déclaration sur l'honneur datée et signée justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015 (interdictions de soumissionner),

— la copie du ou des jugement(s) prononcé(s), si le candidat est en redressement judiciaire,

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— liste des principales livraisons effectuées au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années.

Concernant l'ensemble des justificatifs de capacité les entreprises pourront justifier de leurs capacités financières et professionnelles par tous moyens.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-10-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Brest Métropole — 24 rue Coat-ar-Guéven — Brest.
Informations complémentaires: Séance non publique.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Division de la commande publique
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.megalisbretagne.org 🌏
URL des documents: https://marches.megalisbretagne.org 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Second semestre 2020.

Renseignements d'ordre technique: service régie — Céline Lebiez (02.98.34.26.73) et Jean-Baptiste HERRY (02.98.34.54.09).

Le détail de la pondération des critères de jugement des offres est indiqué à l'article 5 du règlement de la consultation.

Dossier de consultation à demander par fax au +33 2 98 33 54 15 ou à retirer à l'Hôtel de Métropole — division de la commande publique — 24 rue Coat-ar-Guéven — CS 73826 — 29238 Brest Cedex 2; ou à

télécharger sur: https://www.megalisbretagne.org (réf. indiquer Brest-M-2016-0043).

Instance auprès de laquelle les candidats peuvent introduire une procédure de recours amiable: division des affaires juridiques — 24 rue Coat-ar-Guéven — CS 73826 — 29238 Brest Cedex 2.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 contour de la Motte — CS 44416
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Fax: +33 299635684 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Rennes
Source: OJS 2016/S 170-305662 (2016-08-31)

Avis d'attribution de marché (2016-12-22)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Valeur totale du marché: 86422.33 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-22 📅
Date de publication: 2016-12-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 249-457737
Se réfère à l'avis: 2016/S 170-305662
Numéro JO-S: 249
Informations complémentaires

Modalités de consultation des pièces des accords-cadres: sur rendez-vous pris auprès de la division de la commande publique (tél, 02.98.33.54.11), Brest métropole, Hôtel de métropole, 24 rue Coat-Ar-Guéven.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Pièces de rechange d'origine pour engins et matériels de marque ECHO
Brève description: Pièces de rechange d'origine pour engins et matériels de marque ECHO.
Intitulé du lot: Pièces de rechange d'origine pour engins et matériels de marque STIHL
Brève description: Pièces de rechange d'origine pour engins et matériels de marque STIHL.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-12-20 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 3 contour de la Motte, CS 44416
Source: OJS 2016/S 249-457737 (2016-12-22)

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