Fourniture de pièces détachées et d'accessoires nécessaires à l'entretien, la réparation et l'équipement des véhicules de marque Renault
Il s'agit d'un accord-cadre au sens de l'article 78 du décret n° 2016-360.
Il est conclu avec un opérateur économique.
L'accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles, il sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées à l'article 80 du décret n° 2016-360.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2016-12-28.
L'appel d'offres a été publié le 2016-11-23.
Qui ?
Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date |
Document |
2016-11-23
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Avis de marché
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