La présente consultation concerne la fourniture de pièces détachées et accessoires pour outils de matériels agricoles.
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 12, 25-i.1º,67 à 68, 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans montant minimum annuel, ni montant maximum annuel.
Les prestations sont réparties en 4 lots:
Lot nº 1 — pièces détachées et accessoires d'origine pour matériels de marque Faucheux;
Lot nº 2 — pièces détachées et accessoires d'origine pour matériels de marque Mailleux;
Lot nº 3 — pièces détachées et accessoires d'origine pour matériels de marque Manip;
Lot nº 4 — pièces détachées et accessoires adaptables et d'origine pour matériels de marque SMA.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2016-09-13.
L'appel d'offres a été publié le 2016-07-18.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2016-07-18) Objet Champ d'application du marché
Titre: Pièces pour machines agricoles
Numéro de référence: 16-0622-0625
Brève description:
“La présente consultation concerne la fourniture de pièces détachées et accessoires pour outils de matériels agricoles.” Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces pour machines agricoles📦
Code CPV supplémentaire: Pièces pour machines agricoles📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: fr241 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2016-07-18 📅
Date limite de soumission: 2016-09-13 📅
Date de publication: 2016-07-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 139-251237
Numéro JO-S: 139
Informations complémentaires
“L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 24.11.2016, si sa notification intervient au plus tard à cette date, sinon à...”
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 24.11.2016, si sa notification intervient au plus tard à cette date, sinon à compter de sa date de notification si celle-ci a lieu après le 24.11.2016.
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Source: OJS 2016/S 139-251237 (2016-07-18)
Avis d'attribution de marché (2016-12-14) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 174 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur Identité
Adresse postale: Hôtel du Département, 1 place Marcel Plaisant, CS nº 30222
Référence Dates
Date d'envoi: 2016-12-14 📅
Date de publication: 2016-12-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 244-445268
Se réfère à l'avis: 2016/S 139-251237
Numéro JO-S: 244
Source: OJS 2016/S 244-445268 (2016-12-14)