Fourniture de pièces détachées d'origine ou spécifiques et accessoires pour les véhicules et engins de la ville de Canet-en-Roussillon

Ville de Canet-en-Roussillon

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande.
L'objet du marché porte sur la fourniture et la livraison de l'ensemble des pièces détachées nécessaires au service parc de la ville pour procéder aux réparations des véhicules et engins.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-09-16. L'appel d'offres a été publié le 2016-08-08.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Canet-en-Roussillon

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Pyrénées-Orientales

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-08-08	Avis de marché
2017-01-16	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-08-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Numéro de référence: 04_00_a_2016
Brève description:

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande. L'objet du marché porte sur la fourniture et la livraison de l'ensemble des pièces détachées nécessaires au service parc de la ville pour procéder aux réparations des véhicules et engins.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Code CPV supplémentaire: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Pièces pour machines agricoles 📦
Balayeuses aspiratrices 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Pyrénées-Orientales 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Canet-en-Roussillon
Adresse postale: place Saint Jacques
Code postal: 66145
Commune postale: Canet-en-Roussillon
Contact
Adresse Internet: http://www.mairie-canet-en-roussillon.fr 🌏
Courrier électronique: infos@canetenroussilon.fr 📧
Téléphone: +33 468867000 📞
Fax: +33 468867032 📠
URL des documents: http://www.mairie-canet-en-roussillon.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.mairie-canet-en-roussillon.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-08 📅
Date limite de soumission: 2016-09-16 📅
Date de publication: 2016-08-11 📅
Date de début: 2017-01-01 📅
Date de fin: 2017-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 154-278442
Numéro JO-S: 154
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.mairie-canet-en-roussillon.fr

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande.

L'objet du marché porte sur la fourniture et la livraison de l'ensemble des pièces détachées nécessaires au service parc de la ville pour procéder aux réparations des véhicules et engins.

Valeur totale estimée: 700 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 40
Intitulé du lot: Fourniture de pièces de conception et d'origine pour véhicules de Ptac inférieur ou égal à 3t5 de marque Renault
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture pièces détachées.
Description des renouvellements:

L'accord cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. Il peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2020.

Intitulé du lot: Fourniture de pièces de conception et d'origine pour véhicules de Ptac inférieur ou égal à 3t5 de marque Peugeot
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Fourniture de pièces de conception et d'origine pour véhicules de Ptac inférieur ou égal à 3t5 de marque Ford
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Fourniture de pièces de conception et d'origine pour véhicules de Ptac inférieur ou égal à 3t5 de marque Fiat
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Fourniture de pièces de conception et d'origine pour véhicules de Ptac inférieur ou égal à 3t5 de marque Citroën
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Fourniture de pièces de conception et d'origine pour véhicules de Ptac inférieur ou égal à 3t5 de marque Land Rover
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Fourniture de pièces de conception et d'origine pour véhicules de Ptac inférieur ou égal à 3t5 de marque Isuzu
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Fourniture de pièces de conception et d'origine pour véhicules de Ptac inférieur ou égal à 3t5 de marque Goupil
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Fourniture de pièces de conception et d'origine pour véhicules de Ptac inférieur ou égal à 3t5 de marque Mazda
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Fourniture de pièces de conception et d'origine pour châssis poids-lourds de marque Renault Trucks
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Fourniture de pièces de conception et d'origine pour châssis poids-lourds de marque Iveco
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: Fourniture de pièces de conception et d'origine pour châssis poids-lourds de marque Volvo
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: Fourniture de pièces de conception et d'origine pour tondeuses et matériels de marque Stihl
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: Fourniture de pièces de conception et d'origine pour tondeuses, tracteurs et matériels de marque John Deere
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: Fourniture de pièces de conception et d'origine pour tondeuses et matériels de marque Kubota
Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: Fourniture de pièces de conception et d'origine pour tondeuses et matériels de marque Honda
Numéro du lot: 16
Intitulé du lot: Fourniture de pièces de conception et d'origine pour tondeuses et matériels de marque Iseki
Numéro du lot: 17
Intitulé du lot: Fourniture de pièces de conception et d'origine pour tondeuses et matériels de marque Husqvarna
Numéro du lot: 18
Intitulé du lot: Fourniture de pièces de conception et d'origine pour balayeuses et laveuses de marque Sicas
Numéro du lot: 19
Intitulé du lot: Fourniture de pièces de conception et d'origine pour balayeuses et laveuses de marque Cmar
Numéro du lot: 20
Intitulé du lot: Fourniture de pièces de conception et d'origine pour balayeuses et laveuses de marque Semat
Numéro du lot: 21
Intitulé du lot: Fourniture de pièces de conception et d'origine pour balayeuses et laveuses de marque Mathieu
Numéro du lot: 22
Intitulé du lot: Fourniture de pièces de conception et d'origine pour balayeuses et laveuses de marque Labor-Hako
Numéro du lot: 23
Intitulé du lot: Fourniture de pièces de conception et d'origine pour balayeuses et laveuses de marque Bro Meridionale De Voirie
Numéro du lot: 24
Description des renouvellements:

L'Accord cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. Il peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2020.

Intitulé du lot: Fourniture de pièces de conception et d'origine pour tracteurs ou engins de marque Case
Numéro du lot: 25
Intitulé du lot: Fourniture de pièces de conception et d'origine pour tracteurs ou engins de marque Manitou
Numéro du lot: 26
Intitulé du lot: Fourniture de pièces de conception et d'origine pour tracteurs ou engins de marque New-Holland
Numéro du lot: 27
Intitulé du lot: Fourniture de pièces de conception et d'origine pour tracteurs ou engins de marque Valtra
Numéro du lot: 28
Intitulé du lot: Fourniture de pièces de conception et d'origine pour tracteurs ou engins de marque Hitachi
Numéro du lot: 29
Intitulé du lot: Fourniture de pièces de conception et d'origine pour cribleuses de plage ou engins de marque Kassboehrer
Numéro du lot: 30
Intitulé du lot: Fourniture de pièces de conception et d'origine pour cribleuses de plage ou engins de marque Canicas
Numéro du lot: 31
Intitulé du lot: Fourniture d'huiles — graisses — lubrifiants — produits d'entretien — liquide de refroidissement et liquide de lave glace
Numéro du lot: 32
Intitulé du lot: Fourniture de flexibles hydrauliques, raccords et moteurs hydrauliques
Numéro du lot: 33
Intitulé du lot: Fourniture de balais pour balayeuses de trottoirs et de chaussées
Numéro du lot: 34
Intitulé du lot: Fourniture de pneus pour Vl et Vu
Numéro du lot: 35
Intitulé du lot: Fourniture de pneus pour Poids Lourd, tracteurs et engins
Numéro du lot: 36
Intitulé du lot: Fourniture de batteries pour Vl — vu — pl et engins
Numéro du lot: 37
Intitulé du lot: Fourniture Fusibles, Lampes pour Vl — vu — plet engins
Numéro du lot: 38
Intitulé du lot: Fourniture de filtres à huile, à gazole et essence, à air et hydraulique pour Vl — vu — pl et engins
Numéro du lot: 39
Intitulé du lot: Fourniture de boulonneries et visseries pour les véhicules du parc de la Ville
Numéro du lot: 40

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

— Le candidat pourra fournir en lieu et place des renseignements demandés ci-dessous les formulaires Dc1 «Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants» et Dc2 «Déclaration du candidat» dûment complété, daté et signé.

— n'entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 ou, pour les marchés publics de défense ou de sécurité, n'entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 ,46 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015.

— être en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés

— la situation juridique à l'appui de la demande de candidature.

Situation économique et financière:

— Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations auxquels se réfère le(s) marché(s), réalisés au cours des 2 derniers exercices;

— preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

— Une déclaration indiquant les effectifs du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune des 2 dernières années;

— la présentation d'une liste des prestations en cours d'exécution ou exécutés au cours des 2 dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le maître de l'ouvrage public ou privé, les prestations exécutées en propre et celles sous-traitées;

— une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour l'exécution de l'ouvrage et une déclaration mentionnant les techniciens ou les organismes techniques dont le candidat disposera pour l'exécution de l'ouvrage;

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-09-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Lieu: Canet-en-Roussillon.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre (d'après le panel des fournitures proposées, la qualité des produits, la garantie des pièces)
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Délai de livraison (délai maximum de livraison 48 heures — apprécié selon les modalités de prise en charge des commandes, les modalités de livraison)
Critère de qualité (pondération): 25
Pondération du prix: 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21660037900012
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.mairie-canet-en-roussillon.fr 🌏
URL des documents: http://www.mairie-canet-en-roussillon.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Canet-en-Roussillon: M. Dupont Bernard, maire
Adresse postale: place Saint-Jacques
Courrier électronique: n.cardona@canetenroussillon.fr 📧
Pays: Pyrénées-Orientales 🏙️

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Fax: +33 467547410 📠
Adresse Internet: http://montpellier.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2016/S 154-278442 (2016-08-08)

Avis d'attribution de marché (2017-01-16)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 210 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: place Saint-Jacques

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-16 📅
Date de publication: 2017-01-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 015-023511
Se réfère à l'avis: 2016/S 154-278442
Numéro JO-S: 15
Informations complémentaires

Modalités de la consultation du contrat: Demande de communication du marché par courrier à l'adresse suivante: Mairie de Canet en Roussillon, Hôtel de Ville, place Saint-Jacques, 66140 Canet-en-Roussillon.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourniture de pièces de conception et d'origine pour véhicules de Ptac inférieur ou égal à 3t5 de marque Citroen

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-01-04 📅
2017-01-02 📅
2016-12-29 📅
2017-01-13 📅
2017-01-16 📅
2017-01-12 📅
2017-01-06 📅
Source: OJS 2017/S 015-023511 (2017-01-16)

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